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  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2003 :document de séance-N° 4/1.03 : Direction Générale des Services - Financement du Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) - Rapport d'information.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/19

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2003 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  4. Résultat n°4

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 15/1.15, SERVICES GENERAUX - Désignation des représentants de la CAB au Conseil d'Administration du Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/138

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 15/1.15, SERVICES...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7

    Centre de secours principal, attribution de logements : avis d'attribution, états des lieux à la remise des clés, arrêtés municipaux de concession, état général d'occupation.

    Date

    1996-2001

    Cote

    247W/4

    • Contexte : 247W

    • Centre de secours principal, attribution de logements...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI
     

  8. Résultat n°8

    DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - CASDIS, fonctionnement : documents préparatoires (rapports) et délibérations

    Date

    2001

    Cote

    334W/45

    • Contexte : 334W

    • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10
  11. Résultat n°11

    SDIS, conseil d'administration : rapports, délibérations, comptes rendus

    Date

    1999-2000

    Cote

    283W/1

    • Contexte : 283W

    • SDIS, conseil d'administration : rapports, délibérations,...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  12. Résultat n°12

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 1.18, SERVICES GENERAUX - Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) ; Rapport d'information sur les casernements : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/131

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 1.18, SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  13. Résultat n°13

    SERVICE D'INCENDIE ET DE SECOURS (SIS) -Fonctionnement et organisation (1984-1996) : comptes rendus, enquête ("Organisation opérationnelle des secours", 1991), règlement (Centre de Secours Principal-CSP, 1994), programme d'actions, rapports, documentation, textes officiels, correspondance, notes, document de séance-N° 84-51 : Piquet de sécurité incendie - Réglementation.Financement et situation financière (1984-1992) : comptes administratifs (1984-1991), délibération (Conseil Général, 1985), dossier de financement, budget, listing dépenses, listes, tableaux, correspondance, notes.Missions et prestations du CSP (1986-1999) : règlement (1994), rapport municipalité ("Prestations payantes effectuées par les Sapeurs-Pompiers", 1988), document synthétique ("CSP Belfort, Interventions année 1998", Service Prévision, 1999), rapports, bilan, correspondance, notes, document de séance-N° 87-99 : Facturation des épreuves et bouches d'incendie.Acquisition, entretien et gestion du matériel (1988-1999) : étude de faisabilité ("Remisage de véhicules", 1999), rapport, tableaux, correspondance, notes.Gestion du logement et hébergement de secours (1988-2000) : arrêté du Maire, convention de mise à disposition (Ville/SDIS, 2000), document synthétique ("Plan départemental d'hébergement", Service Interministériel de Défense et de Protection Civile-SIDPC, 1988), dossier ("Logements vacants au CSP", 1999-2000), correspondance, notes.Création du Syndicat Intercommunal du Centre de Secours Bavilliers-Danjoutin et construction d'une caserne intercommunale et des logements (1991-1992) : arrêté préfectoral, rapport de présentation, articles de presse, correspondance, notes.

    Date

    1984-2000

    Cote

    264W/256

    • Contexte : 264W

    • SERVICE D'INCENDIE ET DE SECOURS (SIS) -Fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15

    DOSSIER PERSONNEL : FAIVRE Stéphane

    Date

    1988-2000

    Cote

    250W/21

    • Contexte : 250W

    • DOSSIER PERSONNEL : FAIVRE Stéphane

    Producteur :

    SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)

  16. Résultat n°16

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.12,SERVICES GENERAUX - Taxe de Capitation au Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/14

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.12,SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  17. Résultat n°17

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 1.13,SERVICES GENERAUX - Création d'une commission consultative au sein du Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/57

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 1.13,SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  18. Résultat n°18

    DOSSIER PERSONNEL : LORIOL Mallory

    Date

    1994-1999

    Cote

    250W/22

    • Contexte : 250W

    • DOSSIER PERSONNEL : LORIOL Mallory

    Producteur :

    SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)

  19. Résultat n°19

    SDIS : délibérations du Conseil d'administration

    Date

    1998-1999

    Cote

    278W/4

    • Contexte : 278W

    • SDIS : délibérations du Conseil d'administration

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  20. Résultat n°20

    DOSSIER PERSONNEL : Paul LAFOND

    Date

    1997-1999

    Cote

    193W/159

    • Contexte : 193W

    • DOSSIER PERSONNEL : Paul LAFOND

    Producteur :

    SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)