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354 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Hierarchie: rapports, organigramme, listes des répartitions des tâches, correspondance.

Date

1976-1978

Cote

3H/21

Résultat n°2

Conseil Supérieur, élection des représentants: recueil des actes administratifs, affiches, correspondance.

Date

1907

Cote

3H/22

Résultat n°3

Recettes et dépenses: registre.

Date

1831-1883

Cote

3H/23

Résultat n°4

Missions, réglementation: règlements, arrêsté, correspondance.

Date

1954-1955

Cote

3H/24

Résultat n°5

Période de mobilisation, conditions particulières: ordres particuliers, correspondance.

Date

1890-1892

Cote

3H/25

Résultat n°6

Intégration au corps des sapeurs-pompiers: rapports, correspondance.

Date

1878-1879

Cote

3H/26

Résultat n°7

Caserne, journée Portes ouvertes: revue officielle, documentation, photographie, plans ,correspondance.

Date

1977-1979

Cote

3H/27

Résultat n°8

Rapport de la place: registre.

Date

1914

Cote

3H/28

Résultat n°9

Rapport de la place: registre.

Date

1914

Cote

3H/29

Résultat n°10

Rapport de la place: registre.

Date

1914

Cote

3H/30

Résultat n°11

Rapport de la place: registre.

Date

1914

Cote

3H/31

Résultat n°12

Rapport de la place: registre.

Date

1914

Cote

3H/32

Résultat n°13

Rapport de la place: registre.

Date

1914-1915

Cote

3H/33

Résultat n°14

Rapport de la place: registre.

Date

1915

Cote

3H/34

Résultat n°15

Rapport de la place: registre.

Date

1915

Cote

3H/35

Résultat n°16

Rapport de la place: registre.

Date

1915

Cote

3H/36

Résultat n°17

Rapport de la place: registre.

Date

1915

Cote

3H/37

Résultat n°18

Rapport de la place: registre.

Date

1915

Cote

3H/38

Résultat n°19

Rapport de la place: registre.

Date

1915

Cote

3H/39

Résultat n°20

Rapport de la place: registre.

Date

1915

Cote

3H/40

Résultat n°21

Rapport de la place: registre.

Date

1915

Cote

3H/41

Résultat n°22

Rapport de la place: registre.

Date

1915-1916

Cote

3H/42

Résultat n°23

Rapport de la place: registre.

Date

1916

Cote

3H/43

Résultat n°24

Rapport de la place: registre.

Date

1916

Cote

3H/44

Résultat n°25

Rapport de la place: registre.

Date

1916

Cote

3H/45

Résultat n°26

Rapport de la place: registre.

Date

1916

Cote

3H/46

Résultat n°27

Rapport de la place: registre.

Date

1916-1917

Cote

3H/47

Résultat n°28

Rapport de la place: registre.

Date

1917

Cote

3H/48

Résultat n°29

Rapport de la place: registre.

Date

1917

Cote

3H/49

Résultat n°30

Rapport de la place: registre.

Date

1917-1918

Cote

3H/50

Résultat n°31

Rapport de la place: registre.

Date

1918

Cote

3H/51

Résultat n°32

Rapport de la place : registre.

Date

1918-1919

Cote

3H/52

Résultat n°33

Etat des effectifs: correspondance.

Date

1920-1936

Cote

3H/53

Résultat n°34

Personnel, recensement: listes nominatives.

Date

1845

Cote

3H/54

Résultat n°35

Effectifs, demande d'augmentation: délibérations du Conseil municipal, correspondance.

Date

1833-1932

Cote

3H/55

Résultat n°36

Lettres d'informations et coordonées du corps des sapeurs pompiers: registre.

Date

1909-1917

Cote

3H/56

Résultat n°37

Problèmes de comportement: rapports, correspondance.

Date

1977-1978

Cote

3H/57

Résultat n°38

Vie quotidienne des sapeurs pompiers : rapports, correspondance.

Date

1934-1967

Cote

3H/58

Résultat n°39

Demandes de logement: états des logements, listes des attributions des logements, candidatures, estimations des coûts et tmeps par déménagements, correspondance.

Date

1956-1969

Cote

3H/59

Résultat n°40

Personnel non logé, conditions générales et particulières: rapports, correspondance.

Date

1977

Cote

3H/60

Résultat n°41

Salaire, demande d'augmentation: délibération du Conseil municipal (1920-1931); paiments des gardes d'incendie: états des effectifs, états des sommes à régler, correspondance (1906-1911).

Date

1920-1931

Cote

3H/61

Résultat n°42

Distinctions honorifiques: délibérations, décrets, déclarations, correspondance.

Date

1848-1930

Cote

3H/62

Résultat n°43

Officiers, nominations: décrets, listes nominatives, correspondance (1876-1898); démissions: correspondance (1846-1852).

Date

1846-1911

Cote

3H/63

Résultat n°44

Incendies, réglementation: instructions, statuts, recueils d'actes administratifs, mémoires,affiches, correspondance.

Date

1881-1910

Cote

3H/64

Résultat n°45

Effectifs et horaires, règlementation: arrêtés, rapports, procès-verbaux, plans, correspondance.

Date

1933-1970

Cote

3H/65

Résultat n°46

Déroulement des interventions: procès-verbaux de réunions, rapports, états des interventions et moyens d'intervention, plans, correspondance.

Date

1876-1979

Cote

3H/66

Résultat n°47

Incendies, déroulement des interventions: décrets, livrets des sapeurs pompiers, listes des incendies, correspondance.

Date

1923-1935

Cote

3H/67

Résultat n°48

Cérémonies et manifestations publiques, interventions: rapports, correspondance.

Date

1935-1965

Cote

3H/68

Résultat n°49

Matériel, méthode d'utilisation: arrêtés, conventions, rapports, correspondance.

Date

1921-1927

Cote

3H/69

Résultat n°50

Matériel, achat: conventions, avenants, délibérations du Conseil municipal, procès-verbaux d'essais et de réception, rapports, marchés de gré à gré, plans, correspondance.

Date

1896-1960

Cote

3H/70

Résultat n°51

Matériel, installation: devis, mémoires des travaux, procès-verbaux d'adjudications, plans, correspondance (1893-1938); réparations et entretiens: rapports, marchés de gré à gré, devis estimatifs, délibérations du conseil municipal, procès-verbaux de réception, correspondance (1840-1929).

Date

1840-1938

Cote

3H/71

Résultat n°52

Bouches d'incendie, achats et installations: rapports, procès-verbaux de réception et d'adjudication, marchés de gré à gré, devis estimatifs des travaux, délibérations du Conseil municipal, listes des emplacements, cahiers des charges, affiches, plans, correspondance.

Date

1885-1937

Cote

3H/72

Résultat n°53

Matériel d'incendie, dommages de guerre: états et inventaires du matériel sinistré, devis estimatifs des travaux, mémoires des sommes dues à la municipalité, correspondance.

Date

1940-1946

Cote

3H/73

Résultat n°54

Armement, achat : listes des armes, factures, correspondance.

Date

1849-1915

Cote

3H/74

Résultat n°55

Habillement, achat: délibérations du conseill municipal, marchsé de gré à gré, correspondance (1920-1929); frais pour la ville: délibérations, marchés de gré à gré, devis, correspondance (1902-1920).

Date

1902-1929

Cote

3H/75

Résultat n°56

Véhicules, achat: délibérations du Conseil municipal, marchés de gré à gré, procès-verbaux de réception, factures, correspondance (1942-1960); réquisitions: délibérations du Conseil municipale, déclarations, bulletins de réquisitions, correspondance (1940-1944).

Date

1940-1960

Cote

3H/76

Résultat n°57

Mobilier de caserne, achat: rapports, listes, correspondance.

Date

1959-1960

Cote

3H/77

Résultat n°58

Douches de caserne, installation: mémoires des travaux, documentation, correspondance.

Date

1932-1953

Cote

3H/78

Résultat n°59

Société de secours mutuel, comptabilité: états des recettes et dépenses, listes des sapeurs pompiers accidentés lors d'une intervention, correspondance.

Date

1892-1941

Cote

3H/79

Résultat n°60

Assurance d'accident, contrats: conditions générales et particulières, correspondance.

Date

1884-1955

Cote

3H/80

Résultat n°61

Secours d'urgence, projet de médicalisation: rapports, correspondance.

Date

1978

Cote

3H/81

Résultat n°62

Bombes et obus tombés à Belfort, recensement mentionnant les lieux, dates et heures, dégâts et victimes : journal de la Compagnie des sapeurs-pompiers, photographie.

Date

1914-1918

Cote

5H/20

Résultat n°63

Compagnie des sapeurs-pompiers, correspondance du 26 février 1917 au 16 mars 1918 : 1 cahier.

Date

1917-1918

Cote

5H/21

Résultat n°64

Organisation et fonctionnement : organigrammes, rapport du commandant des sapeurs-pompiers, rapports journaliers des postes de secours, plan des secteurs d'incendie du département, plans de localisation.

Date

1939-1944

Cote

6H/39

Résultat n°65

Protection. - Incendies, réglementation et documentation : textes officiels, bulletin d'information, brochure, correspondance ; bombes, réglementation : textes officiels, liste des bâtiments communaux devant être livrés en sable, correspondance.

Date

1938-1945

Cote

6H/40

Résultat n°66

Sapeurs-pompiers. - Personnel, recensement : rapport du commandant des sapeurs-pompiers, liste nominative des sapeurs-pompiers, liste du personnel auxiliaire, liste du personnel appelé à circuler de nuit, liste du personnel affecté au guet, liste du personnel du service incendie de DMC, liste du personnel du service incendie Alsthom, correspondance ; personnel, rémunération : rapport du commandant des sapeurs-pompiers, état des effectifs avant et pendant la guerre, état de prévision des dépenses, correspondance.

Date

1939-1945

Cote

6H/41

Résultat n°67

Matériel, acquisition : inventaires, états des dépôts, détail estimatif, marchés de gré à gré, procès-verbaux de réception, correspondance.

Date

1939-1944

Cote

6H/42

Résultat n°68

Sapeurs-pompiers et police, demandes : état de répartition des classes, état des réservistes, listes des sapeurs-pompiers, états des changements d'effectif des sapeurs-pompiers, listes des agents et auxiliaires de la police municipale, listes des affectés spéciaux des sapeurs-pompiers et de la police, bulletins d'affectation, correspondance.

Date

1924-1939

Cote

6H/154

Résultat n°69

Rue de Marseille, extension de la caserne des Sapeurs pompiers : délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, enquête d'utilité publique, rapport, plans, notes, correspondance.

Date

1970-1973

Cote

1N/116

Résultat n°70

La Forge.- Construction d'un centre incendie, échange avec le Département : autorisation, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport du Directeur général des services techniques, plan, correspondance (1957-1958). Echange avec particulier : acte d'échange, délibération du conseil municipal, arrêté préfectoral (1964-1965).

Date

1957-1965

Cote

1N/127

Résultat n°71

Corps des sapeurs pompiers, fonctionnement et conditions de travail : notes internes, correspondance, documentation.

Date

1976-1981

Cote

47W/14

Résultat n°72

District de l'Agglomération Belfortaine : budgets, bulletins officiels, comptes rendus de réunions et notes sur des surjets divers (eau, adhésion d'Andelnans...)

Date

1977-1981

Cote

47W/17

Résultat n°73

Sapeurs-pompiers : fiches (1977) et états (1985, 1987) de visites médicales, affaire Lamare, notes et courriers sur les conditions de travail et les activités sportives, attribution d'allocation d'invalidité.

Date

1976-1987

Cote

72W/6

Résultat n°74

CAHIERS D'OPERATIONS du 27 janvier au 27 avril 1984

Date

1984

Cote

193W/1

Résultat n°75

CAHIERS D'OPERATIONS du 27 avril au 30 août 1984

Date

1984

Cote

193W/2

Résultat n°76

CAHIERS D'OPERATIONS du 30 août 1984 au 6 janvier 1985

Date

1984-1985

Cote

193W/3

Résultat n°77

CAHIERS D'OPERATIONS du 6 janvier au 2 février 1985

Date

1985

Cote

193W/4

Résultat n°78

CAHIERS D'OPERATIONS du 3 février au 15 juin 1985

Date

1985

Cote

193W/5

Résultat n°79

CAHIERS D'OPERATIONS du 15 juin au 21 octobre 1985

Date

1985

Cote

193W/6

Résultat n°80

CAHIERS D'OPERATIONS du 22 octobre 1985 au 30 juin 1986

Date

1985-1986

Cote

193W/7