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Résultats de la recherche

Résultat n°24
Résultat n°26
Résultat n°37

SERVICE D'INCENDIE ET DE SECOURS (SIS) -Fonctionnement et organisation (1984-1996) : comptes rendus, enquête ("Organisation opérationnelle des secours", 1991), règlement (Centre de Secours Principal-CSP, 1994), programme d'actions, rapports, documentation, textes officiels, correspondance, notes, document de séance-N° 84-51 : Piquet de sécurité incendie - Réglementation.Financement et situation financière (1984-1992) : comptes administratifs (1984-1991), délibération (Conseil Général, 1985), dossier de financement, budget, listing dépenses, listes, tableaux, correspondance, notes.Missions et prestations du CSP (1986-1999) : règlement (1994), rapport municipalité ("Prestations payantes effectuées par les Sapeurs-Pompiers", 1988), document synthétique ("CSP Belfort, Interventions année 1998", Service Prévision, 1999), rapports, bilan, correspondance, notes, document de séance-N° 87-99 : Facturation des épreuves et bouches d'incendie.Acquisition, entretien et gestion du matériel (1988-1999) : étude de faisabilité ("Remisage de véhicules", 1999), rapport, tableaux, correspondance, notes.Gestion du logement et hébergement de secours (1988-2000) : arrêté du Maire, convention de mise à disposition (Ville/SDIS, 2000), document synthétique ("Plan départemental d'hébergement", Service Interministériel de Défense et de Protection Civile-SIDPC, 1988), dossier ("Logements vacants au CSP", 1999-2000), correspondance, notes.Création du Syndicat Intercommunal du Centre de Secours Bavilliers-Danjoutin et construction d'une caserne intercommunale et des logements (1991-1992) : arrêté préfectoral, rapport de présentation, articles de presse, correspondance, notes.

Date

1984-2000

Cote

264W/256

Résultat n°41

DOSSIER PERSONNEL : MELLIERE Jean-Claude

Date

1967-1999

Cote

250W/24

Résultat n°42

DOSSIER PERSONNEL : MELLIERE Jean-Pierre

Date

1970-1999

Cote

250W/23

Résultat n°43

DOSSIER PERSONNEL : LORIOL Mallory

Date

1994-1999

Cote

250W/22

Résultat n°44

DOSSIER PERSONNEL : FAIVRE Stéphane

Date

1988-2000

Cote

250W/21

Résultat n°45

DOSSIER PERSONNEL : MILLECAM Patrick

Date

1977-1998

Cote

250W/20

Résultat n°46
Résultat n°47
Résultat n°67
Résultat n°68