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354 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS) -Protestations des Sapeurs-Pompiers contre le projet de loi relatif à la démocratie de proximité (2002) : revendications (CGT, CFDT, FO), motion et flash infos (Fédération Nationale des Sapeurs-Pompiers de France), correspondance, notes.Financement et contribution des collectivités locales (2002-2003) : études ("Financement des services départementaux d'incendie et de secours" / "Enquête sur le financement et les marges financières des SDIS", Cabinet François LAMOTTE), rapport financier, fiches et tableaux budgétaires, texte officiel, correspondance, notes.Fonctionnement et recherche de locaux (2002-2006) : arrêté préfectoral, compte rendu, bilan social (2003), fiches patrimoine bâti de la Ville (2006), tableaux, article de presse, documentation, correspondance, notes.Réunion du Bureau (1er juin 2004, 15 novembre 2004) : comptes rendus, documents budgétaires, correspondance.Conseils d'Administration (8 mars 2004, 28 avril 2004, 17 juin 2004, 18 octobre 2004, 17 décembre 2004, 10 février 2005, 29 juin 2005, 12 octobre 2005, 15 décembre 2005) : délibérations, comptes rendus, rapports, documents budgétaires, correspondance.
Cote
23WCAB/13
 Date
2002-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 23WCAB

  • SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)...
Résultat n°2

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 22/1.11 : Questions diverses - Direction Générale des Services - Modification de la représentation de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine au sein du Conseil d'Administration du Service Départemental d'Incendie et de Secours.
Cote
15WCAB/309
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document...
Résultat n°3

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2003 :document de séance-N° 4/1.03 : Direction Générale des Services - Financement du Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) - Rapport d'information.
Cote
15WCAB/19
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2003 :document de...
Résultat n°4

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 15/1.15, SERVICES GENERAUX - Désignation des représentants de la CAB au Conseil d'Administration du Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) : documents de séance
Cote
14WCAB/138
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 15/1.15, SERVICES...
Résultat n°5

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 1.13,SERVICES GENERAUX - Système d'Information Géographique (SIG) ; Partage de données entre la CAB et le Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) ; Convention à intervenir : documents de séanceLe dossier N° 1.14 : "Services Généraux - Théâtre Granit - Développement du pôle création dramatique - Participation de la CAB ", est manquant.
Cote
13WCAB/237
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 1.13,SERVICES...
Résultat n°6

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 1.18, SERVICES GENERAUX - Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) ; Rapport d'information sur les casernements : documents de séance
Cote
13WCAB/131
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 1.18, SERVICES...
Résultat n°7

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 1.13,SERVICES GENERAUX - Création d'une commission consultative au sein du Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) : documents de séance
Cote
13WCAB/57
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 1.13,SERVICES...
Résultat n°8

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.12,SERVICES GENERAUX - Taxe de Capitation au Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) : documents de séance
Cote
13WCAB/14
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.12,SERVICES...
Résultat n°9

SAPEURS POMPIERS - Réunions de la commission administrative des Services Départementaux d'Incendie et de Secours (1993-1994) : convocations, comptes-rendus de réunion ; Textes officiels sur la sécurité civile, les services d'incendie et de secours et la départementalisation ; Documentation générale sur les Services d'Incendie et de Secours (S.I.S.), la sécurité civile et la départementalisation ; Coupures de presse (1991-1996) ; Expérience de départementalisation : coupures de presse (1995), rapport de la direction de la sécurité civile (avril 1992).
Cote
2WCAB/419
 Date
1991-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2WCAB

  • SAPEURS POMPIERS - Réunions de la commission administrative...
Résultat n°10

SAPEURS POMPIERS - Réunions de la commission administrative des Services Départementaux d'Incendie et de Secours (S.D.I.S.) (1991-1993) : convocations, comptes-rendus de réunion ; Sapeurs pompiers professionnels et volontaires (1989-1996) : textes officiels, coupure de presse, affiches, brochures ; Divers : conseils de district (rapports), comptes-rendus de réunions de bureau, notes de service, correspondance.
Cote
2WCAB/418
 Date
1989-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2WCAB

  • SAPEURS POMPIERS - Réunions de la commission administrative...
Résultat n°11

SAPEURS POMPIERS - Conseil d'administration des sapeurs pompiers volontaires : compte-rendu de réunion, correspondance ; Comité technique paritaire : compte-rendu de réunion, correspondance ; Correspondance (1991-1995) ; Dossier départemental - les risques majeurs sur le territoire de Belfort ; Comptes rendus de réunions des services départementaux d'incendie et de secours (S.D.I.S.) ; coupures de presse ; Correspondance et rapports sur les différents centres de secours (Belfort, Valdoie, Bavilliers, Danjoutin, Offemont).
Cote
2WCAB/417
 Date
1990-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2WCAB

  • SAPEURS POMPIERS - Conseil d'administration des sapeurs...
Résultat n°12

SAPEURS POMPIERS - Taxe capitation (1990-1995) : rapports, coupures de presse, discours du ministre de l'intérieur, procès verbaux de réunion, délibérations de la commission administrative des Services d'Incendie et de Secours, budget primitif ; Sapeurs pompiers professionnels : mouvement social de mars-avril 1991 (revendications, protocole d'accord, coupures de presse), rapport et tableaux sur les sapeurs pompiers du district du pays de Montbéliard, logements et indemnités (textes officiels, rapports, délibérations du conseil municipal de Belfort), projets de réglementation (1990) : rapports dont projet de création d'un corps de sapeurs pompiers commun pour Bavillier et Danjoutin (comptes rendus de réunions, projets) ; Divers : coupure de presse, compte rendu de colloque, correspondance, rapport dont taxe capitation, S.I.S. (1994-1996) : correspondance, rapports, coupures de presse).
Cote
2WCAB/416
 Date
1986-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2WCAB

  • SAPEURS POMPIERS - Taxe capitation (1990-1995) : rapports,...
Résultat n°13

SAPEURS POMPIERS - Informations générales : comptes-rendus de réunions sécurité incendie, rapports d'activité des services d'incendie et de secours (rapports, notes de service, correspondance), brochures publicitaires, coupures de presse, pièces comptables, participation financière du district (comptes administratifs, textes officiels, rapports de l'Association des Maires de France), récapitulatifs des interventions (rapport, coupures de presse), effectifs 1977-1988 (tableaux, rapport et enquête de l'Association des Maires de France) ; Budget : participation financière des communes (délibérations du conseil de district, correspondance 1984-1986), budget 1982-1987(correspondance, notes de service, budget des Services d'Incendie et de Secours dont extraits des comptes administratifs, comptes rendus de commissions, documentation) ; Participation du D.A.B. : comptes rendus de réunion de commission (20 septembre 1984 et 13 mai 1985), convocations, correspondance ; Conflits des pompiers de janvier 1981 et janvier 1982 : tracts syndicaux, coupures de presse, rapports (dont point sur la grève, effectifs et durée du travail, retenue sur salaires, état des véhicules, état d'esprit du corps), notes de service, convention, compte-rendu de négociations.
Cote
2WCAB/415
 Date
1977-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2WCAB

  • SAPEURS POMPIERS - Informations générales : comptes-rendus...
Résultat n°14

SAPEURS POMPIERS - Commission Administrative des Services d'Incendie (C.A.S.I.) : Comptes rendus de réunions.
Cote
2WCAB/414
 Date
1979-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2WCAB

  • SAPEURS POMPIERS - Commission Administrative des Services...
Résultat n°15

SAPEURS POMPIERS - Intégration des services d'incendie et de secours au D.A.B. : Chrono de correspondance ; Divers : procès verbal de réunion, rapport, documentation, coupures de presse, correspondance.
Cote
2WCAB/413
 Date
1977-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2WCAB

  • SAPEURS POMPIERS - Intégration des services d'incendie...
Résultat n°16

SAPEURS POMPIERS - Conseil d'administration : convocations, comptes rendus de réunion, rapports, correspondance ; Textes officiels ; Vacations : textes officiels, notes de service, rapports, correspondance ; Matériel roulant : rapports, correspondance, revendications (dont état du par cet vétusté) ; Corps de sapeurs pompiers : engagement, rapports, correspondance, promotions ; Plan d'urgence ; Poteaux indicateurs ; Commission Incendie : compte-rendu de réunion, rapport, correspondance.
Cote
2WCAB/412
 Date
1983-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2WCAB

  • SAPEURS POMPIERS - Conseil d'administration : convocations,...
Résultat n°17

DEPARTEMENTALISATION DES S.I.S.: Financements: rapport, compte-rendu de réunion, scénarios d'évolution, courrier.
Cote
1WCAB/250
 Date
1997-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • DEPARTEMENTALISATION DES S.I.S.: Financements: rapport,...
Résultat n°18

DEPARTEMENTALISATION DES S.I.S.: Dossiers de simulations financières: rapport, compte-rendu de réunion, courrier, documentation juridique, brochure d'information.
Cote
1WCAB/249
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • DEPARTEMENTALISATION DES S.I.S.: Dossiers de simulations...
Résultat n°19

DEPARTEMENTALISATION DES S.I.S., REUNIONS DE TRAVAIL: rapport (dont DDIS, Vinel,audit Lamotte), calendrier des réunions, compte-rendu, courrier.
Cote
1WCAB/248
 Date
1996-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • DEPARTEMENTALISATION DES S.I.S., REUNIONS DE TRAVAIL:...
Résultat n°20

S.D.I.S. (SERVICES DEPARTEMENTAUX D'INCENDIE ET DE SECOURS):Conseils d'administration: compte-rendu de séance, rapport, délibération, courrier.
Cote
1WCAB/247
 Date
1994-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • S.D.I.S. (SERVICES DEPARTEMENTAUX D'INCENDIE ET DE...
Résultat n°21

DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - CASDIS, fonctionnement : documents préparatoires (rapports) et délibérations
Cote
334W/45
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 334W

  • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...
Résultat n°22

SDIS, fonctionnement et départementalisation : rapports et délibérations du conseil d'administration, rapport d'étape de l'audit préalable à la départementalisation, "Etude concernant les coûts des interventions à caractère privé", "La stratégie de départementalisation", "Actions liées à la mise en oeuvre de la nouvelle organisation territoriale des services d'incendie et de secours", "Eléments relatifs à l'activité et à la gestion du service (avril-mai 1998)"
Cote
327W/73
 Date
1996-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 327W

  • SDIS, fonctionnement et départementalisation : rapports...
Résultat n°23

SDIS, fonctionnement et réorganisation : rapports et délibérations du conseil d'administration, "Eléments relatifs à l'activité et à la gestion du service" (août 1997, octobre à décembre 1997), document de présentation du nouveau conseil d'administration et des réformes de modernisation
Cote
327W/72
 Date
1996-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 327W

  • SDIS, fonctionnement et réorganisation : rapports et...
Résultat n°24

SDIS, réflexion sur le financement : étude, scénarii
Cote
327W/71
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 327W

  • SDIS, réflexion sur le financement : étude, scénarii
Résultat n°25

SDIS, conseil d'administration : rapports, délibérations, comptes rendus
Cote
283W/1
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 283W

  • SDIS, conseil d'administration : rapports, délibérations,...
Résultat n°26

SDIS : délibérations du Conseil d'administration
Cote
278W/4
 Date
1998-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 278W

  • SDIS : délibérations du Conseil d'administration
Résultat n°27

SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS) -Conseils d'Administration (21 décembre 1998, 29 mars 1999, 25 juin 1999, 22 octobre 1999, 10 décembre 1999, 30 mars 2000, 15 juin 2000, 12 octobre 2000, 27 novembre 2000, 14 décembre 2000, 21 juin 2001, 11 octobre 2001, 25 octobre 2001, 31 octobre 2001, 6 décembre 2001, 11 décembre 2001) : délibérations, comptes rendus, rapports, budgets, conventions, étude (SDACR, 1999), tableaux, correspondance, notes.
Cote
264W/266
 Date
1998-2001
 Lieu
CENTRE DE SECOURS ET D'INCENDIE (rue Rolland)
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)...
Résultat n°28

SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS) -Commissions Administratives (28 février 1991, 17 décembre 1991, 20 juin 1991, 28 août 1992, 26 novembre 1992, 30 avril 1996, 20 juin 1997) : procès-verbaux, règlement de la Commission (1988-1995), comptes administratifs, budgets, rapports, correspondance, notes.
Cote
264W/265
 Date
1991-1997
 Lieu
CENTRE DE SECOURS ET D'INCENDIE (rue Rolland)
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)...
Résultat n°29

SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS) -Construction de casernes : rapports intermédiaire et final ("Mission d'étude pour la définition du programme et la recherche foncière d'implantation de quatre casernes, Programme 2000-20004", SCET DR Est, 2000-2001), délibération CAB (2000), compte rendu (Jury de concours d'architecte, 2000), rapport de présentation, correspondance, notes.
Cote
264W/264
 Date
2000-2001
 Lieu
CENTRE DE SECOURS ET D'INCENDIE (rue Rolland)
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)...
Résultat n°30

SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS) -Fonctionnement, gestion du personnel et du matériel (1991-2001) : règlement (1991), rapports d'activités (1996-1997), rapports ("Maintenance des équipements mise à disposition...", 1995 / "Relation SDIS-SAMU", 2000 / "Gestion du patrimoine du CSP", DST, 2001), compte rendu, projet de loi, dossier ("Comité Consultatif Départemental des Sapeurs-Pompiers Volotaires-CCDSPV", 1996-2001), documentation, correspondance, notes.Financement et situation financière (1994-2001) : décret ("Organisation comptable et financière du SDIS", 1997), comptes rendus, budgets, statistiques financières des SDIS (Direction de la Défense et de la Protection Civile, 2000), taxe de capitation (1994-2001), correspondance, notes.
Cote
264W/263
 Date
1991-2001
 Lieu
CENTRE DE SECOURS ET D'INCENDIE (rue Rolland)
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)...
Résultat n°31

DEPARTEMENTALISATION DU SERVICE D'INCENDIE ET DE SECOURS (SIS) :étude (Inspection Technique de la Sécurité Civile-ITSC, 1991), comptes rendus (Commissions Nationales Techniques, 1991 / Groupe de Travail), dossier du personnel, note d'orientation (1992), analyse de l'existant (1992), arrêtés préfectoraux, avant-projet de loi (1994), rapport ("Organisation générale et compétences en matière d'incendie et de secours", Villé-Département, 1994), pétition (Sapeurs Pompiers du CSP, 1999), documentation, articles de presse, correspondance, notes.
Cote
264W/262
 Date
1991-2000
 Lieu
CENTRE DE SECOURS ET D'INCENDIE (rue Rolland)
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • DEPARTEMENTALISATION DU SERVICE D'INCENDIE ET DE SECOURS...
Résultat n°32

SERVICE D'INCENDIE ET DE SECOURS (SIS) -Mise en place, fonctionnement et financement du Centre de Traitement de l'Alerte (CTA) et du Centre Opérationnel Départemental d'Incendie et de Secours (CODIS) : comptes rendus, projet CODIS (Conseil Général, 1991), fiches financières, fiches individuelles d'aptitude, planning des travaux, plan de secteurs d'intervention, correspondance, notes.
Cote
264W/261
 Date
1991-1994
 Lieu
CENTRE DE SECOURS ET D'INCENDIE (rue Rolland)
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • SERVICE D'INCENDIE ET DE SECOURS (SIS) -Mise en place,...
Résultat n°33

SERVICE D'INCENDIE ET DE SECOURS (SIS) -Gestion du personnel (1991-1998) : procès-verbaux (Commission de validation, 1996 / Groupe de Travail, 1998), rapport ("Notation des personnels de catégorie C", 1997), comptes rendus, rapport municipalité, curriculum vitae, tableau des effectifs, documentation, correspondance, notes, documents de séance-N° 91-212 : Corps des Sapeurs-Pompiers de Belfort - Transformation des postes.Réunions de la Commission Technique Paritaire (19 novembre 1993, 30 juin 1994, 19 avril 1995, 17 décembre 1998) : comptes rendus, protocole d'accord, arrêté du Maire, convention de mise à disposition des biens (Ville/SDIS, 1998), projets, rapports, correspondance, notes.
Cote
264W/260
 Date
1991-1998
 Lieu
CENTRE DE SECOURS ET D'INCENDIE (rue Rolland)
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • SERVICE D'INCENDIE ET DE SECOURS (SIS) -Gestion du...
Résultat n°34

SERVICE D'INCENDIE ET DE SECOURS (SIS) -Exercice des droits syndicaux des Sapeurs-Pompiers (1986-1997) : protocole d'accord (CGT, 1986), cahier des revendications, statuts (Syndicat National des Officiers Professionnels Sapeurs-Pompiers -SNOP-SP, 1997), comptes rendus, textes officiels, correspondance, notes.Commission de Concertation des Sapeurs-Pompiers (1993-1995) : comptes rendus, projet ("Centre satellite", 1994), propositions intersyndicales, bilan des affectations, document de synthèse ("Projet de service", 1995), rapports, fiches, tracts, correspondance, notes.Mouvement de grève des Sapeurs-Pompiers de Belfort (1994) : rapport ("Evénements journaliers du 11 mars au 26 mai 1994"), déclaration d'intention, graphiques, propositions intersyndicales (CGT-CFDT), préavis de grève, communiqué de presse, tableaux, tracts, articles de presse, listes, correspondance, notes.
Cote
264W/259
 Date
1986-1997
 Lieu
CENTRE DE SECOURS ET D'INCENDIE (rue Rolland)
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • SERVICE D'INCENDIE ET DE SECOURS (SIS) -Exercice des...
Résultat n°35

SERVICE D'INCENDIE ET DE SECOURS (SIS) -Contrôle de sécurité et mise en conformité des Etablissements Recevant du Public (ERP) et des Immeubles à Grande Hauteur (IGH) (1986-1999) : arrêté préfectoral, arrêté du Maire, procès-verbaux de visite (Sous-Commission Technique de Sécurité des ERP et IGH / Commission Communale de Sécurité), avis favorables et défavorables (Centre de Secours Principal), comptes rendus, dossiers ERP-IGH, articles de presse, tableaux, plans, correspondance, notes.Fonctionnement de la Commission Communale de Sécurité (CCS) et procédure de contrôle des ERP (1989-1999) : rapports municipalité ("Etablissements recevant du public - Exploitation et infraction au règlement de sécurité - Adoption d'une procédure", 1989 / "Départementalisation du Service d'Incendie et de Secours - Conséquences sur la Commission Communale de Sécurité", 1999), circulaire (Commission Consultative de Sécurité et d'Accessibilité, 1995), procès-verbaux (Réunions CCS, 1991-1996), projet, listes des avis défavorables (1998), textes officiels, correspondance, notes.
Cote
264W/258
 Date
1986-1999
 Lieu
CENTRE DE SECOURS ET D'INCENDIE (rue Rolland)
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • SERVICE D'INCENDIE ET DE SECOURS (SIS) -Contrôle de...
Résultat n°36

SERVICE D'INCENDIE ET DE SECOURS (SIS) -Aménagement du Centre de Secours Principal (CSP) (1984) : fiches budgétaires, plans, correspondance, notes, document de séance-N° 84-146 : Caserne des Sapeurs-Pompiers - Aménagements.Rénovation des locaux du CSP (1990-1993) : étude de faisabilité (Service Bâtiments, 1990), rapport financier, estimation sommaire, schémas, plans, correspondance, notes.Aménagement de lieux de vie dans les combles du CSP (1992-1993) : dossier de consultation des entreprises (DCE), dossiers de marchés, rapport municipalité, documents de séance-N° 92-165 : Centre de Secours Principal - Travaux d'aménagement des combles de la grande remise-N° 93-153 : Caserne des Pompiers - Aménagement des lieux de vie.Extension et restructuration des locaux du CSP (1996-1997) : rapports, programme, plans, fiches budgétaires, correspondance, notes.Installation des sirènes d'alerte sur le Foyer des Jeunes Travailleurs (1996-1997) : compte rendu, plans, pièces comptables, correspondance, notes.
Cote
264W/257
 Date
1984-1997
 Lieu
CENTRE DE SECOURS ET D'INCENDIE (rue Rolland)
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • SERVICE D'INCENDIE ET DE SECOURS (SIS) -Aménagement...
Résultat n°37

SERVICE D'INCENDIE ET DE SECOURS (SIS) -Fonctionnement et organisation (1984-1996) : comptes rendus, enquête ("Organisation opérationnelle des secours", 1991), règlement (Centre de Secours Principal-CSP, 1994), programme d'actions, rapports, documentation, textes officiels, correspondance, notes, document de séance-N° 84-51 : Piquet de sécurité incendie - Réglementation.Financement et situation financière (1984-1992) : comptes administratifs (1984-1991), délibération (Conseil Général, 1985), dossier de financement, budget, listing dépenses, listes, tableaux, correspondance, notes.Missions et prestations du CSP (1986-1999) : règlement (1994), rapport municipalité ("Prestations payantes effectuées par les Sapeurs-Pompiers", 1988), document synthétique ("CSP Belfort, Interventions année 1998", Service Prévision, 1999), rapports, bilan, correspondance, notes, document de séance-N° 87-99 : Facturation des épreuves et bouches d'incendie.Acquisition, entretien et gestion du matériel (1988-1999) : étude de faisabilité ("Remisage de véhicules", 1999), rapport, tableaux, correspondance, notes.Gestion du logement et hébergement de secours (1988-2000) : arrêté du Maire, convention de mise à disposition (Ville/SDIS, 2000), document synthétique ("Plan départemental d'hébergement", Service Interministériel de Défense et de Protection Civile-SIDPC, 1988), dossier ("Logements vacants au CSP", 1999-2000), correspondance, notes.Création du Syndicat Intercommunal du Centre de Secours Bavilliers-Danjoutin et construction d'une caserne intercommunale et des logements (1991-1992) : arrêté préfectoral, rapport de présentation, articles de presse, correspondance, notes.
Cote
264W/256
 Date
1984-2000
 Lieu
CENTRE DE SECOURS ET D'INCENDIE (rue Rolland)
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • SERVICE D'INCENDIE ET DE SECOURS (SIS) -Fonctionnement...
Résultat n°38

SDIS : procès-verbaux d'étude des permis de construire de la sous-commission départementale de sécurité ; procès-verbaux, rapports, délibérations du conseil d'administration ; procès-verbaux du Comité Technique Paritaire (1996-97) ; note sur répartition du financement de la départementalisation par collectivités
Cote
257W/8
 Date
1995-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 257W

  • SDIS : procès-verbaux d'étude des permis de construire...
Résultat n°39

COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE DES SAPEURS POMPIERS, préparation : tableaux d'avancement, fiches d'avancement, procès-verbal
Cote
256W/479
 Date
1993-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 256W

  • COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE DES SAPEURS POMPIERS,...
Résultat n°40

COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE DES SAPEURS POMPIERS, préparation : tableaux d'avancement, correspondance, arrêtés du Maire, fiches d'avancement ou de notation, procès-verbal
Cote
256W/478
 Date
1987-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 256W

  • COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE DES SAPEURS POMPIERS,...
Résultat n°41

DOSSIER PERSONNEL : MELLIERE Jean-Claude
Cote
250W/24
 Date
1967-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 250W

  • DOSSIER PERSONNEL : MELLIERE Jean-Claude
Résultat n°42

DOSSIER PERSONNEL : MELLIERE Jean-Pierre
Cote
250W/23
 Date
1970-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 250W

  • DOSSIER PERSONNEL : MELLIERE Jean-Pierre
Résultat n°43

DOSSIER PERSONNEL : LORIOL Mallory
Cote
250W/22
 Date
1994-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 250W

  • DOSSIER PERSONNEL : LORIOL Mallory
Résultat n°44

DOSSIER PERSONNEL : FAIVRE Stéphane
Cote
250W/21
 Date
1988-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 250W

  • DOSSIER PERSONNEL : FAIVRE Stéphane
Résultat n°45

DOSSIER PERSONNEL : MILLECAM Patrick
Cote
250W/20
 Date
1977-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 250W

  • DOSSIER PERSONNEL : MILLECAM Patrick
Résultat n°46

CAHIER MINUTE : du24 février au 19 décembre 1997
Cote
250W/19
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 250W

  • CAHIER MINUTE : du24 février au 19 décembre 1997
Résultat n°47

CAHIER MINUTE : du 1er mai 1996 au 23 février 1997
Cote
250W/18
 Date
1996-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 250W

  • CAHIER MINUTE : du 1er mai 1996 au 23 février 1997
Résultat n°48

SORTIES DE SECOURS : comptes-rendus n°3989 au 4354, du 1er au 31 décembre 1997
Cote
250W/17
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 250W

  • SORTIES DE SECOURS : comptes-rendus n°3989 au 4354,...
Résultat n°49

SORTIES DE SECOURS : comptes-rendus n°3692 au 3988, du 1er au 30 novembre 1997
Cote
250W/16
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 250W

  • SORTIES DE SECOURS : comptes-rendus n°3692 au 3988,...
Résultat n°50

SORTIES DE SECOURS : comptes-rendus n°3616 au 3691, du 25 au 31 octobre 1997
Cote
250W/15
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 250W

  • SORTIES DE SECOURS : comptes-rendus n°3616 au 3691,...
Résultat n°51

SORTIES DE SECOURS : comptes-rendus n°3327 au 3615, du 1er au 24 octobre 1997
Cote
250W/14
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 250W

  • SORTIES DE SECOURS : comptes-rendus n°3327 au 3615,...
Résultat n°52

SORTIES DE SECOURS : comptes-rendus n°2977 au 3326, du 1er au 30 septembre 1997
Cote
250W/13
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 250W

  • SORTIES DE SECOURS : comptes-rendus n°2977 au 3326,...
Résultat n°53

SORTIES DE SECOURS : comptes-rendus n°2851 au 2976, du 23 août au 31 août 1997
Cote
250W/12
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 250W

  • SORTIES DE SECOURS : comptes-rendus n°2851 au 2976,...
Résultat n°54

SORTIES DE SECOURS : comptes-rendus n°2547 au 2850, du 1er au 22 août 1997
Cote
250W/11
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 250W

  • SORTIES DE SECOURS : comptes-rendus n°2547 au 2850,...
Résultat n°55

SORTIES DE SECOURS : comptes-rendus n°2421 au 2546, du 24 au 31 juillet 1997
Cote
250W/10
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 250W

  • SORTIES DE SECOURS : comptes-rendus n°2421 au 2546,...
Résultat n°56

SORTIES DE SECOURS : comptes-rendus n°2105 au 2420, du 1er au 24 juillet 1997
Cote
250W/9
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 250W

  • SORTIES DE SECOURS : comptes-rendus n°2105 au 2420,...
Résultat n°57

SORTIES DE SECOURS : comptes-rendus n°1737 au 2104, du 1er au 30 juin 1997
Cote
250W/8
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 250W

  • SORTIES DE SECOURS : comptes-rendus n°1737 au 2104,...
Résultat n°58

SORTIES DE SECOURS : comptes-rendus n°1661 au 1736, du 26 au 31 mai 1997
Cote
250W/7
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 250W

  • SORTIES DE SECOURS : comptes-rendus n°1661 au 1736,...
Résultat n°59

SORTIES DE SECOURS : comptes-rendus n°1333 au 1660, du 1er au 26 mai 1997
Cote
250W/6
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 250W

  • SORTIES DE SECOURS : comptes-rendus n°1333 au 1660,...
Résultat n°60

SORTIES DE SECOURS : comptes-rendus n°1030 au 1332, du 1er au 30 avril 1997
Cote
250W/5
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 250W

  • SORTIES DE SECOURS : comptes-rendus n°1030 au 1332,...
Résultat n°61

SORTIES DE SECOURS : comptes-rendus n°711 au 1029, du 1er au 31 mars 1997
Cote
250W/4
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 250W

  • SORTIES DE SECOURS : comptes-rendus n°711 au 1029,...
Résultat n°62

SORTIES DE SECOURS : comptes-rendus n°424 au 710, du 1er au 28 février 1997
Cote
250W/3
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 250W

  • SORTIES DE SECOURS : comptes-rendus n°424 au 710, du...
Résultat n°63

SORTIES DE SECOURS : comptes-rendus n°283 à 423, du 18 au 31 janvier 1997
Cote
250W/2
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 250W

  • SORTIES DE SECOURS : comptes-rendus n°283 à 423, du...
Résultat n°64

SORTIES DE SECOURS : comptes-rendus n°1 à 282, du 1er au 18 janvier 1997
Cote
250W/1
 Date
1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 250W

  • SORTIES DE SECOURS : comptes-rendus n°1 à 282, du 1er...
Résultat n°65

Centre de secours principal, attribution de logements : avis d'attribution, états des lieux à la remise des clés, arrêtés municipaux de concession, état général d'occupation.
Cote
247W/4
 Date
1996-2001
 Lieu
MOULIN (Avenue Jean), CENTRE DE SECOURS ET D'INCENDIE (rue Rolland)
 Type de document -

  • Contexte : 247W

  • Centre de secours principal, attribution de logements...
Résultat n°66

Remerciements et félicitations adressés au Corps des Sapeurs-pompiers : correspondance.
Cote
244W/42
 Date
1956-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 244W

  • Remerciements et félicitations adressés au Corps des...
Résultat n°67

CAHIER MINUTE : du 29 juin 1995 au 30 avril 1996
Cote
244W/41
 Date
1995-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 244W

  • CAHIER MINUTE : du 29 juin 1995 au 30 avril 1996
Résultat n°68

CAHIER MINUTE : du 15 août 1994 au 28 juin 1995
Cote
244W/40
 Date
1994-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 244W

  • CAHIER MINUTE : du 15 août 1994 au 28 juin 1995
Résultat n°69

SORTIES DE SECOURS : comptes rendus, du 1er au 31 décembre 1996
Cote
244W/39
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 244W

  • SORTIES DE SECOURS : comptes rendus, du 1er au 31 décembre...
Résultat n°70

SORTIES DE SECOURS : comptes rendus, du 1er au 30 septembre 1996
Cote
244W/38
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 244W

  • SORTIES DE SECOURS : comptes rendus, du 1er au 30 septembre...
Résultat n°71

SORTIES DE SECOURS : comptes rendus, du 1er au 31 octobre 1996
Cote
244W/37
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 244W

  • SORTIES DE SECOURS : comptes rendus, du 1er au 31 octobre...
Résultat n°72

SORTIES DE SECOURS : comptes rendus, du 1er au 30 septembre 1996
Cote
244W/36
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 244W

  • SORTIES DE SECOURS : comptes rendus, du 1er au 30 septembre...
Résultat n°73

SORTIES DE SECOURS : comptes rendus, du 1er au 31 août 1996
Cote
244W/35
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 244W

  • SORTIES DE SECOURS : comptes rendus, du 1er au 31 août...
Résultat n°74

SORTIES DE SECOURS : comptes rendus, du 1er au 31 juillet 1996
Cote
244W/34
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 244W

  • SORTIES DE SECOURS : comptes rendus, du 1er au 31 juillet...
Résultat n°75

SORTIES DE SECOURS : comptes rendus, du 1er au 30 juin 1996
Cote
244W/33
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 244W

  • SORTIES DE SECOURS : comptes rendus, du 1er au 30 juin...
Résultat n°76

SORTIES DE SECOURS : comptes rendus, du 1er au 31 mai 1996
Cote
244W/32
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 244W

  • SORTIES DE SECOURS : comptes rendus, du 1er au 31 mai...
Résultat n°77

SORTIES DE SECOURS : comptes rendus, du 1er au 30 avril 1996
Cote
244W/31
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 244W

  • SORTIES DE SECOURS : comptes rendus, du 1er au 30 avril...
Résultat n°78

SORTIES DE SECOURS : comptes rendus, du 1er au 31 mars 1996
Cote
244W/30
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 244W

  • SORTIES DE SECOURS : comptes rendus, du 1er au 31 mars...
Résultat n°79

SORTIES DE SECOURS : comptes rendus, du 1er au 29 février 1996
Cote
244W/29
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 244W

  • SORTIES DE SECOURS : comptes rendus, du 1er au 29 février...
Résultat n°80

SORTIES DE SECOURS : comptes rendus, du 1er au 31 janvier 1996
Cote
244W/28
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 244W

  • SORTIES DE SECOURS : comptes rendus, du 1er au 31 janvier...