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  1. Résultat n°1

    Terrain du "Moulin du siège", acquisition et rétrocession à la Société de secours aux blessés militaire pour l'aménagement d'un poste de secours à l'abri des gaz : acte de cession de la l'Etat à la Ville, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport de l'Ingénieur en chef des travaux, rapport du chef du Génie, plan, correspondance.

    Date

    1933-1934

    Cote

    1N/88

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
    • ACQUISITIONS ET VENTES, ECHANGES, 1933-1962
    • Terrain du "Moulin du siège", acquisition et rétrocession...
  2. Résultat n°2

    Sapeurs-pompiers du Territoire de Belfort

    Date de publication

    2021

    Auteur

    FAIVRE, Stéphane

    Date

    2021

    Cote

    B/630, Cote de rangement : K

    • Contexte : bibliothèques

    • Sapeurs-pompiers du Territoire de Belfort
  3. Résultat n°3

    CENTRE DE SECOURS ET D'INCENDIE : divers travaux dont réalisation aire de jeux, local air-oxygène, aire de lavage, ravalement bâtiment, modification installation électrique

    Date

    1987-1994

    Cote

    197W/66

    • Contexte : 197W

    • CENTRE DE SECOURS ET D'INCENDIE : divers travaux dont...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  4. Résultat n°4

    SDIS : délibérations juin-octobre-décembre 2001, janvier et mai 2002, 2004, documents budgétairesDOSSIER DE M. ANDRE KAUFMANN, ADJOINT CHARGE DES TRAVAUX

    Date

    1998-2004

    Cote

    306W/9

    • Contexte : 306W

    • SDIS : délibérations juin-octobre-décembre 2001, janvier...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  5. Résultat n°5

    CENTRE DE SECOURS ET D'INCENDIE : aménagement lieux de vie dans les combles (additif au C.C.A.P., C.C.T.P., plans)

    Date

    1992

    Cote

    197W/71

    • Contexte : 197W

    • CENTRE DE SECOURS ET D'INCENDIE : aménagement lieux...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  6. Résultat n°6

    PROTECTION CIVILE, départementalisation et fonctionnement : PV de la commission départementale de sécurité pour visite des établissements recevant du public (1995-2000), CA du SDIS (1999), PV de visite et correspondance de la commission communale de sécurité, coupures de presse, rapports

    Date

    1991-2001

    Cote

    271W/3

    • Contexte : 271W

    • PROTECTION CIVILE, départementalisation et fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  7. Résultat n°7

    CENTRE DE SECOURS ET D'INCENDIE : restructuration (appel d'offres, permis de construire, règlements, contrôle technique, plans)

    Date

    1992-1994

    Cote

    197W/70

    • Contexte : 197W

    • CENTRE DE SECOURS ET D'INCENDIE : restructuration (appel...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  8. Résultat n°8

    Caserne Jean Moulin, restructuration : marché, plans, comptes rendus de réunions, notes.

    Date

    1992-1994

    Cote

    251W/11

    • Contexte : 251W

    • Caserne Jean Moulin, restructuration : marché, plans,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  9. Résultat n°9

    CENTRE DE SECOURS ET D'INCENDIE : aménagement des combles en lieux de vie (délibération, P.V. ouverture plis, rapport de présentation, R.P.A.O., C.C.A.P., C.C.T.P., actes engagement, avenant n°1, plans)

    Date

    1992-1993

    Cote

    197W/68

    • Contexte : 197W

    • CENTRE DE SECOURS ET D'INCENDIE : aménagement des combles...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  10. Résultat n°10

    CENTRE DE SECOURS ET D'INCENDIE : restructuration (faisabilité, notice descriptive, plans)

    Date

    1990-1992

    Cote

    197W/69

    • Contexte : 197W

    • CENTRE DE SECOURS ET D'INCENDIE : restructuration (faisabilité,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  11. Résultat n°11

    Centre de secours, restructuration et divers travaux, départementalisation : notes, comptes rendus de réunions de chantier

    Date

    1995-1998

    Cote

    330W/2

    • Contexte : 330W

    • Centre de secours, restructuration et divers travaux,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  12. Résultat n°12

    SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS) - Réunions du Conseil d'Administration du SDIS : comptes rendus, rapports, notes

    Date

    2000-2003

    Cote

    11WCAB/2

    • Contexte : 11WCAB

    • SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS (SDIS)...

    Producteur :

    SECRETARIAT DES ELUS

  13. Résultat n°13

    CENTRE DE SECOURS ET D'INCENDIE : réfection cages escaliers (marché, avenant n°1, règlements)

    Date

    1989-1992

    Cote

    197W/65

    • Contexte : 197W

    • CENTRE DE SECOURS ET D'INCENDIE : réfection cages escaliers...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  14. Résultat n°14

    Protection contre les gaz. - Réglementation : textes officiels, liste des établissements possédant des appareils de réanimation ; postes de secours, organisation : organigramme de répartition aux blessés et gazés, plans (dont la crèche municipale et l'Ecole primaire des Jeunes Filles), devis estimatif, correspondance.

    Date

    1933-1942

    Cote

    6H/7

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • ORGANISATION GENERALE, 1931-1946.
    • SERVICE SANITAIRE ET DETECTION, 1931-1945.
    • Protection contre les gaz. - Réglementation : textes...
  15. Résultat n°15

    PROTECTION CIVILE, fonctionnement : rapports d'activités du SDIS (mensuel) et du Service d'Incendie et de secours, PV de la commission communale de sécurité et de la sous-commission départementale de sécurité (dont étude des permis de construire, visites des établissements recevant du public), liste des établissements recevant du public répertoriés sur Belfort, délibérations de 2000 du CA du SDIS, documentation (bulletins d'information du SDIS, bulletin de l'amicale des sapeurs pompiers)

    Date

    1995-2001

    Cote

    271W/2

    • Contexte : 271W

    • PROTECTION CIVILE, fonctionnement : rapports d'activités...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  16. Résultat n°16

    CENTRE DE SECOURS ET D'INCENDIE : aménagement des combles en lieux de vie (délibération, actes d'engagement, C.C.A.P., R.P.A.O., C.C.T.P., plans)

    Date

    1992

    Cote

    197W/67

    • Contexte : 197W

    • CENTRE DE SECOURS ET D'INCENDIE : aménagement des combles...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI