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  1. Résultat n°1

    COMMUNES DE LA CAB -MEZIRÉ - Projet de création d'un parc de loisirs (2001) : étude (GIE Espace), délibération, plans, devis, fiche, bulletin communal (Le Mézirois), correspondance, notes.VALDOIE - Assainissement ; Schéma directeur du SIG ; Projet d'agglomération ; Aménagement aire d'accueil des gens du voyage (2001-2003) : certificat d'urbanisme, correspondance, notes.SEVENANS - Réalisation d'une salle polyvalente (2001-2002) : comptes rendus, rapports, plans, fiches, correspondance, notes.MEROUX-MOVAL - Aménagement eaux pluviales ; Projet de schéma directeur ; Aménagement routier (2002-2003) : devis, fiches budgétaires, plans, correspondance, notes.ESSERT - Sécurité routière (2004) : pétition, correspondance.

    Date

    2001-2004

    Cote

    20WCAB/4

    • Contexte : 20WCAB

    • COMMUNES DE LA CAB -MEZIRÉ - Projet de création d'un...

    Producteur :

    SECRETARIAT DES ELUS

  2. Résultat n°2

    PROGRAMME DES TRAVAUX DE SECURITE ROUTIERE : rapports municipalité, dossiers de marchés, documents de séance-N° 87-37 : Opération de circulation et sécurité - Programme 1987-N° 88-103 : Approbation du programme des travaux de sécurité routière pour 1988-N° 89-122 : Idem...1989-N° 90-92 : Idem...1990-N° 91-93 : Idem...1991-N° 92-24 : Idem...1992-N° 93-85 : Idem...1993-N° 94-82 : Idem...1994-N° 95-84 : Idem...1995-N° 96-72 : Idem...1996-N° 97-67 : Idem...1997-N° 98-142 : Programme des travaux de sécurité routière 1998

    Date

    1987-1998

    Cote

    264W/191

    • Contexte : 264W

    • PROGRAMME DES TRAVAUX DE SECURITE ROUTIERE : rapports...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  3. Résultat n°3

    Déneigement, organisation, bilan et information de la population : plans de viabilité hivernale, notes, coupures de presse, dossier conférence de presse, demandes des habitants.

    Date

    1985-1996

    Cote

    251W/9

    • Contexte : 251W

    • Déneigement, organisation, bilan et information de...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  4. Résultat n°4

    CONTRAT DE PROGRAMME LOCAL DE SECURITE ROUTIERE :contrats et avenants (Etat/Ville, 1990-1994), convention (Ville/Association TRAMATRAM, 1994), documents de séance-N° 90-21 : Contrat de programme local de sécurité routière pour 1990-N° 90-93 : Contrat de programme local de sécurité routière pour 1990 - Réalisation d'un reportage vidéo - Convention avec TRAMATRAM-N° 91-58 : Signature du contrat de programme local de sécurité routière 1991-N° 93-196 : Signature du contrat local de sécurité routière 1993-N° 94-83 : Signature du contrat local de sécurité routière 1994-N° 94-273 : Questions diverses - Avenant modificatif au contrat local de sécurité routière.

    Date

    1990-1994

    Cote

    264W/192

    • Contexte : 264W

    • CONTRAT DE PROGRAMME LOCAL DE SECURITE ROUTIERE :contrats...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  5. Résultat n°5

    PREVENTION ROUTIERE, construction locaux : marché

    Date

    1992-1993

    Cote

    277W/14

    • Contexte : 277W

    • PREVENTION ROUTIERE, construction locaux : marché

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  6. Résultat n°6

    Déneigement, mise en oeuvre : coupures de presse, communiqués de presse, plan de viabilité hivernale 1999-2000, plan des interventions hivernales 2000-2001, prévisions de Météo France

    Date

    1987-2000

    Cote

    330W/100

    • Contexte : 330W

    • Déneigement, mise en oeuvre : coupures de presse, communiqués...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  7. Résultat n°7

    SECURITE ROUTIERE -Campagnes de sensibilisation à la sécurité routière (1983-2001) : programme REAGIR (Réagir par les Enquêtes sur les Accidents Graves et les Initiatives pour y Remédier, 1983-1993), rapports municipalité, comptes rendus, correspondance, notes, document de séance-N° 89-71 : Rallye de France de la sécurité routière.Fonctionnement et localisation de l'association La Prévention Routière (1986-2000) : rapports municipalité, rapports, plans, fiches budgétaires, documentation, correspondance, notes.Plan Départemental d'Action de Sécurité Routière (PDASR) (1988-2000) : procès-verbaux, propositions d'actions, correspondance, notes.Réunions de l'Instance de Coordination (1990-1999) : comptes rendus, rapports, tableaux, notes.Réunions du Comité Consultatif Circulation et Sécurité (1998-2001) : comptes rendus.

    Date

    1983-2001

    Cote

    264W/190

    • Contexte : 264W

    • SECURITE ROUTIERE -Campagnes de sensibilisation à la...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  8. Résultat n°8

    Circulation, amélioration : comptes rendus de la commission de circulation, enquêtes (accidents corporels de la circulation en 1990 et 1992, circulation en centre ville "trafic 88", "enquête ménages et déplacements urbains", "indicateurs de circulation avenue de La Laurencie, contournement de Valdoie), convention entre la Ville de Belfort et CETE (Centre d'étude technique de l'Equipement) de Lyon pour réalisation enquête de circulation

    Date

    1989-1996

    Cote

    251W/3

    • Contexte : 251W

    • Circulation, amélioration : comptes rendus de la commission...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)