Filtrer les résultats
Multimédias
  • 26
Nom de l'inventaire
  • 16
  • 5
  • 3
  • 1
  • 1
Sujets
  • 26
  • 5
  • 4
  • 2
  • 2
Afficher plus
Lieux
  • 4
  • 3
  • 3
  • 2
  • 2
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible
Période
  • 21
  • 6
Typologies
Aucune valeur disponible
Producteurs
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-102 : Incendie du marché Fréry du 13/06/05 - Fixation du préjudice de la Ville - Acceptation de l'indemnité de sinistre.

    Date

    2006

    Cote

    319W/369

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  2. Résultat n°2

    CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-176 : Incendie du 9/11/05, école maternelle Saint-Exupéry à Belfort - Mission d'expertise - Acceptation de l'indemnité d'assurance.

    Date

    2006

    Cote

    319W/445

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4

    SINISTRE - Accident mortel ayant coûté la vie au petit Antony CONSTANTIN avenue de la Laurencie : déposition (Ville), correspondance (Parents de la victime), articles de presse

    Date

    1991

    Cote

    254W/302

    • Contexte : 254W

    • SINISTRE - Accident mortel ayant coûté la vie au petit...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6

    Risques majeurs, prévention : dossier communal synthétique, correspondance

    Date

    1999

    Cote

    330W/108

    • Contexte : 330W

    • Risques majeurs, prévention : dossier communal synthétique,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  7. Résultat n°7

    SINISTRE VANDALISME - Dégradation du circuit du paratonnerre de la Station de surpression d'OFFEMONT : déclaration de sinistre, compte rendu d'infraction, devis, factures

    Date

    1991-1994

    Cote

    4WCAB/40

    • Contexte : 4WCAB

    • SINISTRE VANDALISME - Dégradation du circuit du paratonnerre...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  8. Résultat n°8

    SINISTRE EAUX - Rupture de canalisation à SOCHAUX : déclaration de sinistre, devis, correspondance

    Date

    1988

    Cote

    4WCAB/43

    • Contexte : 4WCAB

    • SINISTRE EAUX - Rupture de canalisation à SOCHAUX :...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10
  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12

    CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-142 : Incident du 28/11/05 rue Bartholdi à Belfort - Dommages à un véhicule de la Ville - Offre transactionnelle proposée par l'Etat.

    Date

    2006

    Cote

    319W/410

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14

    SINISTRE EAUX - Rupture de canalisation avenue de la Laurencie à BELFORT : déclaration de sinistre, accusé de réception, réglement d'assurance, état des sommes dues, arrêté du Maire, photos, factures

    Date

    1995

    Cote

    4WCAB/49

    • Contexte : 4WCAB

    • SINISTRE EAUX - Rupture de canalisation avenue de la...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16

    CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-213 : Incendie du gymnase Diderot du 25/11/2001 - Fixation de l'indemnité définitive d'assurance - Autorisation de signer le projet de protocole transactionnel.

    Date

    2005

    Cote

    319W/215

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19
  20. Résultat n°20