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  1. Résultat n°1

    ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT C2) - Projet immobilier de Marcelin PREVOT (1992-1998) : compromis de vente (SEMES/PREVOT), comptes rendus (SEMES, SARI, DAB), demande de permis de construire, documentation ("Résidence Chantereine"), notes (SEMES, Ville, AUTB, PREVOT, DDE). Inondation du 2ème sous-sol de l'immeuble Chantereine (1999) : compte rendu (DAB), photographies, notes (SEMES, Cabinet OUDARD-PREVOT)

    Date

    1992-1999

    Cote

    14Z/60

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT C2) - Projet immobilier de...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  2. Résultat n°2

    ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT A) - Projet immobilier de PREVOT PROMOTION et SCI DE L'EGALITE (1997-1998) : rapport municipalité ("Permis de construire 45 logements sur l'îlot A ZAC de l'Espérance", 1997), procès-verbal (Conseil d'Administration SEMES, 1997), cahier des clauses particulières (1998), projet de vente (SEMES/PREVOT, 1998), avis sur permis de construire (Cabinet Luc VILAN), documentation ("Résidence Flaubert"), notes (Ville, SEMES, POZZI, EUROPAN, Cabinets Luc VILAN, Georges V). Nuisances sonores causées par le chantier de construction de l'immeuble "Le Flaubert" (1998) : compte rendu, textes officiels, notes. Branchement EDF-GDF de l'immeuble "Le Flaubert" (1999-2000) : notes

    Date

    1997-2000

    Cote

    14Z/57

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • ZAC DE L'ESPERANCE (ÎLOT A) - Projet immobilier de...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  3. Résultat n°3

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-123 : SCI des Résidences - Prise de participation de la SEMPAT.

    Date

    2003

    Cote

    314W/128

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  4. Résultat n°4

    SITE BULL, TECHNOPÔLE, SYBEL - Réunions (Comité de Pilotage, Groupe Technique, Comité Quadripartite de suivi) relatives au devenir du Site BULL (1991-1992) : procès-verbal ("Table ronde BULL", Préfecture, 1991), comptes rendus, rapport, note ("Acquisition du Site BULL", ADEBT), études préliminaires réseaux (Services Techniques, 1992), plans, correspondance.Réaménagement du Site BULL en vue de la création de Belfort Technopôle (1991) : étude ("Gestion informatisée des surfaces et locaux...", BAT & LOC), plans et descriptifs du site (ADEBT, Préfecture), fiches financières, documentation, notes.Opérations immobilières sur le Site BULL (Retrait de la Société BULL ; Reprise par la SEMPAT ; Cession de terrain à l'Alsthom) (1992-1993) : acte notarié (BULL/SEMPAT, 1993), bail (Ville/HONEYWELL BULL, 1992), comptes rendus, protocoles d'accord (BULL/SEMPAT, 1992 ; Département/Ville/SEMPAT, 1993), convention de financement (Ville/Département/SODEB, 1993), certificat d'urbanisme négatif (n° 94F0018), propositions (SEMPAT), plans, dossier de candidature ("Remplacement d'un directeur de projet", 1992), rapport de présentation, dossiers ("Puits Daniel", 1992 / "Station de traitement des affluents", 1993), textes officiels, documentation, notes.Restructuration du Site BULL et aménagement de Belfort Technopôle (1992-1995) : projet ("Aménagement du Technopôle de Belfort", AUTB, 1992), étude ("Belfort Technopôle, Principes d'aménagement", AUTB, 1993), convention (SYBEL/ADEBT, 1992), protocole d'accord (BULL/SEMPAT, 1992), état d'avancement du projet, études techniques et financières (SEMPAT, 1992), rapport municipalité ("Belfort Technopôle - Schéma Directeur d'Aménagement", 1993), compte rendu de visite (1994), rapport de présentation, dossiers ("Espaces verts Technopôle", 1994-1995 / "Assainissement Technopôle", 1994-1995), documentation, notes

    Date

    1991-1995

    Cote

    254W/196

    • Contexte : 254W

    • SITE BULL, TECHNOPÔLE, SYBEL - Réunions (Comité de...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  5. Résultat n°5

    COMPTABILITE : fiches récapitulatives de paiement, états de trésorerie, factures, notes

    Date

    1998

    Cote

    14Z/23

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • COMPTABILITE : fiches récapitulatives de paiement,...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  6. Résultat n°6

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 JUILLET 2005 :document de séance-N° 05-58 : Direction Générale des Services - Techn'Hom - Acquisition de biens et participation à l'augmentation du capital de la SEMPAT - Désignation d'un administrateur supplémentaire.

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/79

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 JUILLET 2005 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  7. Résultat n°7

    CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-206 : SEMPAT - Bâtiment industriel sur la ZAC de la Justice - Résultats d'exploitation après cession.

    Date

    2006

    Cote

    319W/476

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  8. Résultat n°8

    CONSEILS D'ADMINISTRATION (16/05/2000, 08/06/2000) : procès-verbaux, documents préparatoires

    Date

    2000

    Cote

    14Z/12

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • CONSEILS D'ADMINISTRATION (16/05/2000, 08/06/2000)...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  9. Résultat n°9

    ASSEMBLEE GENERALE (23/06/1994) : procès-verbal, rapport

    Date

    1994

    Cote

    14Z/14

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • ASSEMBLEE GENERALE (23/06/1994) : procès-verbal, rapport

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  10. Résultat n°10

    CONSEILS D'ADMINISTRATION (06/05/1994, 09/12/1994) : procès-verbaux, documents préparatoires

    Date

    1994

    Cote

    14Z/6

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • CONSEILS D'ADMINISTRATION (06/05/1994, 09/12/1994)...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  11. Résultat n°11

    SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE PATRIMONIALE (SEMPAT) - Constitution , fonctionnement et financement de la SEMPAT (1988-1995) : études ("Immobilier économique, Projet d'une SEM départementale", SCET & SODEB, 1988 / " ZAC de la Justice, Construction de Bâtiments Industriels Multipreuneurs", SEMPAT, 1991), statuts (SEMPAT), compte rendu (Assemblée Générale Constitutive de la SEM), convention (Département/Ville/SODEB, 1993), délibération Conseil Général ("Cession d'actions détenues par le Département au sein de la SODEB et de la SEMPAT", 1993), délibération (N° 95-109 : Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein des Conseils d'Administration et des Assemblées Générales des sociétés d'économie mixte), documents de séance-N° 88-86 : Création d'une Société d'Economie Mixte Patrimoniale-N° 88-171 : SEM Patrimoniale - Garantie d'emprunt-N° 93-169 : Apport en capital à la SEMPAT.Examen des comptes et de la gestion de la SEMPAT par la Chambre Régionale de Comptes de Franche-Comté (2001) : rapport (Chambre Régionale des Comptes, 2001), document ("Réponses aux observations provisoires de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de la SEMPAT, Exercices 1993 à 1998"), document de séance-N° 01-238 : Communication des observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes de Franche-Comté sur le compte et la gestion de la SEMPAT de 1993 à 1998

    Date

    1988-2001

    Cote

    248W/116

    • Contexte : 248W

    • SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE PATRIMONIALE (SEMPAT) - Constitution...

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    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  12. Résultat n°12

    CENTRE DE CONGRES ATRIA - Retard de livraison de l'Hôtel ATRIA (1992-1995) : protocole d'accord (Ville/Groupe SARI), note de synthèse, rapport, factures, notes (Ville, SEMES, ATRIA, Groupe ACCOR, SARI). Exploitation de l'Hôtel ATRIA (1994-1995) : contrat d'assistance (SEMES/Société de Gestion des Centres d'Affaires Atria-SOGECA, 1994), contrat d'assistance technique hôtelière (SEMES/Groupe ACCOR, 1994), arrêté préfectoral ("Classement d'un hôtel de tourisme à Belfort", 1995). Location de la partie "hôtel" du Centre de Congrès (1994-1997) : bail commercial (SEMES/ SOGECA, 1994), bail (Société d'Economie Mixte à Vocation d'Immobilier-Hôtelier-SEMVIH/SOGECA, 1996), pièces comptables, notes (SODEB, Ville, SEMVIH, SEMES). Vente de la partie "hôtel" du Centre de Congrès par la SEMES à la SEMVIH (1995-1998) : acte notarié (SEMES/SEMVIH, 1995), protocole d'accord (Ville/SEMES/Groupe ACCOR, 1994), déclaration d'intention d'aliéner (DIA), pièces comptables, notes

    Date

    1992-1998

    Cote

    14Z/41

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Retard de livraison de l'Hôtel...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  13. Résultat n°13

    COMPTABILITE - Documents comptables de la SEMES élaborés par la SODEB : grand livre société et opérations, journal société et opérations, journal des à nouveaux société et opérations, balance condensée, balance générale société et opérations, relevé des comptes de tiers

    Date

    1996

    Cote

    14Z/28

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • COMPTABILITE - Documents comptables de la SEMES élaborés...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  14. Résultat n°14

    CENTRE DE CONGRES ATRIA - Contentieux SEMES / WEHR : assignation devant le Tribunal de Grande Instance (TGI) de Lure, jugement (TGI de Lure, 1998), mémoires, pièces comptables, notes, correspondance (WEHR, POZZI, Cabinet GMS, Ville)

    Date

    1995-1999

    Cote

    14Z/50

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Contentieux SEMES / WEHR...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  15. Résultat n°15

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-98 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Bilans d'activités 2005 de la SODEB et de la SEMPAT.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/259

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  16. Résultat n°16

    CENTRE DE CONGRES ATRIA - Construction du Centre de Communication et d'Echange : plans

    Date

    1992-1993

    Cote

    14Z/37

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Construction du Centre de...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  17. Résultat n°17

    CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-210 : Bilans d'activités 2005 de la SODEB et de la SEMPAT.

    Date

    2006

    Cote

    319W/480

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  18. Résultat n°18

    SOCIETE ANONYME IMMOBILIERE D'ECONOMIE MIXTE DE BELFORT (SAMIBEL) - Conseils d'Administration et Assemblées Générales : procès-verbaux, rapports

    Date

    1983-1990

    Cote

    198W/158

    • Contexte : 198W

    • SOCIETE ANONYME IMMOBILIERE D'ECONOMIE MIXTE DE BELFORT...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  19. Résultat n°19

    ASSEMBLEE CONSTITUTIVE ET CONSEILS D'ADMINISTRATION (29/03/1991, 05/07/1991) : procès-verbaux, documents préparatoire, statuts

    Date

    1991

    Cote

    14Z/3

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • ASSEMBLEE CONSTITUTIVE ET CONSEILS D'ADMINISTRATION...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  20. Résultat n°20

    SOCIETE DES AUTOROUTES PARIS-RHIN-RHÔNE (SAPRR) -Conseils d'Administration (16 avril 2003, 2 septembre 2003, 18 décembre 2003, 8 avril 2004) et Assemblée Générale Mixte (24 juin 2003) : procès-verbaux, budgets, rapports financiers, rapports d'activités, statuts, bilan social (2002), projets, correspondance.Réunion du Comité de Concertation et de Partenariat (15 avril 2005) : compte rendu, étude, documentation, correspondance.

    Date

    2003-2005

    Cote

    20WCAB/36

    • Contexte : 20WCAB

    • SOCIETE DES AUTOROUTES PARIS-RHIN-RHÔNE (SAPRR) -Conseils...

    Producteur :

    SECRETARIAT DES ELUS