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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2

    CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-185 : Service des Sports - Tarifs 2003-2004.

    Date

    2003

    Cote

    314W/189

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4

    CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-137 : Service des Sports - Tarifs 2004-2005.

    Date

    2004

    Cote

    314W/421

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  5. Résultat n°5

    Rapports

    Date

    1990-1997

    Cote

    322W/10

    • Contexte : 322W

    • Rapports

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS

  6. Résultat n°6

    CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-138 : Animations sportives été 2004 - Convention à passer avec la Caisse d'Allocations Familiales du Territoire de Belfort.

    Date

    2004

    Cote

    314W/422

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  7. Résultat n°7

    Rapports de stage d'étudiants

    Date

    1992-2001

    Cote

    322W/12

    • Contexte : 322W

    • Rapports de stage d'étudiants

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS

  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9

    Challenge "la ville la plus sportive", participation de Belfort : dossiers de candidatures, correspondance, coupures de presse

    Date

    1988-1994

    Cote

    322W/22

    • Contexte : 322W

    • Challenge "la ville la plus sportive", participation...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS

  10. Résultat n°10

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 27/7.02 : Grands Equipements - Service des Sports - Tarifs 2004-2005.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/279

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  11. Résultat n°11

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 JUILLET 2005 :document de séance-N° 05-63 : Direction des Sports - Tarifs 2005-2006.

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/85

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 JUILLET 2005 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  12. Résultat n°12

    CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-168 : Animations sportives été 2005 - Convention à passer avec la Caisse d'Allocations Familiales du Territoire de Belfort.

    Date

    2005

    Cote

    319W/170

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  13. Résultat n°13

    CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-127 : Animations sportives été 2006 - Convention à passer avec la Caisse d'Allocations Familiales du Territoire de Belfort.

    Date

    2006

    Cote

    319W/394

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  14. Résultat n°14

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 26/7.01 : Grands Equipements - Direction des Sports - Organisation de la Saison d'Eté au stade nautique du Parc.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/278

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  15. Résultat n°15

    CONVENTIONS DE PARTENARIAT EN MATIERE DE SPORT : conventions, compte rendu, tableaux, notes, documents de séance-N° 90-199 : Convention de partenariat entre la Ville de Belfort et les Associations sportives ASMB Rugby et Italia RP Sportive-N° 96-283 : Participation du Département du Territoire de Belfort aux dépenses de fonctionnement et d'investissement des gymnases communaux utilisés par les collèges - Signature des conventions-N° 97-148 : Aménagement des Rythmes de Vie de l'Enfant - Convention à intervenir avec la Direction Départementale de la Jeunesse et des Sports-N° 97-261 : Aménagement des Rythmes de Vie de l'Enfant - Convention à intervenir avec la Direction Départementale de la Jeunesse et des Sports-N° 98-272 : Convention de mise à disposition d'éducateurs sportifs sous contrat de travail avec l'ADES 90-N° 99-139 : Animations sportives d'été 1999 - Conventions à intervenir avec la Caisse d'Allocations Familiales du Territoire de Belfort-N° 99-206 : Convention de mise à disposition d'équipements sportifs municipaux-N° 99-256 : Convention de mise à disposition d'éducateurs sportifs sous contrat de travail avec l'ADES 90-N° 00-172 : Convention de mise à disposition d'éducateurs sportifs sous contrat de travail avec l'ADES 90-N° 01-278 : Convention de mise à disposition d'éducateurs sportifs sous contrat de travail avec l'ADES 90

    Date

    1990-2001

    Cote

    264W/87

    • Contexte : 264W

    • CONVENTIONS DE PARTENARIAT EN MATIERE DE SPORT : conventions,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  16. Résultat n°16

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-67 bis : Direction des Sports - Grands Equipements - Service des Sports - Tarifs 2006-2007.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/223

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  17. Résultat n°17

    CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-126 : Service des Sports - Tarifs 2006-2007.

    Date

    2006

    Cote

    319W/393

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  18. Résultat n°18

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-142 : Animations sportives été 2003 - Convention à passer avec la Caisse d'Allocations Familiales du Territoire de Belfort.

    Date

    2003

    Cote

    314W/146

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  19. Résultat n°19
  20. Résultat n°20