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51 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Avenio, réunions techniques interrégionales, Archivenio : convocations, comptes rendus, correspondance, documentationdossier retiré du versement bureau archiviste (10/04/2012)

    Date

    1999-2011

    Cote

    346W/32

    • Contexte : 346W

    • Avenio, réunions techniques interrégionales, Archivenio...

    Producteur :

    ARCHIVES MUNICIPALES

  2. Résultat n°2

    CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N° 06-20 : Réinformatisation de la Bibliothèque municipale - Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles de Franche-Comté.

    Date

    2006

    Cote

    319W/284

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  3. Résultat n°3

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 JUILLET 2005 :document de séance-N° 05-61 : Direction des Systèmes d'Information - Informatisation des services - Attribution de marché.

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/83

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 JUILLET 2005 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  4. Résultat n°4

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 31 MARS 2005 :document de séance-N° 05-26 : Direction des Systèmes d'Information - Informatisation des services.

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/43

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 31 MARS 2005 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  5. Résultat n°5

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de séance-N° 7/1.06 : Direction des Systèmes d'Information - Informatisation des services.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/202

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  6. Résultat n°6

    CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-163 : Adhésion de la Commune d'Offemont au groupement de commandes relatif aux fournitures de matériel informatique.

    Date

    2004

    Cote

    314W/449

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  7. Résultat n°7

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document de séance-N° 13/1.13 : Direction des Systèmes d'Information - Dématérialisation des procédures de passation des marchés publics.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/323

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  8. Résultat n°8

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 FEVRIER 2004 :document de séance-N° 11/5.01 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Traitement informatisé de la facturation de l'eau et de l'assainissement.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/192

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 FEVRIER 2004 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  9. Résultat n°9

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 9/1.07 : Direction Générale des Services - Direction des Systèmes d'Information - Haut-Débit - Extension de compétence portant modification statutaire (Rapport d'information).

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/221

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  10. Résultat n°10

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 12/1.10 : Direction des Systèmes d'Information - Adhésion de la Commune d'Offemont au groupement de commandes relatif aux fournitures de matériel informatique.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/299

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  11. Résultat n°11

    CONSEIL MUNICIPAL DU 21 NOVEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-231 : Direction Générale des Services - Direction des Systèmes d'Information - Haut-débit - CAB - Extension de compétence portant modification statutaire.

    Date

    2003

    Cote

    314W/236

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 21 NOVEMBRE 2003 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  12. Résultat n°12

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 10/1.08 : Direction Générale des Services - Informatique et Réseaux - Espace COS au sein de l'Intranet.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/71

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  13. Résultat n°13

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 13/1.12 : Direction Générale des Services - Direction des Systèmes d'Information - Haut-débit - Extension de compétence portant modification statutaire.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/112

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  14. Résultat n°14

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 13/1.11 : Direction Générale des Services - Informatique et Réseaux - Informatisation des Services.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/74

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  15. Résultat n°15

    CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-184 : CFA - Programme d'investissement 2003 - Renouvellement du parc informatique et achat d'un photocopieur - Demande de subvention.

    Date

    2003

    Cote

    314W/188

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  16. Résultat n°16

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2003 :document de séance-N° 8/3.02 : Direction des Finances - Adhésion au Club des Utilisateurs des logiciels SEDIT-MARIANNE.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/23

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2003 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  17. Résultat n°17

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 14/1.14, SERVICES GENERAUX - Direction Informatique et Réseaux ; Informatisation des services : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/137

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 14/1.14, SERVICES...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  18. Résultat n°18

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 13/1.13, SERVICES GENERAUX - Direction Informatique et Réseaux ; Convention pour un groupement de commandes de matériel informatique : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/136

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 13/1.13, SERVICES...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  19. Résultat n°19

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 6/1.06, DIRECTION GENERALE DES SERVICES / INFORMATIQUE ET RESEAUX - Projet de création d'un espace public numérique : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/220

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 6/1.06, DIRECTION...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  20. Résultat n°20

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 7/1.07, DIRECTION GENERALE DES SERVICES / INFORMATIQUE ET RESEAUX - Echanges de données d'information géographique ; Autorisation de signer la convention : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/221

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 7/1.07, DIRECTION...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE