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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Le brûlage à l'air libre

    Date de publication

    2013

    Auteur

    DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT DE BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE

    Date

    2013

    Cote

    Br/1706

    • Contexte : bibliothèques

    • Le brûlage à l'air libre
  2. Résultat n°2

    EPURATION - Transfert et traitement des déchets en centre d'enfouissement technique : marché (ECOSPACE)

    Date

    2000

    Cote

    3WCAB/240

    • Contexte : 3WCAB

    • EPURATION - Transfert et traitement des déchets en...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 7.01, ORDURES MENAGERES - Mécanisation de la collecte sur l'ensemble de la CAB : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/70

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 7.01, ORDURES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6

    ORDURES MENAGERES - Collecte sélective des papiers/cartons et des emballages plastiques : marché (SOREPA)

    Date

    1996

    Cote

    3WCAB/248

    • Contexte : 3WCAB

    • ORDURES MENAGERES - Collecte sélective des papiers/cartons...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10

    Pour le jardin, produisez votre compost avec le composteur individuel

    Date de publication

    s.d.

    Auteur

    COMMUNAUTE DE L'AGGLOMERATION BELFORTAINE

    Date

    s.d.

    Cote

    Br/1700bis

    • Contexte : bibliothèques

    • Pour le jardin, produisez votre compost avec le composteur...
  11. Résultat n°11

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 30/6.07, ASSAINISSEMENT - Autosurveillance de l'épandage des boues des stations de dépollution de la CAB ; Demande de subvention à l'Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/118

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 30/6.07, ASSAINISSEMENT...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 2.04, SERVICES TECHNIQUES - Transport et traitement des déchets en Centre d'Enfouissement Technique ; Année 2001 ; Autorisation de traiter : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/135

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 2.04, SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15

    CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-114 : Déchets verts.

    Date

    2005

    Cote

    319W/116

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  16. Résultat n°16

    INCINERATION - Remplacement des électrodes réceptrices et émissives de l'Electrofiltre du Four n° 1 : marché (PROTECHNIC)

    Date

    1995

    Cote

    3WCAB/268

    • Contexte : 3WCAB

    • INCINERATION - Remplacement des électrodes réceptrices...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19

    ORDURES MENAGERES - Mise en oeuvre d'un schéma départemental de traitement et d'élimination des déchets : convention

    Date

    1991

    Cote

    3WCAB/139

    • Contexte : 3WCAB

    • ORDURES MENAGERES - Mise en oeuvre d'un schéma départemental...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  20. Résultat n°20

    ORDURES MENAGERES - Evacuation et traitement des O.M. qui ne peuvent être traitées à l'usine d'incinération : marché (ONYX/KLEBER ENVIRONNEMENT)

    Date

    1995-1999

    Cote

    3WCAB/246

    • Contexte : 3WCAB

    • ORDURES MENAGERES - Evacuation et traitement des O.M....

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES