TRAITEMENT DES DECHETS

1

Le brûlage à l'air libre

Date de publication

2013

Auteur

DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT DE BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE

Date

2013

Cote

Br/1706

Contexte :
Le brûlage à l'air libre

2

EPURATION - Transfert et traitement des déchets en centre d'enfouissement technique : marché (ECOSPACE)

Date

2000

Cote

3WCAB/240

Contexte : 3WCAB
EPURATION - Transfert et traitement des déchets en...

Producteur :

DIRECTION DES FINANCES

3

BIENS DISTRICAUX - Acquisition d'un terrain à PEROUSE appartenant à Mme. VIVET : déclaration d'utilité publique, promesse de vente, convention, délibération, correspondance. Concession de terrain communal pour dépôt de mâchefers : délibérations du Conseil du District et du Conseil Municipal de Pérouse , acte administratif, renouvellement de la concession, correspondance. Enlèvement des mâchefers : convention. Cession d'une parcelle de terrain de l'ancienne décharge "mâchefers" : rapport du Conseil du District, plans

Date

1979-1991

Cote

4WCAB/18

Contexte : 4WCAB
BIENS DISTRICAUX - Acquisition d'un terrain à PEROUSE...

Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

4

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 7.01, ORDURES MENAGERES - Mécanisation de la collecte sur l'ensemble de la CAB : documents de séance

Date

2000

Cote

13WCAB/70

Contexte : 13WCAB
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 7.01, ORDURES...

Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

5

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de séance-N° 8/5.01 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Déchets - Collecte des papiers dans les administrations - Convention avec l'association "Chamois" (Chantier pour la Mobilisation et l'Insertion).

Date

2004

Cote

15WCAB/203

Contexte : 15WCAB
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de...

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

6

ORDURES MENAGERES - Collecte sélective des papiers/cartons et des emballages plastiques : marché (SOREPA)

Date

1996

Cote

3WCAB/248

Contexte : 3WCAB
ORDURES MENAGERES - Collecte sélective des papiers/cartons...

Producteur :

DIRECTION DES FINANCES

7

ELIMINATION DES DECHETS -Implantation d'une déchetterie à Belfort (1990-1994) : étude de faisabilité (1992), rapports municipalité, comptes rendus, rapport de synthèse (ASCOMADE, 1992), plans, documentation, correspondance, notes, document de séance-N° 93-127 : Création d'une déchetterie à Belfort.Implantation des Points d'Apport Volontaire (PAV) ou Ecopoints (1993-2000) : rapport municipalité ("Collecte sélective des papiers-cartons - Choix de conteneurs", 1994), compte rendu, rapport, pétition, plans, listes, article de presse, documentation, correspondance, notes.Recyclage et revalorisation des sources lumineuses usagées (2000) : rapport municipalité, note, document de séance-N° 00-230 : Recyclage/revalorisation des sources lumineuses usagées : tubes fluorescents et lampes à décharges usagés - Cadre législatif et subventionnement des déchets classés "dangereux".

Date

1990-2000

Cote

264W/273

Contexte : 264W
ELIMINATION DES DECHETS -Implantation d'une déchetterie...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

8

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 18/5.02 : Direction de la salubrité et du Cadre de Vie - Exploitation Eau - Assainissement - Marché de prestations de services "Transport et traitement des boues des stations de dépollution de la CAB, années 2005 à 2006" - Autorisation de traiter.

Date

2004

Cote

15WCAB/270

Contexte : 15WCAB
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

9

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 7.01,ORDURES MENAGERES - Collecte des vieux papiers dans les administrations ; Reconduction, pour l'exercice 2000, de la convention de service avec le Centre d'Ecologie et d'Economie Alternative (CEEA) : documents de séance

Date

2000

Cote

13WCAB/44

Contexte : 13WCAB
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 7.01,ORDURES...

Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

10

Pour le jardin, produisez votre compost avec le composteur individuel

Date de publication

s.d.

Auteur

COMMUNAUTE DE L'AGGLOMERATION BELFORTAINE

Date

s.d.

Cote

Br/1700bis

Contexte :
Pour le jardin, produisez votre compost avec le composteur...

11

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 30/6.07, ASSAINISSEMENT - Autosurveillance de l'épandage des boues des stations de dépollution de la CAB ; Demande de subvention à l'Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse : documents de séance

Date

2002

Cote

14WCAB/118

Contexte : 14WCAB
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 30/6.07, ASSAINISSEMENT...

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

12

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 28/5.07 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Entretien des installations de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine - Travaux de maçonnerie, de génie civil et de VRD - Années 2004-2005-2006 - Autorisation de traiter.

Date

2003

Cote

15WCAB/173

Contexte : 15WCAB
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document...

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

13

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 2.04, SERVICES TECHNIQUES - Transport et traitement des déchets en Centre d'Enfouissement Technique ; Année 2001 ; Autorisation de traiter : documents de séance

Date

2000

Cote

13WCAB/135

Contexte : 13WCAB
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 2.04, SERVICES...

Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

14

ASCOMADE, ASSOCIATION DES COLLECTIVITES COMTOISES POUR LA MAITRISE DES DECHETS: compte-rendu d'assemblée générale, dossiers préparatoires, projet, rapport, plan, brochure documentaire, acte de colloque, affiche, courrier, coupure de presse.

Date

1989-1990

Cote

1WCAB/221

Contexte : 1WCAB
ASCOMADE, ASSOCIATION DES COLLECTIVITES COMTOISES POUR...

Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

15

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-114 : Déchets verts.

Date

2005

Cote

319W/116

Contexte : 319W
CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

16

INCINERATION - Remplacement des électrodes réceptrices et émissives de l'Electrofiltre du Four n° 1 : marché (PROTECHNIC)

Date

1995

Cote

3WCAB/268

Contexte : 3WCAB
INCINERATION - Remplacement des électrodes réceptrices...

Producteur :

DIRECTION DES FINANCES

17

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 7.02,ORDURES MENAGERES - Avenant à la convention relative aux frais de siège pour le remboursement des frais de tutorat des Emplois-Jeunes du Syndicat d'Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchets (SERTRID) : documents de séance Le dossier N° 9.01 : "Assainissement - Valorisation agricole des boues de la Station de dépollution des eaux usées de Belfort - Avenant n° 1 à la convention de la Chambre d'Agriculture du Territoire de Belfort du 25/11/1998", est manquant.

Date

2000

Cote

13WCAB/111

Contexte : 13WCAB
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 7.02,ORDURES...

Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

18

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 27/6.04, ASSAINISSEMENT - Suivi des épandages de boues des stations de dépollution de la CAB dans le département 90 ; Dénonciation de la convention passée avec la Chambre d'Agriculture du Territoire de Belfort ; Conventionnement avec la SEDE Environnement : documents de séance

Date

2002

Cote

14WCAB/115

Contexte : 14WCAB
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 27/6.04, ASSAINISSEMENT...

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

19

ORDURES MENAGERES - Mise en oeuvre d'un schéma départemental de traitement et d'élimination des déchets : convention

Date

1991

Cote

3WCAB/139

Contexte : 3WCAB
ORDURES MENAGERES - Mise en oeuvre d'un schéma départemental...

Producteur :

DIRECTION DES FINANCES

20

ORDURES MENAGERES - Evacuation et traitement des O.M. qui ne peuvent être traitées à l'usine d'incinération : marché (ONYX/KLEBER ENVIRONNEMENT)

Date

1995-1999

Cote

3WCAB/246

Contexte : 3WCAB
ORDURES MENAGERES - Evacuation et traitement des O.M....

Producteur :

DIRECTION DES FINANCES

21

INCINERATION, MARCHE - Traitement des mâchefers de l'UIOM : marché (KLEBER ENVIRONNEMENT)

Date

1996

Cote

6WCAB/97

Contexte : 6WCAB
INCINERATION, MARCHE - Traitement des mâchefers de...

Producteur :

DECHETS MENAGERS

22

INCINERATION - Remplacement d'un pont roulant : marché (SEVAL)

Date

1991

Cote

3WCAB/264

Contexte : 3WCAB
INCINERATION - Remplacement d'un pont roulant : marché...

Producteur :

DIRECTION DES FINANCES

23

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 24/5.01 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Services Publics de l'Eau et de l'Assainissement et des Déchets Ménagers - Rapport annuel sur la qualité et le prix du service - Exercice 2002.

Date

2003

Cote

15WCAB/85

Contexte : 15WCAB
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N°...

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

24

ASCOMADE: ETUDES DIVERSES: Déchets banals, collecte et traitement, énergie solaire et thermique, gestion des déchets, boues d'épuration, tri du verre, textiles, carburants-GPL.

Date

1997-2000

Cote

1WCAB/224

Contexte : 1WCAB
ASCOMADE: ETUDES DIVERSES: Déchets banals, collecte...

Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

25

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 8.02, INCINERATION - Cotisation ARPAM ; Exercice 2000 : documents de séance

Date

2000

Cote

13WCAB/73

Contexte : 13WCAB
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 8.02, INCINERATION...

Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

26

INCINERATION - Réfection de la zone en briques carborandum du Four n° 2 : marché (S.T.F.)

Date

1983

Cote

3WCAB/254

Contexte : 3WCAB
INCINERATION - Réfection de la zone en briques carborandum...

Producteur :

DIRECTION DES FINANCES

27

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 27/7.03, ORDURES MENAGERES - Collecte ; Convention avec le Syndicat d'Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchets (SERTRID) : documents de séance

Date

2002

Cote

14WCAB/150

Contexte : 14WCAB
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 27/7.03, ORDURES...

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

28

INCINERATION - Collecte et traitement des ordures ménagères des communes hors District (ANDELNANS, BANVILLARS, DORANS, URCEREY) et des Etablissements Militaires : convention (DAB /35° R.I.), notes, états des sommes dues, correspondance. Fixation du tarif d'enlèvement et d'incinération des O.M. pour les usagers extérieurs : délibération, note de calcul, rapport, compte rendu. Contentieux avec l'Etat concernant les tarifs pratiqués : notification du jugement du Tribunal Administratif de Besançon, notification d'une décision du Conseil d'Etat, délibération, correspondance

Date

1974-1991

Cote

6WCAB/54

Contexte : 6WCAB
INCINERATION - Collecte et traitement des ordures ménagères...

Producteur :

DECHETS MENAGERS

29

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de séance-N° 18/5.03 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Eau/Assainissement - Fourniture de compteurs d'eau et canalisations polyéthylène - Autorisation de traiter.

Date

2003

Cote

15WCAB/48

Contexte : 15WCAB
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de...

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

30

ORDURES MENAGERES - Tarification de la collecte et du traitement des O.M. aux usagers extérieurs (35e RI, Communes de DORANS, CHALONVILLARS, URCEREY, ARGIESANS, BANVILLARS, BAVILLIERS, BUC). Contentieux avec l'Etat concernant les tarifs pratiqués : compte rendu du DAB, délibération, correspondance, factures

Date

1977-1988

Cote

3WCAB/241

Contexte : 3WCAB
ORDURES MENAGERES - Tarification de la collecte et...

Producteur :

DIRECTION DES FINANCES

31

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 FEVRIER 2004 :document de séance-N° 12/5.02 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Présentation sans vote de la réflexion sur le Schéma Directeur d'Assainissement.

Date

2004

Cote

15WCAB/193

Contexte : 15WCAB
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 FEVRIER 2004 :document...

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

32

O.M., ENVIRONNEMENT - Elaboration d'un schéma départemental de traitement et d'élimination des déchets : convention (Syndicat Intercommunal de Collecte et Traitement des Ordures Ménagères (SICTOM) /Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple (SIVOM) /DAB /Département du Territoire de Belfort), étude (ANRED), comptes rendus de réunions, communication du Conseil des Ministres, étude (SOCOTEC Environnement), "constats et propositions" des associations écologistes (Association Belfortaine de Protection de la Nature (A.B.P.N.), Association pour la Protection de la Vallée de Madeleine (A.P.V.M.), Vallée de la Savoureuse Environnement Nature (VALSEN), Territoire de Belfort Nature Environnement (T.B.N.E.))

Date

1991-1993

Cote

6WCAB/52

Contexte : 6WCAB
O.M., ENVIRONNEMENT - Elaboration d'un schéma départemental...

Producteur :

DECHETS MENAGERS

33

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 18/5.03 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Rapport annuel du délégataire sur l'exécution des services publics.

Date

2004

Cote

15WCAB/305

Contexte : 15WCAB
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document...

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

34

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 31 MARS 2005 :document de séance-N° 05-29 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Modification du contrat ECO EMBALLAGES et passage au barème D.

Date

2005

Cote

16WCAB/46

Contexte : 16WCAB
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 31 MARS 2005 :document de...

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

35

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N° 05-48 : Questions diverses - Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Services publics de l'Eau, de l'Assainissement et des Déchets Ménagers - Rapport annuel sur la qualité et le prix du service - Exercice 2004.

Date

2005

Cote

16WCAB/67

Contexte : 16WCAB
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N°...

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

36

ORDURES MENAGERES - Acquisition de conteneurs (O.M., verres, papiers/cartons, emballages plastiques, composteurs individuels) : marchés (TERUTEC, CITEC, SOREPA, GRAF)

Date

1989-2000

Cote

3WCAB/251

Contexte : 3WCAB
ORDURES MENAGERES - Acquisition de conteneurs (O.M.,...

Producteur :

DIRECTION DES FINANCES

37

Vers un chauffage au bois performant

Date de publication

2013

Auteur

DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT DE BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE

Date

2013

Cote

Br/1707

Contexte :
Vers un chauffage au bois performant

38

INCINERATION - Remplacement du surchauffeur et d'une partie du mur écran de la chaudière du Four n° 2 : marché (SOCRIT)

Date

1994

Cote

3WCAB/266

Contexte : 3WCAB
INCINERATION - Remplacement du surchauffeur et d'une...

Producteur :

DIRECTION DES FINANCES

39

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 OCTOBRE 2005 :document de séance-N° 05-84 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Projet de déchetterie CAB sur la Commune de Danjoutin.

Date

2005

Cote

16WCAB/107

Contexte : 16WCAB
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 OCTOBRE 2005 :document...

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

40

INCINERATION - Stabilisation et enfouissement des Résidus d'Epuration des Fumées de l'usine d'Incinération des Ordures Ménagères (REFIOM) : marché (ECOSPACE)

Date

1992-1999

Cote

3WCAB/265

Contexte : 3WCAB
INCINERATION - Stabilisation et enfouissement des Résidus...

Producteur :

DIRECTION DES FINANCES

Résultats de la recherche

Le brûlage à l'air libre

Date de publication

Auteur

Date

Cote

Contexte :

EPURATION - Transfert et traitement des déchets en centre d'enfouissement technique : marché (ECOSPACE)

Date

Cote

Contexte : 3WCAB

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 4WCAB

Producteur :

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 7.01, ORDURES MENAGERES - Mécanisation de la collecte sur l'ensemble de la CAB : documents de séance

Date

Cote

Contexte : 13WCAB

Producteur :

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de séance-N° 8/5.01 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Déchets - Collecte des papiers dans les administrations - Convention avec l'association "Chamois" (Chantier pour la Mobilisation et l'Insertion).

Date

Cote

Contexte : 15WCAB

Producteur :

ORDURES MENAGERES - Collecte sélective des papiers/cartons et des emballages plastiques : marché (SOREPA)

Date

Cote

Contexte : 3WCAB

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 264W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 15WCAB

Producteur :

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 7.01,ORDURES MENAGERES - Collecte des vieux papiers dans les administrations ; Reconduction, pour l'exercice 2000, de la convention de service avec le Centre d'Ecologie et d'Economie Alternative (CEEA) : documents de séance

Date

Cote

Contexte : 13WCAB

Producteur :

Pour le jardin, produisez votre compost avec le composteur individuel

Date de publication

Auteur

Date

Cote

Contexte :

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 30/6.07, ASSAINISSEMENT - Autosurveillance de l'épandage des boues des stations de dépollution de la CAB ; Demande de subvention à l'Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse : documents de séance

Date

Cote

Contexte : 14WCAB

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 15WCAB

Producteur :

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 2.04, SERVICES TECHNIQUES - Transport et traitement des déchets en Centre d'Enfouissement Technique ; Année 2001 ; Autorisation de traiter : documents de séance

Date

Cote

Contexte : 13WCAB

Producteur :

ASCOMADE, ASSOCIATION DES COLLECTIVITES COMTOISES POUR LA MAITRISE DES DECHETS: compte-rendu d'assemblée générale, dossiers préparatoires, projet, rapport, plan, brochure documentaire, acte de colloque, affiche, courrier, coupure de presse.

Date

Cote

Contexte : 1WCAB

Producteur :

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-114 : Déchets verts.

Date

Cote

Contexte : 319W

Producteur :

INCINERATION - Remplacement des électrodes réceptrices et émissives de l'Electrofiltre du Four n° 1 : marché (PROTECHNIC)

Date

Cote

Contexte : 3WCAB

Producteur :

Date