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157 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Le brûlage à l'air libre
Cote
Br/1706
 Date
2013
 Lieu
FRANCHE-COMTÉ, TERRITOIRE DE BELFORT, DOUBS, HAUTE-SAÔNE
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Le brûlage à l'air libre
Résultat n°2

EPURATION - Transfert et traitement des déchets en centre d'enfouissement technique : marché (ECOSPACE)
Cote
3WCAB/240
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • EPURATION - Transfert et traitement des déchets en...
Résultat n°3

BIENS DISTRICAUX - Acquisition d'un terrain à PEROUSE appartenant à Mme. VIVET : déclaration d'utilité publique, promesse de vente, convention, délibération, correspondance. Concession de terrain communal pour dépôt de mâchefers : délibérations du Conseil du District et du Conseil Municipal de Pérouse , acte administratif, renouvellement de la concession, correspondance. Enlèvement des mâchefers : convention. Cession d'une parcelle de terrain de l'ancienne décharge "mâchefers" : rapport du Conseil du District, plans
Cote
4WCAB/18
 Date
1979-1991
 Lieu
PEROUSE
 Type de document -

  • Contexte : 4WCAB

  • BIENS DISTRICAUX - Acquisition d'un terrain à PEROUSE...
Résultat n°4

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 7.01, ORDURES MENAGERES - Mécanisation de la collecte sur l'ensemble de la CAB : documents de séance
Cote
13WCAB/70
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 7.01, ORDURES...
Résultat n°5

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de séance-N° 8/5.01 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Déchets - Collecte des papiers dans les administrations - Convention avec l'association "Chamois" (Chantier pour la Mobilisation et l'Insertion).
Cote
15WCAB/203
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de...
Résultat n°6

ORDURES MENAGERES - Collecte sélective des papiers/cartons et des emballages plastiques : marché (SOREPA)
Cote
3WCAB/248
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ORDURES MENAGERES - Collecte sélective des papiers/cartons...
Résultat n°7

ELIMINATION DES DECHETS -Implantation d'une déchetterie à Belfort (1990-1994) : étude de faisabilité (1992), rapports municipalité, comptes rendus, rapport de synthèse (ASCOMADE, 1992), plans, documentation, correspondance, notes, document de séance-N° 93-127 : Création d'une déchetterie à Belfort.Implantation des Points d'Apport Volontaire (PAV) ou Ecopoints (1993-2000) : rapport municipalité ("Collecte sélective des papiers-cartons - Choix de conteneurs", 1994), compte rendu, rapport, pétition, plans, listes, article de presse, documentation, correspondance, notes.Recyclage et revalorisation des sources lumineuses usagées (2000) : rapport municipalité, note, document de séance-N° 00-230 : Recyclage/revalorisation des sources lumineuses usagées : tubes fluorescents et lampes à décharges usagés - Cadre législatif et subventionnement des déchets classés "dangereux".
Cote
264W/273
 Date
1990-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • ELIMINATION DES DECHETS -Implantation d'une déchetterie...
Résultat n°8

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 18/5.02 : Direction de la salubrité et du Cadre de Vie - Exploitation Eau - Assainissement - Marché de prestations de services "Transport et traitement des boues des stations de dépollution de la CAB, années 2005 à 2006" - Autorisation de traiter.
Cote
15WCAB/270
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...
Résultat n°9

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 7.01,ORDURES MENAGERES - Collecte des vieux papiers dans les administrations ; Reconduction, pour l'exercice 2000, de la convention de service avec le Centre d'Ecologie et d'Economie Alternative (CEEA) : documents de séance
Cote
13WCAB/44
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 7.01,ORDURES...
Résultat n°10

Pour le jardin, produisez votre compost avec le composteur individuel
Cote
Br/1700bis
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Pour le jardin, produisez votre compost avec le composteur...
Résultat n°11

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 30/6.07, ASSAINISSEMENT - Autosurveillance de l'épandage des boues des stations de dépollution de la CAB ; Demande de subvention à l'Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse : documents de séance
Cote
14WCAB/118
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 30/6.07, ASSAINISSEMENT...
Résultat n°12

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 28/5.07 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Entretien des installations de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine - Travaux de maçonnerie, de génie civil et de VRD - Années 2004-2005-2006 - Autorisation de traiter.
Cote
15WCAB/173
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document...
Résultat n°13

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 2.04, SERVICES TECHNIQUES - Transport et traitement des déchets en Centre d'Enfouissement Technique ; Année 2001 ; Autorisation de traiter : documents de séance
Cote
13WCAB/135
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 2.04, SERVICES...
Résultat n°14

ASCOMADE, ASSOCIATION DES COLLECTIVITES COMTOISES POUR LA MAITRISE DES DECHETS: compte-rendu d'assemblée générale, dossiers préparatoires, projet, rapport, plan, brochure documentaire, acte de colloque, affiche, courrier, coupure de presse.
Cote
1WCAB/221
 Date
1989-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • ASCOMADE, ASSOCIATION DES COLLECTIVITES COMTOISES POUR...
Résultat n°15

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-114 : Déchets verts.
Cote
319W/116
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°16

INCINERATION - Remplacement des électrodes réceptrices et émissives de l'Electrofiltre du Four n° 1 : marché (PROTECHNIC)
Cote
3WCAB/268
 Date
1995
 Lieu
USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • INCINERATION - Remplacement des électrodes réceptrices...
Résultat n°17

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 7.02,ORDURES MENAGERES - Avenant à la convention relative aux frais de siège pour le remboursement des frais de tutorat des Emplois-Jeunes du Syndicat d'Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchets (SERTRID) : documents de séance Le dossier N° 9.01 : "Assainissement - Valorisation agricole des boues de la Station de dépollution des eaux usées de Belfort - Avenant n° 1 à la convention de la Chambre d'Agriculture du Territoire de Belfort du 25/11/1998", est manquant.
Cote
13WCAB/111
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 7.02,ORDURES...
Résultat n°18

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 27/6.04, ASSAINISSEMENT - Suivi des épandages de boues des stations de dépollution de la CAB dans le département 90 ; Dénonciation de la convention passée avec la Chambre d'Agriculture du Territoire de Belfort ; Conventionnement avec la SEDE Environnement : documents de séance
Cote
14WCAB/115
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 27/6.04, ASSAINISSEMENT...
Résultat n°19

ORDURES MENAGERES - Mise en oeuvre d'un schéma départemental de traitement et d'élimination des déchets : convention
Cote
3WCAB/139
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ORDURES MENAGERES - Mise en oeuvre d'un schéma départemental...
Résultat n°20

ORDURES MENAGERES - Evacuation et traitement des O.M. qui ne peuvent être traitées à l'usine d'incinération : marché (ONYX/KLEBER ENVIRONNEMENT)
Cote
3WCAB/246
 Date
1995-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ORDURES MENAGERES - Evacuation et traitement des O.M....
Résultat n°21

INCINERATION, MARCHE - Traitement des mâchefers de l'UIOM : marché (KLEBER ENVIRONNEMENT)
Cote
6WCAB/97
 Date
1996
 Lieu
USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 6WCAB

  • INCINERATION, MARCHE - Traitement des mâchefers de...
Résultat n°22

INCINERATION - Remplacement d'un pont roulant : marché (SEVAL)
Cote
3WCAB/264
 Date
1991
 Lieu
USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • INCINERATION - Remplacement d'un pont roulant : marché...
Résultat n°23

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 24/5.01 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Services Publics de l'Eau et de l'Assainissement et des Déchets Ménagers - Rapport annuel sur la qualité et le prix du service - Exercice 2002.
Cote
15WCAB/85
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°24

ASCOMADE: ETUDES DIVERSES: Déchets banals, collecte et traitement, énergie solaire et thermique, gestion des déchets, boues d'épuration, tri du verre, textiles, carburants-GPL.
Cote
1WCAB/224
 Date
1997-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • ASCOMADE: ETUDES DIVERSES: Déchets banals, collecte...
Résultat n°25

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 8.02, INCINERATION - Cotisation ARPAM ; Exercice 2000 : documents de séance
Cote
13WCAB/73
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 8.02, INCINERATION...
Résultat n°26

INCINERATION - Réfection de la zone en briques carborandum du Four n° 2 : marché (S.T.F.)
Cote
3WCAB/254
 Date
1983
 Lieu
USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • INCINERATION - Réfection de la zone en briques carborandum...
Résultat n°27

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 27/7.03, ORDURES MENAGERES - Collecte ; Convention avec le Syndicat d'Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchets (SERTRID) : documents de séance
Cote
14WCAB/150
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 27/7.03, ORDURES...
Résultat n°28

INCINERATION - Collecte et traitement des ordures ménagères des communes hors District (ANDELNANS, BANVILLARS, DORANS, URCEREY) et des Etablissements Militaires : convention (DAB /35° R.I.), notes, états des sommes dues, correspondance. Fixation du tarif d'enlèvement et d'incinération des O.M. pour les usagers extérieurs : délibération, note de calcul, rapport, compte rendu. Contentieux avec l'Etat concernant les tarifs pratiqués : notification du jugement du Tribunal Administratif de Besançon, notification d'une décision du Conseil d'Etat, délibération, correspondance
Cote
6WCAB/54
 Date
1974-1991
 Lieu
BANVILLARS, URCEREY, DORANS, ANDELNANS
 Type de document -

  • Contexte : 6WCAB

  • INCINERATION - Collecte et traitement des ordures ménagères...
Résultat n°29

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de séance-N° 18/5.03 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Eau/Assainissement - Fourniture de compteurs d'eau et canalisations polyéthylène - Autorisation de traiter.
Cote
15WCAB/48
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de...
Résultat n°30

ORDURES MENAGERES - Tarification de la collecte et du traitement des O.M. aux usagers extérieurs (35e RI, Communes de DORANS, CHALONVILLARS, URCEREY, ARGIESANS, BANVILLARS, BAVILLIERS, BUC). Contentieux avec l'Etat concernant les tarifs pratiqués : compte rendu du DAB, délibération, correspondance, factures
Cote
3WCAB/241
 Date
1977-1988
 Lieu
BANVILLARS, URCEREY, CHALONVILLARS, BUC, DORANS, ARGIESANS, BAVILLIERS
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ORDURES MENAGERES - Tarification de la collecte et...
Résultat n°31

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 FEVRIER 2004 :document de séance-N° 12/5.02 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Présentation sans vote de la réflexion sur le Schéma Directeur d'Assainissement.
Cote
15WCAB/193
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 FEVRIER 2004 :document...
Résultat n°32

O.M., ENVIRONNEMENT - Elaboration d'un schéma départemental de traitement et d'élimination des déchets : convention (Syndicat Intercommunal de Collecte et Traitement des Ordures Ménagères (SICTOM) /Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple (SIVOM) /DAB /Département du Territoire de Belfort), étude (ANRED), comptes rendus de réunions, communication du Conseil des Ministres, étude (SOCOTEC Environnement), "constats et propositions" des associations écologistes (Association Belfortaine de Protection de la Nature (A.B.P.N.), Association pour la Protection de la Vallée de Madeleine (A.P.V.M.), Vallée de la Savoureuse Environnement Nature (VALSEN), Territoire de Belfort Nature Environnement (T.B.N.E.))
Cote
6WCAB/52
 Date
1991-1993
 Lieu
MADELEINE, SAVOUREUSE (La)
 Type de document -

  • Contexte : 6WCAB

  • O.M., ENVIRONNEMENT - Elaboration d'un schéma départemental...
Résultat n°33

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 18/5.03 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Rapport annuel du délégataire sur l'exécution des services publics.
Cote
15WCAB/305
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document...
Résultat n°34

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 31 MARS 2005 :document de séance-N° 05-29 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Modification du contrat ECO EMBALLAGES et passage au barème D.
Cote
16WCAB/46
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 31 MARS 2005 :document de...
Résultat n°35

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N° 05-48 : Questions diverses - Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Services publics de l'Eau, de l'Assainissement et des Déchets Ménagers - Rapport annuel sur la qualité et le prix du service - Exercice 2004.
Cote
16WCAB/67
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°36

ORDURES MENAGERES - Acquisition de conteneurs (O.M., verres, papiers/cartons, emballages plastiques, composteurs individuels) : marchés (TERUTEC, CITEC, SOREPA, GRAF)
Cote
3WCAB/251
 Date
1989-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ORDURES MENAGERES - Acquisition de conteneurs (O.M.,...
Résultat n°37

Vers un chauffage au bois performant
Cote
Br/1707
 Date
2013
 Lieu
FRANCHE-COMTÉ, TERRITOIRE DE BELFORT, DOUBS, HAUTE-SAÔNE
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Vers un chauffage au bois performant
Résultat n°38

INCINERATION - Remplacement du surchauffeur et d'une partie du mur écran de la chaudière du Four n° 2 : marché (SOCRIT)
Cote
3WCAB/266
 Date
1994
 Lieu
USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • INCINERATION - Remplacement du surchauffeur et d'une...
Résultat n°39

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 OCTOBRE 2005 :document de séance-N° 05-84 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Projet de déchetterie CAB sur la Commune de Danjoutin.
Cote
16WCAB/107
 Date
2005
 Lieu
DANJOUTIN
 Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 OCTOBRE 2005 :document...
Résultat n°40

INCINERATION - Stabilisation et enfouissement des Résidus d'Epuration des Fumées de l'usine d'Incinération des Ordures Ménagères (REFIOM) : marché (ECOSPACE)
Cote
3WCAB/265
 Date
1992-1999
 Lieu
USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • INCINERATION - Stabilisation et enfouissement des Résidus...
Résultat n°41

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 8.01,INCINERATION - Désignation de quatre représentants de la CAB au sein de la Commission Locale d'Information et de Surveillance (CLIS) : documents de séance
Cote
13WCAB/46
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 8.01,INCINERATION...
Résultat n°42

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 10.3,COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS - Rapport annuel sur la qualité et le prix du service ; Exercice 2000 : documents de séance
Cote
13WCAB/269
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 10.3,COLLECTE...
Résultat n°43

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-29 : Réhabilitation des décharges brutes situées dans l'agglomération - Lancement des appels d'offres inhérents aux études - Autorisation de traiter.
Cote
314W/30
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...
Résultat n°44

Collecte des encombrants
Cote
Br/1704
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Collecte des encombrants
Résultat n°45

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 30/5.09 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Acquisition des bacs roulants pour la collecte des ordures ménagères - Autorisation de traiter.
Cote
15WCAB/175
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document...
Résultat n°46

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 7.02, ORDURES MENAGERES - Syndicat d'Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchets (SERTRID) ; Approbation de la modification des statuts et du transfert de la compétence traitement des déchets : documents de séance
Cote
14WCAB/58
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 7.02, ORDURES...
Résultat n°47

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 25/7.01, ORDURES MENAGERES - Collecte ; Demande de subvention : documents de séance
Cote
14WCAB/148
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 25/7.01, ORDURES...
Résultat n°48

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 26/7.02, ORDURES MENAGERES - Collecte ; Remplacement d'un véhicule léger accidenté ; Autorisation de traiter : documents de séance
Cote
14WCAB/149
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 26/7.02, ORDURES...
Résultat n°49

INCINERATION - Remplacement d'un économiseur : marché (MONTALEV)
Cote
3WCAB/269
 Date
1996
 Lieu
USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • INCINERATION - Remplacement d'un économiseur : marché...
Résultat n°50

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 36/5.03 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Service de l'Eau et de l'Assainissement - Assainissement - Construction de clôture - Autorisation de traiter.
Cote
15WCAB/135
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...
Résultat n°51

INCINERATION, MARCHE - Acceptation et enfouissement en décharge de classe I des suies provenant des électrofiltres de l'UIOM : marché (ECOSPACE)
Cote
6WCAB/91
 Date
1992-1994
 Lieu
USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 6WCAB

  • INCINERATION, MARCHE - Acceptation et enfouissement...
Résultat n°52

INCINERATION - Réalisation d'un réseau vapeur en souterrain depuis la nouvelle usine d'incinération jusqu'à la salle des auxiliaires: marché (EBBTP)
Cote
3WCAB/261
 Date
1989
 Lieu
USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • INCINERATION - Réalisation d'un réseau vapeur en souterrain...
Résultat n°53

INCINERATION - Remplacement du décrasseur du Four n° 1 : marché (SERMAN)
Cote
3WCAB/267
 Date
1995
 Lieu
USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • INCINERATION - Remplacement du décrasseur du Four n°...
Résultat n°54

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 29/5.08 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Collecte sélective des papiers et cartons - Autorisation de traiter - Exercice 2004.
Cote
15WCAB/174
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document...
Résultat n°55

Construction d'un centre départemental de traitement des déchets, recherche de sites et coopération avec le DUPM dans ce cadre : correspondance, comptes-rendus de réunions, pièces du marché d'études, offres
Cote
323W/7
 Date
1993-1995
 Lieu
BOUROGNE, ECOPOLE DE BOUROGNE
 Type de document -

  • Contexte : 323W

  • Construction d'un centre départemental de traitement...
Résultat n°56

INCINERATION - Réfection de la chaîne de mesure du pont bascule : marché (PIC-PRECIA)
Cote
3WCAB/260
 Date
1988
 Lieu
USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • INCINERATION - Réfection de la chaîne de mesure du...
Résultat n°57

ORDURES MENAGERES - Evacuation et traitement des O.M. en cas d'indisponibilité des installations d'incinération du DAB : marché (SOCEDIM KLEBER ENVIRONNEMENT)
Cote
3WCAB/245
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ORDURES MENAGERES - Evacuation et traitement des O.M....
Résultat n°58

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 37/5.04 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Service des Déchets - Vidage des conteneurs de collecte sélective du Syndicat de la Déchetterie de Châtenois-Les-Forges.
Cote
15WCAB/136
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...
Résultat n°59

INCINERATION, ECONOMIE D'ENERGIE - Installation de récupération de chaleur à l'UIOM : marché (STEIN INDUSTRIE), délibération, compte rendu, plan, propositions, documentation, correspondance. Attribution d'une subvention à un investissement économisant le fuel et l'énergie : convention (DAB /Agence pour l'Economie d'Energie), fiche de renseignement, devis estimatif et descriptif, documentation (Ministère de l'Industrie et de la Recherche). Augmentation du débit de vapeur des chaudières : offre (STEIN INDUSTRIE), rapport, étude (cabinet BECHLER). Remise en état des économiseurs : délibération, compte rendu, rapport (APAVE), notes, correspondance
Cote
6WCAB/55
 Date
1975-1987
 Lieu
USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 6WCAB

  • INCINERATION, ECONOMIE D'ENERGIE - Installation de...
Résultat n°60

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 25/7.01, ORDURES MENAGERES - Avenant au contrat ONYX pour la collecte des ordures ménagères et encombrants de la commune d'Argiésans : documents de séance
Cote
14WCAB/208
 Date
2002
 Lieu
ARGIESANS
 Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 25/7.01, ORDURES...
Résultat n°61

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de séance-N° 19/5.04 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Eau/Assainissement - Demande de subventions pour l'année 2003.
Cote
15WCAB/49
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de...
Résultat n°62

INCINERATION - Démolition de l'ancienne usine: marché (MERAT)
Cote
3WCAB/262
 Date
1989
 Lieu
USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • INCINERATION - Démolition de l'ancienne usine: marché...
Résultat n°63

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 7.03, ORDURES MENAGERES - Usine d'Incinération des Ordures Ménagères (UIOM) ; Libération du site ; Convention avec la Ville de Belfort : documents de séance
Cote
14WCAB/59
 Date
2001
 Lieu
USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 7.03, ORDURES...
Résultat n°64

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 7.01,ORDURES MENAGERES - Avenant n° 1 à la convention passée aves la Communauté d'Agglomération du Pays de Montbéliard (CAPM) : documents de séance
Cote
13WCAB/110
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 7.01,ORDURES...
Résultat n°65

Environnement . - Déchets, collecte par la CAB et traitement par le SERTRID : rapports annuels 2003, 2004 et 2005 sur le prix et la qualité du service public de collecte des déchets ménagers, rapport 2003 sur l'activité et la qualité du service du SERTRID, "rapport d'essai : prélèvement de lait pour analyse des PCDD et PCDF" pour 2003 et 2004, résultats de l'analyse des rejets de l'Ecopôle (2003°, dossier de presse sur l'inauguration de la salle Milo Géhant, contrat de partenariat avec Eco Emballages pour la collecte sélective, comptes rendus de réunions, correspondance, rapports du conseil municipal et du conseil communautaire, plaquette de présentation du SERTRID
Cote
343W/25
 Date
2003-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 343W

  • Environnement . - Déchets, collecte par la CAB et traitement...
Résultat n°66

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 7.01, ORDURES MENAGERES - Collecte et traitement des déchets ; Reprise des conteneurs acquis par la Commune de Botans : documents de séanceLe dossier N° 7.02 : "Ordures Ménagères - Avenant au Contrat Programme de Durée (CPD) avec ECO-EMBALLAGES", est manquant.
Cote
13WCAB/187
 Date
2000
 Lieu
BOTANS
 Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 7.01, ORDURES...
Résultat n°67

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 31/7.01, ORDURES MENAGERES - Collecte des vieux papiers dans les administrations ; Reconduction, pour l'exercice 2002, de la convention de service avec le Centre d'Ecologie et d'Economie Alternative (CEEA) : documents de séance
Cote
14WCAB/119
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 31/7.01, ORDURES...
Résultat n°68

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N° 05-49 : Questions diverses - Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Rapport annuel du délégataire sur l'exécution des services publics.
Cote
16WCAB/68
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°69

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 32/5.08 : Questions diverses - Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Eau et Assainissement - Marchés à bons de commande - Autorisation de traiter.
Cote
15WCAB/284
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...
Résultat n°70

INCINERATION - Mission de maîtrise d'oeuvre relative à la réfection du traitement des fumées du Four n° 2 : marché (cabinet MERLIN)
Cote
3WCAB/263
 Date
1991
 Lieu
USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • INCINERATION - Mission de maîtrise d'oeuvre relative...
Résultat n°71

INCINERATION - Réfection des économiseurs : marché (SACOM)
Cote
3WCAB/256
 Date
1986
 Lieu
USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • INCINERATION - Réfection des économiseurs : marché...
Résultat n°72

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 17/5.01 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Services publics de l'Eau et de l'Assainissement et des Déchets Ménagers - Rapport annuel sur la qualité et le prix du service - Exercice 2003.
Cote
15WCAB/269
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...
Résultat n°73

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 10.02,COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS - Rapport annuel sur la qualité et le prix du service ; Exercice 1999 : documents de séance
Cote
13WCAB/113
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 10.02,COLLECTE...
Résultat n°74

O.M., COLLECTE MECANISEE - Projet de mise en place de la collecte mécanisée : rapport, compte rendu, notes, correspondance, documentation ; enquête sur les communes (hors District) : enquête, listing, correspondance ; dotation de conteneurs : listing
Cote
6WCAB/23
 Date
1985-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6WCAB

  • O.M., COLLECTE MECANISEE - Projet de mise en place...
Résultat n°75

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 28/5.07 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Assainissement - Marché de prestations de services "Transport et traitement des déchets sableux de la CAB et de la Ville de Belfort" - Années 2005 à 2007 - Reconduction d'un groupement de commandes avec la Ville et autorisation de traiter.
Cote
15WCAB/240
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°76

RECUPERATION DES LIQUIDES REFRIGERANTS DES APPAREILS DOMESTIQUES PAR L'A.P.B.N.: courrier.
Cote
1WCAB/257
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • RECUPERATION DES LIQUIDES REFRIGERANTS DES APPAREILS...
Résultat n°77

Centre d'Ecologie et d'Economie Alternative, aménagement de bureaux à Phaffans : correspondance, note de service, plans
Cote
366W/65
 Date
1993-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 366W

  • DIVERS
  • BÂTIMENTS DIVERS
  • Centre d'Ecologie et d'Economie Alternative, aménagement...
Résultat n°78

Plan propreté renforcé
Cote
Br/1629
 Date
s.d.
 Lieu
BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Plan propreté renforcé
Résultat n°79

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 25/5.02 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Eau et Assainissement - Rapport annuel du délégataire sur l'exécution des services publics.
Cote
15WCAB/86
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°80

INCINERATION, MARCHE - Traitement des déchets encombrants d'origine ménagère (exercices 1992, 1993) : marché (EST RECYCLAGE)
Cote
6WCAB/89
 Date
1992-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6WCAB

  • INCINERATION, MARCHE - Traitement des déchets encombrants...