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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4

    INCINERATION - Adjonction de chaudières aux fours: marché (STEIN-INDUSTRIE)

    Date

    1976-1978

    Cote

    3WCAB/252

    • Contexte : 3WCAB

    • INCINERATION - Adjonction de chaudières aux fours:...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6

    ORDURES MENAGERES - Etude des modalités d'une collecte sélective des O.M. : marché (ECOPOL)

    Date

    1978

    Cote

    3WCAB/242

    • Contexte : 3WCAB

    • ORDURES MENAGERES - Etude des modalités d'une collecte...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8

    ORDURES MENAGERES - Collecte et incinération des déchets des établissements militaires : convention (DAB/35° R.I.)

    Date

    1979-1990

    Cote

    3WCAB/121

    • Contexte : 3WCAB

    • ORDURES MENAGERES - Collecte et incinération des déchets...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  9. Résultat n°9

    INCINERATION - Réfection des réfractaires du Four n° 2 : marché (S.T.F.)

    Date

    1980

    Cote

    3WCAB/253

    • Contexte : 3WCAB

    • INCINERATION - Réfection des réfractaires du Four n°...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  10. Résultat n°10

    ORDURES MENAGERES - Dépôt de boues et de mâchefers en Forêt communale de PEROUSE :convention

    Date

    1981-1989

    Cote

    3WCAB/122

    • Contexte : 3WCAB

    • ORDURES MENAGERES - Dépôt de boues et de mâchefers...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  11. Résultat n°11

    INCINERATION - Réfection de la zone en briques carborandum du Four n° 2 : marché (S.T.F.)

    Date

    1983

    Cote

    3WCAB/254

    • Contexte : 3WCAB

    • INCINERATION - Réfection de la zone en briques carborandum...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14

    INCINERATION - Réfection des économiseurs : marché (SACOM)

    Date

    1986

    Cote

    3WCAB/256

    • Contexte : 3WCAB

    • INCINERATION - Réfection des économiseurs : marché...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  15. Résultat n°15

    INCINERATION - Réfection et mise en conformité des dépoussiéreurs : marché (SOFRETH)

    Date

    1986

    Cote

    3WCAB/255

    • Contexte : 3WCAB

    • INCINERATION - Réfection et mise en conformité des...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17

    INCINERATION - Réfection des fumisteries du Four n° 1 : marché (LES FILS BAUDIN)

    Date

    1987

    Cote

    3WCAB/258

    • Contexte : 3WCAB

    • INCINERATION - Réfection des fumisteries du Four n°...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  18. Résultat n°18

    CONTENEURS: photographies et négatifs.

    Date

    1987-1991

    Cote

    1WCAB/229

    • Contexte : 1WCAB

    • CONTENEURS: photographies et négatifs.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  19. Résultat n°19

    INCINERATION - Réfection de la chaudronnerie du Four n° 1 : marché (RUST)

    Date

    1987

    Cote

    3WCAB/257

    • Contexte : 3WCAB

    • INCINERATION - Réfection de la chaudronnerie du Four...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  20. Résultat n°20

    INCINERATION - Réfection de la chaîne de mesure du pont bascule : marché (PIC-PRECIA)

    Date

    1988

    Cote

    3WCAB/260

    • Contexte : 3WCAB

    • INCINERATION - Réfection de la chaîne de mesure du...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  21. Résultat n°21
  22. Résultat n°22

    ORDURES MENAGERES - Mécanisation de la collecte des O.M. : marché (S.A.R.)

    Date

    1988-1989

    Cote

    3WCAB/243

    • Contexte : 3WCAB

    • ORDURES MENAGERES - Mécanisation de la collecte des...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  23. Résultat n°23

    INCINERATION - Reconstruction du conduit de fumée du Four n° 2 : marché (RAICHON)

    Date

    1988

    Cote

    3WCAB/259

    • Contexte : 3WCAB

    • INCINERATION - Reconstruction du conduit de fumée du...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  24. Résultat n°24

    ORDURES MENAGERES - Relevage de conteneurs "verre" sur la Commune d'HERICOURT : convention

    Date

    1988

    Cote

    3WCAB/131

    • Contexte : 3WCAB

    • ORDURES MENAGERES - Relevage de conteneurs "verre"...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  25. Résultat n°25
  26. Résultat n°26

    ORDURES MENAGERES - Acquisition de conteneurs (O.M., verres, papiers/cartons, emballages plastiques, composteurs individuels) : marchés (TERUTEC, CITEC, SOREPA, GRAF)

    Date

    1989-2000

    Cote

    3WCAB/251

    • Contexte : 3WCAB

    • ORDURES MENAGERES - Acquisition de conteneurs (O.M.,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  27. Résultat n°27

    INCINERATION - Réalisation d'un réseau vapeur en souterrain depuis la nouvelle usine d'incinération jusqu'à la salle des auxiliaires: marché (EBBTP)

    Date

    1989

    Cote

    3WCAB/261

    • Contexte : 3WCAB

    • INCINERATION - Réalisation d'un réseau vapeur en souterrain...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  28. Résultat n°28

    INCINERATION - Démolition de l'ancienne usine: marché (MERAT)

    Date

    1989

    Cote

    3WCAB/262

    • Contexte : 3WCAB

    • INCINERATION - Démolition de l'ancienne usine: marché...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  29. Résultat n°29

    RECUPERATION DES LIQUIDES REFRIGERANTS DES APPAREILS DOMESTIQUES PAR L'A.P.B.N.: courrier.

    Date

    1989

    Cote

    1WCAB/257

    • Contexte : 1WCAB

    • RECUPERATION DES LIQUIDES REFRIGERANTS DES APPAREILS...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  30. Résultat n°30
  31. Résultat n°31

    COOPERATION FRANCO-JAPONAISE SUR LES AMENITES URBAINES (AMELIORATION DE L'ENVIRONNEMENT URBAIN) : comtpes rendus de réunions, rapport d'évaluation

    Date

    1990-1994

    Cote

    258W/8

    • Contexte : 258W

    • COOPERATION FRANCO-JAPONAISE SUR LES AMENITES URBAINES...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  32. Résultat n°32

    ORDURES MENAGERES - Mise en oeuvre d'un schéma départemental de traitement et d'élimination des déchets : convention

    Date

    1991

    Cote

    3WCAB/139

    • Contexte : 3WCAB

    • ORDURES MENAGERES - Mise en oeuvre d'un schéma départemental...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  33. Résultat n°33

    INCINERATION - Remplacement d'un pont roulant : marché (SEVAL)

    Date

    1991

    Cote

    3WCAB/264

    • Contexte : 3WCAB

    • INCINERATION - Remplacement d'un pont roulant : marché...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  34. Résultat n°34
  35. Résultat n°35

    INCINERATION - Mission de maîtrise d'oeuvre relative à la réfection du traitement des fumées du Four n° 2 : marché (cabinet MERLIN)

    Date

    1991

    Cote

    3WCAB/263

    • Contexte : 3WCAB

    • INCINERATION - Mission de maîtrise d'oeuvre relative...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  36. Résultat n°36

    ASCOMADE, présentation, adhésion Ville, fonctionnement : comptes rendus de réunions, assemblées générales, conseils d'administration, visites, statuts, courriers, études

    Date

    1991-1993

    Cote

    285W/3

    • Contexte : 285W

    • ASCOMADE, présentation, adhésion Ville, fonctionnement...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  37. Résultat n°37

    INCINERATION - Stabilisation et enfouissement des Résidus d'Epuration des Fumées de l'usine d'Incinération des Ordures Ménagères (REFIOM) : marché (ECOSPACE)

    Date

    1992-1999

    Cote

    3WCAB/265

    • Contexte : 3WCAB

    • INCINERATION - Stabilisation et enfouissement des Résidus...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  38. Résultat n°38

    INCINERATION, MARCHE - Acceptation et enfouissement en décharge de classe I des suies provenant des électrofiltres de l'UIOM : marché (ECOSPACE)

    Date

    1992-1994

    Cote

    6WCAB/91

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, MARCHE - Acceptation et enfouissement...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  39. Résultat n°39

    INCINERATION, MARCHE - Traitement des déchets encombrants d'origine ménagère (exercices 1992, 1993) : marché (EST RECYCLAGE)

    Date

    1992-1993

    Cote

    6WCAB/89

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, MARCHE - Traitement des déchets encombrants...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  40. Résultat n°40

    ORDURES MENAGERES - Traitement des déchets encombrants d'origine ménagère collectés par le DAB : marchés (EST RECYCLAGE, KLEBER ENVIRONNEMENT)

    Date

    1992-1996

    Cote

    3WCAB/244

    • Contexte : 3WCAB

    • ORDURES MENAGERES - Traitement des déchets encombrants...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  41. Résultat n°41
  42. Résultat n°42

    BAUMANN: Projet d'implantation d'un broyeur par la S.A. Baumann à Vétrigne: courrier, pétition, P.O.S..

    Date

    1992

    Cote

    1WCAB/260

    • Contexte : 1WCAB

    • BAUMANN: Projet d'implantation d'un broyeur par la...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  43. Résultat n°43
  44. Résultat n°44

    ORDURES MENAGERES - Evacuation et traitement des O.M. en cas d'indisponibilité des installations d'incinération du DAB : marché (SOCEDIM KLEBER ENVIRONNEMENT)

    Date

    1993

    Cote

    3WCAB/245

    • Contexte : 3WCAB

    • ORDURES MENAGERES - Evacuation et traitement des O.M....

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  45. Résultat n°45

    Centre d'Ecologie et d'Economie Alternative, aménagement de bureaux à Phaffans : correspondance, note de service, plans

    Date

    1993-1994

    Cote

    366W/65

    • Contexte : 366W

    • DIVERS
    • BÂTIMENTS DIVERS
    • Centre d'Ecologie et d'Economie Alternative, aménagement...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  46. Résultat n°46

    INCINERATION - Remplacement du surchauffeur et d'une partie du mur écran de la chaudière du Four n° 2 : marché (SOCRIT)

    Date

    1994

    Cote

    3WCAB/266

    • Contexte : 3WCAB

    • INCINERATION - Remplacement du surchauffeur et d'une...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  47. Résultat n°47

    INCINERATION - Remplacement des électrodes réceptrices et émissives de l'Electrofiltre du Four n° 1 : marché (PROTECHNIC)

    Date

    1995

    Cote

    3WCAB/268

    • Contexte : 3WCAB

    • INCINERATION - Remplacement des électrodes réceptrices...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  48. Résultat n°48

    ORDURES MENAGERES - Evacuation et traitement des O.M. qui ne peuvent être traitées à l'usine d'incinération : marché (ONYX/KLEBER ENVIRONNEMENT)

    Date

    1995-1999

    Cote

    3WCAB/246

    • Contexte : 3WCAB

    • ORDURES MENAGERES - Evacuation et traitement des O.M....

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  49. Résultat n°49

    INCINERATION - Remplacement du décrasseur du Four n° 1 : marché (SERMAN)

    Date

    1995

    Cote

    3WCAB/267

    • Contexte : 3WCAB

    • INCINERATION - Remplacement du décrasseur du Four n°...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  50. Résultat n°50
  51. Résultat n°51
  52. Résultat n°52

    INCINERATION, MARCHE - Stabilisation et enfouissement des Résidus d'Epuration des Fumées de l'usine d'Incinération des Ordures Ménagères (REFIOM) : marché (ECOSPACE)

    Date

    1995

    Cote

    6WCAB/92

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, MARCHE - Stabilisation et enfouissement...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  53. Résultat n°53

    ORDURES MENAGERES - Collecte sélective des papiers/cartons et des emballages plastiques : marché (SOREPA)

    Date

    1996

    Cote

    3WCAB/248

    • Contexte : 3WCAB

    • ORDURES MENAGERES - Collecte sélective des papiers/cartons...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  54. Résultat n°54

    INCINERATION, MARCHE - Traitement des mâchefers de l'UIOM : marché (KLEBER ENVIRONNEMENT)

    Date

    1996

    Cote

    6WCAB/97

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, MARCHE - Traitement des mâchefers de...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  55. Résultat n°55

    INCINERATION - Remplacement d'un économiseur : marché (MONTALEV)

    Date

    1996

    Cote

    3WCAB/269

    • Contexte : 3WCAB

    • INCINERATION - Remplacement d'un économiseur : marché...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  56. Résultat n°56

    INCINERATION - Réfection de la grille du Four n° 2 : marché (GEC ALSTHOM)

    Date

    1996

    Cote

    3WCAB/270

    • Contexte : 3WCAB

    • INCINERATION - Réfection de la grille du Four n° 2...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  57. Résultat n°57

    EPURATION - Elimination des boues déshydratées de la Station d'Epuration de BELFORT : marché (SEDE)

    Date

    1996

    Cote

    3WCAB/238

    • Contexte : 3WCAB

    • EPURATION - Elimination des boues déshydratées de la...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  58. Résultat n°58

    ASCOMADE: ETUDES DIVERSES: Déchets banals, collecte et traitement, énergie solaire et thermique, gestion des déchets, boues d'épuration, tri du verre, textiles, carburants-GPL.

    Date

    1997-2000

    Cote

    1WCAB/224

    • Contexte : 1WCAB

    • ASCOMADE: ETUDES DIVERSES: Déchets banals, collecte...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  59. Résultat n°59

    ASCOMADE: Compte-rendu d'assemblée générale, rapport, étude, courrier.

    Date

    1997-1999

    Cote

    1WCAB/223

    • Contexte : 1WCAB

    • ASCOMADE: Compte-rendu d'assemblée générale, rapport,...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  60. Résultat n°60

    EPURATION - Elimination des boues déshydratées de la Station d'Epuration de BELFORT : marché : (ARGO-DEVELOPPEMENT)

    Date

    1997

    Cote

    3WCAB/239

    • Contexte : 3WCAB

    • EPURATION - Elimination des boues déshydratées de la...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  61. Résultat n°61
  62. Résultat n°62

    ORDURES MENAGERES - Traitement des mâchefers de l'Usine d'Incinération des O.M. de BELFORT : marché (KLEBER ENVIRONNEMENT / ONYX)

    Date

    1997

    Cote

    3WCAB/249

    • Contexte : 3WCAB

    • ORDURES MENAGERES - Traitement des mâchefers de l'Usine...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  63. Résultat n°63

    ASCOMADE: Assemblées générales: documents, compte-rendu, programme d'action; Réunions de bureau et conseils d'administration: compte-rendu, rapport, statuts, courrier; Programme d'aciton 1999 et 2000; Dossier de presse.

    Date

    1998-2000

    Cote

    1WCAB/225

    • Contexte : 1WCAB

    • ASCOMADE: Assemblées générales: documents, compte-rendu,...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  64. Résultat n°64
  65. Résultat n°65

    ORDURES MENAGERES - Audit du Service de Collecte des Ordures Ménagères : marché (cabinet MERLIN)

    Date

    1998

    Cote

    3WCAB/250

    • Contexte : 3WCAB

    • ORDURES MENAGERES - Audit du Service de Collecte des...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  66. Résultat n°66

    EPURATION - Transfert et traitement des déchets en centre d'enfouissement technique : marché (ECOSPACE)

    Date

    2000

    Cote

    3WCAB/240

    • Contexte : 3WCAB

    • EPURATION - Transfert et traitement des déchets en...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  67. Résultat n°67

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 7.01, ORDURES MENAGERES - Mécanisation de la collecte sur l'ensemble de la CAB : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/70

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 7.01, ORDURES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  68. Résultat n°68
  69. Résultat n°69

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 2.04, SERVICES TECHNIQUES - Transport et traitement des déchets en Centre d'Enfouissement Technique ; Année 2001 ; Autorisation de traiter : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/135

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 2.04, SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  70. Résultat n°70
  71. Résultat n°71

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 8.02, INCINERATION - Cotisation ARPAM ; Exercice 2000 : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/73

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 8.02, INCINERATION...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  72. Résultat n°72

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 8.01,INCINERATION - Désignation de quatre représentants de la CAB au sein de la Commission Locale d'Information et de Surveillance (CLIS) : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/46

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 8.01,INCINERATION...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  73. Résultat n°73

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 7.01,ORDURES MENAGERES - Avenant n° 1 à la convention passée aves la Communauté d'Agglomération du Pays de Montbéliard (CAPM) : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/110

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 7.01,ORDURES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  74. Résultat n°74
  75. Résultat n°75

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 10.02,COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS - Rapport annuel sur la qualité et le prix du service ; Exercice 1999 : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/113

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 10.02,COLLECTE...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  76. Résultat n°76

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 9.04, EPURATION - Fourniture de réactifs pour la Station de dépollution des eaux usées de Belfort (STEP) ; Année 2001 ; Autorisation de traiter : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/157

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 9.04, EPURATION...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  77. Résultat n°77

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 9.01, EPURATION - Autosurveillance des épandages des boues ; Demande d'aide financière à l'Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/154

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 9.01, EPURATION...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  78. Résultat n°78

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 7.02,ORDURES MENAGERES - Reconduction de l'opération "compostage individuel" : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/45

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 7.02,ORDURES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  79. Résultat n°79
  80. Résultat n°80