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157 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Plan propreté renforcé

    Date de publication

    s.d.

    Auteur

    VILLE DE BELFORT

    Date

    s.d.

    Cote

    Br/1629

    • Contexte : bibliothèques

    • Plan propreté renforcé
  2. Résultat n°2

    Pour le jardin, produisez votre compost avec le composteur individuel

    Date de publication

    s.d.

    Auteur

    COMMUNAUTE DE L'AGGLOMERATION BELFORTAINE

    Date

    s.d.

    Cote

    Br/1700

    • Contexte : bibliothèques

    • Pour le jardin, produisez votre compost avec le composteur...
  3. Résultat n°3

    Pour le jardin, produisez votre compost avec le composteur individuel

    Date de publication

    s.d.

    Auteur

    COMMUNAUTE DE L'AGGLOMERATION BELFORTAINE

    Date

    s.d.

    Cote

    Br/1700bis

    • Contexte : bibliothèques

    • Pour le jardin, produisez votre compost avec le composteur...
  4. Résultat n°4

    Collecte des encombrants

    Date de publication

    2002

    Auteur

    COMMUNAUTE DE L'AGGLOMERATION BELFORTAINE

    Date

    2002

    Cote

    Br/1704

    • Contexte : bibliothèques

    • Collecte des encombrants
  5. Résultat n°5

    Guide du tri sélectif

    Date de publication

    s.d.

    Auteur

    DISTRICT DE L'AGGLOMERATION BELFORTAINE

    Date

    s.d.

    Cote

    Br/1705

    • Contexte : bibliothèques

    • Guide du tri sélectif
  6. Résultat n°6

    Le brûlage à l'air libre

    Date de publication

    2013

    Auteur

    DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT DE BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE

    Date

    2013

    Cote

    Br/1706

    • Contexte : bibliothèques

    • Le brûlage à l'air libre
  7. Résultat n°7

    Le brûlage à l'air libre

    Date de publication

    2013

    Auteur

    DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT DE BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE

    Date

    2013

    Cote

    Br/1706bis

    • Contexte : bibliothèques

    • Le brûlage à l'air libre
  8. Résultat n°8

    Vers un chauffage au bois performant

    Date de publication

    2013

    Auteur

    DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT DE BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE

    Date

    2013

    Cote

    Br/1707

    • Contexte : bibliothèques

    • Vers un chauffage au bois performant
  9. Résultat n°9

    Vers un chauffage au bois performant

    Date de publication

    2013

    Auteur

    DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT DE BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE

    Date

    2013

    Cote

    Br/1707bis

    • Contexte : bibliothèques

    • Vers un chauffage au bois performant
  10. Résultat n°10

    DAB / ORDURES MENAGERES - Organisation et fonctionnement du service ; Mécanisation de la collecte des ordures ménagères ; Projet de départementalisation du collectage et traitement des déchets ; Construction du Centre départemental de traitement des déchets ; Tarification : décision du Tribunal Administratif de Besançon (Contentieux DAB/Préfecture), arrêté du Maire, études (Réseau Ville Moyenne, SERTRID, Chambre de Métier), comptes rendus, rapports, réglement du service, pièces de marché, pièces comptables, bulletin officiel, plans, documentation, notes, correspondance

    Date

    1984-1996

    Cote

    198W/261

    • Contexte : 198W

    • DAB / ORDURES MENAGERES - Organisation et fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  11. Résultat n°11

    USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM) - Emissions toxiques (Dioxine et Furanne) par les fumées de l'UIOM (1998-1999) : arrêté préfectoral ("Mesures de dioxines et furannes"), liste ("Installations non conformes"), attestation d'affichage ("Mise à l'arrêt définitif du four n° 1", arrêté du 31/12/1999), communiqué de presse (Jean-Pierre CHEVENEMENT), dépêche AFP ("Mme VOYNET demande la fermeture de l'usine d'incinération de Belfort"), avis (Agence française de sécurité sanitaire des aliments), tracts et correspondance (Associations écologistes), rapport (APAVE), notes (DRIRE Franche-Comté, DAB). Démolition de l'UIOM de Belfort et mise en service de l'Ecopole de Bourogne (2002) : rapport ("Plan de financement", CAB), demande de subvention, résultat de l'appel d'offres, plans, documentation, articles de presse, notes

    Date

    1998-2002

    Cote

    248W/159

    • Contexte : 248W

    • USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM) -...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  12. Résultat n°12

    GESTION DES DECHETS : comptes rendus de réunions et rapport d'étude sur l'opération "Gloutox" (collecte des déchets toxiques ménagers", "la gestion des déchets dans le Territoire de Belfort : bilan et propositions"

    Date

    1992-1996

    Cote

    258W/6

    • Contexte : 258W

    • GESTION DES DECHETS : comptes rendus de réunions et...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  13. Résultat n°13

    COOPERATION FRANCO-JAPONAISE SUR LES AMENITES URBAINES (AMELIORATION DE L'ENVIRONNEMENT URBAIN) : comtpes rendus de réunions, rapport d'évaluation

    Date

    1990-1994

    Cote

    258W/8

    • Contexte : 258W

    • COOPERATION FRANCO-JAPONAISE SUR LES AMENITES URBAINES...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  14. Résultat n°14

    ELIMINATION DES DECHETS -Implantation d'une déchetterie à Belfort (1990-1994) : étude de faisabilité (1992), rapports municipalité, comptes rendus, rapport de synthèse (ASCOMADE, 1992), plans, documentation, correspondance, notes, document de séance-N° 93-127 : Création d'une déchetterie à Belfort.Implantation des Points d'Apport Volontaire (PAV) ou Ecopoints (1993-2000) : rapport municipalité ("Collecte sélective des papiers-cartons - Choix de conteneurs", 1994), compte rendu, rapport, pétition, plans, listes, article de presse, documentation, correspondance, notes.Recyclage et revalorisation des sources lumineuses usagées (2000) : rapport municipalité, note, document de séance-N° 00-230 : Recyclage/revalorisation des sources lumineuses usagées : tubes fluorescents et lampes à décharges usagés - Cadre législatif et subventionnement des déchets classés "dangereux".

    Date

    1990-2000

    Cote

    264W/273

    • Contexte : 264W

    • ELIMINATION DES DECHETS -Implantation d'une déchetterie...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  15. Résultat n°15

    ASCOMADE, présentation, adhésion Ville, fonctionnement : comptes rendus de réunions, assemblées générales, conseils d'administration, visites, statuts, courriers, études

    Date

    1991-1993

    Cote

    285W/3

    • Contexte : 285W

    • ASCOMADE, présentation, adhésion Ville, fonctionnement...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  16. Résultat n°16

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-29 : Réhabilitation des décharges brutes situées dans l'agglomération - Lancement des appels d'offres inhérents aux études - Autorisation de traiter.

    Date

    2003

    Cote

    314W/30

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  17. Résultat n°17

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N° 03-132 : Convention portant sur la mise en place de bennes à déchets végétaux.

    Date

    2003

    Cote

    314W/136

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  18. Résultat n°18

    CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-270 : Etude diagnostique de 12 décharges en vue de leur réhabilitation - Avenant n° 1 - Modification de la répartition des coûts par commune.

    Date

    2003

    Cote

    314W/276

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  19. Résultat n°19

    CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-113 : Marché de prestations de service - Transport et traitement des déchets sableux de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine et de la Ville de Belfort - Années 2005 à 2007 - Reconduction d'un groupement de commandes avec la Ville et autorisation de traiter.

    Date

    2004

    Cote

    314W/397

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  20. Résultat n°20

    CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-114 : Déchets verts.

    Date

    2005

    Cote

    319W/116

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  21. Résultat n°21

    CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N° 06-16 : Propositions d'interventions concernant les dépôts sauvages.

    Date

    2006

    Cote

    319W/280

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  22. Résultat n°22

    CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-192 : Entretien des points d'apport volontaire - Convention d'entretien avec la Communauté de l'Agglomération Belfortaine.

    Date

    2006

    Cote

    319W/461

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  23. Résultat n°23

    Construction d'un centre départemental de traitement des déchets, recherche de sites et coopération avec le DUPM dans ce cadre : correspondance, comptes-rendus de réunions, pièces du marché d'études, offres

    Date

    1993-1995

    Cote

    323W/7

    • Contexte : 323W

    • Construction d'un centre départemental de traitement...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  24. Résultat n°24

    Politique de développement de la collecte sélective : règlement de la collecte des déchets ménagers et des déchets assimilés à des déchets ménagers, études ("la collecte sélective des déchets ménagers dans le Territoire de Belfort : présentation des principaux objectifs et modalités de mise en oeuvre" / Ascomade, "la gestion des déchets dans le Territoire de Belfort : bilan et propositions"), grilles d'analyse d'implantation des points d'apport volontaire, photographies, plans et liste des éco-points, convention des points d'apport volontaire, correspondance, comptes rendus de réunions, notes, compte rendu de municipalité, projet de convention pour la collecte des textiles

    Date

    1997-2000

    Cote

    330W/105

    • Contexte : 330W

    • Politique de développement de la collecte sélective...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  25. Résultat n°25

    Environnement . - Déchets, collecte par la CAB et traitement par le SERTRID : rapports annuels 2003, 2004 et 2005 sur le prix et la qualité du service public de collecte des déchets ménagers, rapport 2003 sur l'activité et la qualité du service du SERTRID, "rapport d'essai : prélèvement de lait pour analyse des PCDD et PCDF" pour 2003 et 2004, résultats de l'analyse des rejets de l'Ecopôle (2003°, dossier de presse sur l'inauguration de la salle Milo Géhant, contrat de partenariat avec Eco Emballages pour la collecte sélective, comptes rendus de réunions, correspondance, rapports du conseil municipal et du conseil communautaire, plaquette de présentation du SERTRID

    Date

    2003-2006

    Cote

    343W/25

    • Contexte : 343W

    • Environnement . - Déchets, collecte par la CAB et traitement...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  26. Résultat n°26

    Centre d'Ecologie et d'Economie Alternative, aménagement de bureaux à Phaffans : correspondance, note de service, plans

    Date

    1993-1994

    Cote

    366W/65

    • Contexte : 366W

    • DIVERS
    • BÂTIMENTS DIVERS
    • Centre d'Ecologie et d'Economie Alternative, aménagement...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  27. Résultat n°27

    ASCOMADE, ASSOCIATION DES COLLECTIVITES COMTOISES POUR LA MAITRISE DES DECHETS: compte-rendu d'assemblée générale, dossiers préparatoires, projet, rapport, plan, brochure documentaire, acte de colloque, affiche, courrier, coupure de presse (octobre 1986 à juillet 1988).

    Date

    1986-1988

    Cote

    1WCAB/219

    • Contexte : 1WCAB

    • ASCOMADE, ASSOCIATION DES COLLECTIVITES COMTOISES POUR...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  28. Résultat n°28

    ASCOMADE, ASSOCIATION DES COLLECTIVITES COMTOISES POUR LA MAITRISE DES DECHETS: compte-rendu d'assemblée générale, dossiers préparatoires, projet, rapport, plan, brochure documentaire, acte de colloque, affiche, courrier, coupure de presse (septembre 1988 à décembre 1989).

    Date

    1988-1989

    Cote

    1WCAB/220

    • Contexte : 1WCAB

    • ASCOMADE, ASSOCIATION DES COLLECTIVITES COMTOISES POUR...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  29. Résultat n°29

    ASCOMADE, ASSOCIATION DES COLLECTIVITES COMTOISES POUR LA MAITRISE DES DECHETS: compte-rendu d'assemblée générale, dossiers préparatoires, projet, rapport, plan, brochure documentaire, acte de colloque, affiche, courrier, coupure de presse.

    Date

    1989-1990

    Cote

    1WCAB/221

    • Contexte : 1WCAB

    • ASCOMADE, ASSOCIATION DES COLLECTIVITES COMTOISES POUR...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  30. Résultat n°30

    ASCOMADE, ASSOCIATION DES COLLECTIVITES COMTOISES POUR LA MAITRISE DES DECHETS: compte-rendu d'assemblée générale, dossiers préparatoires, projet, rapport, plan, brochure documentaire, acte de colloque, affiche, courrier, coupure de presse.

    Date

    1995-1996

    Cote

    1WCAB/222

    • Contexte : 1WCAB

    • ASCOMADE, ASSOCIATION DES COLLECTIVITES COMTOISES POUR...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  31. Résultat n°31

    ASCOMADE: Compte-rendu d'assemblée générale, rapport, étude, courrier.

    Date

    1997-1999

    Cote

    1WCAB/223

    • Contexte : 1WCAB

    • ASCOMADE: Compte-rendu d'assemblée générale, rapport,...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  32. Résultat n°32

    ASCOMADE: ETUDES DIVERSES: Déchets banals, collecte et traitement, énergie solaire et thermique, gestion des déchets, boues d'épuration, tri du verre, textiles, carburants-GPL.

    Date

    1997-2000

    Cote

    1WCAB/224

    • Contexte : 1WCAB

    • ASCOMADE: ETUDES DIVERSES: Déchets banals, collecte...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  33. Résultat n°33

    ASCOMADE: Assemblées générales: documents, compte-rendu, programme d'action; Réunions de bureau et conseils d'administration: compte-rendu, rapport, statuts, courrier; Programme d'aciton 1999 et 2000; Dossier de presse.

    Date

    1998-2000

    Cote

    1WCAB/225

    • Contexte : 1WCAB

    • ASCOMADE: Assemblées générales: documents, compte-rendu,...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  34. Résultat n°34

    CONTENEURS: photographies et négatifs.

    Date

    1987-1991

    Cote

    1WCAB/229

    • Contexte : 1WCAB

    • CONTENEURS: photographies et négatifs.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  35. Résultat n°35

    RECUPERATION DES LIQUIDES REFRIGERANTS DES APPAREILS DOMESTIQUES PAR L'A.P.B.N.: courrier.

    Date

    1989

    Cote

    1WCAB/257

    • Contexte : 1WCAB

    • RECUPERATION DES LIQUIDES REFRIGERANTS DES APPAREILS...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  36. Résultat n°36

    BAUMANN: Projet d'implantation d'un broyeur par la S.A. Baumann à Vétrigne: courrier, pétition, P.O.S..

    Date

    1992

    Cote

    1WCAB/260

    • Contexte : 1WCAB

    • BAUMANN: Projet d'implantation d'un broyeur par la...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  37. Résultat n°37

    ORDURES MENAGERES - Collecte et incinération des déchets des établissements militaires : convention (DAB/35° R.I.)

    Date

    1979-1990

    Cote

    3WCAB/121

    • Contexte : 3WCAB

    • ORDURES MENAGERES - Collecte et incinération des déchets...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  38. Résultat n°38

    ORDURES MENAGERES - Dépôt de boues et de mâchefers en Forêt communale de PEROUSE :convention

    Date

    1981-1989

    Cote

    3WCAB/122

    • Contexte : 3WCAB

    • ORDURES MENAGERES - Dépôt de boues et de mâchefers...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  39. Résultat n°39

    ORDURES MENAGERES - Relevage de conteneurs "verre" sur la Commune d'HERICOURT : convention

    Date

    1988

    Cote

    3WCAB/131

    • Contexte : 3WCAB

    • ORDURES MENAGERES - Relevage de conteneurs "verre"...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  40. Résultat n°40

    ORDURES MENAGERES - Mise en oeuvre d'un schéma départemental de traitement et d'élimination des déchets : convention

    Date

    1991

    Cote

    3WCAB/139

    • Contexte : 3WCAB

    • ORDURES MENAGERES - Mise en oeuvre d'un schéma départemental...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  41. Résultat n°41

    EPURATION - Elimination des boues déshydratées de la Station d'Epuration de BELFORT : marché (SEDE)

    Date

    1996

    Cote

    3WCAB/238

    • Contexte : 3WCAB

    • EPURATION - Elimination des boues déshydratées de la...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  42. Résultat n°42

    EPURATION - Elimination des boues déshydratées de la Station d'Epuration de BELFORT : marché : (ARGO-DEVELOPPEMENT)

    Date

    1997

    Cote

    3WCAB/239

    • Contexte : 3WCAB

    • EPURATION - Elimination des boues déshydratées de la...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  43. Résultat n°43

    EPURATION - Transfert et traitement des déchets en centre d'enfouissement technique : marché (ECOSPACE)

    Date

    2000

    Cote

    3WCAB/240

    • Contexte : 3WCAB

    • EPURATION - Transfert et traitement des déchets en...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  44. Résultat n°44

    ORDURES MENAGERES - Tarification de la collecte et du traitement des O.M. aux usagers extérieurs (35e RI, Communes de DORANS, CHALONVILLARS, URCEREY, ARGIESANS, BANVILLARS, BAVILLIERS, BUC). Contentieux avec l'Etat concernant les tarifs pratiqués : compte rendu du DAB, délibération, correspondance, factures

    Date

    1977-1988

    Cote

    3WCAB/241

    • Contexte : 3WCAB

    • ORDURES MENAGERES - Tarification de la collecte et...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  45. Résultat n°45

    ORDURES MENAGERES - Etude des modalités d'une collecte sélective des O.M. : marché (ECOPOL)

    Date

    1978

    Cote

    3WCAB/242

    • Contexte : 3WCAB

    • ORDURES MENAGERES - Etude des modalités d'une collecte...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  46. Résultat n°46

    ORDURES MENAGERES - Mécanisation de la collecte des O.M. : marché (S.A.R.)

    Date

    1988-1989

    Cote

    3WCAB/243

    • Contexte : 3WCAB

    • ORDURES MENAGERES - Mécanisation de la collecte des...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  47. Résultat n°47

    ORDURES MENAGERES - Traitement des déchets encombrants d'origine ménagère collectés par le DAB : marchés (EST RECYCLAGE, KLEBER ENVIRONNEMENT)

    Date

    1992-1996

    Cote

    3WCAB/244

    • Contexte : 3WCAB

    • ORDURES MENAGERES - Traitement des déchets encombrants...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  48. Résultat n°48

    ORDURES MENAGERES - Evacuation et traitement des O.M. en cas d'indisponibilité des installations d'incinération du DAB : marché (SOCEDIM KLEBER ENVIRONNEMENT)

    Date

    1993

    Cote

    3WCAB/245

    • Contexte : 3WCAB

    • ORDURES MENAGERES - Evacuation et traitement des O.M....

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  49. Résultat n°49

    ORDURES MENAGERES - Evacuation et traitement des O.M. qui ne peuvent être traitées à l'usine d'incinération : marché (ONYX/KLEBER ENVIRONNEMENT)

    Date

    1995-1999

    Cote

    3WCAB/246

    • Contexte : 3WCAB

    • ORDURES MENAGERES - Evacuation et traitement des O.M....

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  50. Résultat n°50

    ORDURES MENAGERES - Modalité du transfert au DAB de la compétence "collecte et traitement des déchets ménagers" par les communes n'ayant pas délégué à un syndicat (CHEVREMONT, VEZELOIS, SEVENANS) : délibération, contrat, factures (ONYX EST). Renouvellement des contrats de services pour les Communes de CHEVREMONT et de SEVENANS : marché (ONYX EST / KLEBER ENVIRONNEMENT)

    Date

    1995-2000

    Cote

    3WCAB/247

    • Contexte : 3WCAB

    • ORDURES MENAGERES - Modalité du transfert au DAB de...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  51. Résultat n°51

    ORDURES MENAGERES - Collecte sélective des papiers/cartons et des emballages plastiques : marché (SOREPA)

    Date

    1996

    Cote

    3WCAB/248

    • Contexte : 3WCAB

    • ORDURES MENAGERES - Collecte sélective des papiers/cartons...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  52. Résultat n°52

    ORDURES MENAGERES - Traitement des mâchefers de l'Usine d'Incinération des O.M. de BELFORT : marché (KLEBER ENVIRONNEMENT / ONYX)

    Date

    1997

    Cote

    3WCAB/249

    • Contexte : 3WCAB

    • ORDURES MENAGERES - Traitement des mâchefers de l'Usine...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  53. Résultat n°53

    ORDURES MENAGERES - Audit du Service de Collecte des Ordures Ménagères : marché (cabinet MERLIN)

    Date

    1998

    Cote

    3WCAB/250

    • Contexte : 3WCAB

    • ORDURES MENAGERES - Audit du Service de Collecte des...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  54. Résultat n°54

    ORDURES MENAGERES - Acquisition de conteneurs (O.M., verres, papiers/cartons, emballages plastiques, composteurs individuels) : marchés (TERUTEC, CITEC, SOREPA, GRAF)

    Date

    1989-2000

    Cote

    3WCAB/251

    • Contexte : 3WCAB

    • ORDURES MENAGERES - Acquisition de conteneurs (O.M.,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  55. Résultat n°55

    INCINERATION - Adjonction de chaudières aux fours: marché (STEIN-INDUSTRIE)

    Date

    1976-1978

    Cote

    3WCAB/252

    • Contexte : 3WCAB

    • INCINERATION - Adjonction de chaudières aux fours:...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  56. Résultat n°56

    INCINERATION - Réfection des réfractaires du Four n° 2 : marché (S.T.F.)

    Date

    1980

    Cote

    3WCAB/253

    • Contexte : 3WCAB

    • INCINERATION - Réfection des réfractaires du Four n°...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  57. Résultat n°57

    INCINERATION - Réfection de la zone en briques carborandum du Four n° 2 : marché (S.T.F.)

    Date

    1983

    Cote

    3WCAB/254

    • Contexte : 3WCAB

    • INCINERATION - Réfection de la zone en briques carborandum...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  58. Résultat n°58

    INCINERATION - Réfection et mise en conformité des dépoussiéreurs : marché (SOFRETH)

    Date

    1986

    Cote

    3WCAB/255

    • Contexte : 3WCAB

    • INCINERATION - Réfection et mise en conformité des...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  59. Résultat n°59

    INCINERATION - Réfection des économiseurs : marché (SACOM)

    Date

    1986

    Cote

    3WCAB/256

    • Contexte : 3WCAB

    • INCINERATION - Réfection des économiseurs : marché...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  60. Résultat n°60

    INCINERATION - Réfection de la chaudronnerie du Four n° 1 : marché (RUST)

    Date

    1987

    Cote

    3WCAB/257

    • Contexte : 3WCAB

    • INCINERATION - Réfection de la chaudronnerie du Four...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  61. Résultat n°61

    INCINERATION - Réfection des fumisteries du Four n° 1 : marché (LES FILS BAUDIN)

    Date

    1987

    Cote

    3WCAB/258

    • Contexte : 3WCAB

    • INCINERATION - Réfection des fumisteries du Four n°...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  62. Résultat n°62

    INCINERATION - Reconstruction du conduit de fumée du Four n° 2 : marché (RAICHON)

    Date

    1988

    Cote

    3WCAB/259

    • Contexte : 3WCAB

    • INCINERATION - Reconstruction du conduit de fumée du...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  63. Résultat n°63

    INCINERATION - Réfection de la chaîne de mesure du pont bascule : marché (PIC-PRECIA)

    Date

    1988

    Cote

    3WCAB/260

    • Contexte : 3WCAB

    • INCINERATION - Réfection de la chaîne de mesure du...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  64. Résultat n°64

    INCINERATION - Réalisation d'un réseau vapeur en souterrain depuis la nouvelle usine d'incinération jusqu'à la salle des auxiliaires: marché (EBBTP)

    Date

    1989

    Cote

    3WCAB/261

    • Contexte : 3WCAB

    • INCINERATION - Réalisation d'un réseau vapeur en souterrain...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  65. Résultat n°65

    INCINERATION - Démolition de l'ancienne usine: marché (MERAT)

    Date

    1989

    Cote

    3WCAB/262

    • Contexte : 3WCAB

    • INCINERATION - Démolition de l'ancienne usine: marché...

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    DIRECTION DES FINANCES

  66. Résultat n°66

    INCINERATION - Mission de maîtrise d'oeuvre relative à la réfection du traitement des fumées du Four n° 2 : marché (cabinet MERLIN)

    Date

    1991

    Cote

    3WCAB/263

    • Contexte : 3WCAB

    • INCINERATION - Mission de maîtrise d'oeuvre relative...

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    DIRECTION DES FINANCES

  67. Résultat n°67

    INCINERATION - Remplacement d'un pont roulant : marché (SEVAL)

    Date

    1991

    Cote

    3WCAB/264

    • Contexte : 3WCAB

    • INCINERATION - Remplacement d'un pont roulant : marché...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  68. Résultat n°68

    INCINERATION - Stabilisation et enfouissement des Résidus d'Epuration des Fumées de l'usine d'Incinération des Ordures Ménagères (REFIOM) : marché (ECOSPACE)

    Date

    1992-1999

    Cote

    3WCAB/265

    • Contexte : 3WCAB

    • INCINERATION - Stabilisation et enfouissement des Résidus...

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    DIRECTION DES FINANCES

  69. Résultat n°69

    INCINERATION - Remplacement du surchauffeur et d'une partie du mur écran de la chaudière du Four n° 2 : marché (SOCRIT)

    Date

    1994

    Cote

    3WCAB/266

    • Contexte : 3WCAB

    • INCINERATION - Remplacement du surchauffeur et d'une...

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    DIRECTION DES FINANCES

  70. Résultat n°70

    INCINERATION - Remplacement du décrasseur du Four n° 1 : marché (SERMAN)

    Date

    1995

    Cote

    3WCAB/267

    • Contexte : 3WCAB

    • INCINERATION - Remplacement du décrasseur du Four n°...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  71. Résultat n°71

    INCINERATION - Remplacement des électrodes réceptrices et émissives de l'Electrofiltre du Four n° 1 : marché (PROTECHNIC)

    Date

    1995

    Cote

    3WCAB/268

    • Contexte : 3WCAB

    • INCINERATION - Remplacement des électrodes réceptrices...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  72. Résultat n°72

    INCINERATION - Remplacement d'un économiseur : marché (MONTALEV)

    Date

    1996

    Cote

    3WCAB/269

    • Contexte : 3WCAB

    • INCINERATION - Remplacement d'un économiseur : marché...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  73. Résultat n°73

    INCINERATION - Réfection de la grille du Four n° 2 : marché (GEC ALSTHOM)

    Date

    1996

    Cote

    3WCAB/270

    • Contexte : 3WCAB

    • INCINERATION - Réfection de la grille du Four n° 2...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  74. Résultat n°74

    BIENS DISTRICAUX - Acquisition d'un terrain à PEROUSE appartenant à Mme. VIVET : déclaration d'utilité publique, promesse de vente, convention, délibération, correspondance. Concession de terrain communal pour dépôt de mâchefers : délibérations du Conseil du District et du Conseil Municipal de Pérouse , acte administratif, renouvellement de la concession, correspondance. Enlèvement des mâchefers : convention. Cession d'une parcelle de terrain de l'ancienne décharge "mâchefers" : rapport du Conseil du District, plans

    Date

    1979-1991

    Cote

    4WCAB/18

    • Contexte : 4WCAB

    • BIENS DISTRICAUX - Acquisition d'un terrain à PEROUSE...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  75. Résultat n°75

    O.M., COLLECTE MECANISEE - Projet de mise en place de la collecte mécanisée : rapport, compte rendu, notes, correspondance, documentation ; enquête sur les communes (hors District) : enquête, listing, correspondance ; dotation de conteneurs : listing

    Date

    1985-1988

    Cote

    6WCAB/23

    • Contexte : 6WCAB

    • O.M., COLLECTE MECANISEE - Projet de mise en place...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  76. Résultat n°76

    O.M., ENVIRONNEMENT - Elaboration d'un schéma départemental de traitement et d'élimination des déchets : convention (Syndicat Intercommunal de Collecte et Traitement des Ordures Ménagères (SICTOM) /Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple (SIVOM) /DAB /Département du Territoire de Belfort), étude (ANRED), comptes rendus de réunions, communication du Conseil des Ministres, étude (SOCOTEC Environnement), "constats et propositions" des associations écologistes (Association Belfortaine de Protection de la Nature (A.B.P.N.), Association pour la Protection de la Vallée de Madeleine (A.P.V.M.), Vallée de la Savoureuse Environnement Nature (VALSEN), Territoire de Belfort Nature Environnement (T.B.N.E.))

    Date

    1991-1993

    Cote

    6WCAB/52

    • Contexte : 6WCAB

    • O.M., ENVIRONNEMENT - Elaboration d'un schéma départemental...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  77. Résultat n°77

    INCINERATION - Exploitation de la décharge du Bois Joli (Le Haut du Mont) à CRAVANCHE : arrêté préfectoral, rapport, arrêté du Maire, notes, planning des travaux à l'UIOM, pétition (habitants de Cravanche), comptes rendus de réunions, délibération (Conseil Municipal de Belfort), articles de presse, correspondance

    Date

    1973-1989

    Cote

    6WCAB/53

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION - Exploitation de la décharge du Bois...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  78. Résultat n°78

    INCINERATION - Collecte et traitement des ordures ménagères des communes hors District (ANDELNANS, BANVILLARS, DORANS, URCEREY) et des Etablissements Militaires : convention (DAB /35° R.I.), notes, états des sommes dues, correspondance. Fixation du tarif d'enlèvement et d'incinération des O.M. pour les usagers extérieurs : délibération, note de calcul, rapport, compte rendu. Contentieux avec l'Etat concernant les tarifs pratiqués : notification du jugement du Tribunal Administratif de Besançon, notification d'une décision du Conseil d'Etat, délibération, correspondance

    Date

    1974-1991

    Cote

    6WCAB/54

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION - Collecte et traitement des ordures ménagères...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  79. Résultat n°79

    INCINERATION, ECONOMIE D'ENERGIE - Installation de récupération de chaleur à l'UIOM : marché (STEIN INDUSTRIE), délibération, compte rendu, plan, propositions, documentation, correspondance. Attribution d'une subvention à un investissement économisant le fuel et l'énergie : convention (DAB /Agence pour l'Economie d'Energie), fiche de renseignement, devis estimatif et descriptif, documentation (Ministère de l'Industrie et de la Recherche). Augmentation du débit de vapeur des chaudières : offre (STEIN INDUSTRIE), rapport, étude (cabinet BECHLER). Remise en état des économiseurs : délibération, compte rendu, rapport (APAVE), notes, correspondance

    Date

    1975-1987

    Cote

    6WCAB/55

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, ECONOMIE D'ENERGIE - Installation de...

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    DECHETS MENAGERS

  80. Résultat n°80

    INCINERATION, MARCHE - Traitement des déchets encombrants d'origine ménagère (exercices 1992, 1993) : marché (EST RECYCLAGE)

    Date

    1992-1993

    Cote

    6WCAB/89

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, MARCHE - Traitement des déchets encombrants...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS