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157 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    SERVICE COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS -Dégradation de conteneurs de tri sélectif par graffitis : jugement (Tribunal de Grande Instance de Belfort), dépôt de plainte, procès-verbal de dommages et intérêts, délibération CAB, pièces comptables, correspondance.

    Date

    2003

    Cote

    21WCAB/37

    • Contexte : 21WCAB

    • SERVICE COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS -Dégradation...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  2. Résultat n°2

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-84 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Projet de réseau de déchetterie CAB.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/242

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  3. Résultat n°3

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-74 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Rapport annuel du délégataire sur l'exécution des services publics.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/230

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  4. Résultat n°4

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N° 06-45 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services - Déchets Ménagers.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/196

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  5. Résultat n°5

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document de séance -N° 05-118 : Questions diverses - Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Avenant au contrat de collecte des ordures ménagères ONYX EST.

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/143

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  6. Résultat n°6

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 OCTOBRE 2005 :document de séance-N° 05-84 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Projet de déchetterie CAB sur la Commune de Danjoutin.

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/107

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 OCTOBRE 2005 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  7. Résultat n°7

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N° 05-49 : Questions diverses - Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Rapport annuel du délégataire sur l'exécution des services publics.

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/68

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  8. Résultat n°8

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N° 05-48 : Questions diverses - Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Services publics de l'Eau, de l'Assainissement et des Déchets Ménagers - Rapport annuel sur la qualité et le prix du service - Exercice 2004.

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/67

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  9. Résultat n°9

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N° 05-43 : Direction des Finances - Décision modificative n° 1 de l'exercice 2005 - Déchets ménagers.

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/62

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  10. Résultat n°10

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 31 MARS 2005 :document de séance-N° 05-29 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Modification du contrat ECO EMBALLAGES et passage au barème D.

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/46

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 31 MARS 2005 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  11. Résultat n°11

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document de séance-N° 30/5.03 : Questions diverses - Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Assainissement - Attribution du marché de prestations de services pour le transport et le traitement des déchets sableux de la CAB et de la Ville de Belfort - Années 2005 à 2007.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/340

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  12. Résultat n°12

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document de séance-N° 29/5.02 : Questions diverses - Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Assainissement - Attribution du marché de prestations de services pour le transport et le traitement des boues des stations de dépollution de la CAB - Années 2005 et 2006.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/339

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  13. Résultat n°13

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 18/5.03 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Rapport annuel du délégataire sur l'exécution des services publics.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/305

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  14. Résultat n°14

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 32/5.08 : Questions diverses - Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Eau et Assainissement - Marchés à bons de commande - Autorisation de traiter.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/284

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  15. Résultat n°15

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 18/5.02 : Direction de la salubrité et du Cadre de Vie - Exploitation Eau - Assainissement - Marché de prestations de services "Transport et traitement des boues des stations de dépollution de la CAB, années 2005 à 2006" - Autorisation de traiter.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/270

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  16. Résultat n°16

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 17/5.01 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Services publics de l'Eau et de l'Assainissement et des Déchets Ménagers - Rapport annuel sur la qualité et le prix du service - Exercice 2003.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/269

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  17. Résultat n°17

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 14/3.02 : Direction des Finances - Compétence déchets ménagers - Reprise des emprunts du SIVOM.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/266

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  18. Résultat n°18

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 29/5.08 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Schéma Directeur d'Assainissement.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/241

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  19. Résultat n°19

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 28/5.07 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Assainissement - Marché de prestations de services "Transport et traitement des déchets sableux de la CAB et de la Ville de Belfort" - Années 2005 à 2007 - Reconduction d'un groupement de commandes avec la Ville et autorisation de traiter.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/240

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  20. Résultat n°20

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 24/5.03 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Service Déchets - Don de sacs d'emballage.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/236

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  21. Résultat n°21

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 23/5.02 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Collecte des Déchets - Collecte sélective des déchets - Aménagement et nettoyage des éco-points.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/235

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  22. Résultat n°22

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de séance-N° 8/5.01 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Déchets - Collecte des papiers dans les administrations - Convention avec l'association "Chamois" (Chantier pour la Mobilisation et l'Insertion).

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/203

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  23. Résultat n°23

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 FEVRIER 2004 :document de séance-N° 12/5.02 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Présentation sans vote de la réflexion sur le Schéma Directeur d'Assainissement.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/193

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 FEVRIER 2004 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  24. Résultat n°24

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 30/5.09 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Acquisition des bacs roulants pour la collecte des ordures ménagères - Autorisation de traiter.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/175

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  25. Résultat n°25

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 29/5.08 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Collecte sélective des papiers et cartons - Autorisation de traiter - Exercice 2004.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/174

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  26. Résultat n°26

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 28/5.07 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Entretien des installations de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine - Travaux de maçonnerie, de génie civil et de VRD - Années 2004-2005-2006 - Autorisation de traiter.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/173

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  27. Résultat n°27

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 25/5.04 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Assainissement - Traitement - Filières d'élimination des boues des stations de dépollution de la CAB - Renouvellement du dossier de demande d'autorisation préfectorale d'épandage en Haute-Saône.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/170

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  28. Résultat n°28

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 20/4.01 : Direction des Ressources Humaines - Remboursement des heures supplémentaires par le SERTRID pour le transport des ordures ménagères avant la mise en service du quai de transfert de Danjoutin.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/165

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  29. Résultat n°29

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 37/5.04 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Service des Déchets - Vidage des conteneurs de collecte sélective du Syndicat de la Déchetterie de Châtenois-Les-Forges.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/136

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  30. Résultat n°30

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 36/5.03 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Service de l'Eau et de l'Assainissement - Assainissement - Construction de clôture - Autorisation de traiter.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/135

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  31. Résultat n°31

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 31/5.08 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Assainissement - Marché de prestations de services "Transport et traitement des boues des stations de dépollution de la CAB, année 2004" - Autorisation de traiter.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/92

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  32. Résultat n°32

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 28/5.05 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Eau - Traitement informatisé de la facturation de l'eau et de l'assainissement.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/89

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  33. Résultat n°33

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 25/5.02 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Eau et Assainissement - Rapport annuel du délégataire sur l'exécution des services publics.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/86

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  34. Résultat n°34

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 24/5.01 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Services Publics de l'Eau et de l'Assainissement et des Déchets Ménagers - Rapport annuel sur la qualité et le prix du service - Exercice 2002.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/85

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  35. Résultat n°35

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de séance-N° 19/5.04 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Eau/Assainissement - Demande de subventions pour l'année 2003.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/49

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  36. Résultat n°36

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de séance-N° 18/5.03 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Eau/Assainissement - Fourniture de compteurs d'eau et canalisations polyéthylène - Autorisation de traiter.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/48

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  37. Résultat n°37

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2003 :document de séance-N° 13/5.03 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Déchets - Collecte des vieux papiers dans les administrations - Reconduction, pour l'exercice 2003, de la Convention de Service avec le Centre d'Ecologie et d'Economie Alternative (CEEA).

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/27

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2003 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  38. Résultat n°38

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2003 :document de séance-N° 11/5.01 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Assainissement - Création de la "Commission Assainissement".[Délibération N° 12/5.02 a été retirée de l'ordre du jour]

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/26

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2003 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  39. Résultat n°39

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 26/7.02, ORDURES MENAGERES - Rapport d'activité 2001 du Syndicat Mixte d'Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchets (SERTRID) : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/209

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 26/7.02, ORDURES...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  40. Résultat n°40

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 25/7.01, ORDURES MENAGERES - Avenant au contrat ONYX pour la collecte des ordures ménagères et encombrants de la commune d'Argiésans : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/208

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 25/7.01, ORDURES...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  41. Résultat n°41

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 20/6.01, ASSAINISSEMENT - Traitement par incinération des boues des stations de dépollution des eaux usées ; Avenant au marché conclu avec le Syndicat Mixte d'Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchets (SERTRID) : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/203

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 20/6.01, ASSAINISSEMENT...

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    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  42. Résultat n°42

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 27/7.03, ORDURES MENAGERES - Collecte ; Convention avec le Syndicat d'Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchets (SERTRID) : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/150

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 27/7.03, ORDURES...

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  43. Résultat n°43

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 26/7.02, ORDURES MENAGERES - Collecte ; Remplacement d'un véhicule léger accidenté ; Autorisation de traiter : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/149

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 26/7.02, ORDURES...

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  44. Résultat n°44

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 25/7.01, ORDURES MENAGERES - Collecte ; Demande de subvention : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/148

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 25/7.01, ORDURES...

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  45. Résultat n°45

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 31/7.01, ORDURES MENAGERES - Collecte des vieux papiers dans les administrations ; Reconduction, pour l'exercice 2002, de la convention de service avec le Centre d'Ecologie et d'Economie Alternative (CEEA) : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/119

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 31/7.01, ORDURES...

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  46. Résultat n°46

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 30/6.07, ASSAINISSEMENT - Autosurveillance de l'épandage des boues des stations de dépollution de la CAB ; Demande de subvention à l'Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/118

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 30/6.07, ASSAINISSEMENT...

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  47. Résultat n°47

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 27/6.04, ASSAINISSEMENT - Suivi des épandages de boues des stations de dépollution de la CAB dans le département 90 ; Dénonciation de la convention passée avec la Chambre d'Agriculture du Territoire de Belfort ; Conventionnement avec la SEDE Environnement : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/115

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 27/6.04, ASSAINISSEMENT...

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  48. Résultat n°48

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 7.04, ORDURES MENAGERES - Réglement du service de collecte des encombrants : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    14WCAB/60

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 7.04, ORDURES...

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  49. Résultat n°49

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 7.03, ORDURES MENAGERES - Usine d'Incinération des Ordures Ménagères (UIOM) ; Libération du site ; Convention avec la Ville de Belfort : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    14WCAB/59

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 7.03, ORDURES...

    Producteur :

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  50. Résultat n°50

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 7.02, ORDURES MENAGERES - Syndicat d'Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchets (SERTRID) ; Approbation de la modification des statuts et du transfert de la compétence traitement des déchets : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    14WCAB/58

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 7.02, ORDURES...

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  51. Résultat n°51

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 7.01, ORDURES MENAGERES - Syndicat d'Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchets (SERTRID) ; Rapport d'activité 2000 : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    14WCAB/57

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 7.01, ORDURES...

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  52. Résultat n°52

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 3.08, FINANCES - Extension géographique ; Compétence Collecte et traitement des déchets, Eau et Assainissement ; Reprise du bilan de clôture des syndicats intercommunaux : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    14WCAB/33

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 3.08, FINANCES...

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  53. Résultat n°53

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28/09/2001, N° 7.02,ORDURES MENAGERES - Collecte d'une habitation de la Commune d'Argiésans par prestataire de la Commune d'Urcerey ; Convention à intervenir avec la Commune d'Urcerey : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    13WCAB/291

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28/09/2001, N° 7.02,ORDURES...

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  54. Résultat n°54

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28/09/2001, N° 7.01,ORDURES MENAGERES - Contrat de reprise du verre : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    13WCAB/290

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28/09/2001, N° 7.01,ORDURES...

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  55. Résultat n°55

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001 - Voeu ; Demande d'une étude sur la problématique des déchets industriels : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    13WCAB/270

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001 - Voeu ; Demande...

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  56. Résultat n°56

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 10.3,COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS - Rapport annuel sur la qualité et le prix du service ; Exercice 2000 : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    13WCAB/269

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 10.3,COLLECTE...

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  57. Résultat n°57

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 7.02,ORDURES MENAGERES - Chargement du verre usagé ; Convention avec la Société PATE : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    13WCAB/266

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 7.02,ORDURES...

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  58. Résultat n°58

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 7.01, ORDURES MENAGERES - Collecte et traitement des déchets ; Reprise des conteneurs acquis par la Commune de Botans : documents de séanceLe dossier N° 7.02 : "Ordures Ménagères - Avenant au Contrat Programme de Durée (CPD) avec ECO-EMBALLAGES", est manquant.

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/187

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 7.01, ORDURES...

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  59. Résultat n°59

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 9.04, EPURATION - Fourniture de réactifs pour la Station de dépollution des eaux usées de Belfort (STEP) ; Année 2001 ; Autorisation de traiter : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/157

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 9.04, EPURATION...

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  60. Résultat n°60

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 9.03, EPURATION - Valorisation agricole des boues de la Station de dépollution des eaux usées de Belfort (STEP) ; Marché de transport et d'épandage des boues dans les départements du Territoire de Belfort et de la Haute-Saône : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/156

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 9.03, EPURATION...

    Producteur :

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  61. Résultat n°61

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 9.02, EPURATION - Financement des travaux réalisés en 1999 sur les stations de dépollution de Belfort et d'Essert-Bavilliers ; Demande d'aide financière à l'Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/155

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 9.02, EPURATION...

    Producteur :

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  62. Résultat n°62

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 9.01, EPURATION - Autosurveillance des épandages des boues ; Demande d'aide financière à l'Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/154

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 9.01, EPURATION...

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  63. Résultat n°63

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 2.04, SERVICES TECHNIQUES - Transport et traitement des déchets en Centre d'Enfouissement Technique ; Année 2001 ; Autorisation de traiter : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/135

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 2.04, SERVICES...

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  64. Résultat n°64

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 10.02,COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS MENAGERS - Rapport annuel sur la qualité et le prix du service ; Exercice 1999 : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/113

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 10.02,COLLECTE...

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  65. Résultat n°65

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 7.02,ORDURES MENAGERES - Avenant à la convention relative aux frais de siège pour le remboursement des frais de tutorat des Emplois-Jeunes du Syndicat d'Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchets (SERTRID) : documents de séance Le dossier N° 9.01 : "Assainissement - Valorisation agricole des boues de la Station de dépollution des eaux usées de Belfort - Avenant n° 1 à la convention de la Chambre d'Agriculture du Territoire de Belfort du 25/11/1998", est manquant.

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/111

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 7.02,ORDURES...

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  66. Résultat n°66

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 7.01,ORDURES MENAGERES - Avenant n° 1 à la convention passée aves la Communauté d'Agglomération du Pays de Montbéliard (CAPM) : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/110

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 7.01,ORDURES...

    Producteur :

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  67. Résultat n°67

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 8.02, INCINERATION - Cotisation ARPAM ; Exercice 2000 : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/73

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 8.02, INCINERATION...

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  68. Résultat n°68

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 8.01, INCINERATION - Approbation de la modification des statuts du Syndicat d'Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchets (SERTRID) et désignation de trois délégués supplémentaires : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/72

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 8.01, INCINERATION...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  69. Résultat n°69

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 7.02, ORDURES MENAGERES - Bilan de la collecte sélective ; Programme d'extension : documents de séanceLe dossier N° 7.03 : "Ordures Ménagères - Présentation et compte rendu d'activité de l'ASCOMADE", est manquant.

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/71

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 7.02, ORDURES...

    Producteur :

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  70. Résultat n°70

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 7.01, ORDURES MENAGERES - Mécanisation de la collecte sur l'ensemble de la CAB : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/70

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 7.01, ORDURES...

    Producteur :

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  71. Résultat n°71

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 9.01,EPURATION - Création d'un comité d'orientation pour la mission départementale de valorisation par épandage des boues de stations de dépollution ; Désignation des délégués : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/47

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 9.01,EPURATION...

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  72. Résultat n°72

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 8.01,INCINERATION - Désignation de quatre représentants de la CAB au sein de la Commission Locale d'Information et de Surveillance (CLIS) : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/46

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 8.01,INCINERATION...

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  73. Résultat n°73

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 7.02,ORDURES MENAGERES - Reconduction de l'opération "compostage individuel" : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/45

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 7.02,ORDURES...

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    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  74. Résultat n°74

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 7.01,ORDURES MENAGERES - Collecte des vieux papiers dans les administrations ; Reconduction, pour l'exercice 2000, de la convention de service avec le Centre d'Ecologie et d'Economie Alternative (CEEA) : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/44

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 7.01,ORDURES...

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    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  75. Résultat n°75

    INCINERATION, MARCHE - Traitement des mâchefers de l'UIOM : marché (KLEBER ENVIRONNEMENT)

    Date

    1996

    Cote

    6WCAB/97

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, MARCHE - Traitement des mâchefers de...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  76. Résultat n°76

    INCINERATION, MARCHE - Stabilisation et enfouissement des Résidus d'Epuration des Fumées de l'usine d'Incinération des Ordures Ménagères (REFIOM) : marché (ECOSPACE)

    Date

    1995

    Cote

    6WCAB/92

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, MARCHE - Stabilisation et enfouissement...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  77. Résultat n°77

    INCINERATION, MARCHE - Acceptation et enfouissement en décharge de classe I des suies provenant des électrofiltres de l'UIOM : marché (ECOSPACE)

    Date

    1992-1994

    Cote

    6WCAB/91

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, MARCHE - Acceptation et enfouissement...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  78. Résultat n°78

    INCINERATION, MARCHE - Traitement des déchets encombrants d'origine ménagère (exercices 1992, 1993) : marché (EST RECYCLAGE)

    Date

    1992-1993

    Cote

    6WCAB/89

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, MARCHE - Traitement des déchets encombrants...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  79. Résultat n°79

    INCINERATION, ECONOMIE D'ENERGIE - Installation de récupération de chaleur à l'UIOM : marché (STEIN INDUSTRIE), délibération, compte rendu, plan, propositions, documentation, correspondance. Attribution d'une subvention à un investissement économisant le fuel et l'énergie : convention (DAB /Agence pour l'Economie d'Energie), fiche de renseignement, devis estimatif et descriptif, documentation (Ministère de l'Industrie et de la Recherche). Augmentation du débit de vapeur des chaudières : offre (STEIN INDUSTRIE), rapport, étude (cabinet BECHLER). Remise en état des économiseurs : délibération, compte rendu, rapport (APAVE), notes, correspondance

    Date

    1975-1987

    Cote

    6WCAB/55

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, ECONOMIE D'ENERGIE - Installation de...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  80. Résultat n°80

    INCINERATION - Collecte et traitement des ordures ménagères des communes hors District (ANDELNANS, BANVILLARS, DORANS, URCEREY) et des Etablissements Militaires : convention (DAB /35° R.I.), notes, états des sommes dues, correspondance. Fixation du tarif d'enlèvement et d'incinération des O.M. pour les usagers extérieurs : délibération, note de calcul, rapport, compte rendu. Contentieux avec l'Etat concernant les tarifs pratiqués : notification du jugement du Tribunal Administratif de Besançon, notification d'une décision du Conseil d'Etat, délibération, correspondance

    Date

    1974-1991

    Cote

    6WCAB/54

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION - Collecte et traitement des ordures ménagères...

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    DECHETS MENAGERS