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157 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    INCINERATION - Exploitation de la décharge du Bois Joli (Le Haut du Mont) à CRAVANCHE : arrêté préfectoral, rapport, arrêté du Maire, notes, planning des travaux à l'UIOM, pétition (habitants de Cravanche), comptes rendus de réunions, délibération (Conseil Municipal de Belfort), articles de presse, correspondance

    Date

    1973-1989

    Cote

    6WCAB/53

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION - Exploitation de la décharge du Bois...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  2. Résultat n°2

    INCINERATION - Collecte et traitement des ordures ménagères des communes hors District (ANDELNANS, BANVILLARS, DORANS, URCEREY) et des Etablissements Militaires : convention (DAB /35° R.I.), notes, états des sommes dues, correspondance. Fixation du tarif d'enlèvement et d'incinération des O.M. pour les usagers extérieurs : délibération, note de calcul, rapport, compte rendu. Contentieux avec l'Etat concernant les tarifs pratiqués : notification du jugement du Tribunal Administratif de Besançon, notification d'une décision du Conseil d'Etat, délibération, correspondance

    Date

    1974-1991

    Cote

    6WCAB/54

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION - Collecte et traitement des ordures ménagères...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  3. Résultat n°3

    INCINERATION, ECONOMIE D'ENERGIE - Installation de récupération de chaleur à l'UIOM : marché (STEIN INDUSTRIE), délibération, compte rendu, plan, propositions, documentation, correspondance. Attribution d'une subvention à un investissement économisant le fuel et l'énergie : convention (DAB /Agence pour l'Economie d'Energie), fiche de renseignement, devis estimatif et descriptif, documentation (Ministère de l'Industrie et de la Recherche). Augmentation du débit de vapeur des chaudières : offre (STEIN INDUSTRIE), rapport, étude (cabinet BECHLER). Remise en état des économiseurs : délibération, compte rendu, rapport (APAVE), notes, correspondance

    Date

    1975-1987

    Cote

    6WCAB/55

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION, ECONOMIE D'ENERGIE - Installation de...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  4. Résultat n°4

    INCINERATION - Adjonction de chaudières aux fours: marché (STEIN-INDUSTRIE)

    Date

    1976-1978

    Cote

    3WCAB/252

    • Contexte : 3WCAB

    • INCINERATION - Adjonction de chaudières aux fours:...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  5. Résultat n°5

    ORDURES MENAGERES - Tarification de la collecte et du traitement des O.M. aux usagers extérieurs (35e RI, Communes de DORANS, CHALONVILLARS, URCEREY, ARGIESANS, BANVILLARS, BAVILLIERS, BUC). Contentieux avec l'Etat concernant les tarifs pratiqués : compte rendu du DAB, délibération, correspondance, factures

    Date

    1977-1988

    Cote

    3WCAB/241

    • Contexte : 3WCAB

    • ORDURES MENAGERES - Tarification de la collecte et...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  6. Résultat n°6

    ORDURES MENAGERES - Etude des modalités d'une collecte sélective des O.M. : marché (ECOPOL)

    Date

    1978

    Cote

    3WCAB/242

    • Contexte : 3WCAB

    • ORDURES MENAGERES - Etude des modalités d'une collecte...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  7. Résultat n°7

    BIENS DISTRICAUX - Acquisition d'un terrain à PEROUSE appartenant à Mme. VIVET : déclaration d'utilité publique, promesse de vente, convention, délibération, correspondance. Concession de terrain communal pour dépôt de mâchefers : délibérations du Conseil du District et du Conseil Municipal de Pérouse , acte administratif, renouvellement de la concession, correspondance. Enlèvement des mâchefers : convention. Cession d'une parcelle de terrain de l'ancienne décharge "mâchefers" : rapport du Conseil du District, plans

    Date

    1979-1991

    Cote

    4WCAB/18

    • Contexte : 4WCAB

    • BIENS DISTRICAUX - Acquisition d'un terrain à PEROUSE...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  8. Résultat n°8

    ORDURES MENAGERES - Collecte et incinération des déchets des établissements militaires : convention (DAB/35° R.I.)

    Date

    1979-1990

    Cote

    3WCAB/121

    • Contexte : 3WCAB

    • ORDURES MENAGERES - Collecte et incinération des déchets...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  9. Résultat n°9

    INCINERATION - Réfection des réfractaires du Four n° 2 : marché (S.T.F.)

    Date

    1980

    Cote

    3WCAB/253

    • Contexte : 3WCAB

    • INCINERATION - Réfection des réfractaires du Four n°...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  10. Résultat n°10

    ORDURES MENAGERES - Dépôt de boues et de mâchefers en Forêt communale de PEROUSE :convention

    Date

    1981-1989

    Cote

    3WCAB/122

    • Contexte : 3WCAB

    • ORDURES MENAGERES - Dépôt de boues et de mâchefers...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  11. Résultat n°11

    INCINERATION - Réfection de la zone en briques carborandum du Four n° 2 : marché (S.T.F.)

    Date

    1983

    Cote

    3WCAB/254

    • Contexte : 3WCAB

    • INCINERATION - Réfection de la zone en briques carborandum...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  12. Résultat n°12

    DAB / ORDURES MENAGERES - Organisation et fonctionnement du service ; Mécanisation de la collecte des ordures ménagères ; Projet de départementalisation du collectage et traitement des déchets ; Construction du Centre départemental de traitement des déchets ; Tarification : décision du Tribunal Administratif de Besançon (Contentieux DAB/Préfecture), arrêté du Maire, études (Réseau Ville Moyenne, SERTRID, Chambre de Métier), comptes rendus, rapports, réglement du service, pièces de marché, pièces comptables, bulletin officiel, plans, documentation, notes, correspondance

    Date

    1984-1996

    Cote

    198W/261

    • Contexte : 198W

    • DAB / ORDURES MENAGERES - Organisation et fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  13. Résultat n°13

    O.M., COLLECTE MECANISEE - Projet de mise en place de la collecte mécanisée : rapport, compte rendu, notes, correspondance, documentation ; enquête sur les communes (hors District) : enquête, listing, correspondance ; dotation de conteneurs : listing

    Date

    1985-1988

    Cote

    6WCAB/23

    • Contexte : 6WCAB

    • O.M., COLLECTE MECANISEE - Projet de mise en place...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  14. Résultat n°14

    INCINERATION - Réfection des économiseurs : marché (SACOM)

    Date

    1986

    Cote

    3WCAB/256

    • Contexte : 3WCAB

    • INCINERATION - Réfection des économiseurs : marché...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  15. Résultat n°15

    INCINERATION - Réfection et mise en conformité des dépoussiéreurs : marché (SOFRETH)

    Date

    1986

    Cote

    3WCAB/255

    • Contexte : 3WCAB

    • INCINERATION - Réfection et mise en conformité des...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  16. Résultat n°16

    ASCOMADE, ASSOCIATION DES COLLECTIVITES COMTOISES POUR LA MAITRISE DES DECHETS: compte-rendu d'assemblée générale, dossiers préparatoires, projet, rapport, plan, brochure documentaire, acte de colloque, affiche, courrier, coupure de presse (octobre 1986 à juillet 1988).

    Date

    1986-1988

    Cote

    1WCAB/219

    • Contexte : 1WCAB

    • ASCOMADE, ASSOCIATION DES COLLECTIVITES COMTOISES POUR...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  17. Résultat n°17

    INCINERATION - Réfection des fumisteries du Four n° 1 : marché (LES FILS BAUDIN)

    Date

    1987

    Cote

    3WCAB/258

    • Contexte : 3WCAB

    • INCINERATION - Réfection des fumisteries du Four n°...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  18. Résultat n°18

    CONTENEURS: photographies et négatifs.

    Date

    1987-1991

    Cote

    1WCAB/229

    • Contexte : 1WCAB

    • CONTENEURS: photographies et négatifs.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  19. Résultat n°19

    INCINERATION - Réfection de la chaudronnerie du Four n° 1 : marché (RUST)

    Date

    1987

    Cote

    3WCAB/257

    • Contexte : 3WCAB

    • INCINERATION - Réfection de la chaudronnerie du Four...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  20. Résultat n°20

    INCINERATION - Réfection de la chaîne de mesure du pont bascule : marché (PIC-PRECIA)

    Date

    1988

    Cote

    3WCAB/260

    • Contexte : 3WCAB

    • INCINERATION - Réfection de la chaîne de mesure du...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES