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157 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

INCINERATION - Exploitation de la décharge du Bois Joli (Le Haut du Mont) à CRAVANCHE : arrêté préfectoral, rapport, arrêté du Maire, notes, planning des travaux à l'UIOM, pétition (habitants de Cravanche), comptes rendus de réunions, délibération (Conseil Municipal de Belfort), articles de presse, correspondance
Cote
6WCAB/53
 Date
1973-1989
 Lieu
BOIS JOLI, CRAVANCHE
 Type de document -

  • Contexte : 6WCAB

  • INCINERATION - Exploitation de la décharge du Bois...
Résultat n°2

INCINERATION - Collecte et traitement des ordures ménagères des communes hors District (ANDELNANS, BANVILLARS, DORANS, URCEREY) et des Etablissements Militaires : convention (DAB /35° R.I.), notes, états des sommes dues, correspondance. Fixation du tarif d'enlèvement et d'incinération des O.M. pour les usagers extérieurs : délibération, note de calcul, rapport, compte rendu. Contentieux avec l'Etat concernant les tarifs pratiqués : notification du jugement du Tribunal Administratif de Besançon, notification d'une décision du Conseil d'Etat, délibération, correspondance
Cote
6WCAB/54
 Date
1974-1991
 Lieu
BANVILLARS, URCEREY, DORANS, ANDELNANS
 Type de document -

  • Contexte : 6WCAB

  • INCINERATION - Collecte et traitement des ordures ménagères...
Résultat n°3

INCINERATION, ECONOMIE D'ENERGIE - Installation de récupération de chaleur à l'UIOM : marché (STEIN INDUSTRIE), délibération, compte rendu, plan, propositions, documentation, correspondance. Attribution d'une subvention à un investissement économisant le fuel et l'énergie : convention (DAB /Agence pour l'Economie d'Energie), fiche de renseignement, devis estimatif et descriptif, documentation (Ministère de l'Industrie et de la Recherche). Augmentation du débit de vapeur des chaudières : offre (STEIN INDUSTRIE), rapport, étude (cabinet BECHLER). Remise en état des économiseurs : délibération, compte rendu, rapport (APAVE), notes, correspondance
Cote
6WCAB/55
 Date
1975-1987
 Lieu
USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 6WCAB

  • INCINERATION, ECONOMIE D'ENERGIE - Installation de...
Résultat n°4

INCINERATION - Adjonction de chaudières aux fours: marché (STEIN-INDUSTRIE)
Cote
3WCAB/252
 Date
1976-1978
 Lieu
USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • INCINERATION - Adjonction de chaudières aux fours:...
Résultat n°5

ORDURES MENAGERES - Tarification de la collecte et du traitement des O.M. aux usagers extérieurs (35e RI, Communes de DORANS, CHALONVILLARS, URCEREY, ARGIESANS, BANVILLARS, BAVILLIERS, BUC). Contentieux avec l'Etat concernant les tarifs pratiqués : compte rendu du DAB, délibération, correspondance, factures
Cote
3WCAB/241
 Date
1977-1988
 Lieu
BANVILLARS, URCEREY, CHALONVILLARS, BUC, DORANS, ARGIESANS, BAVILLIERS
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ORDURES MENAGERES - Tarification de la collecte et...
Résultat n°6

ORDURES MENAGERES - Etude des modalités d'une collecte sélective des O.M. : marché (ECOPOL)
Cote
3WCAB/242
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ORDURES MENAGERES - Etude des modalités d'une collecte...
Résultat n°7

BIENS DISTRICAUX - Acquisition d'un terrain à PEROUSE appartenant à Mme. VIVET : déclaration d'utilité publique, promesse de vente, convention, délibération, correspondance. Concession de terrain communal pour dépôt de mâchefers : délibérations du Conseil du District et du Conseil Municipal de Pérouse , acte administratif, renouvellement de la concession, correspondance. Enlèvement des mâchefers : convention. Cession d'une parcelle de terrain de l'ancienne décharge "mâchefers" : rapport du Conseil du District, plans
Cote
4WCAB/18
 Date
1979-1991
 Lieu
PEROUSE
 Type de document -

  • Contexte : 4WCAB

  • BIENS DISTRICAUX - Acquisition d'un terrain à PEROUSE...
Résultat n°8

ORDURES MENAGERES - Collecte et incinération des déchets des établissements militaires : convention (DAB/35° R.I.)
Cote
3WCAB/121
 Date
1979-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ORDURES MENAGERES - Collecte et incinération des déchets...
Résultat n°9

INCINERATION - Réfection des réfractaires du Four n° 2 : marché (S.T.F.)
Cote
3WCAB/253
 Date
1980
 Lieu
USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • INCINERATION - Réfection des réfractaires du Four n°...
Résultat n°10

ORDURES MENAGERES - Dépôt de boues et de mâchefers en Forêt communale de PEROUSE :convention
Cote
3WCAB/122
 Date
1981-1989
 Lieu
PEROUSE
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • ORDURES MENAGERES - Dépôt de boues et de mâchefers...
Résultat n°11

INCINERATION - Réfection de la zone en briques carborandum du Four n° 2 : marché (S.T.F.)
Cote
3WCAB/254
 Date
1983
 Lieu
USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • INCINERATION - Réfection de la zone en briques carborandum...
Résultat n°12

DAB / ORDURES MENAGERES - Organisation et fonctionnement du service ; Mécanisation de la collecte des ordures ménagères ; Projet de départementalisation du collectage et traitement des déchets ; Construction du Centre départemental de traitement des déchets ; Tarification : décision du Tribunal Administratif de Besançon (Contentieux DAB/Préfecture), arrêté du Maire, études (Réseau Ville Moyenne, SERTRID, Chambre de Métier), comptes rendus, rapports, réglement du service, pièces de marché, pièces comptables, bulletin officiel, plans, documentation, notes, correspondance
Cote
198W/261
 Date
1984-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • DAB / ORDURES MENAGERES - Organisation et fonctionnement...
Résultat n°13

O.M., COLLECTE MECANISEE - Projet de mise en place de la collecte mécanisée : rapport, compte rendu, notes, correspondance, documentation ; enquête sur les communes (hors District) : enquête, listing, correspondance ; dotation de conteneurs : listing
Cote
6WCAB/23
 Date
1985-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6WCAB

  • O.M., COLLECTE MECANISEE - Projet de mise en place...
Résultat n°14

INCINERATION - Réfection des économiseurs : marché (SACOM)
Cote
3WCAB/256
 Date
1986
 Lieu
USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • INCINERATION - Réfection des économiseurs : marché...
Résultat n°15

INCINERATION - Réfection et mise en conformité des dépoussiéreurs : marché (SOFRETH)
Cote
3WCAB/255
 Date
1986
 Lieu
USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • INCINERATION - Réfection et mise en conformité des...
Résultat n°16

ASCOMADE, ASSOCIATION DES COLLECTIVITES COMTOISES POUR LA MAITRISE DES DECHETS: compte-rendu d'assemblée générale, dossiers préparatoires, projet, rapport, plan, brochure documentaire, acte de colloque, affiche, courrier, coupure de presse (octobre 1986 à juillet 1988).
Cote
1WCAB/219
 Date
1986-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • ASCOMADE, ASSOCIATION DES COLLECTIVITES COMTOISES POUR...
Résultat n°17

INCINERATION - Réfection des fumisteries du Four n° 1 : marché (LES FILS BAUDIN)
Cote
3WCAB/258
 Date
1987
 Lieu
USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • INCINERATION - Réfection des fumisteries du Four n°...
Résultat n°18

CONTENEURS: photographies et négatifs.
Cote
1WCAB/229
 Date
1987-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • CONTENEURS: photographies et négatifs.
Résultat n°19

INCINERATION - Réfection de la chaudronnerie du Four n° 1 : marché (RUST)
Cote
3WCAB/257
 Date
1987
 Lieu
USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • INCINERATION - Réfection de la chaudronnerie du Four...
Résultat n°20

INCINERATION - Réfection de la chaîne de mesure du pont bascule : marché (PIC-PRECIA)
Cote
3WCAB/260
 Date
1988
 Lieu
USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM)
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • INCINERATION - Réfection de la chaîne de mesure du...