Filtrer les résultats
Multimédias
  • 157
Nom de l'inventaire
  • 37
  • 28
  • 22
  • 14
  • 10
Afficher plus
Sujets
  • 157
  • 73
  • 12
  • 11
  • 11
Afficher plus
Lieux
  • 26
  • 5
  • 5
  • 4
  • 4
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
  • 4
  • 3
  • 2
  • 1
  • 1
Période
  • 83
  • 71
Typologies
Aucune valeur disponible
Producteurs
Aucune valeur disponible

157 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Le brûlage à l'air libre

Date

2013

Cote

Br/1706

Résultat n°2

Vers un chauffage au bois performant

Date

2013

Cote

Br/1707

Résultat n°3

Vers un chauffage au bois performant

Date

2013

Cote

Br/1707bis

Résultat n°4

Le brûlage à l'air libre

Date

2013

Cote

Br/1706bis

Résultat n°5

Environnement . - Déchets, collecte par la CAB et traitement par le SERTRID : rapports annuels 2003, 2004 et 2005 sur le prix et la qualité du service public de collecte des déchets ménagers, rapport 2003 sur l'activité et la qualité du service du SERTRID, "rapport d'essai : prélèvement de lait pour analyse des PCDD et PCDF" pour 2003 et 2004, résultats de l'analyse des rejets de l'Ecopôle (2003°, dossier de presse sur l'inauguration de la salle Milo Géhant, contrat de partenariat avec Eco Emballages pour la collecte sélective, comptes rendus de réunions, correspondance, rapports du conseil municipal et du conseil communautaire, plaquette de présentation du SERTRID

Date

2003-2006

Cote

343W/25

Résultat n°6

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N° 06-45 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services - Déchets Ménagers.

Date

2006

Cote

16WCAB/196

Résultat n°7

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-192 : Entretien des points d'apport volontaire - Convention d'entretien avec la Communauté de l'Agglomération Belfortaine.

Date

2006

Cote

319W/461

Résultat n°8

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N° 06-16 : Propositions d'interventions concernant les dépôts sauvages.

Date

2006

Cote

319W/280

Résultat n°9

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-74 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Rapport annuel du délégataire sur l'exécution des services publics.

Date

2006

Cote

16WCAB/230

Résultat n°10

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-84 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Projet de réseau de déchetterie CAB.

Date

2006

Cote

16WCAB/242

Résultat n°11

CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-114 : Déchets verts.

Date

2005

Cote

319W/116

Résultat n°12

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 31 MARS 2005 :document de séance-N° 05-29 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Modification du contrat ECO EMBALLAGES et passage au barème D.

Date

2005

Cote

16WCAB/46

Résultat n°13

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N° 05-48 : Questions diverses - Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Services publics de l'Eau, de l'Assainissement et des Déchets Ménagers - Rapport annuel sur la qualité et le prix du service - Exercice 2004.

Date

2005

Cote

16WCAB/67

Résultat n°14

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 OCTOBRE 2005 :document de séance-N° 05-84 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Projet de déchetterie CAB sur la Commune de Danjoutin.

Date

2005

Cote

16WCAB/107

Résultat n°15

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N° 05-49 : Questions diverses - Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Rapport annuel du délégataire sur l'exécution des services publics.

Date

2005

Cote

16WCAB/68

Résultat n°16

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document de séance -N° 05-118 : Questions diverses - Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Avenant au contrat de collecte des ordures ménagères ONYX EST.

Date

2005

Cote

16WCAB/143

Résultat n°17

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N° 05-43 : Direction des Finances - Décision modificative n° 1 de l'exercice 2005 - Déchets ménagers.

Date

2005

Cote

16WCAB/62

Résultat n°18

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de séance-N° 8/5.01 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Déchets - Collecte des papiers dans les administrations - Convention avec l'association "Chamois" (Chantier pour la Mobilisation et l'Insertion).

Date

2004

Cote

15WCAB/203

Résultat n°19

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 18/5.02 : Direction de la salubrité et du Cadre de Vie - Exploitation Eau - Assainissement - Marché de prestations de services "Transport et traitement des boues des stations de dépollution de la CAB, années 2005 à 2006" - Autorisation de traiter.

Date

2004

Cote

15WCAB/270

Résultat n°20

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 FEVRIER 2004 :document de séance-N° 12/5.02 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Présentation sans vote de la réflexion sur le Schéma Directeur d'Assainissement.

Date

2004

Cote

15WCAB/193