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157 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Le brûlage à l'air libre

    Date de publication

    2013

    Auteur

    DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT DE BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE

    Date

    2013

    Cote

    Br/1706

    • Contexte : bibliothèques

    • Le brûlage à l'air libre
  2. Résultat n°2

    Vers un chauffage au bois performant

    Date de publication

    2013

    Auteur

    DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT DE BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE

    Date

    2013

    Cote

    Br/1707

    • Contexte : bibliothèques

    • Vers un chauffage au bois performant
  3. Résultat n°3

    Vers un chauffage au bois performant

    Date de publication

    2013

    Auteur

    DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT DE BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE

    Date

    2013

    Cote

    Br/1707bis

    • Contexte : bibliothèques

    • Vers un chauffage au bois performant
  4. Résultat n°4

    Le brûlage à l'air libre

    Date de publication

    2013

    Auteur

    DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT DE BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE

    Date

    2013

    Cote

    Br/1706bis

    • Contexte : bibliothèques

    • Le brûlage à l'air libre
  5. Résultat n°5

    Environnement . - Déchets, collecte par la CAB et traitement par le SERTRID : rapports annuels 2003, 2004 et 2005 sur le prix et la qualité du service public de collecte des déchets ménagers, rapport 2003 sur l'activité et la qualité du service du SERTRID, "rapport d'essai : prélèvement de lait pour analyse des PCDD et PCDF" pour 2003 et 2004, résultats de l'analyse des rejets de l'Ecopôle (2003°, dossier de presse sur l'inauguration de la salle Milo Géhant, contrat de partenariat avec Eco Emballages pour la collecte sélective, comptes rendus de réunions, correspondance, rapports du conseil municipal et du conseil communautaire, plaquette de présentation du SERTRID

    Date

    2003-2006

    Cote

    343W/25

    • Contexte : 343W

    • Environnement . - Déchets, collecte par la CAB et traitement...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  6. Résultat n°6

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N° 06-45 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services - Déchets Ménagers.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/196

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  7. Résultat n°7

    CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-192 : Entretien des points d'apport volontaire - Convention d'entretien avec la Communauté de l'Agglomération Belfortaine.

    Date

    2006

    Cote

    319W/461

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  8. Résultat n°8

    CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N° 06-16 : Propositions d'interventions concernant les dépôts sauvages.

    Date

    2006

    Cote

    319W/280

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  9. Résultat n°9

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-74 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Rapport annuel du délégataire sur l'exécution des services publics.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/230

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  10. Résultat n°10

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-84 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Projet de réseau de déchetterie CAB.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/242

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  11. Résultat n°11

    CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-114 : Déchets verts.

    Date

    2005

    Cote

    319W/116

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  12. Résultat n°12

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 31 MARS 2005 :document de séance-N° 05-29 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Modification du contrat ECO EMBALLAGES et passage au barème D.

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/46

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 31 MARS 2005 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  13. Résultat n°13

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N° 05-48 : Questions diverses - Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Services publics de l'Eau, de l'Assainissement et des Déchets Ménagers - Rapport annuel sur la qualité et le prix du service - Exercice 2004.

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/67

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  14. Résultat n°14

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 OCTOBRE 2005 :document de séance-N° 05-84 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Projet de déchetterie CAB sur la Commune de Danjoutin.

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/107

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 OCTOBRE 2005 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  15. Résultat n°15

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N° 05-49 : Questions diverses - Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Rapport annuel du délégataire sur l'exécution des services publics.

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/68

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  16. Résultat n°16

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document de séance -N° 05-118 : Questions diverses - Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Avenant au contrat de collecte des ordures ménagères ONYX EST.

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/143

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  17. Résultat n°17

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N° 05-43 : Direction des Finances - Décision modificative n° 1 de l'exercice 2005 - Déchets ménagers.

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/62

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  18. Résultat n°18

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de séance-N° 8/5.01 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Déchets - Collecte des papiers dans les administrations - Convention avec l'association "Chamois" (Chantier pour la Mobilisation et l'Insertion).

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/203

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  19. Résultat n°19

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 18/5.02 : Direction de la salubrité et du Cadre de Vie - Exploitation Eau - Assainissement - Marché de prestations de services "Transport et traitement des boues des stations de dépollution de la CAB, années 2005 à 2006" - Autorisation de traiter.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/270

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  20. Résultat n°20

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 FEVRIER 2004 :document de séance-N° 12/5.02 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Présentation sans vote de la réflexion sur le Schéma Directeur d'Assainissement.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/193

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 FEVRIER 2004 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  21. Résultat n°21

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 18/5.03 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Rapport annuel du délégataire sur l'exécution des services publics.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/305

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  22. Résultat n°22

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 32/5.08 : Questions diverses - Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Eau et Assainissement - Marchés à bons de commande - Autorisation de traiter.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/284

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  23. Résultat n°23

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 17/5.01 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Services publics de l'Eau et de l'Assainissement et des Déchets Ménagers - Rapport annuel sur la qualité et le prix du service - Exercice 2003.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/269

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  24. Résultat n°24

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 28/5.07 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Assainissement - Marché de prestations de services "Transport et traitement des déchets sableux de la CAB et de la Ville de Belfort" - Années 2005 à 2007 - Reconduction d'un groupement de commandes avec la Ville et autorisation de traiter.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/240

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  25. Résultat n°25

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document de séance-N° 29/5.02 : Questions diverses - Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Assainissement - Attribution du marché de prestations de services pour le transport et le traitement des boues des stations de dépollution de la CAB - Années 2005 et 2006.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/339

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  26. Résultat n°26

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 24/5.03 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Service Déchets - Don de sacs d'emballage.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/236

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  27. Résultat n°27

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 29/5.08 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Schéma Directeur d'Assainissement.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/241

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  28. Résultat n°28

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document de séance-N° 30/5.03 : Questions diverses - Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Assainissement - Attribution du marché de prestations de services pour le transport et le traitement des déchets sableux de la CAB et de la Ville de Belfort - Années 2005 à 2007.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/340

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  29. Résultat n°29

    CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-113 : Marché de prestations de service - Transport et traitement des déchets sableux de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine et de la Ville de Belfort - Années 2005 à 2007 - Reconduction d'un groupement de commandes avec la Ville et autorisation de traiter.

    Date

    2004

    Cote

    314W/397

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  30. Résultat n°30

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 14/3.02 : Direction des Finances - Compétence déchets ménagers - Reprise des emprunts du SIVOM.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/266

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  31. Résultat n°31

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 23/5.02 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Collecte des Déchets - Collecte sélective des déchets - Aménagement et nettoyage des éco-points.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/235

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  32. Résultat n°32

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 28/5.07 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Entretien des installations de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine - Travaux de maçonnerie, de génie civil et de VRD - Années 2004-2005-2006 - Autorisation de traiter.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/173

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  33. Résultat n°33

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 24/5.01 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Services Publics de l'Eau et de l'Assainissement et des Déchets Ménagers - Rapport annuel sur la qualité et le prix du service - Exercice 2002.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/85

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  34. Résultat n°34

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de séance-N° 18/5.03 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Eau/Assainissement - Fourniture de compteurs d'eau et canalisations polyéthylène - Autorisation de traiter.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/48

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  35. Résultat n°35

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-29 : Réhabilitation des décharges brutes situées dans l'agglomération - Lancement des appels d'offres inhérents aux études - Autorisation de traiter.

    Date

    2003

    Cote

    314W/30

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  36. Résultat n°36

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 30/5.09 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Acquisition des bacs roulants pour la collecte des ordures ménagères - Autorisation de traiter.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/175

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  37. Résultat n°37

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 36/5.03 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Service de l'Eau et de l'Assainissement - Assainissement - Construction de clôture - Autorisation de traiter.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/135

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...

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    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  38. Résultat n°38

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 29/5.08 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Collecte sélective des papiers et cartons - Autorisation de traiter - Exercice 2004.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/174

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  39. Résultat n°39

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 37/5.04 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Service des Déchets - Vidage des conteneurs de collecte sélective du Syndicat de la Déchetterie de Châtenois-Les-Forges.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/136

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  40. Résultat n°40

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de séance-N° 19/5.04 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Eau/Assainissement - Demande de subventions pour l'année 2003.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/49

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE