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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-84 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Projet de réseau de déchetterie CAB.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/242

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  3. Résultat n°3

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-74 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Rapport annuel du délégataire sur l'exécution des services publics.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/230

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  4. Résultat n°4

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N° 06-45 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services - Déchets Ménagers.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/196

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  5. Résultat n°5

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document de séance -N° 05-118 : Questions diverses - Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Avenant au contrat de collecte des ordures ménagères ONYX EST.

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/143

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  6. Résultat n°6

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 OCTOBRE 2005 :document de séance-N° 05-84 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Projet de déchetterie CAB sur la Commune de Danjoutin.

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/107

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 OCTOBRE 2005 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  7. Résultat n°7

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N° 05-49 : Questions diverses - Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Rapport annuel du délégataire sur l'exécution des services publics.

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/68

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N° 05-43 : Direction des Finances - Décision modificative n° 1 de l'exercice 2005 - Déchets ménagers.

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/62

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  10. Résultat n°10

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 31 MARS 2005 :document de séance-N° 05-29 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Modification du contrat ECO EMBALLAGES et passage au barème D.

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/46

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 31 MARS 2005 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 18/5.03 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Rapport annuel du délégataire sur l'exécution des services publics.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/305

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  14. Résultat n°14

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 32/5.08 : Questions diverses - Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Eau et Assainissement - Marchés à bons de commande - Autorisation de traiter.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/284

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 14/3.02 : Direction des Finances - Compétence déchets ménagers - Reprise des emprunts du SIVOM.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/266

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  18. Résultat n°18

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 29/5.08 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Schéma Directeur d'Assainissement.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/241

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  19. Résultat n°19
  20. Résultat n°20

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 24/5.03 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Service Déchets - Don de sacs d'emballage.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/236

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE