TRAITEMENT DES DECHETS - Recherche

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Résultat n°1
SERVICE COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS -Dégradation de conteneurs de tri sélectif par graffitis : jugement (Tribunal de Grande Instance de Belfort), dépôt de plainte, procès-verbal de dommages et intérêts, délibération CAB, pièces comptables, correspondance.

Date

2003

Cote

21WCAB/37
- Contexte : 21WCAB
- SERVICE COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS -Dégradation...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°2
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-84 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Projet de réseau de déchetterie CAB.

Date

2006

Cote

16WCAB/242
- Contexte : 16WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document...
Producteur :

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Résultat n°3
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-74 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Rapport annuel du délégataire sur l'exécution des services publics.

Date

2006

Cote

16WCAB/230
- Contexte : 16WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de...
Producteur :

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Résultat n°4
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N° 06-45 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services - Déchets Ménagers.

Date

2006

Cote

16WCAB/196
- Contexte : 16WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N°...
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Résultat n°5
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document de séance -N° 05-118 : Questions diverses - Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Avenant au contrat de collecte des ordures ménagères ONYX EST.

Date

2005

Cote

16WCAB/143
- Contexte : 16WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document...
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Résultat n°6
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 OCTOBRE 2005 :document de séance-N° 05-84 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Projet de déchetterie CAB sur la Commune de Danjoutin.

Date

2005

Cote

16WCAB/107
- Contexte : 16WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 OCTOBRE 2005 :document...
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Résultat n°7
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N° 05-49 : Questions diverses - Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Rapport annuel du délégataire sur l'exécution des services publics.

Date

2005

Cote

16WCAB/68
- Contexte : 16WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N°...
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Résultat n°8
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N° 05-48 : Questions diverses - Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Services publics de l'Eau, de l'Assainissement et des Déchets Ménagers - Rapport annuel sur la qualité et le prix du service - Exercice 2004.

Date

2005

Cote

16WCAB/67
- Contexte : 16WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N°...
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Résultat n°9
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N° 05-43 : Direction des Finances - Décision modificative n° 1 de l'exercice 2005 - Déchets ménagers.

Date

2005

Cote

16WCAB/62
- Contexte : 16WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N°...
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Résultat n°10
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 31 MARS 2005 :document de séance-N° 05-29 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Modification du contrat ECO EMBALLAGES et passage au barème D.

Date

2005

Cote

16WCAB/46
- Contexte : 16WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 31 MARS 2005 :document de...
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Résultat n°11
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document de séance-N° 30/5.03 : Questions diverses - Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Assainissement - Attribution du marché de prestations de services pour le transport et le traitement des déchets sableux de la CAB et de la Ville de Belfort - Années 2005 à 2007.

Date

2004

Cote

15WCAB/340
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document...
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Résultat n°12
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document de séance-N° 29/5.02 : Questions diverses - Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Assainissement - Attribution du marché de prestations de services pour le transport et le traitement des boues des stations de dépollution de la CAB - Années 2005 et 2006.

Date

2004

Cote

15WCAB/339
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document...
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Résultat n°13
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 18/5.03 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Rapport annuel du délégataire sur l'exécution des services publics.

Date

2004

Cote

15WCAB/305
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document...
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Résultat n°14
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 32/5.08 : Questions diverses - Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Eau et Assainissement - Marchés à bons de commande - Autorisation de traiter.

Date

2004

Cote

15WCAB/284
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...
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Résultat n°15
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 18/5.02 : Direction de la salubrité et du Cadre de Vie - Exploitation Eau - Assainissement - Marché de prestations de services "Transport et traitement des boues des stations de dépollution de la CAB, années 2005 à 2006" - Autorisation de traiter.

Date

2004

Cote

15WCAB/270
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...
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Résultat n°16
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 17/5.01 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Services publics de l'Eau et de l'Assainissement et des Déchets Ménagers - Rapport annuel sur la qualité et le prix du service - Exercice 2003.

Date

2004

Cote

15WCAB/269
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...
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Résultat n°17
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 14/3.02 : Direction des Finances - Compétence déchets ménagers - Reprise des emprunts du SIVOM.

Date

2004

Cote

15WCAB/266
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...
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Résultat n°18
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 29/5.08 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Schéma Directeur d'Assainissement.

Date

2004

Cote

15WCAB/241
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N°...
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Résultat n°19
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 28/5.07 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Assainissement - Marché de prestations de services "Transport et traitement des déchets sableux de la CAB et de la Ville de Belfort" - Années 2005 à 2007 - Reconduction d'un groupement de commandes avec la Ville et autorisation de traiter.

Date

2004

Cote

15WCAB/240
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N°...
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Résultat n°20
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 24/5.03 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Service Déchets - Don de sacs d'emballage.

Date

2004

Cote

15WCAB/236
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N°...
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Résultat n°21
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 23/5.02 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Collecte des Déchets - Collecte sélective des déchets - Aménagement et nettoyage des éco-points.

Date

2004

Cote

15WCAB/235
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N°...
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Résultat n°22
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de séance-N° 8/5.01 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Déchets - Collecte des papiers dans les administrations - Convention avec l'association "Chamois" (Chantier pour la Mobilisation et l'Insertion).

Date

2004

Cote

15WCAB/203
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de...
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Résultat n°23
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 FEVRIER 2004 :document de séance-N° 12/5.02 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Présentation sans vote de la réflexion sur le Schéma Directeur d'Assainissement.

Date

2004

Cote

15WCAB/193
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 FEVRIER 2004 :document...
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Résultat n°24
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 30/5.09 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Acquisition des bacs roulants pour la collecte des ordures ménagères - Autorisation de traiter.

Date

2003

Cote

15WCAB/175
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document...
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Résultat n°25
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 29/5.08 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Collecte sélective des papiers et cartons - Autorisation de traiter - Exercice 2004.

Date

2003

Cote

15WCAB/174
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document...
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Résultat n°26
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 28/5.07 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Entretien des installations de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine - Travaux de maçonnerie, de génie civil et de VRD - Années 2004-2005-2006 - Autorisation de traiter.

Date

2003

Cote

15WCAB/173
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document...
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Résultat n°27
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 25/5.04 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Assainissement - Traitement - Filières d'élimination des boues des stations de dépollution de la CAB - Renouvellement du dossier de demande d'autorisation préfectorale d'épandage en Haute-Saône.

Date

2003

Cote

15WCAB/170
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document...
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Résultat n°28
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 20/4.01 : Direction des Ressources Humaines - Remboursement des heures supplémentaires par le SERTRID pour le transport des ordures ménagères avant la mise en service du quai de transfert de Danjoutin.

Date

2003

Cote

15WCAB/165
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document...
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Résultat n°29
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 37/5.04 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Service des Déchets - Vidage des conteneurs de collecte sélective du Syndicat de la Déchetterie de Châtenois-Les-Forges.

Date

2003

Cote

15WCAB/136
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...
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Résultat n°30
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 36/5.03 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Service de l'Eau et de l'Assainissement - Assainissement - Construction de clôture - Autorisation de traiter.

Date

2003

Cote

15WCAB/135
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...
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Résultat n°31
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 31/5.08 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Assainissement - Marché de prestations de services "Transport et traitement des boues des stations de dépollution de la CAB, année 2004" - Autorisation de traiter.

Date

2003

Cote

15WCAB/92
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N°...
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Résultat n°32
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 28/5.05 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Eau - Traitement informatisé de la facturation de l'eau et de l'assainissement.

Date

2003

Cote

15WCAB/89
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N°...
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Résultat n°33
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 25/5.02 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Eau et Assainissement - Rapport annuel du délégataire sur l'exécution des services publics.

Date

2003

Cote

15WCAB/86
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N°...
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Résultat n°34
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 24/5.01 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Services Publics de l'Eau et de l'Assainissement et des Déchets Ménagers - Rapport annuel sur la qualité et le prix du service - Exercice 2002.

Date

2003

Cote

15WCAB/85
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N°...
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Résultat n°35
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de séance-N° 19/5.04 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Eau/Assainissement - Demande de subventions pour l'année 2003.

Date

2003

Cote

15WCAB/49
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de...
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Résultat n°36
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de séance-N° 18/5.03 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Eau/Assainissement - Fourniture de compteurs d'eau et canalisations polyéthylène - Autorisation de traiter.

Date

2003

Cote

15WCAB/48
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de...
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Résultat n°37
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2003 :document de séance-N° 13/5.03 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Déchets - Collecte des vieux papiers dans les administrations - Reconduction, pour l'exercice 2003, de la Convention de Service avec le Centre d'Ecologie et d'Economie Alternative (CEEA).

Date

2003

Cote

15WCAB/27
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2003 :document de...
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Résultat n°38
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2003 :document de séance-N° 11/5.01 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Assainissement - Création de la "Commission Assainissement".[Délibération N° 12/5.02 a été retirée de l'ordre du jour]

Date

2003

Cote

15WCAB/26
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2003 :document de...
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Résultat n°39
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 26/7.02, ORDURES MENAGERES - Rapport d'activité 2001 du Syndicat Mixte d'Etudes et de Réalisations pour le Traitement Intercommunal des Déchets (SERTRID) : documents de séance

Date

2002

Cote

14WCAB/209
- Contexte : 14WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 26/7.02, ORDURES...
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Résultat n°40
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 25/7.01, ORDURES MENAGERES - Avenant au contrat ONYX pour la collecte des ordures ménagères et encombrants de la commune d'Argiésans : documents de séance

Date

2002

Cote

14WCAB/208
- Contexte : 14WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 25/7.01, ORDURES...
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