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421 résultats

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Résultat n°1

1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1984 - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : rue Risler, rue Bourgeois) : marché (groupement SCANZI-EBBTP-BAUMANN)

Date

1984

Cote

8WCAB/92

Résultat n°2

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (BELFORT : avenue Jean Moulin, via d'Auxelle, rues Champion, Romain Rolland, du Général Ferrié, Philippe Grille, Georges Risler - CRAVANCHE - VALDOIE - BAVILLIERS - DANJOUTIN - ESSERT) : marché (MARTIN)

Date

1975

Cote

3WCAB/180

Résultat n°3

Plan d'égout intercommunal de Belfort, Valdoie.Echelle 1/500e.

Date

-

Cote

279W/15

Résultat n°4

2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1994 (LOTS 1, 2) - Renforcement du collecteur rive gauche (siphon Leclerc) à BELFORT : marché (groupement SCANZI-EBBTP)

Date

1994

Cote

8WCAB/161

Résultat n°5

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1994 (BELFORT : quai Vallet, rues de Copenhague, Albert Thomas - CRAVANCHE - BAVILLIERS) : marchés (groupement EBBTP/...)

Date

1994

Cote

3WCAB/208

Résultat n°6

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 5.04,EAUX /ASSAINISSEMENT - Demande de subventions pour l'année 2001 : documents de séance

Date

2001

Cote

13WCAB/260

Résultat n°7

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de séance-N° 9/1.07 : Direction Générale des Services - Travaux d'amélioration du réseau eaux pluviales - Programme 2003 - Autorisation de traiter.

Date

2003

Cote

15WCAB/39

Résultat n°8

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 6.05,ASSAINISSEMENT - Versement d'une indemnité pour perte de récolte : documents de séanceLe dossier N° 7.01 : "Ordures Ménagères - Convention SIVOM /CAB - Reprise des emprunts", est manquant.

Date

2001

Cote

13WCAB/265

Résultat n°9

ASSAINISSEMENT - Construction de l'égout émissaire des Ecarts de DENNEY : marché (S.A.E.C.)

Date

1975-1976

Cote

3WCAB/182

Résultat n°10

EGOUTS PLUVIAUX - Construction d'égouts eaux pluviales (BELFORT : place Corbis, rue de l'As de Carreau, rue Strolz, rue Payot, rue de la 5ème DB, rue Pergaud, rue de la Miotte, rue des Perches, rue Ferry) : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux, détails estimatifs, plans, échéanciers de paiement, dossier technique, factures, correspondance

Date

1977-1981

Cote

8WCAB/183

Résultat n°11

3° CAMPAGNE D'EGOUTS 1986 - Construction d'égouts eaux usées (ELOIE : Grand'rue) : marché (groupement BAUMANN-SCANZI-EBBTP-MARTIN)

Date

1986

Cote

8WCAB/111

Résultat n°12

EPURATION - Aménagement de la plateforme de la Station d'Epuration de DENNEY : marché (S.C.E.R.G. EST)

Date

1980-1981

Cote

3WCAB/224

Résultat n°13

2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1986 - Construction d'égouts eaux usées (OFFEMONT : rue Sous la Miotte) : marché (COLAS)

Date

1986

Cote

8WCAB/110

Résultat n°14

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 10.2,EAUX /ASSAINISSEMENT - Rapport annuel du délégataire sur l'exécution des services publics d'eau et d'assainissement : documents de séance

Date

2001

Cote

13WCAB/268

Résultat n°15

Autorisation.- Etablissement d'une conduite de gaz : procès-verbaux de constat de baux d'affermage (1906-1924). Déversement des eaux usées du lavoir des Perches dans l'égout venant de la caserne de Rethenans : procès-verbal d'occupation temporaire, délibération du Conseil municipal, note (1921). Etablissement d'une conduite d'eau sous le chemin stratégique de Denney : procès-verbal de concession temporaire, délibération du Conseil municipal, rapport de l'Ingénieur en chef des travaux, plan, correspondance (1933). Glacis du Château, implantation d'un poste de transformation de l'énergie électrique pour la Lunette 18 : procès-verbal de concession, délibération du Conseil municipal, plan, correspondance (1958-1959).

Date

1921-1959

Cote

1N/102

Résultat n°16

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de séance-N° 14/5.04 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Assainissement - Eaux pluviales - Rénovation d'un poste de refoulement des eaux pluviales.

Date

2004

Cote

15WCAB/209

Résultat n°17

2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1977 - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : rue des Perches / BAVILLIERS : rue des Ecoles, rue de Cravanche / CRAVANCHE : rue de la Brasserie) : marché (MARTIN)

Date

1977

Cote

8WCAB/39

Résultat n°18

DAB / EPURATION - Contentieux DAB/Entreprise TOURNESAC relatif au réglement des travaux d'extension de la Station d'Epuration (1979-1984) ; Réhabilitation de la Station d'Epuration (1991-1996) : mémoire introductif (Tribunal Administratif de Besançon), étude d'impact (cabinet MERLIN), comptes rendus, rapports, plans, documentation, notes, correspondance, documents de séance-N° 92-215 : Rénovation de la Station d'épuration de Belfort - Avis-N° 92-243 : Rénovation de la Station d'épuration de Belfort - Avis

Date

1979-1997

Cote

198W/263

Résultat n°19

CAMPAGNE D'EGOUTS 1991 - Consolidation de l'Emissaire du Champ de Mars de Belfort : marché (PETIZON)

Date

1991

Cote

8WCAB/142

Résultat n°20

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 20/2.03 : Direction Générale des Services Techniques - Réfection de la couverture de la Station de Traitement des Eaux, avenue du Maréchal Juin.

Date

2003

Cote

15WCAB/119