TRAITEMENT DES EAUX USEES

Résultat n°1
1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1984 - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : rue Risler, rue Bourgeois) : marché (groupement SCANZI-EBBTP-BAUMANN)

Date

1984

Cote

8WCAB/92
- Contexte : 8WCAB
- 1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1984 - Construction d'égouts eaux...
Producteur :

EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°2
ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (BELFORT : avenue Jean Moulin, via d'Auxelle, rues Champion, Romain Rolland, du Général Ferrié, Philippe Grille, Georges Risler - CRAVANCHE - VALDOIE - BAVILLIERS - DANJOUTIN - ESSERT) : marché (MARTIN)

Date

1975

Cote

3WCAB/180
- Contexte : 3WCAB
- ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (BELFORT : avenue...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°3
Plan d'égout intercommunal de Belfort, Valdoie.Echelle 1/500e.

Cote

279W/15
- Contexte : 279W
- Plan d'égout intercommunal de Belfort, Valdoie.Echelle...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°4
2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1994 (LOTS 1, 2) - Renforcement du collecteur rive gauche (siphon Leclerc) à BELFORT : marché (groupement SCANZI-EBBTP)

Date

1994

Cote

8WCAB/161
- Contexte : 8WCAB
- 2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1994 (LOTS 1, 2) - Renforcement...
Producteur :

EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°5
ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1994 (BELFORT : quai Vallet, rues de Copenhague, Albert Thomas - CRAVANCHE - BAVILLIERS) : marchés (groupement EBBTP/...)

Date

1994

Cote

3WCAB/208
- Contexte : 3WCAB
- ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1994...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°6
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 5.04,EAUX /ASSAINISSEMENT - Demande de subventions pour l'année 2001 : documents de séance

Date

2001

Cote

13WCAB/260
- Contexte : 13WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 5.04,EAUX /ASSAINISSEMENT...
Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)
Résultat n°7
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de séance-N° 9/1.07 : Direction Générale des Services - Travaux d'amélioration du réseau eaux pluviales - Programme 2003 - Autorisation de traiter.

Date

2003

Cote

15WCAB/39
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°8
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 6.05,ASSAINISSEMENT - Versement d'une indemnité pour perte de récolte : documents de séanceLe dossier N° 7.01 : "Ordures Ménagères - Convention SIVOM /CAB - Reprise des emprunts", est manquant.

Date

2001

Cote

13WCAB/265
- Contexte : 13WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 6.05,ASSAINISSEMENT...
Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)
Résultat n°9
ASSAINISSEMENT - Construction de l'égout émissaire des Ecarts de DENNEY : marché (S.A.E.C.)

Date

1975-1976

Cote

3WCAB/182
- Contexte : 3WCAB
- ASSAINISSEMENT - Construction de l'égout émissaire...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°10
EGOUTS PLUVIAUX - Construction d'égouts eaux pluviales (BELFORT : place Corbis, rue de l'As de Carreau, rue Strolz, rue Payot, rue de la 5ème DB, rue Pergaud, rue de la Miotte, rue des Perches, rue Ferry) : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux, détails estimatifs, plans, échéanciers de paiement, dossier technique, factures, correspondance

Date

1977-1981

Cote

8WCAB/183
- Contexte : 8WCAB
- EGOUTS PLUVIAUX - Construction d'égouts eaux pluviales...
Producteur :

EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°11
3° CAMPAGNE D'EGOUTS 1986 - Construction d'égouts eaux usées (ELOIE : Grand'rue) : marché (groupement BAUMANN-SCANZI-EBBTP-MARTIN)

Date

1986

Cote

8WCAB/111
- Contexte : 8WCAB
- 3° CAMPAGNE D'EGOUTS 1986 - Construction d'égouts eaux...
Producteur :

EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°12
EPURATION - Aménagement de la plateforme de la Station d'Epuration de DENNEY : marché (S.C.E.R.G. EST)

Date

1980-1981

Cote

3WCAB/224
- Contexte : 3WCAB
- EPURATION - Aménagement de la plateforme de la Station...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°13
2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1986 - Construction d'égouts eaux usées (OFFEMONT : rue Sous la Miotte) : marché (COLAS)

Date

1986

Cote

8WCAB/110
- Contexte : 8WCAB
- 2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1986 - Construction d'égouts eaux...
Producteur :

EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°14
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 10.2,EAUX /ASSAINISSEMENT - Rapport annuel du délégataire sur l'exécution des services publics d'eau et d'assainissement : documents de séance

Date

2001

Cote

13WCAB/268
- Contexte : 13WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 10.2,EAUX /ASSAINISSEMENT...
Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)
Résultat n°15
Autorisation.- Etablissement d'une conduite de gaz : procès-verbaux de constat de baux d'affermage (1906-1924). Déversement des eaux usées du lavoir des Perches dans l'égout venant de la caserne de Rethenans : procès-verbal d'occupation temporaire, délibération du Conseil municipal, note (1921). Etablissement d'une conduite d'eau sous le chemin stratégique de Denney : procès-verbal de concession temporaire, délibération du Conseil municipal, rapport de l'Ingénieur en chef des travaux, plan, correspondance (1933). Glacis du Château, implantation d'un poste de transformation de l'énergie électrique pour la Lunette 18 : procès-verbal de concession, délibération du Conseil municipal, plan, correspondance (1958-1959).

Date

1921-1959

Cote

1N/102
- Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers
- DOMAINE MILITAIRE
- OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
- LOCATIONS ET CONCESSIONS, 1882-1959
- PAR LA VILLE, 1900-1959
- Autorisation.- Etablissement d'une conduite de gaz...
Résultat n°16
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de séance-N° 14/5.04 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Assainissement - Eaux pluviales - Rénovation d'un poste de refoulement des eaux pluviales.

Date

2004

Cote

15WCAB/209
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°17
2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1977 - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : rue des Perches / BAVILLIERS : rue des Ecoles, rue de Cravanche / CRAVANCHE : rue de la Brasserie) : marché (MARTIN)

Date

1977

Cote

8WCAB/39
- Contexte : 8WCAB
- 2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1977 - Construction d'égouts eaux...
Producteur :

EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°18
DAB / EPURATION - Contentieux DAB/Entreprise TOURNESAC relatif au réglement des travaux d'extension de la Station d'Epuration (1979-1984) ; Réhabilitation de la Station d'Epuration (1991-1996) : mémoire introductif (Tribunal Administratif de Besançon), étude d'impact (cabinet MERLIN), comptes rendus, rapports, plans, documentation, notes, correspondance, documents de séance-N° 92-215 : Rénovation de la Station d'épuration de Belfort - Avis-N° 92-243 : Rénovation de la Station d'épuration de Belfort - Avis

Date

1979-1997

Cote

198W/263
- Contexte : 198W
- DAB / EPURATION - Contentieux DAB/Entreprise TOURNESAC...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)
Résultat n°19
CAMPAGNE D'EGOUTS 1991 - Consolidation de l'Emissaire du Champ de Mars de Belfort : marché (PETIZON)

Date

1991

Cote

8WCAB/142
- Contexte : 8WCAB
- CAMPAGNE D'EGOUTS 1991 - Consolidation de l'Emissaire...
Producteur :

EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°20
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 20/2.03 : Direction Générale des Services Techniques - Réfection de la couverture de la Station de Traitement des Eaux, avenue du Maréchal Juin.

Date

2003

Cote

15WCAB/119
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°21
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-62 : Direction des Finances - Budget annexe assainissement - Décision modificative n° 1.

Date

2006

Cote

16WCAB/217
- Contexte : 16WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°22
CAMPAGNE D'EGOUTS 1993 (LOT 1) - Construction d'égouts eaux usées (VALDOIE : rue Leclerc / DANJOUTIN : rue des Trois Roseaux) : marché (BAUMANN)

Date

1993

Cote

8WCAB/154
- Contexte : 8WCAB
- CAMPAGNE D'EGOUTS 1993 (LOT 1) - Construction d'égouts...
Producteur :

EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°23
3° CAMPAGNE D'EGOUTS 1990 (LOT 1) - Construction d'égouts eaux usées (ROPPE : rue du Stade) : marché (COLAS)

Date

1990

Cote

8WCAB/135
- Contexte : 8WCAB
- 3° CAMPAGNE D'EGOUTS 1990 (LOT 1) - Construction d'égouts...
Producteur :

EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°24
ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1983 (BELFORT : rues Rosemont, Alkirche, Laurencie - PEROUSE - ELOIE - VETRIGNE - CRAVANCHE - ROPPE - DENNEY - BAVILLIERS - VALDOIE) : marchés (groupement MARTIN/EBBTP/BAUMANN/SCANZI ; entreprises COLAS, B. MARTIN, CLIMENT, PARIETTI)

Date

1983

Cote

3WCAB/191
- Contexte : 3WCAB
- ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1983...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°25
DIRECTION DE LA SALUBRITE ET DU CADRE DE VIE (SERVICE ASSAINISSEMENT) -Fonctionnement du Service Assainissement ; Demandes de subvention ; Travaux d'assainissement ; Exploitation commerciale du réseau : délibérations CAB (2002-2004), convention canalisation eaux usées (CAB/SA Francelot, 2002), convention transfert de boues (CAB/SERTRID, 2004), convention eaux pluviales (CAB/Conseil Général, 2004), convention technico-financière (Réseau Ferré de France/CAB, 2004), avenants aux contrats d'affermage (2004), contrat d'assistance juridique et technique (2004), schéma directeur assainissement (2004), programme d'assainissement (2003-2004), rapport d'activités (SERTRID, 2002), dossier ("Désordre sur le génie civil du bassin d'orage", 2003), rapports, tableaux, graphiques, texte officiel, correspondance, notes.

Date

1998-2004

Cote

23WCAB/25
- Contexte : 23WCAB
- DIRECTION DE LA SALUBRITE ET DU CADRE DE VIE (SERVICE...
Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES
Résultat n°26
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 30/5.07 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Assainissement - Marché de fournitures "Réactifs pour la station de dépollution des eaux usées de Belfort, années 2004 et 2005" - Autorisation de traiter.

Date

2003

Cote

15WCAB/91
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°27
1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1983 - Construction d'égouts eaux usées (CRAVANCHE : rue V. Hugo) : marché (COLAS)

Date

1983

Cote

8WCAB/84
- Contexte : 8WCAB
- 1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1983 - Construction d'égouts eaux...
Producteur :

EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°28
3° CAMPAGNE D'EGOUTS 1981 (LOT 2) - Construction d'égouts eaux usées (DANJOUTIN : rue des Martyrs / BELFORT : avenue J. Moulin, rue Pergaud) : marché (SIMONCINI)

Date

1981

Cote

8WCAB/65
- Contexte : 8WCAB
- 3° CAMPAGNE D'EGOUTS 1981 (LOT 2) - Construction d'égouts...
Producteur :

EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°29
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 6.01, ASSAINISSEMENT - Création d'un bassin de régulation des eaux pluviales à Chèvremont ; Reprise de la maîtrise d'oeuvre par la CAB : documents de séance

Date

2000

Cote

13WCAB/185
- Contexte : 13WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 6.01, ASSAINISSEMENT...
Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)
Résultat n°30
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 35/5.02 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Service de l'Eau et de l'Assainissement - Anticipation de programme à Sermamagny - Autorisation de traiter.

Date

2003

Cote

15WCAB/134
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°31
CAMPAGNE D'EGOUTS 1996-1 (LOT 2) - Construction d'égouts eaux usées (ROPPE : Chemin des Mines / VALDOIE : rue G. Charpentier) : marché (groupement COLAS-SCANZI-MARTIN-EST RECYCLAGE)

Date

1996

Cote

8WCAB/174
- Contexte : 8WCAB
- CAMPAGNE D'EGOUTS 1996-1 (LOT 2) - Construction d'égouts...
Producteur :

EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°32
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 33/5.10, DIRECTION DE LA SALUBRITE ET DU CADRE DE VIE / ASSAINISSEMENT - Assainissement non collectif ; Création d'un Service Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC) : documents de séance

Date

2002

Cote

14WCAB/247
- Contexte : 14WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 33/5.10, DIRECTION...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°33
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 30/6.07, ASSAINISSEMENT - Autosurveillance de l'épandage des boues des stations de dépollution de la CAB ; Demande de subvention à l'Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse : documents de séance

Date

2002

Cote

14WCAB/118
- Contexte : 14WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 30/6.07, ASSAINISSEMENT...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°34
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 28/5.07 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Entretien des installations de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine - Travaux de maçonnerie, de génie civil et de VRD - Années 2004-2005-2006 - Autorisation de traiter.

Date

2003

Cote

15WCAB/173
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°35
CAMPAGNE D'EGOUTS, EMISSAIRE DU CHAMP DE MARS - Demande de subvention auprès de l'Agence de Bassin Rhône-Méditerranée-Corse : rapport (Commission Géographique Doubs), correspondance

Date

1983-1984

Cote

8WCAB/97
- Contexte : 8WCAB
- CAMPAGNE D'EGOUTS, EMISSAIRE DU CHAMP DE MARS - Demande...
Producteur :

EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°36
5° CAMPAGNE D'EGOUTS 1980 - Construction d'égouts eaux usées (VETRIGNE : rue de la Fontaine, Grand'rue) : marché (BAUMANN)

Date

1980

Cote

8WCAB/59
- Contexte : 8WCAB
- 5° CAMPAGNE D'EGOUTS 1980 - Construction d'égouts eaux...
Producteur :

EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°37
STATION D'EPURATION DE BELFORT - Vérification des installations électriques : rapport APAVELes rapports des années 1973, 1978 et 1983 sont conservés à titre historique

Date

1973-1983

Cote

8WCAB/1
- Contexte : 8WCAB
- STATION D'EPURATION DE BELFORT - Vérification des installations...
Producteur :

EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°38
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de séance-N° 13/5.03 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Assainissement - Travaux d'interconnexion du réseau d'assainissement - Opérations de maîtrise d'œuvre.

Date

2004

Cote

15WCAB/208
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°39
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 6.03,ASSAINISSEMENT - Schéma Directeur d'Assainissement ; Marché passé avec le Cabinet BEREST ; Avenant n° 1 : documents de séance

Date

2000

Cote

13WCAB/107
- Contexte : 13WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 6.03,ASSAINISSEMENT...
Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)
Résultat n°40
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 6.02, EAUX /ASSAINISSEMENT - Communes rurales ; Subventions Fond National de Développement des Adductions d'Eau (FNDAE) : documents de séance

Date

2000

Cote

13WCAB/68
- Contexte : 13WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 6.02, EAUX...
Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)
Résultat n°41
3° CAMPAGNE D'EGOUTS 1990 (LOT 3) - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : ilot Gounod) : marché (groupement SCANZI-BAUMANN-EBBTP-MARTIN)

Date

1990

Cote

8WCAB/137
- Contexte : 8WCAB
- 3° CAMPAGNE D'EGOUTS 1990 (LOT 3) - Construction d'égouts...
Producteur :

EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°42
CAMPAGNE D'EGOUTS 1996 - Construction d'égouts eaux usées (EVETTE SALBERT : rue du Malsaucy) : marché (COLAS)

Date

1996

Cote

8WCAB/177
- Contexte : 8WCAB
- CAMPAGNE D'EGOUTS 1996 - Construction d'égouts eaux...
Producteur :

EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°43
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 9.03, EPURATION - Marché relatif à la fourniture de réactifs pour la Station de Dépollution des Eaux Usées (STEP) de Belfort ; Lot n° 2 "Fourniture de 700 tonnes de chaux vive" ; Avenant n° 1 : documents de séance

Date

2001

Cote

14WCAB/63
- Contexte : 14WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 9.03, EPURATION...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°44
1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1985 (LOT 2) - Construction d'égouts eaux usées (BAVILLIERS : Emissaire rue des Champs) : marché (groupement BAUMANN-EBBTP-SCANZI-MARTIN)

Date

1985

Cote

8WCAB/106
- Contexte : 8WCAB
- 1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1985 (LOT 2) - Construction d'égouts...
Producteur :

EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°45
2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1983 (LOT 2) - Construction d'égouts eaux usées (ROPPE : rue du Cdt Arnaud) : marché (CLIMENT)

Date

1983

Cote

8WCAB/86
- Contexte : 8WCAB
- 2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1983 (LOT 2) - Construction d'égouts...
Producteur :

EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°46
ASSAINISSEMENT - Consolidation de l'émissaire du Champ de Mars : marché (PETIZON)

Date

1991

Cote

3WCAB/202
- Contexte : 3WCAB
- ASSAINISSEMENT - Consolidation de l'émissaire du Champ...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°47
TECHNOPOLE, construction et adaptation du réseau d'assainissement

Date

1993-1996

Cote

242W/37
- Contexte : 242W
- TECHNOPOLE, construction et adaptation du réseau d'assainissement
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°48
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17/02/2001, N° 6.01,ASSAINISSEMENT - Travaux d'extension du réseau eaux usées ; Programme 2001 ; Autorisation de traiter : documents de séance

Date

2001

Cote

13WCAB/206
- Contexte : 13WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17/02/2001, N° 6.01,ASSAINISSEMENT...
Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)
Résultat n°49
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 6.02,ASSAINISSEMENT - Marché de prestations de services ; Transport et traitement des boues de la Station de dépollution des eaux usées de Belfort (STEP) ; Année 2002 ; Autorisation de traiter : documents de séance

Date

2001

Cote

13WCAB/262
- Contexte : 13WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 6.02,ASSAINISSEMENT...
Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)
Résultat n°50
ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1995 (BELFORT : impasse de l'Observatoire, rues Schad, de Masevaux, des Lavandières - PEROUSE - ROPPE - ELOIE) : marchés (groupement MARTIN/EBBTP/COLAS/EST-BTP/SCANZI ; entreprises BAUMANN, COLAS, SMBTP). Etanchement du réseau eaux usées (VALDOIE - ELOIE - ESSERT - BAVILLIERS) : marché (ISOTECH)

Date

1995

Cote

3WCAB/211
- Contexte : 3WCAB
- ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1995...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°51
5° CAMPAGNE D'EGOUTS 1981 (LOT 3) - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : rue Jeanne d'Arc, décharge Pépinière) : marché (MARTIN)

Date

1981

Cote

8WCAB/70
- Contexte : 8WCAB
- 5° CAMPAGNE D'EGOUTS 1981 (LOT 3) - Construction d'égouts...
Producteur :

EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°52
CAMPAGNE D'EGOUTS (E.P.) 1992 (LOT 4 B) - Construction d'égouts eaux pluviales (BAVILLIERS : rue Kromer) : marché (DODIVERS-EST BTP)

Date

1992

Cote

8WCAB/150
- Contexte : 8WCAB
- CAMPAGNE D'EGOUTS (E.P.) 1992 (LOT 4 B) - Construction...
Producteur :

EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°53
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17/02/2001, N° 5.03,EAUX - Traitement informatisé de la facturation de l'eau et de l'assainissement : documents de séance

Date

2001

Cote

13WCAB/205
- Contexte : 13WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17/02/2001, N° 5.03,EAUX -...
Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)
Résultat n°54
CAMPAGNE D'EGOUTS 1997 - Conduite de refoulement des eaux usées de DANJOUTIN sur la STEP de Belfort : marché de maîtrise d'oeuvre (cabinet BEREST), études (cabinets BEREST, IHR ENVIRONNEMENT)

Date

1995-1997

Cote

8WCAB/180
- Contexte : 8WCAB
- CAMPAGNE D'EGOUTS 1997 - Conduite de refoulement des...
Producteur :

EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°55
ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (OFFEMONT) : marché (BAUMANN)

Date

1973-1978

Cote

3WCAB/178
- Contexte : 3WCAB
- ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (OFFEMONT) :...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°56
CAMPAGNE D'EGOUTS 1995 - Construction d'égouts eaux usées (PEROUSE : Grand'rue) : marché (BAUMANN)

Date

1995

Cote

8WCAB/172
- Contexte : 8WCAB
- CAMPAGNE D'EGOUTS 1995 - Construction d'égouts eaux...
Producteur :

EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°57
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 1.14,SERVICES GENERAUX - Eaux pluviales ; Curage des fossés le long des voies communales ; Autorisation de traiter : documents de séance

Date

2000

Cote

13WCAB/87
- Contexte : 13WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 1.14,SERVICES...
Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)
Résultat n°58
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 6.01,ASSAINISSEMENT - Marché de fournitures de réactifs pour la Station de dépollution des eaux usées de Belfort (STEP) ; Année 2002 ; Autorisation de traiter : documents de séance

Date

2001

Cote

13WCAB/261
- Contexte : 13WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 6.01,ASSAINISSEMENT...
Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)
Résultat n°59
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 14/5.01, EAU / ASSAINISSEMENT - Mise en place d'un turbidimètre sur le puits de Morvillars ; Convention avec la Direction Départementale de l'Equipement (DDE) : documents de séance

Date

2002

Cote

14WCAB/168
- Contexte : 14WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 14/5.01, EAU...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°60
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 27/6.04, ASSAINISSEMENT - Suivi des épandages de boues des stations de dépollution de la CAB dans le département 90 ; Dénonciation de la convention passée avec la Chambre d'Agriculture du Territoire de Belfort ; Conventionnement avec la SEDE Environnement : documents de séance

Date

2002

Cote

14WCAB/115
- Contexte : 14WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 27/6.04, ASSAINISSEMENT...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°61
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 18/2.05 : Direction Générale des Services Techniques - Réfection de la couverture de la station de traitement des eaux avenue du Maréchal Juin.

Date

2003

Cote

15WCAB/79
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N°...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°62
5° CAMPAGNE D'EGOUTS 1986 (LOT 2) - Construction d'égouts eaux usées (ROPPE : rue du Cdt Arnaud) : marché (COLAS)

Date

1986

Cote

8WCAB/114
- Contexte : 8WCAB
- 5° CAMPAGNE D'EGOUTS 1986 (LOT 2) - Construction d'égouts...
Producteur :

EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°63
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 9.01, EPURATION - Sécurisation des installations de la Station de dépollution des eaux usées de Belfort (STEP) : documents de séance

Date

2000

Cote

13WCAB/188
- Contexte : 13WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 9.01, EPURATION...
Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)
Résultat n°64
Plan topographique et projet d'égout, Rue de Ferrette.Echelle 0,005 p.m.

Date

1926

Cote

279W/32
- Contexte : 279W
- Plan topographique et projet d'égout, Rue de Ferrette.Echelle...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°65
ASSAINISSEMENT - Etanchement du réseaux eaux usées (VETRIGNE - OFFEMONT) : marché (ENTREPOSE-MONTALEV)

Date

1993

Cote

3WCAB/207
- Contexte : 3WCAB
- ASSAINISSEMENT - Etanchement du réseaux eaux usées...
Producteur :

DIRECTION DES FINANCES
Résultat n°66
3° CAMPAGNE D'EGOUTS 1985 - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : rue Schweitzer / DANJOUTIN : Canal Kronberg) : marché (COLAS)

Date

1985

Cote

8WCAB/108
- Contexte : 8WCAB
- 3° CAMPAGNE D'EGOUTS 1985 - Construction d'égouts eaux...
Producteur :

EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°67
CAMPAGNE D'EGOUTS 1991 (LOT 2) - Construction d'égouts eaux usées (DANJOUTIN : rue Foch) : marché (groupement SCANZI-EBBTP-MARTIN-BAUMANN)

Date

1991

Cote

8WCAB/139
- Contexte : 8WCAB
- CAMPAGNE D'EGOUTS 1991 (LOT 2) - Construction d'égouts...
Producteur :

EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°68
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 24/6.02, ASSAINISSEMENT - Etablissement d'un collecteur d'eaux usées en fonte intégral DN 200 mm ; Grande Rue et rue de la Fontaine à Méziré ; Avenant n° 1 : documents de séance

Date

2002

Cote

14WCAB/147
- Contexte : 14WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 24/6.02, ASSAINISSEMENT...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°69
1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1977 (LOT 3) - Construction d'égouts eaux usées (VETRIGNE : Grand'rue) : marché (MARTIN)

Date

1977

Cote

8WCAB/38
- Contexte : 8WCAB
- 1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1977 (LOT 3) - Construction d'égouts...
Producteur :

EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°70
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 5.01,EAUX /ASSAINISSEMENT - Révision du Plan d'Occupation des Sols (POS) de la Commune d'Eloie ; Consultation des services : documents de séance

Date

2001

Cote

13WCAB/257
- Contexte : 13WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 5.01,EAUX /ASSAINISSEMENT...
Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)
Résultat n°71
STATION D'EPURATION DE DANJOUTIN - Extension : délibération, procès-verbal de bornage, plans, dossier technique, correspondance,

Date

1975-1998

Cote

8WCAB/15
- Contexte : 8WCAB
- STATION D'EPURATION DE DANJOUTIN - Extension : délibération,...
Producteur :

EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°72
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :actes notariés (Marguerite GIRARDEY/CAB, 8 novembre 2005 ; Consorts GALHER/CAB, 8 novembre 2005 ; Clémentine CABARDI/CAB, 8 novembre 2005 ; Consorts VALBERT/CAB, 31 mars 2006 ; Jean-Luc MARI/CAB, 27 novembre 2006 ; Consorts PREVOT/CAB, 9 décembre 2008), document de séance-N° 26/5.05 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Assainissement - Eaux pluviales - Construction de bassins de régulation des eaux pluviales.

Date

2004-2008

Cote

15WCAB/238
- Contexte : 15WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :actes notariés...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°73
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 29/5.06, DIRECTION DE LA SALUBRITE ET DU CADRE DE VIE / EAU - Demande de subventions ; Interconnexion des réseaux Argiésans/Bavilliers : documents de séance

Date

2002

Cote

14WCAB/243
- Contexte : 14WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 29/5.06, DIRECTION...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°74
3° CAMPAGNE D'EGOUTS 1982 (LOT 1) - Construction d'égouts eaux usées (VETRIGNE : rue de la Versenne, rue des Grands Champs) : marché (KIEFFER)

Date

1982

Cote

8WCAB/77
- Contexte : 8WCAB
- 3° CAMPAGNE D'EGOUTS 1982 (LOT 1) - Construction d'égouts...
Producteur :

EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°75
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 FEVRIER 2006 :document de séance-N° 06-07 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Etude sur l'assainissement des communes du Sud de l'Agglomération.

Date

2006

Cote

16WCAB/153
- Contexte : 16WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 FEVRIER 2006 :document de...
Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE
Résultat n°76
CAMPAGNE D'EGOUTS 1995-1 (OPERATION 1) - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : rue Schad, rue de Masevaux, rue des Lavandières) : marché (groupement MARTIN-EBBTP-COLAS-EST BTP-SCANZI)

Date

1995

Cote

8WCAB/165
- Contexte : 8WCAB
- CAMPAGNE D'EGOUTS 1995-1 (OPERATION 1) - Construction...
Producteur :

EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°77
2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1978 (LOT 1) - Construction d'égouts eaux usées (PEROUSE : de la Station d'Epuration à la rue des Saules) : marché (ROUDET)

Date

1978

Cote

8WCAB/43
- Contexte : 8WCAB
- 2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1978 (LOT 1) - Construction d'égouts...
Producteur :

EAU ET ASSAINISSEMENT
Résultat n°78
Services publics de l'eau et de l'assainissement de la CAB, fonctionnement : rapports annuels sur le prix et la qualité des services (1998-2000), planning triennal des travaux à réaliser par le service pour les années 2001-2003, propositions de zonage d'assainissement collectif et non collectif faites dans le cadre de l'élaboration du schéma directeur d'assainissement, rapports passés en conseil communautaire.

Date

1999-2000

Cote

365W/32
- Contexte : 365W
- Services publics de l'eau et de l'assainissement de...
Producteur :

CABINET DU MAIRE
Résultat n°79
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 6.04,ASSAINISSEMENT - Programme 2000 ; Communes de Bourogne-Méziré ; Autorisation de traiter : documents de séance

Date

2000

Cote

13WCAB/108
- Contexte : 13WCAB
- CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, N° 6.04,ASSAINISSEMENT...
Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)
Résultat n°80
CAMPAGNE D'EGOUTS 1980 - Construction d'égouts eaux usées (OFFEMONT : rue Sous la Miotte) : marché (RAYMOND)

Date

1980

Cote

8WCAB/51
- Contexte : 8WCAB
- CAMPAGNE D'EGOUTS 1980 - Construction d'égouts eaux...
Producteur :

EAU ET ASSAINISSEMENT

Résultats de la recherche

1° CAMPAGNE D'EGOUTS 1984 - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : rue Risler, rue Bourgeois) : marché (groupement SCANZI-EBBTP-BAUMANN)

Date

Cote

Contexte : 8WCAB

Producteur :

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts (BELFORT : avenue Jean Moulin, via d'Auxelle, rues Champion, Romain Rolland, du Général Ferrié, Philippe Grille, Georges Risler - CRAVANCHE - VALDOIE - BAVILLIERS - DANJOUTIN - ESSERT) : marché (MARTIN)

Date

Cote

Contexte : 3WCAB

Producteur :

Plan d'égout intercommunal de Belfort, Valdoie.Echelle 1/500e.

Cote

Contexte : 279W

Producteur :

2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1994 (LOTS 1, 2) - Renforcement du collecteur rive gauche (siphon Leclerc) à BELFORT : marché (groupement SCANZI-EBBTP)

Date

Cote

Contexte : 8WCAB

Producteur :

ASSAINISSEMENT - Construction d'égouts, campagne 1994 (BELFORT : quai Vallet, rues de Copenhague, Albert Thomas - CRAVANCHE - BAVILLIERS) : marchés (groupement EBBTP/...)

Date

Cote

Contexte : 3WCAB

Producteur :

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 5.04,EAUX /ASSAINISSEMENT - Demande de subventions pour l'année 2001 : documents de séance

Date

Cote

Contexte : 13WCAB

Producteur :

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de séance-N° 9/1.07 : Direction Générale des Services - Travaux d'amélioration du réseau eaux pluviales - Programme 2003 - Autorisation de traiter.

Date

Cote

Contexte : 15WCAB

Producteur :

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 6.05,ASSAINISSEMENT - Versement d'une indemnité pour perte de récolte : documents de séanceLe dossier N° 7.01 : "Ordures Ménagères - Convention SIVOM /CAB - Reprise des emprunts", est manquant.

Date

Cote

Contexte : 13WCAB

Producteur :

ASSAINISSEMENT - Construction de l'égout émissaire des Ecarts de DENNEY : marché (S.A.E.C.)

Date

Cote

Contexte : 3WCAB

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 8WCAB

Producteur :

3° CAMPAGNE D'EGOUTS 1986 - Construction d'égouts eaux usées (ELOIE : Grand'rue) : marché (groupement BAUMANN-SCANZI-EBBTP-MARTIN)

Date

Cote

Contexte : 8WCAB

Producteur :

EPURATION - Aménagement de la plateforme de la Station d'Epuration de DENNEY : marché (S.C.E.R.G. EST)

Date

Cote

Contexte : 3WCAB

Producteur :

2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1986 - Construction d'égouts eaux usées (OFFEMONT : rue Sous la Miotte) : marché (COLAS)

Date

Cote

Contexte : 8WCAB

Producteur :

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 10.2,EAUX /ASSAINISSEMENT - Rapport annuel du délégataire sur l'exécution des services publics d'eau et d'assainissement : documents de séance

Date

Cote

Contexte : 13WCAB

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de séance-N° 14/5.04 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Assainissement - Eaux pluviales - Rénovation d'un poste de refoulement des eaux pluviales.

Date

Cote

Contexte : 15WCAB

Producteur :

2° CAMPAGNE D'EGOUTS 1977 - Construction d'égouts eaux usées (BELFORT : rue des Perches / BAVILLIERS : rue des Ecoles, rue de Cravanche / CRAVANCHE : rue de la Brasserie) : marché (MARTIN)

Date

Cote