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64 résultats

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  1. Résultat n°1

    Voeux du Conseil municipal concernant les transports (rétablissement de la circulation des tramways) et le commerce ( remise en vigueur des droits d'octroi, réouverture des commerces et usines, retour des commerçants et création des marchés exclusivement réservés à la population civile).

    Date

    1914-1915

    Cote

    5H/76

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • AUTRES ASPECTS DE LA VIE QUOTIDIENNE
    • Economie
    • Voeux du Conseil municipal concernant les transports...
  2. Résultat n°2

    Mise en œuvre de la restructuration des transports en commun : différentes opérations.

    Date

    1978-1979

    Cote

    2W/27

    • Contexte : 2W

    • Mise en œuvre de la restructuration des transports...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  3. Résultat n°3

    CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-167 : Marché de transport des participants aux activités sportives, éducatives et d'animation organisées par la Ville de Belfort et les communes adhérentes de la CAB - Convention pour un groupement de commandes - Autorisation de traiter.

    Date

    2006

    Cote

    319W/435

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  4. Résultat n°4

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 FEVRIER 2006 :document Point sur la réorganisation du réseau des transports en commun.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/156

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 FEVRIER 2006 :document Point...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  5. Résultat n°5

    Création d'un syndicat mixte de transport en commun (SMTC) : délibérations.

    Date

    1978-1980

    Cote

    2W/32

    • Contexte : 2W

    • Création d'un syndicat mixte de transport en commun...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  6. Résultat n°6

    Guide bus 93-94

    Date de publication

    1993

    Auteur

    COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE LA REGION DE BELFORT

    Date

    1993

    Cote

    Br/1942

    • Contexte : bibliothèques

    • Guide bus 93-94
  7. Résultat n°7

    CETE de Lyon : convention avec la ville pour la réalisation d'une étude sur les transports collectifs urbains.

    Date

    1977

    Cote

    2W/79

    • Contexte : 2W

    • CETE de Lyon : convention avec la ville pour la réalisation...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  8. Résultat n°8

    Circulation et transports, équipements dynamiques, régulation centralisée de la circulation, exploitation des réseaux urbains : délibération, notice pédagogique, note technique et estimative, marché négocié, subventions de l'Etat et du ministère des transports.

    Date

    1979-1984

    Cote

    50W/14

    • Contexte : 50W

    • Circulation et transports, équipements dynamiques,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  9. Résultat n°9

    Société des transports urbains de Belfort : mise en place de la nouvelle Société dans le cadre de la restructuration du réseau de transports collectifs.

    Date

    1978-1979

    Cote

    2W/31

    • Contexte : 2W

    • Société des transports urbains de Belfort : mise en...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  10. Résultat n°10

    CIRCULATION -Fonctionnement et gestion de la fourrière automobile (1981-1997) : contrat (Préfecture/Georges TURENNE, 1981), arrêtés préfectoraux, rapport municipalité, règlement circulation, textes officiels, correspondance, notes.Régulation du trafic (1983-1992) : études ("Réseau de télésurveillance", Ville, 1984 / "La régulation du trafic, Données pratiques", Ville, 1992), contrat de maintenance (Ville/CGA Alcatel, 1989), bail (Ville/OPDHLM, 1986), compte rendu, fiches financières, correspondance, notes, documents de séance-N° 86-147 : Poste de régulation du trafic - Conclusion d'un bail avec l'OPDHLM-N° 89-219 : Contrat de maintenance CGA Alcatel - Renouvellement.Accidents corporels de la circulation (1984-2000) : documents de synthèse (Direction des Infrastructures, 1984-1996), tableaux comparatifs (1988-1991), bilans, statistiques, correspondance, notes.Réglementation de la circulation et du stationnement (1985-1999) : études ("Les deux roues à Belfort", AUTB, 1985 / "Circulation centre-ville", Service Infra-Circulation, 1988 / "Quelle évolution pour Belfort", CTRB, 1994), rapport, règlement général de la circulation et du stationnement (1988), rapports municipalité, correspondance, notes.Circulation de piétons (1985-2001) : rapports municipalité, plan de circulation (1985), dossier de marché, plan de jalonnement, questionnaire, pétitions, correspondance, notes.

    Date

    1981-2001

    Cote

    264W/187

    • Contexte : 264W

    • CIRCULATION -Fonctionnement et gestion de la fourrière...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  11. Résultat n°11

    Statistiques concernant les productions de moteurs électriques et de locomotives par la SACM. Avant 1914

    Cote

    1Z/43

    • Contexte : 1Z - Pièces isolées et petits fonds

    • Statistiques concernant les productions de moteurs...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  12. Résultat n°12

    Horaires 82-83

    Date de publication

    1982

    Auteur

    COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE LA REGION DE BELFORT

    Date

    1982

    Cote

    Br/1939

    • Contexte : bibliothèques

    • Horaires 82-83
  13. Résultat n°13

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 39/1.15 : Direction Générale des Services - Adhésion de la Communauté de Communes du Pays Sous Vosgien au Syndicat Mixte des Transports en Commun du Territoire de Belfort (SMTCTB) et retrait de la Commune d'Etueffont.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/249

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  14. Résultat n°14

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 5/1.04 : Direction Générale des Services - Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Aire Urbaine de Belfort (SMTC) - Adoption des statuts - Désignation des représentants de la CAB.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/104

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  15. Résultat n°15

    Déplacements urbains, mise en oeuvre d'une politique et création commission : délibérations du Conseil communautaire, études ("Déplacements des habitants du Territoire de Belfort en 1992", "Etude d'opportunité d'un plan de développement urbain pour l'agglomération belfortaine", exemples d'autres villes

    Date

    1995-2002

    Cote

    291W/12

    • Contexte : 291W

    • Déplacements urbains, mise en oeuvre d'une politique...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  16. Résultat n°16

    TRANSPORT DES PARTICIPANTS AUX ACTIVITES SPORTIVES ET DE LOISIRS :dossiers de marchés, documents de séance-N° 84-220 : Transports nécessaires aux activités sportives et de loisirs organiseés par la Ville de Belfort - Conclusion d'un marché à commandes sur appel d'offres restreint-N° 85-242 : Transport des participants aux activités sportives et de loisirs organisées par la Ville de Belfort - Conclusion de marchés à commandes sur appel d'offres ouvert-N° 86-234 : Idem-N° 87-195 : Idem-N° 89-197 : Idem-N° 90-200 : Idem-N° 91-193 : Idem-N° 92-91 : Idem-N° 93-129 : Idem-N° 94-118 : Idem.

    Date

    1984-1994

    Cote

    264W/182

    • Contexte : 264W

    • TRANSPORT DES PARTICIPANTS AUX ACTIVITES SPORTIVES...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  17. Résultat n°17

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 3/1.03 : Direction Générale des Services - Adhésion de la Commune de Thiancourt et de la Communauté de Communes de la Haute Savoureuse au Syndicat Mixte des Transports en Commun du Territoire de Belfort (SMTCTB).

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/255

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  18. Résultat n°18

    SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN (SMTC) -Réunions du Conseil Syndical (29 mars 2003, 28 juin 2003, 3 octobre 2003, 21 avril 2004, 30 avril 2004, 23 juin 2004, 23 septembre 2004, 16 décembre 2004, 3 février 2005, 31 mars 2005, 15 avril 2005, 24 juin 2005, 11 octobre 2005, 8 décembre 2005, 27 février 2006, 28 juin 2006, 18 septembre 2006, 9 novembre 2006, 19 décembre 2006, 27 mars 2007, 26 juin 2007) : délibérations, rapports, budgets, statuts, règlement intérieur, conventions (Financement, Transport scolaire, Etude et assistance, ANRU), plan de déplacement urbain (PDU), subventions, études tarification, déclaration d'utilité publique, cahiers des charges, correspondance.

    Date

    2003-2007

    Cote

    20WCAB/39

    • Contexte : 20WCAB

    • SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN (SMTC) -Réunions...

    Producteur :

    SECRETARIAT DES ELUS

  19. Résultat n°19

    Guide bus 92-93

    Date de publication

    1992

    Auteur

    COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE LA REGION DE BELFORT

    Date

    1992

    Cote

    Br/1941

    • Contexte : bibliothèques

    • Guide bus 92-93
  20. Résultat n°20

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 FEVRIER 2006 :document de séance-N° 06-06 : Direction des Finances - Cession au SMTC des actions de la CTRB.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/152

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 FEVRIER 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE