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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2

    Mise en œuvre de la restructuration des transports en commun : différentes opérations.

    Date

    1978-1979

    Cote

    2W/27

    • Contexte : 2W

    • Mise en œuvre de la restructuration des transports...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 FEVRIER 2006 :document Point sur la réorganisation du réseau des transports en commun.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/156

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 FEVRIER 2006 :document Point...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  5. Résultat n°5

    Création d'un syndicat mixte de transport en commun (SMTC) : délibérations.

    Date

    1978-1980

    Cote

    2W/32

    • Contexte : 2W

    • Création d'un syndicat mixte de transport en commun...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  6. Résultat n°6

    Guide bus 93-94

    Date de publication

    1993

    Auteur

    COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE LA REGION DE BELFORT

    Date

    1993

    Cote

    Br/1942

    • Contexte : bibliothèques

    • Guide bus 93-94
  7. Résultat n°7

    CETE de Lyon : convention avec la ville pour la réalisation d'une étude sur les transports collectifs urbains.

    Date

    1977

    Cote

    2W/79

    • Contexte : 2W

    • CETE de Lyon : convention avec la ville pour la réalisation...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9

    Société des transports urbains de Belfort : mise en place de la nouvelle Société dans le cadre de la restructuration du réseau de transports collectifs.

    Date

    1978-1979

    Cote

    2W/31

    • Contexte : 2W

    • Société des transports urbains de Belfort : mise en...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  10. Résultat n°10

    CIRCULATION -Fonctionnement et gestion de la fourrière automobile (1981-1997) : contrat (Préfecture/Georges TURENNE, 1981), arrêtés préfectoraux, rapport municipalité, règlement circulation, textes officiels, correspondance, notes.Régulation du trafic (1983-1992) : études ("Réseau de télésurveillance", Ville, 1984 / "La régulation du trafic, Données pratiques", Ville, 1992), contrat de maintenance (Ville/CGA Alcatel, 1989), bail (Ville/OPDHLM, 1986), compte rendu, fiches financières, correspondance, notes, documents de séance-N° 86-147 : Poste de régulation du trafic - Conclusion d'un bail avec l'OPDHLM-N° 89-219 : Contrat de maintenance CGA Alcatel - Renouvellement.Accidents corporels de la circulation (1984-2000) : documents de synthèse (Direction des Infrastructures, 1984-1996), tableaux comparatifs (1988-1991), bilans, statistiques, correspondance, notes.Réglementation de la circulation et du stationnement (1985-1999) : études ("Les deux roues à Belfort", AUTB, 1985 / "Circulation centre-ville", Service Infra-Circulation, 1988 / "Quelle évolution pour Belfort", CTRB, 1994), rapport, règlement général de la circulation et du stationnement (1988), rapports municipalité, correspondance, notes.Circulation de piétons (1985-2001) : rapports municipalité, plan de circulation (1985), dossier de marché, plan de jalonnement, questionnaire, pétitions, correspondance, notes.

    Date

    1981-2001

    Cote

    264W/187

    • Contexte : 264W

    • CIRCULATION -Fonctionnement et gestion de la fourrière...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  11. Résultat n°11

    Statistiques concernant les productions de moteurs électriques et de locomotives par la SACM. Avant 1914

    Cote

    1Z/43

    • Contexte : 1Z - Pièces isolées et petits fonds

    • Statistiques concernant les productions de moteurs...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  12. Résultat n°12

    Horaires 82-83

    Date de publication

    1982

    Auteur

    COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE LA REGION DE BELFORT

    Date

    1982

    Cote

    Br/1939

    • Contexte : bibliothèques

    • Horaires 82-83
  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19

    Guide bus 92-93

    Date de publication

    1992

    Auteur

    COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE LA REGION DE BELFORT

    Date

    1992

    Cote

    Br/1941

    • Contexte : bibliothèques

    • Guide bus 92-93
  20. Résultat n°20

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 FEVRIER 2006 :document de séance-N° 06-06 : Direction des Finances - Cession au SMTC des actions de la CTRB.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/152

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 FEVRIER 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  21. Résultat n°21

    Société des Trolleybus urbains de Belfort : deux actions de 500 et 100 francs.

    Cote

    1Z/60

    • Contexte : 1Z - Pièces isolées et petits fonds

    • Société des Trolleybus urbains de Belfort : deux actions...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  22. Résultat n°22
  23. Résultat n°23

    COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE LA REGION DE BELFORT (CTRB) -Fonctionnement, actions et gestion du personnel (1988-2001) : études ("Quelle évolution pour Belfort ? Une enquête auprès des acteurs du territoire", CTRB & VIA-TRANSPORT, 1994 / "Les déplacements des habitants du Territoire de Belfort en 1992", CETE-Lyon, 1995), rapports municipalité, dossier personnel (1988-1998), procès-verbal (Assemblée Générale du SMTC, 1999), dossier de presse, documentation, correspondance, notes.Restructuration et réaménagement du réseau urbain (1988-2000) : étude ("Réaménagement du réseau urbain", CTRB, 1988-1989), enquête, rapports municipalité, comptes rendus, correspondance, notes.Financement et tarification des prestations (1988-2001) : budget (1996), tarifs (1995), fiches financières, délibération CAB ("Participation de la CAB au capital de la CTRB", 2001), correspondance, notes.Conseils d'Administration de la CTRB (7 décembre 1992, 29 avril 1993, 2 décembre 1993, 14 avril 1994, 22 avril 1996, 28 novembre 1997, 29 juin 1998, 30 novembre 1998, 26 avril 1999, 27 mars 2000, 3 mai 2000, 26 juin 2000, 13 décembre 2000, 10 mai 2001, 5 juin 2001, 13 décembre 2001) : procès-verbaux, rapports financiers, budgets, rapports d'activités, bilans, correspondance, notes.Assemblées Générales de la CTRB (29 juin 1998, 14 juin 1999, 25 juin 2001) : procès-verbaux, rapports, documents financiers, documents budgétaires, bilans, correspondance, notes.Examen des comptes de la CTRB par la Chambre Régionale des Comptes (2000) : observations, rapports d'activités (1993-2000), document de séance-N° 00-159 : Communication des observations de la Chambre Régionale des Comptes de Franche-Comté sur les comptes et la gestion de la Compagnie des Transports de la Région de Belfort de 1992 à 1998.

    Date

    1988-2001

    Cote

    264W/180

    • Contexte : 264W

    • COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE LA REGION DE BELFORT (CTRB)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  24. Résultat n°24

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 1.17,SERVICES GENERAUX - Participation de la CAB au capital de la Compagnie de Transport de la Région de Belfort (CTRB) ; Désignation des délégués : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    13WCAB/240

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 1.17,SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  25. Résultat n°25

    STAGE CIRCULATION-TRANSPORT CFPC: compte-rendu de stage, brochures informatives et techniques.

    Date

    1981

    Cote

    1WCAB/255

    • Contexte : 1WCAB

    • STAGE CIRCULATION-TRANSPORT CFPC: compte-rendu de stage,...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  26. Résultat n°26

    Guide bus 95-96

    Date de publication

    1995

    Auteur

    COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE LA REGION DE BELFORT

    Date

    1995

    Cote

    Br/1944

    • Contexte : bibliothèques

    • Guide bus 95-96
  27. Résultat n°27

    Tobus

    Date de publication

    1990

    Auteur

    COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE LA REGION DE BELFORT

    Date

    1990

    Cote

    Br/1938

    • Contexte : bibliothèques

    • Tobus
  28. Résultat n°28

    CTRB

    Date de publication

    s.d.

    Auteur

    COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE LA REGION DE BELFORT

    Date

    s.d.

    Cote

    Br/1949

    • Contexte : bibliothèques

    • CTRB
  29. Résultat n°29
  30. Résultat n°30
  31. Résultat n°31

    Société des transports urbains de Belfort, hausse des salaires : procès-verbaux de conseil d'administration, tableaux, documentation, correspondance.

    Date

    1966-1972

    Cote

    7F/15

    • Contexte : 7F - Travail

    • TRAVAIL
    • 7F/15 - Hausse des salaires
    • Société des transports urbains de Belfort, hausse des...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  32. Résultat n°32

    Guide-bus 91-92

    Date de publication

    1991

    Auteur

    COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE LA REGION DE BELFORT

    Date

    1991

    Cote

    Br/1940

    • Contexte : bibliothèques

    • Guide-bus 91-92
  33. Résultat n°33

    Société des transports urbains de Belfort (STUB) : exploitation

    Date

    1969-1979

    Cote

    2W/20

    • Contexte : 2W

    • Société des transports urbains de Belfort (STUB) :...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  34. Résultat n°34

    CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-197 : Restructuration du réseau de bus - Délégation de la maîtrise d'ouvrage des travaux de voirie au SMTCTB.

    Date

    2006

    Cote

    319W/466

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  35. Résultat n°35

    Restructuration des transports collectifs : étude générale, étude préopérationnelle, demande de subvention de l'Etat et du ministère de l'environnement et du cadre de vie.

    Date

    1977-1980

    Cote

    50W/1

    • Contexte : 50W

    • Restructuration des transports collectifs : étude générale,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  36. Résultat n°36

    COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE LA REGION DE BELFORT (CTRB) : procès-verbaux du Conseil d'Administration (1990-1992), rapports d'activités (1983-1992), correspondance

    Date

    1983-1992

    Cote

    198W/50

    • Contexte : 198W

    • COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE LA REGION DE BELFORT (CTRB)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  37. Résultat n°37

    Commission intercommunale, rapports concernant l'amélioration des transports collectifs et projet de création d'un syndicat intercommunal à vocation de transport.

    Date

    1978

    Cote

    2W/63

    • Contexte : 2W

    • Commission intercommunale, rapports concernant l'amélioration...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  38. Résultat n°38

    TRANSPORTS -Adhésion de la Ville à l'Association Route Centre Europe-Atlantique (ARCEA) (1986-1992) : rapport municipalité, procès-verbal, documents financiers, budget, documentation, correspondance, notes.Transports en Franche-Comté (1986-2000) : étude ("Fonctions logistiques en Franche-Comté", DRE Franche-Comté, 1999), plan régional de transports (1986), rapport ("Infrastructures de transports et développement économique", 2000), compte rendu, correspondance, notes.Organisation et financement du transport urbain (1989-2001) : étude ("Accès des personnes handicapées au transport public...", GIHP National, 1996), rapport, délibération CAB (2000), articles de presse, documentation, correspondance, notes.Transit de poids lourds (1992-2001) : réglementation (1992), arrêté préfectoral, correspondance, notes.Transport ferroviaire (1998-2001) : rapport d'activité (Réseau Ferré de France, 1998), compte rendu, statuts (Association ligne ferroviaire Belfort-Delémont, 2001), étude ("Fonctionnalités de liaison Paris-La Suisse par Vesoul-Belfort, 2000), correspondance, notes.Transport routier (1999-2001) : procès-verbal (Conseil d'Administration SAPPR, 2000), motion ("Liaison routière A5-A36", Ville de Montbéliard, 1999), correspondance, notes.Transport fluvial (2000-2001) : rapport ("Liaison fluviale Saône-Rhin, CCI, 2000), compte rendu, correspondance, notes.Transport de fonds (2001) : fiche budgétaire, plan, correspondance, notes.

    Date

    1986-2001

    Cote

    264W/178

    • Contexte : 264W

    • TRANSPORTS -Adhésion de la Ville à l'Association Route...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  39. Résultat n°39
  40. Résultat n°40

    6 septembre

    Date de publication

    s.d.

    Auteur

    COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE LA REGION DE BELFORT

    Date

    s.d.

    Cote

    Br/1945

    • Contexte : bibliothèques

    • 6 septembre