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  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2

    Société des transports urbains de Belfort, hausse des salaires : procès-verbaux de conseil d'administration, tableaux, documentation, correspondance.

    Date

    1966-1972

    Cote

    7F/15

    • Contexte : 7F - Travail

    • TRAVAIL
    • 7F/15 - Hausse des salaires
    • Société des transports urbains de Belfort, hausse des...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  3. Résultat n°3

    Société des transports urbains de Belfort (STUB) : exploitation

    Date

    1969-1979

    Cote

    2W/20

    • Contexte : 2W

    • Société des transports urbains de Belfort (STUB) :...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  4. Résultat n°4

    Transports urbains (CTRB, STUB) : plan de circulation et de stationnement, règlement de la circulation et du stationnement en date du 29 janvier 1970

    Date

    1970-1979

    Cote

    46W/3

    • Contexte : 46W

    • Transports urbains (CTRB, STUB) : plan de circulation...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  5. Résultat n°5

    Société des transports urbains de Belfort / Compagnie des transports de la région de Belfort : comptes rendus de l'Assemblé générale

    Date

    1976-1979

    Cote

    2W/22

    • Contexte : 2W

    • Société des transports urbains de Belfort / Compagnie...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  6. Résultat n°6

    CETE de Lyon : convention avec la ville pour la réalisation d'une étude sur les transports collectifs urbains.

    Date

    1977

    Cote

    2W/79

    • Contexte : 2W

    • CETE de Lyon : convention avec la ville pour la réalisation...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  7. Résultat n°7

    Restructuration des transports collectifs : étude générale, étude préopérationnelle, demande de subvention de l'Etat et du ministère de l'environnement et du cadre de vie.

    Date

    1977-1980

    Cote

    50W/1

    • Contexte : 50W

    • Restructuration des transports collectifs : étude générale,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  8. Résultat n°8

    Commission d'étude pour l'amélioration des transports collectifs en milieu urbain et interurbain : étude du CETE de Lyon, création d'un syndicat mixte dans l'Aire Urbaine, projets de statuts.

    Date

    1977-1978

    Cote

    2W/47

    • Contexte : 2W

    • Commission d'étude pour l'amélioration des transports...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  9. Résultat n°9

    Différentes propositions d'étude pour la réorganisation des transports collectifs du Territoire de Belfort et de la ville.

    Date

    1977

    Cote

    2W/41

    • Contexte : 2W

    • Différentes propositions d'étude pour la réorganisation...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  10. Résultat n°10

    Société des transports urbains de Belfort / Compagnie des transports de la région de Belfort (CTRB) : comptes rendus du Conseil d'Administration

    Date

    1977-1979

    Cote

    2W/21

    • Contexte : 2W

    • Société des transports urbains de Belfort / Compagnie...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  11. Résultat n°11

    Mise en œuvre de la restructuration des transports en commun : différentes opérations.

    Date

    1978-1979

    Cote

    2W/27

    • Contexte : 2W

    • Mise en œuvre de la restructuration des transports...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  12. Résultat n°12

    Création d'un syndicat mixte de transport en commun (SMTC) : délibérations.

    Date

    1978-1980

    Cote

    2W/32

    • Contexte : 2W

    • Création d'un syndicat mixte de transport en commun...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  13. Résultat n°13

    Société des transports urbains de Belfort : mise en place de la nouvelle Société dans le cadre de la restructuration du réseau de transports collectifs.

    Date

    1978-1979

    Cote

    2W/31

    • Contexte : 2W

    • Société des transports urbains de Belfort : mise en...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  14. Résultat n°14

    Commission intercommunale, rapports concernant l'amélioration des transports collectifs et projet de création d'un syndicat intercommunal à vocation de transport.

    Date

    1978

    Cote

    2W/63

    • Contexte : 2W

    • Commission intercommunale, rapports concernant l'amélioration...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  15. Résultat n°15

    Etude de restructuration des transports communs de Belfort, élaboration de la décision dont rapport du centre d'études techniques de l'équipement CETE.

    Date

    1978-1979

    Cote

    2W/23

    • Contexte : 2W

    • Etude de restructuration des transports communs de...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17

    Programme 1980 des travaux de voirie du syndicat mixte de transports en commun de l'Aire urbaine de Belfort

    Date

    1979-1980

    Cote

    2W/26

    • Contexte : 2W

    • Programme 1980 des travaux de voirie du syndicat mixte...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  18. Résultat n°18

    SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN (SMTC) -Création du SMTC (1979) : délibération (5 février 1979), statuts.Fonctionnement du SMTC (1980-2001) : délibération (15 septembre 1980), enquête ménages (AUTB, 1984), plan de déplacements urbains (1985), rapport, statuts, comptes rendus, correspondance, notes, document de séance-N° 3.01 (8 janvier 1982) : Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'aire urbaine de Belfort - Modification des statuts.Assemblées Générales du SMTC (18 juin 1984, 17 décembre 1998, 21 juin 1999, 17 décembre 1999, 30 mars 2000, 29 juin 2000, 15 décembre 2000, 12 janvier 2001, 14 juin 2001, 21 décembre 2001) : procès-verbaux, délibérations, budgets, documents financiers, rapports, observations (Chambre Régionale des Comptes, Exercices 1992 à 1998, 2001), correspondance, notes.Adhésion et retrait des communes (1984-1999) : arrêtés préfectoraux, correspondance, notes, documents de séance-N° 84-145 : Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Aire Urbaine de Belfort - Modification des statuts - Adhésion de la Commune de Boron-N° 85-155 : Modification des statuts du Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Aire Urbaine de Belfort - Adhésion de la Commune de Rougegoutte-N° 86-203 : Modification des statuts du Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Aire Urbaine de Belfort - Adhésion de la Commune de Meroux-Moval-N° 87-176 : Modification des statuts du Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Aire Urbaine de Belfort - Retrait de la Commune de Rougegoutte-N° 88-83 : Modification des statuts du Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Aire Urbaine de Belfort - Adhésion de la Commune de Badevel-N° 90-59 : Adhésion des communes de Joncherey et de Charmois au Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Aire Urbaine de Belfort-N° 92-87 : Modification des statuts du Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Aire Urbaine de Belfort (SMTCAUB) - Retrait de la Commune de Badevel-N° 94-152 : Questions diverses - Adhésion de la Commune de Phaffans au Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Aire Urbaine de Belfort-N° 96-31 : Adhésion de Lebetain et Réchésy au Syndicat Mixte des Transports en Commun-N° 96-213 : Adhésion de Rougegoutte au Syndicat Mixte des Transports en Commun-N° 99-65 : Adhésion de la Commune d'Auxelles-Haut au Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Aire Urbaine de Belfort-N° 99-171 : Adhésion des communes de Courtelevant et de Lachapelle-sous-Chaux au Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Aire Urbaine de Belfort.Financement et situation financière du SMTC (1985-1997) : projet de budget, rapports d'activités, compte administratif, tableaux, textes officiels, correspondance, notes.

    Date

    1979-2001

    Cote

    264W/181

    • Contexte : 264W

    • SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN (SMTC) -Création...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  19. Résultat n°19

    Tarification des transports en commun en faveur des catégories bénéficiant de la gratuité.

    Date

    1979

    Cote

    2W/28

    • Contexte : 2W

    • Tarification des transports en commun en faveur des...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  20. Résultat n°20

    Réorganisation des transport collectifs : mise en place de l'autorité organisatrice.

    Date

    1979

    Cote

    2W/29

    • Contexte : 2W

    • Réorganisation des transport collectifs : mise en place...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME