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64 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Société des Trolleybus urbains de Belfort : deux actions de 500 et 100 francs.

Date

-

Cote

1Z/60

Résultat n°2

Statistiques concernant les productions de moteurs électriques et de locomotives par la SACM. Avant 1914

Date

-

Cote

1Z/43

Résultat n°3

SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN (SMTC) -Réunions du Conseil Syndical (29 mars 2003, 28 juin 2003, 3 octobre 2003, 21 avril 2004, 30 avril 2004, 23 juin 2004, 23 septembre 2004, 16 décembre 2004, 3 février 2005, 31 mars 2005, 15 avril 2005, 24 juin 2005, 11 octobre 2005, 8 décembre 2005, 27 février 2006, 28 juin 2006, 18 septembre 2006, 9 novembre 2006, 19 décembre 2006, 27 mars 2007, 26 juin 2007) : délibérations, rapports, budgets, statuts, règlement intérieur, conventions (Financement, Transport scolaire, Etude et assistance, ANRU), plan de déplacement urbain (PDU), subventions, études tarification, déclaration d'utilité publique, cahiers des charges, correspondance.

Date

2003-2007

Cote

20WCAB/39

Résultat n°4

SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN (SMTC) -Assemblées Générales (12 janvier 2001, 14 juin 2001, 28 septembre 2001) : délibérations, rapports, documents budgétaires, correspondance.Réunion du Bureau (21 juin 2003) : convention, documents budgétaires, statuts, liste des membres, délibération (Conseil Général), correspondance.

Date

2001-2003

Cote

20WCAB/38

Résultat n°5

SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN (SMTC) -Fonctionnement et actions du SMTC (1998-2006) : convention d'affrètement (CTRB/Transport et Tourisme du Territoire-TTT, 1998), convention d'assistance et de conseil (SMTC/JLG Consultant, 2001), études ("Réseau urbain, Propositions d'aménagement", CTRB, 2003 / "Organisation institutionnelle des Transports en commun dans le Territoire de Belfort", Conseil Général, CTRB, 2003 / "Plan de Déplacement Urbain", SMTC, 2004), bilan navette électrique (2003), enquête ménage, comptes rendus, statuts, fiches budgétaires, tableaux, plans, correspondance, notes.Commission Politique Tarifaire (2001) : procès-verbal, étude, correspondance.Commission Tracés et Fréquences (2001-2002) : procès-verbal, étude, correspondance.Commission Finances (2002-2004) : comptes rendus, budgets, rapports, relevés de conclusion (Préfecture), correspondance.

Date

1998-2006

Cote

20WCAB/37

Résultat n°6

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 FEVRIER 2006 :document Point sur la réorganisation du réseau des transports en commun.

Date

2006

Cote

16WCAB/156

Résultat n°7

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 FEVRIER 2006 :document de séance-N° 06-06 : Direction des Finances - Cession au SMTC des actions de la CTRB.

Date

2006

Cote

16WCAB/152

Résultat n°8

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 3/1.03 : Direction Générale des Services - Adhésion de la Commune de Thiancourt et de la Communauté de Communes de la Haute Savoureuse au Syndicat Mixte des Transports en Commun du Territoire de Belfort (SMTCTB).

Date

2004

Cote

15WCAB/255

Résultat n°9

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 39/1.15 : Direction Générale des Services - Adhésion de la Communauté de Communes du Pays Sous Vosgien au Syndicat Mixte des Transports en Commun du Territoire de Belfort (SMTCTB) et retrait de la Commune d'Etueffont.

Date

2004

Cote

15WCAB/249

Résultat n°10

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 5/1.04 : Direction Générale des Services - Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Aire Urbaine de Belfort (SMTC) - Adoption des statuts - Désignation des représentants de la CAB.

Date

2003

Cote

15WCAB/104

Résultat n°11

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 1.21, SERVICES GENERAUX - Syndicat Mixte des Transports en Commun (SMTC) ; Adhésion de la commune de Lepuix-Gy : documents de séance

Date

2001

Cote

14WCAB/23

Résultat n°12

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 1.17,SERVICES GENERAUX - Participation de la CAB au capital de la Compagnie de Transport de la Région de Belfort (CTRB) ; Désignation des délégués : documents de séance

Date

2001

Cote

13WCAB/240

Résultat n°13

STAGE CIRCULATION-TRANSPORT CFPC: compte-rendu de stage, brochures informatives et techniques.

Date

1981

Cote

1WCAB/255

Résultat n°14

S.M.T.C. (SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN):Etude juridique et financière pour l'exécution des services de transport scolaire des lignes régulières départementales (1997-2000): études, statistiques du S.M.T.C., arrêtés préfectoraux, rapport, courrier; Observation provisoire de la chambre régionnale de commerce (2000); Commission politique tarifaire (1996-2000): rapport, proposition; Réunion de bureau (1999): rapport, projet de délibération; Divers: statuts de la compagnie de transport de la région de Belfort (1997), rapport, réflexions, assemblée générale 2000 (rapport, compte-rendu),

Date

1996-2000

Cote

1WCAB/245

Résultat n°15

Syndicat mixte des transports en commun, fonctionnement : statuts, documents préparatoires aux réunions du Bureau, du Conseil syndical et des assemblées générales, comptes rendus de réunions du comité technique, notes de la CAB

Date

2000-2003

Cote

342W/7

Résultat n°16

CTRB, fonctionnnement : procès-verbaux des conseils d'administration, rapports d'activités mensuels, étude de la commission tracés fréquences, documents sur la journée du transport public

Date

1995-1998

Cote

323W/14

Résultat n°17

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-197 : Restructuration du réseau de bus - Délégation de la maîtrise d'ouvrage des travaux de voirie au SMTCTB.

Date

2006

Cote

319W/466

Résultat n°18

CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-167 : Marché de transport des participants aux activités sportives, éducatives et d'animation organisées par la Ville de Belfort et les communes adhérentes de la CAB - Convention pour un groupement de commandes - Autorisation de traiter.

Date

2006

Cote

319W/435

Résultat n°19

CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-135 : Restructuration du réseau de bus - Présentation du projet.

Date

2006

Cote

319W/403

Résultat n°20

Déplacements urbains, mise en oeuvre d'une politique et création commission : délibérations du Conseil communautaire, études ("Déplacements des habitants du Territoire de Belfort en 1992", "Etude d'opportunité d'un plan de développement urbain pour l'agglomération belfortaine", exemples d'autres villes

Date

1995-2002

Cote

291W/12