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64 résultats

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Résultat n°1

Voeux du Conseil municipal concernant les transports (rétablissement de la circulation des tramways) et le commerce ( remise en vigueur des droits d'octroi, réouverture des commerces et usines, retour des commerçants et création des marchés exclusivement réservés à la population civile).

Date

1914-1915

Cote

5H/76

Résultat n°2

Mise en œuvre de la restructuration des transports en commun : différentes opérations.

Date

1978-1979

Cote

2W/27

Résultat n°3

CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-167 : Marché de transport des participants aux activités sportives, éducatives et d'animation organisées par la Ville de Belfort et les communes adhérentes de la CAB - Convention pour un groupement de commandes - Autorisation de traiter.

Date

2006

Cote

319W/435

Résultat n°4

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 FEVRIER 2006 :document Point sur la réorganisation du réseau des transports en commun.

Date

2006

Cote

16WCAB/156

Résultat n°5

Création d'un syndicat mixte de transport en commun (SMTC) : délibérations.

Date

1978-1980

Cote

2W/32

Résultat n°6

Guide bus 93-94

Date

1993

Cote

Br/1942

Résultat n°7

CETE de Lyon : convention avec la ville pour la réalisation d'une étude sur les transports collectifs urbains.

Date

1977

Cote

2W/79

Résultat n°8

Circulation et transports, équipements dynamiques, régulation centralisée de la circulation, exploitation des réseaux urbains : délibération, notice pédagogique, note technique et estimative, marché négocié, subventions de l'Etat et du ministère des transports.

Date

1979-1984

Cote

50W/14

Résultat n°9

Société des transports urbains de Belfort : mise en place de la nouvelle Société dans le cadre de la restructuration du réseau de transports collectifs.

Date

1978-1979

Cote

2W/31

Résultat n°10

CIRCULATION -Fonctionnement et gestion de la fourrière automobile (1981-1997) : contrat (Préfecture/Georges TURENNE, 1981), arrêtés préfectoraux, rapport municipalité, règlement circulation, textes officiels, correspondance, notes.Régulation du trafic (1983-1992) : études ("Réseau de télésurveillance", Ville, 1984 / "La régulation du trafic, Données pratiques", Ville, 1992), contrat de maintenance (Ville/CGA Alcatel, 1989), bail (Ville/OPDHLM, 1986), compte rendu, fiches financières, correspondance, notes, documents de séance-N° 86-147 : Poste de régulation du trafic - Conclusion d'un bail avec l'OPDHLM-N° 89-219 : Contrat de maintenance CGA Alcatel - Renouvellement.Accidents corporels de la circulation (1984-2000) : documents de synthèse (Direction des Infrastructures, 1984-1996), tableaux comparatifs (1988-1991), bilans, statistiques, correspondance, notes.Réglementation de la circulation et du stationnement (1985-1999) : études ("Les deux roues à Belfort", AUTB, 1985 / "Circulation centre-ville", Service Infra-Circulation, 1988 / "Quelle évolution pour Belfort", CTRB, 1994), rapport, règlement général de la circulation et du stationnement (1988), rapports municipalité, correspondance, notes.Circulation de piétons (1985-2001) : rapports municipalité, plan de circulation (1985), dossier de marché, plan de jalonnement, questionnaire, pétitions, correspondance, notes.

Date

1981-2001

Cote

264W/187

Résultat n°11

Statistiques concernant les productions de moteurs électriques et de locomotives par la SACM. Avant 1914

Date

-

Cote

1Z/43

Résultat n°12

Horaires 82-83

Date

1982

Cote

Br/1939

Résultat n°13

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 39/1.15 : Direction Générale des Services - Adhésion de la Communauté de Communes du Pays Sous Vosgien au Syndicat Mixte des Transports en Commun du Territoire de Belfort (SMTCTB) et retrait de la Commune d'Etueffont.

Date

2004

Cote

15WCAB/249

Résultat n°14

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 5/1.04 : Direction Générale des Services - Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Aire Urbaine de Belfort (SMTC) - Adoption des statuts - Désignation des représentants de la CAB.

Date

2003

Cote

15WCAB/104

Résultat n°15

Déplacements urbains, mise en oeuvre d'une politique et création commission : délibérations du Conseil communautaire, études ("Déplacements des habitants du Territoire de Belfort en 1992", "Etude d'opportunité d'un plan de développement urbain pour l'agglomération belfortaine", exemples d'autres villes

Date

1995-2002

Cote

291W/12

Résultat n°16

TRANSPORT DES PARTICIPANTS AUX ACTIVITES SPORTIVES ET DE LOISIRS :dossiers de marchés, documents de séance-N° 84-220 : Transports nécessaires aux activités sportives et de loisirs organiseés par la Ville de Belfort - Conclusion d'un marché à commandes sur appel d'offres restreint-N° 85-242 : Transport des participants aux activités sportives et de loisirs organisées par la Ville de Belfort - Conclusion de marchés à commandes sur appel d'offres ouvert-N° 86-234 : Idem-N° 87-195 : Idem-N° 89-197 : Idem-N° 90-200 : Idem-N° 91-193 : Idem-N° 92-91 : Idem-N° 93-129 : Idem-N° 94-118 : Idem.

Date

1984-1994

Cote

264W/182

Résultat n°17

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 3/1.03 : Direction Générale des Services - Adhésion de la Commune de Thiancourt et de la Communauté de Communes de la Haute Savoureuse au Syndicat Mixte des Transports en Commun du Territoire de Belfort (SMTCTB).

Date

2004

Cote

15WCAB/255

Résultat n°18

SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN (SMTC) -Réunions du Conseil Syndical (29 mars 2003, 28 juin 2003, 3 octobre 2003, 21 avril 2004, 30 avril 2004, 23 juin 2004, 23 septembre 2004, 16 décembre 2004, 3 février 2005, 31 mars 2005, 15 avril 2005, 24 juin 2005, 11 octobre 2005, 8 décembre 2005, 27 février 2006, 28 juin 2006, 18 septembre 2006, 9 novembre 2006, 19 décembre 2006, 27 mars 2007, 26 juin 2007) : délibérations, rapports, budgets, statuts, règlement intérieur, conventions (Financement, Transport scolaire, Etude et assistance, ANRU), plan de déplacement urbain (PDU), subventions, études tarification, déclaration d'utilité publique, cahiers des charges, correspondance.

Date

2003-2007

Cote

20WCAB/39

Résultat n°19

Guide bus 92-93

Date

1992

Cote

Br/1941

Résultat n°20

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 FEVRIER 2006 :document de séance-N° 06-06 : Direction des Finances - Cession au SMTC des actions de la CTRB.

Date

2006

Cote

16WCAB/152