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64 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Voeux du Conseil municipal concernant les transports (rétablissement de la circulation des tramways) et le commerce ( remise en vigueur des droits d'octroi, réouverture des commerces et usines, retour des commerçants et création des marchés exclusivement réservés à la population civile).
Cote
5H/76
 Date
1914-1915
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

  • AUTRES ASPECTS DE LA VIE QUOTIDIENNE
  • Economie
  • Voeux du Conseil municipal concernant les transports...
Résultat n°2

Mise en œuvre de la restructuration des transports en commun : différentes opérations.
Cote
2W/27
 Date
1978-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2W

  • Mise en œuvre de la restructuration des transports...
Résultat n°3

CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-167 : Marché de transport des participants aux activités sportives, éducatives et d'animation organisées par la Ville de Belfort et les communes adhérentes de la CAB - Convention pour un groupement de commandes - Autorisation de traiter.
Cote
319W/435
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°4

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 FEVRIER 2006 :document Point sur la réorganisation du réseau des transports en commun.
Cote
16WCAB/156
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 FEVRIER 2006 :document Point...
Résultat n°5

Création d'un syndicat mixte de transport en commun (SMTC) : délibérations.
Cote
2W/32
 Date
1978-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2W

  • Création d'un syndicat mixte de transport en commun...
Résultat n°6

Guide bus 93-94
Cote
Br/1942
 Date
1993
 Lieu
BELFORT, TERRITOIRE DE BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Guide bus 93-94
Résultat n°7

CETE de Lyon : convention avec la ville pour la réalisation d'une étude sur les transports collectifs urbains.
Cote
2W/79
 Date
1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2W

  • CETE de Lyon : convention avec la ville pour la réalisation...
Résultat n°8

Circulation et transports, équipements dynamiques, régulation centralisée de la circulation, exploitation des réseaux urbains : délibération, notice pédagogique, note technique et estimative, marché négocié, subventions de l'Etat et du ministère des transports.
Cote
50W/14
 Date
1979-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 50W

  • Circulation et transports, équipements dynamiques,...
Résultat n°9

Société des transports urbains de Belfort : mise en place de la nouvelle Société dans le cadre de la restructuration du réseau de transports collectifs.
Cote
2W/31
 Date
1978-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2W

  • Société des transports urbains de Belfort : mise en...
Résultat n°10

CIRCULATION -Fonctionnement et gestion de la fourrière automobile (1981-1997) : contrat (Préfecture/Georges TURENNE, 1981), arrêtés préfectoraux, rapport municipalité, règlement circulation, textes officiels, correspondance, notes.Régulation du trafic (1983-1992) : études ("Réseau de télésurveillance", Ville, 1984 / "La régulation du trafic, Données pratiques", Ville, 1992), contrat de maintenance (Ville/CGA Alcatel, 1989), bail (Ville/OPDHLM, 1986), compte rendu, fiches financières, correspondance, notes, documents de séance-N° 86-147 : Poste de régulation du trafic - Conclusion d'un bail avec l'OPDHLM-N° 89-219 : Contrat de maintenance CGA Alcatel - Renouvellement.Accidents corporels de la circulation (1984-2000) : documents de synthèse (Direction des Infrastructures, 1984-1996), tableaux comparatifs (1988-1991), bilans, statistiques, correspondance, notes.Réglementation de la circulation et du stationnement (1985-1999) : études ("Les deux roues à Belfort", AUTB, 1985 / "Circulation centre-ville", Service Infra-Circulation, 1988 / "Quelle évolution pour Belfort", CTRB, 1994), rapport, règlement général de la circulation et du stationnement (1988), rapports municipalité, correspondance, notes.Circulation de piétons (1985-2001) : rapports municipalité, plan de circulation (1985), dossier de marché, plan de jalonnement, questionnaire, pétitions, correspondance, notes.
Cote
264W/187
 Date
1981-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • CIRCULATION -Fonctionnement et gestion de la fourrière...
Résultat n°11

Statistiques concernant les productions de moteurs électriques et de locomotives par la SACM. Avant 1914
Cote
1Z/43
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Z - Pièces isolées et petits fonds

  • Statistiques concernant les productions de moteurs...
Résultat n°12

Horaires 82-83
Cote
Br/1939
 Date
1982
 Lieu
BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Horaires 82-83
Résultat n°13

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 39/1.15 : Direction Générale des Services - Adhésion de la Communauté de Communes du Pays Sous Vosgien au Syndicat Mixte des Transports en Commun du Territoire de Belfort (SMTCTB) et retrait de la Commune d'Etueffont.
Cote
15WCAB/249
 Date
2004
 Lieu
ETUEFFONT
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°14

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 5/1.04 : Direction Générale des Services - Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Aire Urbaine de Belfort (SMTC) - Adoption des statuts - Désignation des représentants de la CAB.
Cote
15WCAB/104
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...
Résultat n°15

Déplacements urbains, mise en oeuvre d'une politique et création commission : délibérations du Conseil communautaire, études ("Déplacements des habitants du Territoire de Belfort en 1992", "Etude d'opportunité d'un plan de développement urbain pour l'agglomération belfortaine", exemples d'autres villes
Cote
291W/12
 Date
1995-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 291W

  • Déplacements urbains, mise en oeuvre d'une politique...
Résultat n°16

TRANSPORT DES PARTICIPANTS AUX ACTIVITES SPORTIVES ET DE LOISIRS :dossiers de marchés, documents de séance-N° 84-220 : Transports nécessaires aux activités sportives et de loisirs organiseés par la Ville de Belfort - Conclusion d'un marché à commandes sur appel d'offres restreint-N° 85-242 : Transport des participants aux activités sportives et de loisirs organisées par la Ville de Belfort - Conclusion de marchés à commandes sur appel d'offres ouvert-N° 86-234 : Idem-N° 87-195 : Idem-N° 89-197 : Idem-N° 90-200 : Idem-N° 91-193 : Idem-N° 92-91 : Idem-N° 93-129 : Idem-N° 94-118 : Idem.
Cote
264W/182
 Date
1984-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • TRANSPORT DES PARTICIPANTS AUX ACTIVITES SPORTIVES...
Résultat n°17

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 3/1.03 : Direction Générale des Services - Adhésion de la Commune de Thiancourt et de la Communauté de Communes de la Haute Savoureuse au Syndicat Mixte des Transports en Commun du Territoire de Belfort (SMTCTB).
Cote
15WCAB/255
 Date
2004
 Lieu
THIANCOURT
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...
Résultat n°18

SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN (SMTC) -Réunions du Conseil Syndical (29 mars 2003, 28 juin 2003, 3 octobre 2003, 21 avril 2004, 30 avril 2004, 23 juin 2004, 23 septembre 2004, 16 décembre 2004, 3 février 2005, 31 mars 2005, 15 avril 2005, 24 juin 2005, 11 octobre 2005, 8 décembre 2005, 27 février 2006, 28 juin 2006, 18 septembre 2006, 9 novembre 2006, 19 décembre 2006, 27 mars 2007, 26 juin 2007) : délibérations, rapports, budgets, statuts, règlement intérieur, conventions (Financement, Transport scolaire, Etude et assistance, ANRU), plan de déplacement urbain (PDU), subventions, études tarification, déclaration d'utilité publique, cahiers des charges, correspondance.
Cote
20WCAB/39
 Date
2003-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 20WCAB

  • SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN (SMTC) -Réunions...
Résultat n°19

Guide bus 92-93
Cote
Br/1941
 Date
1992
 Lieu
BELFORT, TERRITOIRE DE BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Guide bus 92-93
Résultat n°20

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 FEVRIER 2006 :document de séance-N° 06-06 : Direction des Finances - Cession au SMTC des actions de la CTRB.
Cote
16WCAB/152
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 FEVRIER 2006 :document de...
Résultat n°21

Société des Trolleybus urbains de Belfort : deux actions de 500 et 100 francs.
Cote
1Z/60
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Z - Pièces isolées et petits fonds

  • Société des Trolleybus urbains de Belfort : deux actions...
Résultat n°22

SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN (SMTC) -Assemblées Générales (12 janvier 2001, 14 juin 2001, 28 septembre 2001) : délibérations, rapports, documents budgétaires, correspondance.Réunion du Bureau (21 juin 2003) : convention, documents budgétaires, statuts, liste des membres, délibération (Conseil Général), correspondance.
Cote
20WCAB/38
 Date
2001-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 20WCAB

  • SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN (SMTC) -Assemblées...
Résultat n°23

COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE LA REGION DE BELFORT (CTRB) -Fonctionnement, actions et gestion du personnel (1988-2001) : études ("Quelle évolution pour Belfort ? Une enquête auprès des acteurs du territoire", CTRB & VIA-TRANSPORT, 1994 / "Les déplacements des habitants du Territoire de Belfort en 1992", CETE-Lyon, 1995), rapports municipalité, dossier personnel (1988-1998), procès-verbal (Assemblée Générale du SMTC, 1999), dossier de presse, documentation, correspondance, notes.Restructuration et réaménagement du réseau urbain (1988-2000) : étude ("Réaménagement du réseau urbain", CTRB, 1988-1989), enquête, rapports municipalité, comptes rendus, correspondance, notes.Financement et tarification des prestations (1988-2001) : budget (1996), tarifs (1995), fiches financières, délibération CAB ("Participation de la CAB au capital de la CTRB", 2001), correspondance, notes.Conseils d'Administration de la CTRB (7 décembre 1992, 29 avril 1993, 2 décembre 1993, 14 avril 1994, 22 avril 1996, 28 novembre 1997, 29 juin 1998, 30 novembre 1998, 26 avril 1999, 27 mars 2000, 3 mai 2000, 26 juin 2000, 13 décembre 2000, 10 mai 2001, 5 juin 2001, 13 décembre 2001) : procès-verbaux, rapports financiers, budgets, rapports d'activités, bilans, correspondance, notes.Assemblées Générales de la CTRB (29 juin 1998, 14 juin 1999, 25 juin 2001) : procès-verbaux, rapports, documents financiers, documents budgétaires, bilans, correspondance, notes.Examen des comptes de la CTRB par la Chambre Régionale des Comptes (2000) : observations, rapports d'activités (1993-2000), document de séance-N° 00-159 : Communication des observations de la Chambre Régionale des Comptes de Franche-Comté sur les comptes et la gestion de la Compagnie des Transports de la Région de Belfort de 1992 à 1998.
Cote
264W/180
 Date
1988-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE LA REGION DE BELFORT (CTRB)...
Résultat n°24

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 1.17,SERVICES GENERAUX - Participation de la CAB au capital de la Compagnie de Transport de la Région de Belfort (CTRB) ; Désignation des délégués : documents de séance
Cote
13WCAB/240
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 1.17,SERVICES...
Résultat n°25

STAGE CIRCULATION-TRANSPORT CFPC: compte-rendu de stage, brochures informatives et techniques.
Cote
1WCAB/255
 Date
1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • STAGE CIRCULATION-TRANSPORT CFPC: compte-rendu de stage,...
Résultat n°26

Guide bus 95-96
Cote
Br/1944
 Date
1995
 Lieu
BELFORT, TERRITOIRE DE BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Guide bus 95-96
Résultat n°27

Tobus
Cote
Br/1938
 Date
1990
 Lieu
BELFORT, TERRITOIRE DE BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Tobus
Résultat n°28

CTRB
Cote
Br/1949
 Date
s.d.
 Lieu
BELFORT, TERRITOIRE DE BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • CTRB
Résultat n°29

SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN (SMTC) -Fonctionnement et actions du SMTC (1998-2006) : convention d'affrètement (CTRB/Transport et Tourisme du Territoire-TTT, 1998), convention d'assistance et de conseil (SMTC/JLG Consultant, 2001), études ("Réseau urbain, Propositions d'aménagement", CTRB, 2003 / "Organisation institutionnelle des Transports en commun dans le Territoire de Belfort", Conseil Général, CTRB, 2003 / "Plan de Déplacement Urbain", SMTC, 2004), bilan navette électrique (2003), enquête ménage, comptes rendus, statuts, fiches budgétaires, tableaux, plans, correspondance, notes.Commission Politique Tarifaire (2001) : procès-verbal, étude, correspondance.Commission Tracés et Fréquences (2001-2002) : procès-verbal, étude, correspondance.Commission Finances (2002-2004) : comptes rendus, budgets, rapports, relevés de conclusion (Préfecture), correspondance.
Cote
20WCAB/37
 Date
1998-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 20WCAB

  • SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN (SMTC) -Fonctionnement...
Résultat n°30

CIRCULATION -Commission Transport et Circulation (1987-1995) : comptes rendus, plans, correspondance, notes.Problèmes liés à la circulation et au stationnement à Belfort (1988-2002) : rapport municipalité, plan de circulation, articles de presse, correspondance, notes.Contournement de Valdoie (1989) : étude hydrogéologique, dossier de travaux, correspondance, notes, document de séance-N° 98-149 : Contournement de Valdoie - Dédoublement du CD465.Centre d'examen de permis de conduire (1992-2001) : plan, correspondance, notes.Aménagement des boulevards Anatole France et Kennedy (1999-2000) : étude de sécurité (Direction des Infrastructures, 2000), plans, articles de presse, correspondance, notes.
Cote
264W/188
 Date
1987-2000
 Lieu
KENNEDY (Boulevard John Fitzgerald), FRANCE (Boulevard Anatole), VALDOIE
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • CIRCULATION -Commission Transport et Circulation (1987-1995)...
Résultat n°31

Société des transports urbains de Belfort, hausse des salaires : procès-verbaux de conseil d'administration, tableaux, documentation, correspondance.
Cote
7F/15
 Date
1966-1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7F - Travail

  • TRAVAIL
  • 7F/15 - Hausse des salaires
  • Société des transports urbains de Belfort, hausse des...
Résultat n°32

Guide-bus 91-92
Cote
Br/1940
 Date
1991
 Lieu
BELFORT, TERRITOIRE DE BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Guide-bus 91-92
Résultat n°33

Société des transports urbains de Belfort (STUB) : exploitation
Cote
2W/20
 Date
1969-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2W

  • Société des transports urbains de Belfort (STUB) :...
Résultat n°34

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-197 : Restructuration du réseau de bus - Délégation de la maîtrise d'ouvrage des travaux de voirie au SMTCTB.
Cote
319W/466
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de...
Résultat n°35

Restructuration des transports collectifs : étude générale, étude préopérationnelle, demande de subvention de l'Etat et du ministère de l'environnement et du cadre de vie.
Cote
50W/1
 Date
1977-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 50W

  • Restructuration des transports collectifs : étude générale,...
Résultat n°36

COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE LA REGION DE BELFORT (CTRB) : procès-verbaux du Conseil d'Administration (1990-1992), rapports d'activités (1983-1992), correspondance
Cote
198W/50
 Date
1983-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE LA REGION DE BELFORT (CTRB)...
Résultat n°37

Commission intercommunale, rapports concernant l'amélioration des transports collectifs et projet de création d'un syndicat intercommunal à vocation de transport.
Cote
2W/63
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2W

  • Commission intercommunale, rapports concernant l'amélioration...
Résultat n°38

TRANSPORTS -Adhésion de la Ville à l'Association Route Centre Europe-Atlantique (ARCEA) (1986-1992) : rapport municipalité, procès-verbal, documents financiers, budget, documentation, correspondance, notes.Transports en Franche-Comté (1986-2000) : étude ("Fonctions logistiques en Franche-Comté", DRE Franche-Comté, 1999), plan régional de transports (1986), rapport ("Infrastructures de transports et développement économique", 2000), compte rendu, correspondance, notes.Organisation et financement du transport urbain (1989-2001) : étude ("Accès des personnes handicapées au transport public...", GIHP National, 1996), rapport, délibération CAB (2000), articles de presse, documentation, correspondance, notes.Transit de poids lourds (1992-2001) : réglementation (1992), arrêté préfectoral, correspondance, notes.Transport ferroviaire (1998-2001) : rapport d'activité (Réseau Ferré de France, 1998), compte rendu, statuts (Association ligne ferroviaire Belfort-Delémont, 2001), étude ("Fonctionnalités de liaison Paris-La Suisse par Vesoul-Belfort, 2000), correspondance, notes.Transport routier (1999-2001) : procès-verbal (Conseil d'Administration SAPPR, 2000), motion ("Liaison routière A5-A36", Ville de Montbéliard, 1999), correspondance, notes.Transport fluvial (2000-2001) : rapport ("Liaison fluviale Saône-Rhin, CCI, 2000), compte rendu, correspondance, notes.Transport de fonds (2001) : fiche budgétaire, plan, correspondance, notes.
Cote
264W/178
 Date
1986-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • TRANSPORTS -Adhésion de la Ville à l'Association Route...
Résultat n°39

Syndicat mixte des transports en commun, fonctionnement : statuts, documents préparatoires aux réunions du Bureau, du Conseil syndical et des assemblées générales, comptes rendus de réunions du comité technique, notes de la CAB
Cote
342W/7
 Date
2000-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 342W

  • Syndicat mixte des transports en commun, fonctionnement...
Résultat n°40

6 septembre
Cote
Br/1945
 Date
s.d.
 Lieu
BELFORT, TERRITOIRE DE BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • 6 septembre