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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
5H/76
Date
1914-1915
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

  • AUTRES ASPECTS DE LA VIE QUOTIDIENNE
  • Economie
  • Voeux du Conseil municipal concernant les transports...
Résultat n°2
Cote
7F/15
Date
1966-1972
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 7F - Travail

  • TRAVAIL
  • 7F/15 - Hausse des salaires
  • Société des transports urbains de Belfort, hausse des...
Résultat n°3
Cote
2W/20
Date
1969-1979
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2W

  • Société des transports urbains de Belfort (STUB) :...
Résultat n°4
Cote
46W/3
Date
1970-1979
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 46W

  • Transports urbains (CTRB, STUB) : plan de circulation...
Résultat n°5
Cote
2W/22
Date
1976-1979
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2W

  • Société des transports urbains de Belfort / Compagnie...
Résultat n°6
Cote
2W/79
Date
1977
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2W

  • CETE de Lyon : convention avec la ville pour la réalisation...
Résultat n°7
Cote
50W/1
Date
1977-1980
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 50W

  • Restructuration des transports collectifs : étude générale,...
Résultat n°8
Cote
2W/47
Date
1977-1978
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2W

  • Commission d'étude pour l'amélioration des transports...
Résultat n°9
Cote
2W/41
Date
1977
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2W

  • Différentes propositions d'étude pour la réorganisation...
Résultat n°10
Cote
2W/21
Date
1977-1979
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2W

  • Société des transports urbains de Belfort / Compagnie...
Résultat n°11
Cote
2W/27
Date
1978-1979
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2W

  • Mise en œuvre de la restructuration des transports...
Résultat n°12
Cote
2W/32
Date
1978-1980
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2W

  • Création d'un syndicat mixte de transport en commun...
Résultat n°13
Cote
2W/31
Date
1978-1979
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2W

  • Société des transports urbains de Belfort : mise en...
Résultat n°14
Cote
2W/63
Date
1978
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2W

  • Commission intercommunale, rapports concernant l'amélioration...
Résultat n°15
Cote
2W/23
Date
1978-1979
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2W

  • Etude de restructuration des transports communs de...
Résultat n°16
Cote
50W/14
Date
1979-1984
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 50W

  • Circulation et transports, équipements dynamiques,...
Résultat n°17
Cote
2W/26
Date
1979-1980
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2W

  • Programme 1980 des travaux de voirie du syndicat mixte...
Résultat n°18

SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN (SMTC) -Création du SMTC (1979) : délibération (5 février 1979), statuts.Fonctionnement du SMTC (1980-2001) : délibération (15 septembre 1980), enquête ménages (AUTB, 1984), plan de déplacements urbains (1985), rapport, statuts, comptes rendus, correspondance, notes, document de séance-N° 3.01 (8 janvier 1982) : Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'aire urbaine de Belfort - Modification des statuts.Assemblées Générales du SMTC (18 juin 1984, 17 décembre 1998, 21 juin 1999, 17 décembre 1999, 30 mars 2000, 29 juin 2000, 15 décembre 2000, 12 janvier 2001, 14 juin 2001, 21 décembre 2001) : procès-verbaux, délibérations, budgets, documents financiers, rapports, observations (Chambre Régionale des Comptes, Exercices 1992 à 1998, 2001), correspondance, notes.Adhésion et retrait des communes (1984-1999) : arrêtés préfectoraux, correspondance, notes, documents de séance-N° 84-145 : Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Aire Urbaine de Belfort - Modification des statuts - Adhésion de la Commune de Boron-N° 85-155 : Modification des statuts du Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Aire Urbaine de Belfort - Adhésion de la Commune de Rougegoutte-N° 86-203 : Modification des statuts du Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Aire Urbaine de Belfort - Adhésion de la Commune de Meroux-Moval-N° 87-176 : Modification des statuts du Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Aire Urbaine de Belfort - Retrait de la Commune de Rougegoutte-N° 88-83 : Modification des statuts du Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Aire Urbaine de Belfort - Adhésion de la Commune de Badevel-N° 90-59 : Adhésion des communes de Joncherey et de Charmois au Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Aire Urbaine de Belfort-N° 92-87 : Modification des statuts du Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Aire Urbaine de Belfort (SMTCAUB) - Retrait de la Commune de Badevel-N° 94-152 : Questions diverses - Adhésion de la Commune de Phaffans au Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Aire Urbaine de Belfort-N° 96-31 : Adhésion de Lebetain et Réchésy au Syndicat Mixte des Transports en Commun-N° 96-213 : Adhésion de Rougegoutte au Syndicat Mixte des Transports en Commun-N° 99-65 : Adhésion de la Commune d'Auxelles-Haut au Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Aire Urbaine de Belfort-N° 99-171 : Adhésion des communes de Courtelevant et de Lachapelle-sous-Chaux au Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Aire Urbaine de Belfort.Financement et situation financière du SMTC (1985-1997) : projet de budget, rapports d'activités, compte administratif, tableaux, textes officiels, correspondance, notes.

Cote
264W/181
Date
1979-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 264W

  • SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN (SMTC) -Création...
Résultat n°19
Cote
2W/28
Date
1979
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2W

  • Tarification des transports en commun en faveur des...
Résultat n°20
Cote
2W/29
Date
1979
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2W

  • Réorganisation des transport collectifs : mise en place...