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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Société des Trolleybus urbains de Belfort : deux actions de 500 et 100 francs.

    Cote

    1Z/60

    • Contexte : 1Z - Pièces isolées et petits fonds

    • Société des Trolleybus urbains de Belfort : deux actions...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  2. Résultat n°2

    Statistiques concernant les productions de moteurs électriques et de locomotives par la SACM. Avant 1914

    Cote

    1Z/43

    • Contexte : 1Z - Pièces isolées et petits fonds

    • Statistiques concernant les productions de moteurs...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 FEVRIER 2006 :document Point sur la réorganisation du réseau des transports en commun.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/156

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 FEVRIER 2006 :document Point...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  7. Résultat n°7

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 FEVRIER 2006 :document de séance-N° 06-06 : Direction des Finances - Cession au SMTC des actions de la CTRB.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/152

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 FEVRIER 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10
  11. Résultat n°11

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 1.21, SERVICES GENERAUX - Syndicat Mixte des Transports en Commun (SMTC) ; Adhésion de la commune de Lepuix-Gy : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    14WCAB/23

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 1.21, SERVICES...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  12. Résultat n°12

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 1.17,SERVICES GENERAUX - Participation de la CAB au capital de la Compagnie de Transport de la Région de Belfort (CTRB) ; Désignation des délégués : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    13WCAB/240

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 1.17,SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  13. Résultat n°13

    STAGE CIRCULATION-TRANSPORT CFPC: compte-rendu de stage, brochures informatives et techniques.

    Date

    1981

    Cote

    1WCAB/255

    • Contexte : 1WCAB

    • STAGE CIRCULATION-TRANSPORT CFPC: compte-rendu de stage,...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16

    CTRB, fonctionnnement : procès-verbaux des conseils d'administration, rapports d'activités mensuels, étude de la commission tracés fréquences, documents sur la journée du transport public

    Date

    1995-1998

    Cote

    323W/14

    • Contexte : 323W

    • CTRB, fonctionnnement : procès-verbaux des conseils...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  17. Résultat n°17

    CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-197 : Restructuration du réseau de bus - Délégation de la maîtrise d'ouvrage des travaux de voirie au SMTCTB.

    Date

    2006

    Cote

    319W/466

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19

    CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-135 : Restructuration du réseau de bus - Présentation du projet.

    Date

    2006

    Cote

    319W/403

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  20. Résultat n°20