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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Société des Trolleybus urbains de Belfort : deux actions de 500 et 100 francs.

    Cote

    1Z/60

    • Contexte : 1Z - Pièces isolées et petits fonds

    • Société des Trolleybus urbains de Belfort : deux actions...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  2. Résultat n°2

    Statistiques concernant les productions de moteurs électriques et de locomotives par la SACM. Avant 1914

    Cote

    1Z/43

    • Contexte : 1Z - Pièces isolées et petits fonds

    • Statistiques concernant les productions de moteurs...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 FEVRIER 2006 :document Point sur la réorganisation du réseau des transports en commun.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/156

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 FEVRIER 2006 :document Point...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  7. Résultat n°7

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 FEVRIER 2006 :document de séance-N° 06-06 : Direction des Finances - Cession au SMTC des actions de la CTRB.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/152

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 FEVRIER 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10
  11. Résultat n°11

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 1.21, SERVICES GENERAUX - Syndicat Mixte des Transports en Commun (SMTC) ; Adhésion de la commune de Lepuix-Gy : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    14WCAB/23

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 1.21, SERVICES...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  12. Résultat n°12

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 1.17,SERVICES GENERAUX - Participation de la CAB au capital de la Compagnie de Transport de la Région de Belfort (CTRB) ; Désignation des délégués : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    13WCAB/240

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 1.17,SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  13. Résultat n°13

    STAGE CIRCULATION-TRANSPORT CFPC: compte-rendu de stage, brochures informatives et techniques.

    Date

    1981

    Cote

    1WCAB/255

    • Contexte : 1WCAB

    • STAGE CIRCULATION-TRANSPORT CFPC: compte-rendu de stage,...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16

    CTRB, fonctionnnement : procès-verbaux des conseils d'administration, rapports d'activités mensuels, étude de la commission tracés fréquences, documents sur la journée du transport public

    Date

    1995-1998

    Cote

    323W/14

    • Contexte : 323W

    • CTRB, fonctionnnement : procès-verbaux des conseils...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  17. Résultat n°17

    CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-197 : Restructuration du réseau de bus - Délégation de la maîtrise d'ouvrage des travaux de voirie au SMTCTB.

    Date

    2006

    Cote

    319W/466

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19

    CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-135 : Restructuration du réseau de bus - Présentation du projet.

    Date

    2006

    Cote

    319W/403

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  20. Résultat n°20
  21. Résultat n°21

    TRANSPORTS EN COMMUN : plaquette de présentation, procès-verbaux des assemblées générales et commission "traces fréquences zone A" du Syndicat Mixte des Transports en Commun

    Date

    1995-2001

    Cote

    271W/9

    • Contexte : 271W

    • TRANSPORTS EN COMMUN : plaquette de présentation, procès-verbaux...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  22. Résultat n°22
  23. Résultat n°23

    CIRCULATION -Fonctionnement et gestion de la fourrière automobile (1981-1997) : contrat (Préfecture/Georges TURENNE, 1981), arrêtés préfectoraux, rapport municipalité, règlement circulation, textes officiels, correspondance, notes.Régulation du trafic (1983-1992) : études ("Réseau de télésurveillance", Ville, 1984 / "La régulation du trafic, Données pratiques", Ville, 1992), contrat de maintenance (Ville/CGA Alcatel, 1989), bail (Ville/OPDHLM, 1986), compte rendu, fiches financières, correspondance, notes, documents de séance-N° 86-147 : Poste de régulation du trafic - Conclusion d'un bail avec l'OPDHLM-N° 89-219 : Contrat de maintenance CGA Alcatel - Renouvellement.Accidents corporels de la circulation (1984-2000) : documents de synthèse (Direction des Infrastructures, 1984-1996), tableaux comparatifs (1988-1991), bilans, statistiques, correspondance, notes.Réglementation de la circulation et du stationnement (1985-1999) : études ("Les deux roues à Belfort", AUTB, 1985 / "Circulation centre-ville", Service Infra-Circulation, 1988 / "Quelle évolution pour Belfort", CTRB, 1994), rapport, règlement général de la circulation et du stationnement (1988), rapports municipalité, correspondance, notes.Circulation de piétons (1985-2001) : rapports municipalité, plan de circulation (1985), dossier de marché, plan de jalonnement, questionnaire, pétitions, correspondance, notes.

    Date

    1981-2001

    Cote

    264W/187

    • Contexte : 264W

    • CIRCULATION -Fonctionnement et gestion de la fourrière...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  24. Résultat n°24
  25. Résultat n°25

    SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN (SMTC) -Création du SMTC (1979) : délibération (5 février 1979), statuts.Fonctionnement du SMTC (1980-2001) : délibération (15 septembre 1980), enquête ménages (AUTB, 1984), plan de déplacements urbains (1985), rapport, statuts, comptes rendus, correspondance, notes, document de séance-N° 3.01 (8 janvier 1982) : Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'aire urbaine de Belfort - Modification des statuts.Assemblées Générales du SMTC (18 juin 1984, 17 décembre 1998, 21 juin 1999, 17 décembre 1999, 30 mars 2000, 29 juin 2000, 15 décembre 2000, 12 janvier 2001, 14 juin 2001, 21 décembre 2001) : procès-verbaux, délibérations, budgets, documents financiers, rapports, observations (Chambre Régionale des Comptes, Exercices 1992 à 1998, 2001), correspondance, notes.Adhésion et retrait des communes (1984-1999) : arrêtés préfectoraux, correspondance, notes, documents de séance-N° 84-145 : Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Aire Urbaine de Belfort - Modification des statuts - Adhésion de la Commune de Boron-N° 85-155 : Modification des statuts du Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Aire Urbaine de Belfort - Adhésion de la Commune de Rougegoutte-N° 86-203 : Modification des statuts du Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Aire Urbaine de Belfort - Adhésion de la Commune de Meroux-Moval-N° 87-176 : Modification des statuts du Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Aire Urbaine de Belfort - Retrait de la Commune de Rougegoutte-N° 88-83 : Modification des statuts du Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Aire Urbaine de Belfort - Adhésion de la Commune de Badevel-N° 90-59 : Adhésion des communes de Joncherey et de Charmois au Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Aire Urbaine de Belfort-N° 92-87 : Modification des statuts du Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Aire Urbaine de Belfort (SMTCAUB) - Retrait de la Commune de Badevel-N° 94-152 : Questions diverses - Adhésion de la Commune de Phaffans au Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Aire Urbaine de Belfort-N° 96-31 : Adhésion de Lebetain et Réchésy au Syndicat Mixte des Transports en Commun-N° 96-213 : Adhésion de Rougegoutte au Syndicat Mixte des Transports en Commun-N° 99-65 : Adhésion de la Commune d'Auxelles-Haut au Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Aire Urbaine de Belfort-N° 99-171 : Adhésion des communes de Courtelevant et de Lachapelle-sous-Chaux au Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Aire Urbaine de Belfort.Financement et situation financière du SMTC (1985-1997) : projet de budget, rapports d'activités, compte administratif, tableaux, textes officiels, correspondance, notes.

    Date

    1979-2001

    Cote

    264W/181

    • Contexte : 264W

    • SYNDICAT MIXTE DES TRANSPORTS EN COMMUN (SMTC) -Création...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  26. Résultat n°26

    COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE LA REGION DE BELFORT (CTRB) -Fonctionnement, actions et gestion du personnel (1988-2001) : études ("Quelle évolution pour Belfort ? Une enquête auprès des acteurs du territoire", CTRB & VIA-TRANSPORT, 1994 / "Les déplacements des habitants du Territoire de Belfort en 1992", CETE-Lyon, 1995), rapports municipalité, dossier personnel (1988-1998), procès-verbal (Assemblée Générale du SMTC, 1999), dossier de presse, documentation, correspondance, notes.Restructuration et réaménagement du réseau urbain (1988-2000) : étude ("Réaménagement du réseau urbain", CTRB, 1988-1989), enquête, rapports municipalité, comptes rendus, correspondance, notes.Financement et tarification des prestations (1988-2001) : budget (1996), tarifs (1995), fiches financières, délibération CAB ("Participation de la CAB au capital de la CTRB", 2001), correspondance, notes.Conseils d'Administration de la CTRB (7 décembre 1992, 29 avril 1993, 2 décembre 1993, 14 avril 1994, 22 avril 1996, 28 novembre 1997, 29 juin 1998, 30 novembre 1998, 26 avril 1999, 27 mars 2000, 3 mai 2000, 26 juin 2000, 13 décembre 2000, 10 mai 2001, 5 juin 2001, 13 décembre 2001) : procès-verbaux, rapports financiers, budgets, rapports d'activités, bilans, correspondance, notes.Assemblées Générales de la CTRB (29 juin 1998, 14 juin 1999, 25 juin 2001) : procès-verbaux, rapports, documents financiers, documents budgétaires, bilans, correspondance, notes.Examen des comptes de la CTRB par la Chambre Régionale des Comptes (2000) : observations, rapports d'activités (1993-2000), document de séance-N° 00-159 : Communication des observations de la Chambre Régionale des Comptes de Franche-Comté sur les comptes et la gestion de la Compagnie des Transports de la Région de Belfort de 1992 à 1998.

    Date

    1988-2001

    Cote

    264W/180

    • Contexte : 264W

    • COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE LA REGION DE BELFORT (CTRB)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  27. Résultat n°27
  28. Résultat n°28

    TRANSPORTS -Adhésion de la Ville à l'Association Route Centre Europe-Atlantique (ARCEA) (1986-1992) : rapport municipalité, procès-verbal, documents financiers, budget, documentation, correspondance, notes.Transports en Franche-Comté (1986-2000) : étude ("Fonctions logistiques en Franche-Comté", DRE Franche-Comté, 1999), plan régional de transports (1986), rapport ("Infrastructures de transports et développement économique", 2000), compte rendu, correspondance, notes.Organisation et financement du transport urbain (1989-2001) : étude ("Accès des personnes handicapées au transport public...", GIHP National, 1996), rapport, délibération CAB (2000), articles de presse, documentation, correspondance, notes.Transit de poids lourds (1992-2001) : réglementation (1992), arrêté préfectoral, correspondance, notes.Transport ferroviaire (1998-2001) : rapport d'activité (Réseau Ferré de France, 1998), compte rendu, statuts (Association ligne ferroviaire Belfort-Delémont, 2001), étude ("Fonctionnalités de liaison Paris-La Suisse par Vesoul-Belfort, 2000), correspondance, notes.Transport routier (1999-2001) : procès-verbal (Conseil d'Administration SAPPR, 2000), motion ("Liaison routière A5-A36", Ville de Montbéliard, 1999), correspondance, notes.Transport fluvial (2000-2001) : rapport ("Liaison fluviale Saône-Rhin, CCI, 2000), compte rendu, correspondance, notes.Transport de fonds (2001) : fiche budgétaire, plan, correspondance, notes.

    Date

    1986-2001

    Cote

    264W/178

    • Contexte : 264W

    • TRANSPORTS -Adhésion de la Ville à l'Association Route...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  29. Résultat n°29
  30. Résultat n°30
  31. Résultat n°31

    COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE LA REGION DE BELFORT (CTRB) : procès-verbaux du Conseil d'Administration (1990-1992), rapports d'activités (1983-1992), correspondance

    Date

    1983-1992

    Cote

    198W/50

    • Contexte : 198W

    • COMPAGNIE DES TRANSPORTS DE LA REGION DE BELFORT (CTRB)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  32. Résultat n°32
  33. Résultat n°33

    Restructuration des transports collectifs : étude générale, étude préopérationnelle, demande de subvention de l'Etat et du ministère de l'environnement et du cadre de vie.

    Date

    1977-1980

    Cote

    50W/1

    • Contexte : 50W

    • Restructuration des transports collectifs : étude générale,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  34. Résultat n°34

    Transports urbains (CTRB, STUB) : plan de circulation et de stationnement, règlement de la circulation et du stationnement en date du 29 janvier 1970

    Date

    1970-1979

    Cote

    46W/3

    • Contexte : 46W

    • Transports urbains (CTRB, STUB) : plan de circulation...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  35. Résultat n°35

    CETE de Lyon : convention avec la ville pour la réalisation d'une étude sur les transports collectifs urbains.

    Date

    1977

    Cote

    2W/79

    • Contexte : 2W

    • CETE de Lyon : convention avec la ville pour la réalisation...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  36. Résultat n°36

    Commission intercommunale, rapports concernant l'amélioration des transports collectifs et projet de création d'un syndicat intercommunal à vocation de transport.

    Date

    1978

    Cote

    2W/63

    • Contexte : 2W

    • Commission intercommunale, rapports concernant l'amélioration...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  37. Résultat n°37

    Commission d'étude pour l'amélioration des transports collectifs en milieu urbain et interurbain : étude du CETE de Lyon, création d'un syndicat mixte dans l'Aire Urbaine, projets de statuts.

    Date

    1977-1978

    Cote

    2W/47

    • Contexte : 2W

    • Commission d'étude pour l'amélioration des transports...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  38. Résultat n°38

    Différentes propositions d'étude pour la réorganisation des transports collectifs du Territoire de Belfort et de la ville.

    Date

    1977

    Cote

    2W/41

    • Contexte : 2W

    • Différentes propositions d'étude pour la réorganisation...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  39. Résultat n°39

    Mise en place des différentes opérations de modernisation de l'équipement des réseaux de transport par le SMTC

    Date

    1979

    Cote

    2W/35

    • Contexte : 2W

    • Mise en place des différentes opérations de modernisation...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  40. Résultat n°40

    Création d'un syndicat mixte de transport en commun (SMTC) : délibérations.

    Date

    1978-1980

    Cote

    2W/32

    • Contexte : 2W

    • Création d'un syndicat mixte de transport en commun...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME