TRANSPORT FERROVIAIRE

1

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-56 : Direction Générale des Services - Financement de la première tranche de la branche Est du TGV Rhin-Rhône - Signature de la convention générale de financement.

Date

2006

Cote

16WCAB/209

Contexte : 16WCAB
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de...

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

2

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N° 06-32 : Direction Générale des Services - Financement du TGV Rhin-Rhône.

Date

2006

Cote

16WCAB/183

Contexte : 16WCAB
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N°...

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

3

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 MARS 2006 :document de séance-Vœu du Conseil Communautaire - Financement du TGV Rhin-Rhône.

Date

2006

Cote

16WCAB/158

Contexte : 16WCAB
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 MARS 2006 :document de séance-Vœu...

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

4

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-103 : Direction des Finances - Emprunt spécifique pour le financement de la Ligne à Grande Vitesse.

Date

2006

Cote

16WCAB/264

Contexte : 16WCAB
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document...

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

5

TGV RHIN-RHÔNE -Projet de réalisation et financement : comptes rendus (DRE et DDE, 1999-2002), rapport (Commissaire aux Comptes, 2001), convention de financement (Etat/Collectivités, 2006), délibérations de financement (Régions Alsace, Franche-Comté, 2000), projet (2002), convention de réalisation et d'étude (Etat/Réseau Ferré de France/Régions Alsace, Bourgogne, Franche-Comté), motions (Elus Aire Urbaine, CAB), étude ("Implantation de la motrice TGV 001 le long de l'autoroute A 36"), carte du réseau, texte officiel, correspondance, notes.

Date

1999-2006

Cote

20WCAB/10

Contexte : 20WCAB
TGV RHIN-RHÔNE -Projet de réalisation et financement...

Producteur :

SECRETARIAT DES ELUS

6

1 media

LGV Rhin-Rhône . - Association Trans-Europe TGV, réunion du groupe amitié franco-suisse relations ferroviaires et routières : composition de l’association, études, notes, documentation (1992) ; réunion à l’Assemblée générale : rapport introductif sur la LGV, comptes-rendus de l’activité de l’association, rapport général sur les comptes de l’exercice de 1992, convention de mise à disposition (1992-1993) ; réunion préparatoire à l’installation de la Société d’Économie Mixte (SEM) du TGV Rhin-Rhône : listes des intervenants, titres de la SEM, rapports, notes, documentation, correspondance (1993-1994), réunions techniques: recueil des procédures, études, notes manuscrites (2005); problématiques diverses : études préliminaires, rapports sur les perspectives en matière de création de nouvelles lignes ferroviaires et à grande vitesse, rapport de la mission sur le projet de TGV Est européen, projet de liaison ferroviaire, comptes-rendus de réunions, communiqués, scripts d’interviews de Jean-Pierre Chevènement, listes des adhérents de l’association, rapport d’audit sur les grands projets d’infrastructure de transport, notes manuscrites, coupures de presse, documentation, correspondance (1989-2003).

Date

1989-2005

Cote

18Z/163

Contexte : Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT
FONCTIONS ET MANDATS
MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
Réflexions et projets
Aménagement du territoire
Autres
LGV Rhin-Rhône . - Association Trans-Europe TGV, réunion...

Producteur :

PRODUCTEURS DIVERS

7

TGV RHIN-RHÔNE ET GARE TGV -Réunions du Comité de Pilotage de l'Aire Urbaine (20 juin 2000, 10 octobre 2000, 20 novembre 2000, 6 février 2001, 10 avril 2001, 18 juin 2001, 14 février 2003, 11 septembre 2003, 19 septembre 2003) : comptes rendus, étude ("Conception et insertion de la future Gare TGV de l'Aire Urbaine", 2003), projet étude APS (2003), cahier des charges, projet convention étude APS (2003), relevé de décisions, extrait de charte du pays de l'aire urbaine, pièces graphiques, estimations financières, rapports, plans, fiches de réunions, listes, correspondance, notes.Réunions du Comité Technique de l'Aire Urbaine (18 septembre 2001, 20 novembre 2001, 18 juin 2002, 14 mars 2002, 15 mai 2002, 2 juillet 2002, 12 juillet 2002, 24 septembre 2002, 6 octobre 2002, 19 octobre 2002, 5 décembre 2002, 28 janvier 2003, 26 mars 2003, 27 mai 2003, 3 juin 2003, 3 septembre 2003, 23 octobre 2003, 15 décembre 2003, 22 janvier 2004, 2 juin 2004, 5 novembre 2004) : comptes rendus, études, rapports, projet convention étude APS, composition comité technique (2003), pièces graphiques, fiches de réunions, articles de presse, schémas, plans, tableaux, listes, correspondance, notes.

Date

2000-2004

Cote

23WCAB/5

Contexte : 23WCAB
TGV RHIN-RHÔNE ET GARE TGV -Réunions du Comité de Pilotage...

Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

8

DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - Implantation de la motrice TGV 001 le long de l'autoroute A 36 à Belfort : études, comptes rendus de municipalité

Date

2001-2002

Cote

334W/44

Contexte : 334W
DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...

Producteur :

SECRÉTARIAT DES ÉLUS

9

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 6/1.06, SERVICES GENERAUX - Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) ; Accès à la future gare TGV / TER ; Orientations de la CAB : documents de séance

Date

2002

Cote

14WCAB/189

Contexte : 14WCAB
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 6/1.06, SERVICES...

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

10

DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - Transports et voies de communication, développement : "Projet de schéma de secteur de la CAB : rapport de présentation. Diagnostic. Thème : les grandes infrastructures de transport", diagnostic sur les études préalables à la requalification du boulevard sud (RN 19), procès-verbal de réunion du jury pour la sélection des équipes pluridisciplinaires concernant les études de définition pour la construction paysagère, projet urbain et architecture routière de la nouvelle RN 19 au droit de l'A 36 et de la future gare TGV Rhin-Rhône, "Autoroute A 36 Mulhouse-Beaune, section Belfort-Voujeaucourt : dossier synoptique complémentaire" / Société des Autoroutes Paris-Rhin-Rhône, compte rendu de réunion du groupe technique TGV pour l'aire urbaine

Date

2001-2002

Cote

334W/43

Contexte : 334W
DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...

Producteur :

SECRÉTARIAT DES ÉLUS

11

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/01/2002, N° 1.06, SERVICES GENERAUX - Réalisation de la ligne TGV Rhin-Rhône ; Transfert de compétence : documents de séance

Date

2002

Cote

14WCAB/71

Contexte : 14WCAB
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/01/2002, N° 1.06, SERVICES...

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

12

TRANSPORTS -Adhésion de la Ville à l'Association Route Centre Europe-Atlantique (ARCEA) (1986-1992) : rapport municipalité, procès-verbal, documents financiers, budget, documentation, correspondance, notes.Transports en Franche-Comté (1986-2000) : étude ("Fonctions logistiques en Franche-Comté", DRE Franche-Comté, 1999), plan régional de transports (1986), rapport ("Infrastructures de transports et développement économique", 2000), compte rendu, correspondance, notes.Organisation et financement du transport urbain (1989-2001) : étude ("Accès des personnes handicapées au transport public...", GIHP National, 1996), rapport, délibération CAB (2000), articles de presse, documentation, correspondance, notes.Transit de poids lourds (1992-2001) : réglementation (1992), arrêté préfectoral, correspondance, notes.Transport ferroviaire (1998-2001) : rapport d'activité (Réseau Ferré de France, 1998), compte rendu, statuts (Association ligne ferroviaire Belfort-Delémont, 2001), étude ("Fonctionnalités de liaison Paris-La Suisse par Vesoul-Belfort, 2000), correspondance, notes.Transport routier (1999-2001) : procès-verbal (Conseil d'Administration SAPPR, 2000), motion ("Liaison routière A5-A36", Ville de Montbéliard, 1999), correspondance, notes.Transport fluvial (2000-2001) : rapport ("Liaison fluviale Saône-Rhin, CCI, 2000), compte rendu, correspondance, notes.Transport de fonds (2001) : fiche budgétaire, plan, correspondance, notes.

Date

1986-2001

Cote

264W/178

Contexte : 264W
TRANSPORTS -Adhésion de la Ville à l'Association Route...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

13

TGV RHIN-RHÔNE -Constitution de la Société d'Economie Mixte Rhin-Rhône (SEM Rhin-Rhône) et participation de la Ville au capital de la Société (1992-1999) : projet de statuts, bulletins de souscription, délibérations, rapport, articles de presse, correspondance, notes.Fonctionnement et actions de l'association Trans Europe TGV (1992-2000) : convention de mise à disposition de personnels (Ville/Trans Europe TGV, 1994), rapport ("La liaison Rhin-Rhône-Méditerranée, Propositions pour une alternative fret et voyageurs", Trans Europe TGV, 1997), calendrier de DUP et mise en chantier (1999), compte rendu (Assemblée Générale, 1999), facture de cotisation, liste des membres, communiqué de presse, article de presse, correspondance, notes, document de séance-N° 93-293 : Association Trans Europe TGV Rhin-Rhône-Méditerranée - Convention de mise à disposition.Actions menées pour la réalisation du projet TGV Rhin-Rhône (1993-2000) : enquête publique ("TGV Rhin-Rhône branche Est, Synthèse des perspectives d'aménagement et de développement", DRE Franche-Comté, 1999), enquête publique préalable à la DUP (1994), motions (Conseil Général, 1994 / Conseil économique et social, 1999), procès-verbal, avis de l'exécutif départemental (1997), délibérations, rapports, schémas, plans, documentation, articles de presse, correspondance, notes, document de séance-N° 94-243 : TGV Rhin-Rhône - Avis de la Ville de Belfort sur le choix du fuseau et l'emplacement de la future gare TGV de l'Aire Urbaine

Date

1992-2000

Cote

264W/185

Contexte : 264W
TGV RHIN-RHÔNE -Constitution de la Société d'Economie...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

14

GARE DE BELFORT -Aménagement de la place (cour) de la Gare (1983-1991) : dossier de consultation des entreprises (DCE, 1985), comptes rendus, dossier de financement, projets, arrêté préfectoral, rapport, fiches financières, correspondance, notes, document de séance-N° 85-53 : Aménagement de la Place de la Gare - Adoption du projet - Autorisation de traiter.Gestion de la Gare et relations entre la Ville et la SNCF (1984-1996) : arrêté préfectoral de réglementation (1986), rapport, comptes rendus, accord cadre (1991), fiches budgétaires, documentation, articles de presse, correspondance, notes.Modernisation du bâtiment des voyageurs (1985-1988) : convention (Ville/SNCF, 1986), rapport, projet, dossier de financement, textes officiels, plans, correspondance, notes, documents de séance-N° 85-83 : Modernisation du bâtiment des voyageurs de la gare SNCF de Belfort-N° 86-77 : Modernisation du bâtiment des voyageurs de la gare SNCF de Belfort - Convention avec la SNCF

Date

1983-1996

Cote

264W/183

Contexte : 264W
GARE DE BELFORT -Aménagement de la place (cour) de...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

15

Ensemble de textes écrits par Monsieur Jacques Begey concernant particulièrement son activité de cheminot depuis les locomotives à vapeur jusqu'aux essais sur les premiers TGV

Date

1985-1996

Cote

1Z/66

Contexte : Pièces isolées et petits fonds
Ensemble de textes écrits par Monsieur Jacques Begey...

Producteur :

PRODUCTEURS DIVERS

16

GARE DE BELFORT -Création d'un accès direct au quai n° 2 et rénovation du passage sous rail avenue Wilson : convention d'étude (SNCF/Ville, 1990), arrêté préfectoral, rapport, dossier de marché, avenant au marché, rapport de présentation, rapports municipalité, fiches budgétaires, plans, correspondance, notes, documents de séance-N° 90-18 : Gare de Belfort - Création d'un accès direct au quai n° 2 - Adoption du projet - Convention avec la SNCF-N° 91-86 : Souterrain avenue Wilson - Réaménagement - Autorisation de traiter-N° 93-248 : Aménagement de la sortie du passage sous rail côté quartier de la Pépinière

Date

1990-1994

Cote

264W/184

Contexte : 264W
GARE DE BELFORT -Création d'un accès direct au quai...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

17

CENTRE D'ESSAI MATERIEL ROULANT SITE DE VEZELOIS -Projet de réalisation d'un Centre d'Essai Belfort (CEB) piloté par le Réseau Rhin Sud et mené par le GEC Alstom : étude générale (AUTB), étude technique (Cabinet CLERGET).

Date

1993-1994

Cote

264W/320

Contexte : 264W
CENTRE D'ESSAI MATERIEL ROULANT SITE DE VEZELOIS -Projet...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

18

TGV EST / TGV RHIN-RHÔNE - Projet de création de nouvelles lignes à grande vitesse. Fonctionnement et gestion financière de l'Association Trans Europe et le rôle joué par celle-ci dans l'élaboration du projet TGV Est et TGV Rhin-Rhône : rapport (RATTIER, 1985), délibération du Conseil Général (1990), études (VERNON, 1987 ; "Elaboration d'une stratégie régionale en matière de transport", 1988 ; Philippe ESSIG, 1989), schéma directeur des liaisons à grande vitesse (1990), comptes rendus, statuts (Association Trans Europe, 1986), pièces comptables, articles de presse, documentation (TGV Rhin-Rhône, TGV France-Suisse, L'Axe TGV Européen Rhin-Rhône-Méditerranée...), notes, correspondance

Date

1985-1993

Cote

198W/51

Contexte : 198W
TGV EST / TGV RHIN-RHÔNE - Projet de création de nouvelles...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

19

1 media

Moyens de transport, développement dans le Territoire de Belfort : composition de la commission Transport-voirie, notes, notes manuscrites, coupures de presse, correspondance; développement de la ligne aérienne Paris - Belfort : documentation, correspondance.

Date

1973-1975

Cote

18Z/85

Contexte : Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT
FONCTIONS ET MANDATS
MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
Réflexions et prises de position
Aménagement du territoire
Moyens de transport, développement dans le Territoire...

Producteur :

PRODUCTEURS DIVERS

20

Incidences financières de diverses affaires entre la SNCF et la Ville de Belfort :- surtaxes locales temporaires au profit de la Ville au titre de l'amélioration des installations voyageurs en gare : certificats administratifs sur la situation du compte spécial 1988-1994- aménagement accès direct au quai n°2 de la gare à partir passage souterrain : convention d'étude d'avant-projet 1989- versement à la Ville pour frais consécutifs aux emprunts contractés par la Ville : délibération, correspondance 1985-1988- fourniture eau, électricité, chauffage pour WC publics : délibération, contrat, avenant, factures 1954-1987- entretien place de la gare : délibération, convention, factures 1938-1989- occupation temporaire domaine SNCF par urinoir, conduites électriques et ligne téléphonique : délibértion, permis d'occupation, avenants, factures

Date

1907-1952

Cote

302W/148

Contexte : 302W
Incidences financières de diverses affaires entre la...

Producteur :

DIRECTION DES FINANCES

21

Petite géographie de la Franche-Comté

Date de publication

1948

Auteur

MARTIN, L.

Date

1948

Cote

C/882

Contexte :
Petite géographie de la Franche-Comté

22

Chemins de fer de l'Est, demande d'un local pour loger le personnel, avis d'admission des voyageurs dans la limite des places disponibles : correspondance.

Date

1914

Cote

5H/77

Contexte : Guerre de 1914-1918
AUTRES ASPECTS DE LA VIE QUOTIDIENNE
Economie
Chemins de fer de l'Est, demande d'un local pour loger...

23

Statistiques concernant les productions de moteurs électriques et de locomotives par la SACM. Avant 1914

Cote

1Z/43

Contexte : Pièces isolées et petits fonds
Statistiques concernant les productions de moteurs...

Producteur :

PRODUCTEURS DIVERS

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CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-56 : Direction Générale des Services - Financement de la première tranche de la branche Est du TGV Rhin-Rhône - Signature de la convention générale de financement.

Date

Cote

Contexte : 16WCAB

Producteur :

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N° 06-32 : Direction Générale des Services - Financement du TGV Rhin-Rhône.

Date

Cote

Contexte : 16WCAB

Producteur :

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 MARS 2006 :document de séance-Vœu du Conseil Communautaire - Financement du TGV Rhin-Rhône.

Date

Cote

Contexte : 16WCAB

Producteur :

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-103 : Direction des Finances - Emprunt spécifique pour le financement de la Ligne à Grande Vitesse.

Date

Cote

Contexte : 16WCAB

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 20WCAB

Producteur :

Date

Cote

Contexte : Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 23WCAB

Producteur :

DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - Implantation de la motrice TGV 001 le long de l'autoroute A 36 à Belfort : études, comptes rendus de municipalité

Date

Cote

Contexte : 334W

Producteur :

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 6/1.06, SERVICES GENERAUX - Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) ; Accès à la future gare TGV / TER ; Orientations de la CAB : documents de séance

Date

Cote

Contexte : 14WCAB

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 334W

Producteur :

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/01/2002, N° 1.06, SERVICES GENERAUX - Réalisation de la ligne TGV Rhin-Rhône ; Transfert de compétence : documents de séance

Date

Cote

Contexte : 14WCAB

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 264W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 264W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 264W

Producteur :

Ensemble de textes écrits par Monsieur Jacques Begey concernant particulièrement son activité de cheminot depuis les locomotives à vapeur jusqu'aux essais sur les premiers TGV

Date

Cote

Contexte : Pièces isolées et petits fonds

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 264W

Producteur :

CENTRE D'ESSAI MATERIEL ROULANT SITE DE VEZELOIS -Projet de réalisation d'un Centre d'Essai Belfort (CEB) piloté par le Réseau Rhin Sud et mené par le GEC Alstom : étude générale (AUTB), étude technique (Cabinet CLERGET).

Date

Cote

Contexte : 264W

Producteur :

Date

Cote