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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Transitions, patrimoines et matériaux anciens

    Date de publication

    2023

    Auteur

    GASNIER, Marina

    Date

    2023

    Cote

    B/628

    • Contexte : bibliothèques

    • Transitions, patrimoines et matériaux anciens
  2. Résultat n°2

    Bibliographie sur le train

    Date de publication

    2009

    Auteur

    BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE DE BELFORT

    Date

    2009

    Cote

    Br/1821

    • Contexte : bibliothèques

    • Bibliographie sur le train
  3. Résultat n°3

    Petite géographie de la Franche-Comté

    Date de publication

    1948

    Auteur

    MARTIN, L.

    Date

    1948

    Cote

    C/882

    • Contexte : bibliothèques

    • Petite géographie de la Franche-Comté
  4. Résultat n°4

    Chemins de fer de l'Est, demande d'un local pour loger le personnel, avis d'admission des voyageurs dans la limite des places disponibles : correspondance.

    Date

    1914

    Cote

    5H/77

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • AUTRES ASPECTS DE LA VIE QUOTIDIENNE
    • Economie
    • Chemins de fer de l'Est, demande d'un local pour loger...
  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6

    TRANSPORTS -Adhésion de la Ville à l'Association Route Centre Europe-Atlantique (ARCEA) (1986-1992) : rapport municipalité, procès-verbal, documents financiers, budget, documentation, correspondance, notes.Transports en Franche-Comté (1986-2000) : étude ("Fonctions logistiques en Franche-Comté", DRE Franche-Comté, 1999), plan régional de transports (1986), rapport ("Infrastructures de transports et développement économique", 2000), compte rendu, correspondance, notes.Organisation et financement du transport urbain (1989-2001) : étude ("Accès des personnes handicapées au transport public...", GIHP National, 1996), rapport, délibération CAB (2000), articles de presse, documentation, correspondance, notes.Transit de poids lourds (1992-2001) : réglementation (1992), arrêté préfectoral, correspondance, notes.Transport ferroviaire (1998-2001) : rapport d'activité (Réseau Ferré de France, 1998), compte rendu, statuts (Association ligne ferroviaire Belfort-Delémont, 2001), étude ("Fonctionnalités de liaison Paris-La Suisse par Vesoul-Belfort, 2000), correspondance, notes.Transport routier (1999-2001) : procès-verbal (Conseil d'Administration SAPPR, 2000), motion ("Liaison routière A5-A36", Ville de Montbéliard, 1999), correspondance, notes.Transport fluvial (2000-2001) : rapport ("Liaison fluviale Saône-Rhin, CCI, 2000), compte rendu, correspondance, notes.Transport de fonds (2001) : fiche budgétaire, plan, correspondance, notes.

    Date

    1986-2001

    Cote

    264W/178

    • Contexte : 264W

    • TRANSPORTS -Adhésion de la Ville à l'Association Route...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9

    TGV RHIN-RHÔNE -Constitution de la Société d'Economie Mixte Rhin-Rhône (SEM Rhin-Rhône) et participation de la Ville au capital de la Société (1992-1999) : projet de statuts, bulletins de souscription, délibérations, rapport, articles de presse, correspondance, notes.Fonctionnement et actions de l'association Trans Europe TGV (1992-2000) : convention de mise à disposition de personnels (Ville/Trans Europe TGV, 1994), rapport ("La liaison Rhin-Rhône-Méditerranée, Propositions pour une alternative fret et voyageurs", Trans Europe TGV, 1997), calendrier de DUP et mise en chantier (1999), compte rendu (Assemblée Générale, 1999), facture de cotisation, liste des membres, communiqué de presse, article de presse, correspondance, notes, document de séance-N° 93-293 : Association Trans Europe TGV Rhin-Rhône-Méditerranée - Convention de mise à disposition.Actions menées pour la réalisation du projet TGV Rhin-Rhône (1993-2000) : enquête publique ("TGV Rhin-Rhône branche Est, Synthèse des perspectives d'aménagement et de développement", DRE Franche-Comté, 1999), enquête publique préalable à la DUP (1994), motions (Conseil Général, 1994 / Conseil économique et social, 1999), procès-verbal, avis de l'exécutif départemental (1997), délibérations, rapports, schémas, plans, documentation, articles de presse, correspondance, notes, document de séance-N° 94-243 : TGV Rhin-Rhône - Avis de la Ville de Belfort sur le choix du fuseau et l'emplacement de la future gare TGV de l'Aire Urbaine

    Date

    1992-2000

    Cote

    264W/185

    • Contexte : 264W

    • TGV RHIN-RHÔNE -Constitution de la Société d'Economie...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  10. Résultat n°10

    CENTRE D'ESSAI MATERIEL ROULANT SITE DE VEZELOIS -Projet de réalisation d'un Centre d'Essai Belfort (CEB) piloté par le Réseau Rhin Sud et mené par le GEC Alstom : étude générale (AUTB), étude technique (Cabinet CLERGET).

    Date

    1993-1994

    Cote

    264W/320

    • Contexte : 264W

    • CENTRE D'ESSAI MATERIEL ROULANT SITE DE VEZELOIS -Projet...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/01/2002, N° 1.06, SERVICES GENERAUX - Réalisation de la ligne TGV Rhin-Rhône ; Transfert de compétence : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/71

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/01/2002, N° 1.06, SERVICES...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  15. Résultat n°15

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 6/1.06, SERVICES GENERAUX - Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) ; Accès à la future gare TGV / TER ; Orientations de la CAB : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/189

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 6/1.06, SERVICES...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  16. Résultat n°16

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 MARS 2006 :document de séance-Vœu du Conseil Communautaire - Financement du TGV Rhin-Rhône.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/158

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 MARS 2006 :document de séance-Vœu...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  17. Résultat n°17

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N° 06-32 : Direction Générale des Services - Financement du TGV Rhin-Rhône.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/183

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  18. Résultat n°18

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-56 : Direction Générale des Services - Financement de la première tranche de la branche Est du TGV Rhin-Rhône - Signature de la convention générale de financement.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/209

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  19. Résultat n°19

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-103 : Direction des Finances - Emprunt spécifique pour le financement de la Ligne à Grande Vitesse.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/264

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  20. Résultat n°20