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  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 6/1.06, SERVICES GENERAUX - Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) ; Accès à la future gare TGV / TER ; Orientations de la CAB : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/189

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 6/1.06, SERVICES...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  3. Résultat n°3

    Statistiques concernant les productions de moteurs électriques et de locomotives par la SACM. Avant 1914

    Cote

    1Z/43

    • Contexte : 1Z - Pièces isolées et petits fonds

    • Statistiques concernant les productions de moteurs...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  4. Résultat n°4

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-56 : Direction Générale des Services - Financement de la première tranche de la branche Est du TGV Rhin-Rhône - Signature de la convention générale de financement.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/209

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  5. Résultat n°5
    Moyens de transport, développement dans le Territoire de Belfort : composition de la commission Transport-voirie, notes, notes manuscrites, coupures de presse, correspondance; développement de la ligne aérienne Paris - Belfort : documentation, correspondance.

    1 media

    Moyens de transport, développement dans le Territoire de Belfort : composition de la commission Transport-voirie, notes, notes manuscrites, coupures de presse, correspondance; développement de la ligne aérienne Paris - Belfort : documentation, correspondance.

    Date

    1973-1975

    Cote

    18Z/85

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
    • Réflexions et prises de position
    • Aménagement du territoire
    • Moyens de transport, développement dans le Territoire...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7
    LGV Rhin-Rhône . - Association Trans-Europe TGV, réunion du groupe amitié franco-suisse relations ferroviaires et routières : composition de l’association, études, notes, documentation (1992) ; réunion à l’Assemblée générale : rapport introductif sur la LGV, comptes-rendus de l’activité de l’association, rapport général sur les comptes de l’exercice de 1992, convention de mise à disposition (1992-1993) ; réunion préparatoire à l’installation de la Société d’Économie Mixte (SEM) du TGV Rhin-Rhône : listes des intervenants, titres de la SEM, rapports, notes, documentation, correspondance (1993-1994), réunions techniques: recueil des procédures, études, notes manuscrites (2005); problématiques diverses : études préliminaires, rapports sur les perspectives en matière de création de nouvelles lignes ferroviaires et à grande vitesse, rapport de la mission sur le projet de TGV Est européen, projet de liaison ferroviaire, comptes-rendus de réunions, communiqués, scripts d’interviews de Jean-Pierre Chevènement, listes des adhérents de l’association, rapport d’audit sur les grands projets d’infrastructure de transport, notes manuscrites, coupures de presse, documentation, correspondance (1989-2003).

    1 media

    LGV Rhin-Rhône . - Association Trans-Europe TGV, réunion du groupe amitié franco-suisse relations ferroviaires et routières : composition de l’association, études, notes, documentation (1992) ; réunion à l’Assemblée générale : rapport introductif sur la LGV, comptes-rendus de l’activité de l’association, rapport général sur les comptes de l’exercice de 1992, convention de mise à disposition (1992-1993) ; réunion préparatoire à l’installation de la Société d’Économie Mixte (SEM) du TGV Rhin-Rhône : listes des intervenants, titres de la SEM, rapports, notes, documentation, correspondance (1993-1994), réunions techniques: recueil des procédures, études, notes manuscrites (2005); problématiques diverses : études préliminaires, rapports sur les perspectives en matière de création de nouvelles lignes ferroviaires et à grande vitesse, rapport de la mission sur le projet de TGV Est européen, projet de liaison ferroviaire, comptes-rendus de réunions, communiqués, scripts d’interviews de Jean-Pierre Chevènement, listes des adhérents de l’association, rapport d’audit sur les grands projets d’infrastructure de transport, notes manuscrites, coupures de presse, documentation, correspondance (1989-2003).

    Date

    1989-2005

    Cote

    18Z/163

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
    • Réflexions et projets
    • Aménagement du territoire
    • Autres
    • LGV Rhin-Rhône . - Association Trans-Europe TGV, réunion...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  8. Résultat n°8

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N° 06-32 : Direction Générale des Services - Financement du TGV Rhin-Rhône.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/183

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  9. Résultat n°9

    Transitions, patrimoines et matériaux anciens

    Date de publication

    2023

    Auteur

    GASNIER, Marina

    Date

    2023

    Cote

    B/628

    • Contexte : bibliothèques

    • Transitions, patrimoines et matériaux anciens
  10. Résultat n°10

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 MARS 2006 :document de séance-Vœu du Conseil Communautaire - Financement du TGV Rhin-Rhône.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/158

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 MARS 2006 :document de séance-Vœu...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/01/2002, N° 1.06, SERVICES GENERAUX - Réalisation de la ligne TGV Rhin-Rhône ; Transfert de compétence : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/71

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/01/2002, N° 1.06, SERVICES...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16

    Bibliographie sur le train

    Date de publication

    2009

    Auteur

    BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE DE BELFORT

    Date

    2009

    Cote

    Br/1821

    • Contexte : bibliothèques

    • Bibliographie sur le train
  17. Résultat n°17

    Petite géographie de la Franche-Comté

    Date de publication

    1948

    Auteur

    MARTIN, L.

    Date

    1948

    Cote

    C/882

    • Contexte : bibliothèques

    • Petite géographie de la Franche-Comté
  18. Résultat n°18

    Ensemble de textes écrits par Monsieur Jacques Begey concernant particulièrement son activité de cheminot depuis les locomotives à vapeur jusqu'aux essais sur les premiers TGV

    Date

    1985-1996

    Cote

    1Z/66

    • Contexte : 1Z - Pièces isolées et petits fonds

    • Ensemble de textes écrits par Monsieur Jacques Begey...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  19. Résultat n°19

    TRANSPORTS -Adhésion de la Ville à l'Association Route Centre Europe-Atlantique (ARCEA) (1986-1992) : rapport municipalité, procès-verbal, documents financiers, budget, documentation, correspondance, notes.Transports en Franche-Comté (1986-2000) : étude ("Fonctions logistiques en Franche-Comté", DRE Franche-Comté, 1999), plan régional de transports (1986), rapport ("Infrastructures de transports et développement économique", 2000), compte rendu, correspondance, notes.Organisation et financement du transport urbain (1989-2001) : étude ("Accès des personnes handicapées au transport public...", GIHP National, 1996), rapport, délibération CAB (2000), articles de presse, documentation, correspondance, notes.Transit de poids lourds (1992-2001) : réglementation (1992), arrêté préfectoral, correspondance, notes.Transport ferroviaire (1998-2001) : rapport d'activité (Réseau Ferré de France, 1998), compte rendu, statuts (Association ligne ferroviaire Belfort-Delémont, 2001), étude ("Fonctionnalités de liaison Paris-La Suisse par Vesoul-Belfort, 2000), correspondance, notes.Transport routier (1999-2001) : procès-verbal (Conseil d'Administration SAPPR, 2000), motion ("Liaison routière A5-A36", Ville de Montbéliard, 1999), correspondance, notes.Transport fluvial (2000-2001) : rapport ("Liaison fluviale Saône-Rhin, CCI, 2000), compte rendu, correspondance, notes.Transport de fonds (2001) : fiche budgétaire, plan, correspondance, notes.

    Date

    1986-2001

    Cote

    264W/178

    • Contexte : 264W

    • TRANSPORTS -Adhésion de la Ville à l'Association Route...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  20. Résultat n°20

    Chemins de fer de l'Est, demande d'un local pour loger le personnel, avis d'admission des voyageurs dans la limite des places disponibles : correspondance.

    Date

    1914

    Cote

    5H/77

    • Contexte : 5H - Guerre de 1914-1918

    • AUTRES ASPECTS DE LA VIE QUOTIDIENNE
    • Economie
    • Chemins de fer de l'Est, demande d'un local pour loger...