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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
16WCAB/209
Date
2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de...
2
Cote
16WCAB/183
Date
2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N°...
3
Cote
16WCAB/158
Date
2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 MARS 2006 :document de séance-Vœu...
4
Cote
16WCAB/264
Date
2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document...
5
Cote
20WCAB/10
Date
1999-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 20WCAB

  • TGV RHIN-RHÔNE -Projet de réalisation et financement...
6
LGV Rhin-Rhône . - Association Trans-Europe TGV, réunion du groupe amitié franco-suisse relations ferroviaires et routières : composition de l’association, études, notes, documentation (1992) ; réunion à l’Assemblée générale : rapport introductif sur la LGV, comptes-rendus de l’activité de l’association, rapport général sur les comptes de l’exercice de 1992, convention de mise à disposition (1992-1993) ; réunion préparatoire à l’installation de la Société d’Économie Mixte (SEM) du TGV Rhin-Rhône : listes des intervenants, titres de la SEM, rapports, notes, documentation, correspondance (1993-1994), réunions techniques: recueil des procédures, études, notes manuscrites (2005); problématiques diverses : études préliminaires, rapports sur les perspectives en matière de création de nouvelles lignes ferroviaires et à grande vitesse, rapport de la mission sur le projet de TGV Est européen, projet de liaison ferroviaire, comptes-rendus de réunions, communiqués, scripts d’interviews de Jean-Pierre Chevènement, listes des adhérents de l’association, rapport d’audit sur les grands projets d’infrastructure de transport, notes manuscrites, coupures de presse, documentation, correspondance (1989-2003).

1 media

Cote
18Z/163
Date
1989-2005
Lieu
VOSGES
Type de document -
  • Contexte : Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
  • Réflexions et projets
  • Aménagement du territoire
  • Autres
  • LGV Rhin-Rhône . - Association Trans-Europe TGV, réunion...
7
Cote
23WCAB/5
Date
2000-2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 23WCAB

  • TGV RHIN-RHÔNE ET GARE TGV -Réunions du Comité de Pilotage...
8
Cote
334W/44
Date
2001-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 334W

  • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...
9
Cote
14WCAB/189
Date
2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 6/1.06, SERVICES...
10
Cote
334W/43
Date
2001-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 334W

  • DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...
11
Cote
14WCAB/71
Date
2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/01/2002, N° 1.06, SERVICES...
12
Cote
264W/178
Date
1986-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 264W

  • TRANSPORTS -Adhésion de la Ville à l'Association Route...
13

TGV RHIN-RHÔNE -Constitution de la Société d'Economie Mixte Rhin-Rhône (SEM Rhin-Rhône) et participation de la Ville au capital de la Société (1992-1999) : projet de statuts, bulletins de souscription, délibérations, rapport, articles de presse, correspondance, notes.Fonctionnement et actions de l'association Trans Europe TGV (1992-2000) : convention de mise à disposition de personnels (Ville/Trans Europe TGV, 1994), rapport ("La liaison Rhin-Rhône-Méditerranée, Propositions pour une alternative fret et voyageurs", Trans Europe TGV, 1997), calendrier de DUP et mise en chantier (1999), compte rendu (Assemblée Générale, 1999), facture de cotisation, liste des membres, communiqué de presse, article de presse, correspondance, notes, document de séance-N° 93-293 : Association Trans Europe TGV Rhin-Rhône-Méditerranée - Convention de mise à disposition.Actions menées pour la réalisation du projet TGV Rhin-Rhône (1993-2000) : enquête publique ("TGV Rhin-Rhône branche Est, Synthèse des perspectives d'aménagement et de développement", DRE Franche-Comté, 1999), enquête publique préalable à la DUP (1994), motions (Conseil Général, 1994 / Conseil économique et social, 1999), procès-verbal, avis de l'exécutif départemental (1997), délibérations, rapports, schémas, plans, documentation, articles de presse, correspondance, notes, document de séance-N° 94-243 : TGV Rhin-Rhône - Avis de la Ville de Belfort sur le choix du fuseau et l'emplacement de la future gare TGV de l'Aire Urbaine

Cote
264W/185
Date
1992-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 264W

  • TGV RHIN-RHÔNE -Constitution de la Société d'Economie...
14
Cote
264W/183
Date
1983-1996
Lieu
GARE
Type de document -
  • Contexte : 264W

  • GARE DE BELFORT -Aménagement de la place (cour) de...
15
Cote
1Z/66
Date
1985-1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Pièces isolées et petits fonds

  • Ensemble de textes écrits par Monsieur Jacques Begey...
16
Cote
264W/184
Date
1990-1994
Lieu
WILSON (Avenue Thomas Woodrow), GARE
Type de document -
  • Contexte : 264W

  • GARE DE BELFORT -Création d'un accès direct au quai...
17
Cote
264W/320
Date
1993-1994
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 264W

  • CENTRE D'ESSAI MATERIEL ROULANT SITE DE VEZELOIS -Projet...
18
Cote
198W/51
Date
1985-1993
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 198W

  • TGV EST / TGV RHIN-RHÔNE - Projet de création de nouvelles...
19
Moyens de transport, développement dans le Territoire de Belfort : composition de la commission Transport-voirie, notes, notes manuscrites, coupures de presse, correspondance; développement de la ligne aérienne Paris - Belfort : documentation, correspondance.

1 media

Cote
18Z/85
Date
1973-1975
Lieu
PARIS
Type de document -
  • Contexte : Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

  • FONCTIONS ET MANDATS
  • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
  • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
  • Réflexions et prises de position
  • Aménagement du territoire
  • Moyens de transport, développement dans le Territoire...
20
Cote
302W/148
Date
1907-1952
Lieu
GARE (Quartier de la), GARE
Type de document -
  • Contexte : 302W

  • Incidences financières de diverses affaires entre la...