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25 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - Implantation de la motrice TGV 001 le long de l'autoroute A 36 à Belfort : études, comptes rendus de municipalité

Date

2001-2002

Cote

334W/44

Résultat n°2

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 6/1.06, SERVICES GENERAUX - Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) ; Accès à la future gare TGV / TER ; Orientations de la CAB : documents de séance

Date

2002

Cote

14WCAB/189

Résultat n°3

Statistiques concernant les productions de moteurs électriques et de locomotives par la SACM. Avant 1914

Date

-

Cote

1Z/43

Résultat n°4

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-56 : Direction Générale des Services - Financement de la première tranche de la branche Est du TGV Rhin-Rhône - Signature de la convention générale de financement.

Date

2006

Cote

16WCAB/209

Résultat n°5
Moyens de transport, développement dans le Territoire de Belfort : composition de la commission Transport-voirie, notes, notes manuscrites, coupures de presse, correspondance; développement de la ligne aérienne Paris - Belfort : documentation, correspondance.

1 media

Moyens de transport, développement dans le Territoire de Belfort : composition de la commission Transport-voirie, notes, notes manuscrites, coupures de presse, correspondance; développement de la ligne aérienne Paris - Belfort : documentation, correspondance.

Date

1973-1975

Cote

18Z/85

Résultat n°6

DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - Transports et voies de communication, développement : "Projet de schéma de secteur de la CAB : rapport de présentation. Diagnostic. Thème : les grandes infrastructures de transport", diagnostic sur les études préalables à la requalification du boulevard sud (RN 19), procès-verbal de réunion du jury pour la sélection des équipes pluridisciplinaires concernant les études de définition pour la construction paysagère, projet urbain et architecture routière de la nouvelle RN 19 au droit de l'A 36 et de la future gare TGV Rhin-Rhône, "Autoroute A 36 Mulhouse-Beaune, section Belfort-Voujeaucourt : dossier synoptique complémentaire" / Société des Autoroutes Paris-Rhin-Rhône, compte rendu de réunion du groupe technique TGV pour l'aire urbaine

Date

2001-2002

Cote

334W/43

Résultat n°7
LGV Rhin-Rhône . - Association Trans-Europe TGV, réunion du groupe amitié franco-suisse relations ferroviaires et routières : composition de l’association, études, notes, documentation (1992) ; réunion à l’Assemblée générale : rapport introductif sur la LGV, comptes-rendus de l’activité de l’association, rapport général sur les comptes de l’exercice de 1992, convention de mise à disposition (1992-1993) ; réunion préparatoire à l’installation de la Société d’Économie Mixte (SEM) du TGV Rhin-Rhône : listes des intervenants, titres de la SEM, rapports, notes, documentation, correspondance (1993-1994), réunions techniques: recueil des procédures, études, notes manuscrites (2005); problématiques diverses : études préliminaires, rapports sur les perspectives en matière de création de nouvelles lignes ferroviaires et à grande vitesse, rapport de la mission sur le projet de TGV Est européen, projet de liaison ferroviaire, comptes-rendus de réunions, communiqués, scripts d’interviews de Jean-Pierre Chevènement, listes des adhérents de l’association, rapport d’audit sur les grands projets d’infrastructure de transport, notes manuscrites, coupures de presse, documentation, correspondance (1989-2003).

1 media

LGV Rhin-Rhône . - Association Trans-Europe TGV, réunion du groupe amitié franco-suisse relations ferroviaires et routières : composition de l’association, études, notes, documentation (1992) ; réunion à l’Assemblée générale : rapport introductif sur la LGV, comptes-rendus de l’activité de l’association, rapport général sur les comptes de l’exercice de 1992, convention de mise à disposition (1992-1993) ; réunion préparatoire à l’installation de la Société d’Économie Mixte (SEM) du TGV Rhin-Rhône : listes des intervenants, titres de la SEM, rapports, notes, documentation, correspondance (1993-1994), réunions techniques: recueil des procédures, études, notes manuscrites (2005); problématiques diverses : études préliminaires, rapports sur les perspectives en matière de création de nouvelles lignes ferroviaires et à grande vitesse, rapport de la mission sur le projet de TGV Est européen, projet de liaison ferroviaire, comptes-rendus de réunions, communiqués, scripts d’interviews de Jean-Pierre Chevènement, listes des adhérents de l’association, rapport d’audit sur les grands projets d’infrastructure de transport, notes manuscrites, coupures de presse, documentation, correspondance (1989-2003).

Date

1989-2005

Cote

18Z/163

Résultat n°8

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N° 06-32 : Direction Générale des Services - Financement du TGV Rhin-Rhône.

Date

2006

Cote

16WCAB/183

Résultat n°9

Transitions, patrimoines et matériaux anciens

Date

2023

Cote

B/628

Résultat n°10

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 2 MARS 2006 :document de séance-Vœu du Conseil Communautaire - Financement du TGV Rhin-Rhône.

Date

2006

Cote

16WCAB/158

Résultat n°11

Incidences financières de diverses affaires entre la SNCF et la Ville de Belfort :- surtaxes locales temporaires au profit de la Ville au titre de l'amélioration des installations voyageurs en gare : certificats administratifs sur la situation du compte spécial 1988-1994- aménagement accès direct au quai n°2 de la gare à partir passage souterrain : convention d'étude d'avant-projet 1989- versement à la Ville pour frais consécutifs aux emprunts contractés par la Ville : délibération, correspondance 1985-1988- fourniture eau, électricité, chauffage pour WC publics : délibération, contrat, avenant, factures 1954-1987- entretien place de la gare : délibération, convention, factures 1938-1989- occupation temporaire domaine SNCF par urinoir, conduites électriques et ligne téléphonique : délibértion, permis d'occupation, avenants, factures

Date

1907-1952

Cote

302W/148

Résultat n°12

GARE DE BELFORT -Création d'un accès direct au quai n° 2 et rénovation du passage sous rail avenue Wilson : convention d'étude (SNCF/Ville, 1990), arrêté préfectoral, rapport, dossier de marché, avenant au marché, rapport de présentation, rapports municipalité, fiches budgétaires, plans, correspondance, notes, documents de séance-N° 90-18 : Gare de Belfort - Création d'un accès direct au quai n° 2 - Adoption du projet - Convention avec la SNCF-N° 91-86 : Souterrain avenue Wilson - Réaménagement - Autorisation de traiter-N° 93-248 : Aménagement de la sortie du passage sous rail côté quartier de la Pépinière

Date

1990-1994

Cote

264W/184

Résultat n°13

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/01/2002, N° 1.06, SERVICES GENERAUX - Réalisation de la ligne TGV Rhin-Rhône ; Transfert de compétence : documents de séance

Date

2002

Cote

14WCAB/71

Résultat n°14

TGV RHIN-RHÔNE ET GARE TGV -Réunions du Comité de Pilotage de l'Aire Urbaine (20 juin 2000, 10 octobre 2000, 20 novembre 2000, 6 février 2001, 10 avril 2001, 18 juin 2001, 14 février 2003, 11 septembre 2003, 19 septembre 2003) : comptes rendus, étude ("Conception et insertion de la future Gare TGV de l'Aire Urbaine", 2003), projet étude APS (2003), cahier des charges, projet convention étude APS (2003), relevé de décisions, extrait de charte du pays de l'aire urbaine, pièces graphiques, estimations financières, rapports, plans, fiches de réunions, listes, correspondance, notes.Réunions du Comité Technique de l'Aire Urbaine (18 septembre 2001, 20 novembre 2001, 18 juin 2002, 14 mars 2002, 15 mai 2002, 2 juillet 2002, 12 juillet 2002, 24 septembre 2002, 6 octobre 2002, 19 octobre 2002, 5 décembre 2002, 28 janvier 2003, 26 mars 2003, 27 mai 2003, 3 juin 2003, 3 septembre 2003, 23 octobre 2003, 15 décembre 2003, 22 janvier 2004, 2 juin 2004, 5 novembre 2004) : comptes rendus, études, rapports, projet convention étude APS, composition comité technique (2003), pièces graphiques, fiches de réunions, articles de presse, schémas, plans, tableaux, listes, correspondance, notes.

Date

2000-2004

Cote

23WCAB/5

Résultat n°15

GARE DE BELFORT -Aménagement de la place (cour) de la Gare (1983-1991) : dossier de consultation des entreprises (DCE, 1985), comptes rendus, dossier de financement, projets, arrêté préfectoral, rapport, fiches financières, correspondance, notes, document de séance-N° 85-53 : Aménagement de la Place de la Gare - Adoption du projet - Autorisation de traiter.Gestion de la Gare et relations entre la Ville et la SNCF (1984-1996) : arrêté préfectoral de réglementation (1986), rapport, comptes rendus, accord cadre (1991), fiches budgétaires, documentation, articles de presse, correspondance, notes.Modernisation du bâtiment des voyageurs (1985-1988) : convention (Ville/SNCF, 1986), rapport, projet, dossier de financement, textes officiels, plans, correspondance, notes, documents de séance-N° 85-83 : Modernisation du bâtiment des voyageurs de la gare SNCF de Belfort-N° 86-77 : Modernisation du bâtiment des voyageurs de la gare SNCF de Belfort - Convention avec la SNCF

Date

1983-1996

Cote

264W/183

Résultat n°16

Bibliographie sur le train

Date

2009

Cote

Br/1821

Résultat n°17

Petite géographie de la Franche-Comté

Date

1948

Cote

C/882

Résultat n°18

Ensemble de textes écrits par Monsieur Jacques Begey concernant particulièrement son activité de cheminot depuis les locomotives à vapeur jusqu'aux essais sur les premiers TGV

Date

1985-1996

Cote

1Z/66

Résultat n°19

TRANSPORTS -Adhésion de la Ville à l'Association Route Centre Europe-Atlantique (ARCEA) (1986-1992) : rapport municipalité, procès-verbal, documents financiers, budget, documentation, correspondance, notes.Transports en Franche-Comté (1986-2000) : étude ("Fonctions logistiques en Franche-Comté", DRE Franche-Comté, 1999), plan régional de transports (1986), rapport ("Infrastructures de transports et développement économique", 2000), compte rendu, correspondance, notes.Organisation et financement du transport urbain (1989-2001) : étude ("Accès des personnes handicapées au transport public...", GIHP National, 1996), rapport, délibération CAB (2000), articles de presse, documentation, correspondance, notes.Transit de poids lourds (1992-2001) : réglementation (1992), arrêté préfectoral, correspondance, notes.Transport ferroviaire (1998-2001) : rapport d'activité (Réseau Ferré de France, 1998), compte rendu, statuts (Association ligne ferroviaire Belfort-Delémont, 2001), étude ("Fonctionnalités de liaison Paris-La Suisse par Vesoul-Belfort, 2000), correspondance, notes.Transport routier (1999-2001) : procès-verbal (Conseil d'Administration SAPPR, 2000), motion ("Liaison routière A5-A36", Ville de Montbéliard, 1999), correspondance, notes.Transport fluvial (2000-2001) : rapport ("Liaison fluviale Saône-Rhin, CCI, 2000), compte rendu, correspondance, notes.Transport de fonds (2001) : fiche budgétaire, plan, correspondance, notes.

Date

1986-2001

Cote

264W/178

Résultat n°20

Chemins de fer de l'Est, demande d'un local pour loger le personnel, avis d'admission des voyageurs dans la limite des places disponibles : correspondance.

Date

1914

Cote

5H/77