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  1. Résultat n°1

    TRANSPORT SCOLAIRE, organisation et gestion du personnel d'encadrement : correspondance, marché, rapport en municipalité et délibération .

    Date

    1979-1999

    Cote

    311W/126

    • Contexte : 311W

    • TRANSPORT SCOLAIRE, organisation et gestion du personnel...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  2. Résultat n°2

    TRANSPORT SCOLAIRE - Passation de marchés de transport scolaire ; Fonctionnement et réglementation du ramassage et transport scolaire : convention (Département/CTRB, 1983), dossiers de marchés (1989, 1999, 2000) rapport municipalité (1983), circulaire préfectorale ("Tarifs des services publics", 1985), compte rendu (Conseil de Quartier Vieille-Ville, 1990), notes, documents de séance-N° 88-145 : Transport des participants aux activités sportives et de loisirs organisées par la Ville de Belfort - Lancement d'un appel d'offres ouvert-N° 99-196 : Transports des participants aux activités éducatives, sportives et d'animation-N° 00-199 : Résiliation des lots 10 et 11 du marché des transports des participants aux activités éducatives, sportives et d'animation-N° 00-200 : Marché d'appel d'offres sous forme de marché à bons de commande pour le transport des participants aux activités éducatives, sportives et d'animation

    Date

    1983-2000

    Cote

    254W/26

    • Contexte : 254W

    • TRANSPORT SCOLAIRE - Passation de marchés de transport...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)