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Résultats de la recherche

Résultat n°2

Trésors du savoir

Date

2023

Cote

C/913

Résultat n°5

BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE LUCIEN FEBVRE -Concours d'idées pour la réalisation d'une bibliothèque universitaire (1994) : procès-verbal d'ouverture des plis, compte rendu (Jury pour l'implantation de la Bibliothèque), documents architecturaux, plan de situation, photographies, textes officiels, correspondance, notes.Convention de mandat SODEB pour l'étude et la réalisation de la Bibliothèque (1995-1999) : convention de mandat (1995), avenant à la convention de mandat (1999), correspondance, notes, documents de séance-N° 95-221 : Bibliothèque Universitaire de Belfort - Approbation du pré-programme et lancement du concours d'architecte-N° 98-266 : Bibliothèque Universitaire Lucien Febvre - Avenant n° 1 à la convention de mandat SODEB.Convention de maîtrise d'ouvrage pour la construction de la Bibliothèque (1995-1999) et l'acquisition par l'Etat de l'immeuble 43 faubourg des Ancêtres (2006) : convention et avenant (1995, 1997), délibérations, avis (Domaine, 1996), plans, correspondance, notes, documents de séance-N° 96-289 : Questions diverses - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage de l'Etat à la Ville de Belfort pour la construction de la Bibliothèque Universitaire + acte administratif (Ville/Etat, 19 octobre 2006)-N° 97-260 : Avenant n° 1 à la convention de maîtrise d'ouvrage de l'Etat à la Ville de Belfort pour la construction de la Bibliothèque Universitaire.Financement (FEDER, Etat, Région, Département, Ville) pour la construction et les équipements de la Bibliothèque (1995-1999) : conventions de financement (Ville/Département, 1998 ; Ville/Région de Franche-Comté, 1998), avenant à la convention FEDER (1997), rapport municipalité, certificat de paiement, fiche FEDER ("DOCAP Objectif 2 1997-1998"), délibérations, rapports financiers, fiches budgétaires, plan de financement, correspondance, notes, documents de séance-N° 98-147 : Convention entre la Ville de Belfort et le Département du Territoire de Belfort relative au financement de la Bibliothèque Universitaire et de l'extension de l'ENIBé-N° 98-189 : Convention entre la Région de Franche-Comté et la Ville de Belfort relative au financement de la Bibliothèque Universitaire Lucien FEBVRE-N° 99-274 : Avenant n° 1 à la convention entre la Ville de Belfort et le Département du Territoire de Belfort relative au financement de la Bibliothèque Universitaire et de l'extension de l'ENIBé

Date

1994-2006

Cote

264W/81

Résultat n°14

Rapport d'activité 2003

Date

2004

Cote

Br/1906

Résultat n°18