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  1. Résultat n°1

    CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-110 : Contrat de Ville - Bilan des actions 2005 - Utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine.

    Date

    2006

    Cote

    319W/377

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  2. Résultat n°2

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 9/1.07, SERVICES GENERAUX - Grand Projet de Ville ; Lancement de l'étude d'aménagement du site du Champ de Mars Offemont/Belfort : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/97

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 9/1.07, SERVICES...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  3. Résultat n°3

    PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ELOIE

    Date

    1989

    Cote

    5WCAB/54

    • Contexte : 5WCAB

    • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ELOIE

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  4. Résultat n°4

    PLAN D'OCCUPATION DES SOLS (POS) DE PEROUSE, DENNEY, OFFEMONT, VALDOIE ET BELFORT - Mise en compatibilité du POS de Pérouse avec la création de la bretelle de sortie sur l'A36 (1998) : compte rendu (DDE).Révision du POS de Denney (1998) : correspondance (Mairie de Denney/Préfecture).Révision du POS d'Offemont (1998-1999) : comptes rendus, rapport, plans, notes.Révision du POS de Valdoie (1998-2000) : comptes rendus, rapports, notes, document de séance-N° 00-186 : Révision du Plan d'Occupation des Sols de Valdoie - Avis.Révision du POS de Belfort (1996-2001) : arrêtés ("Inventaire supplémentaire des Monuments Historiques de l'église Sainte Jeanne d'Arc", Préfecture Franche-Comté, 1999 / "Arrêté portant création d'une zone protégée", Armée de Terre, 2000), document ("Présentation de l'inventaire des Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique, Faunistique et Floristique-ZNIEFF", Direction Régionale de l'Environnement, 1996), conventions (Etat/Ville, 1998 ; Ville/AUTB, 1999), POS (avril 1999, décembre 1999, décembre 2000), comptes rendus (Groupe de Travail, 1999-2000), rapports municipalité ("Révision partielle du POS - Documents proposés par le Groupe de Travail", 2000 / "Projet de Révision du POS - Application anticipée", 2000 / "Révision n° 4 du POS - Projet arrêté pour mise à la consultation des services", 2000), note préparatoire à la révision (AUTB, 1999), calendrier de la révision (1999-2000), enquête publique (2001), plans, tableaux, correspondance, documentation, notes, documents de séance-N° 96-233 : Modification du Plan d'Occupation des Sols (POS) - Approbation après enquête-N° 98-131 : Modification du Plan d'Occupation des Sols - Information-N° 98-180 : Convention Etat-Commune de Belfort - Mise à disposition des services de l'Etat - Instruction des autorisations et actes relatifs à l'occupation des sols-N° 99-67 : Approbation de la modification du Plan d'Occupation des Sols (POS) de la Ville de Belfort-N° 99-69 : Révision n° 4 du POS - Mise à l'étude-N° 99-118 : Projet de maîtrise des inondations - Mise en compatibilité du Plan d'Occupation des Sols-N° 00-14 : Révision partielle du POS - Le point sur l'instruction

    Date

    1996-2001

    Cote

    254W/260

    • Contexte : 254W

    • PLAN D'OCCUPATION DES SOLS (POS) DE PEROUSE, DENNEY,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  5. Résultat n°5

    Belfort à coeur ouvert

    Auteur

    AGENCE DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE DE BELFORT ET DU TERRITOIRE

    Cote

    Br/1314

    • Contexte : bibliothèques

    • Belfort à coeur ouvert
  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7

    PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BELFORT (100 à 251)

    Date

    1997

    Cote

    5WCAB/156

    • Contexte : 5WCAB

    • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BELFORT...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  8. Résultat n°8

    PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - VALDOIE

    Date

    1991

    Cote

    5WCAB/85

    • Contexte : 5WCAB

    • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - VALDOIE

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10

    Urbanisme et mouvements associatifs à Belfort à partir d'une expérience professionnelle menée entre le 15 mai 1979 et le 15 mars 1980

    Auteur

    LEYRAL, Roger

    Date

    1980

    Cote

    Br/155/1

    • Contexte : bibliothèques

    • Urbanisme et mouvements associatifs à Belfort à partir...
  11. Résultat n°11

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 6/1.06, SERVICES GENERAUX - Plan de Déplacements Urbains (PDU) ; Avancement de la démarche : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/160

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 6/1.06, SERVICES...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  12. Résultat n°12

    Les villes de garnison en France et en Allemagne (1852-1914) : l'exemple de Belfort et Coblence

    Auteur

    PANKE, Sibylle

    Cote

    C/416

    • Contexte : bibliothèques

    • Les villes de garnison en France et en Allemagne (1852-1914)...
  13. Résultat n°13

    Urbanisme et mouvements associatifs à Belfort : rapport intermédiaire, octobre 79

    Auteur

    LEYRAL, Roger

    Cote

    Br/1339

    • Contexte : bibliothèques

    • Urbanisme et mouvements associatifs à Belfort : rapport...
  14. Résultat n°14

    PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - DENNEY

    Date

    1988

    Cote

    5WCAB/40

    • Contexte : 5WCAB

    • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - DENNEY

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  15. Résultat n°15

    PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - PEROUSE

    Date

    1995

    Cote

    5WCAB/137

    • Contexte : 5WCAB

    • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - PEROUSE

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  16. Résultat n°16

    CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-200 : Contrat de Ville 2005 - Développement Social Urbain - Répartition du solde de l'enveloppe.

    Date

    2005

    Cote

    319W/202

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  17. Résultat n°17

    PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ESSERT

    Date

    1995

    Cote

    5WCAB/135

    • Contexte : 5WCAB

    • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ESSERT

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  18. Résultat n°18

    AUTB : études sur les Résidences, l'Arsot, l'opération DSQ Glacis, le faubourg des Vosges, la sécurité

    Date

    1991-1994

    Cote

    327W/64

    • Contexte : 327W

    • AUTB : études sur les Résidences, l'Arsot, l'opération...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  19. Résultat n°19

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 19/3.03, FINANCES - Réalisation d'un Multiplexe à Belfort ; Garantie d'emprunt à la SEMPAT : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/142

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 19/3.03, FINANCES...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  20. Résultat n°20