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Résultat n°1

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-110 : Contrat de Ville - Bilan des actions 2005 - Utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine.

Date

2006

Cote

319W/377

Résultat n°2

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 9/1.07, SERVICES GENERAUX - Grand Projet de Ville ; Lancement de l'étude d'aménagement du site du Champ de Mars Offemont/Belfort : documents de séance

Date

2002

Cote

14WCAB/97

Résultat n°3

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ELOIE

Date

1989

Cote

5WCAB/54

Résultat n°4

PLAN D'OCCUPATION DES SOLS (POS) DE PEROUSE, DENNEY, OFFEMONT, VALDOIE ET BELFORT - Mise en compatibilité du POS de Pérouse avec la création de la bretelle de sortie sur l'A36 (1998) : compte rendu (DDE).Révision du POS de Denney (1998) : correspondance (Mairie de Denney/Préfecture).Révision du POS d'Offemont (1998-1999) : comptes rendus, rapport, plans, notes.Révision du POS de Valdoie (1998-2000) : comptes rendus, rapports, notes, document de séance-N° 00-186 : Révision du Plan d'Occupation des Sols de Valdoie - Avis.Révision du POS de Belfort (1996-2001) : arrêtés ("Inventaire supplémentaire des Monuments Historiques de l'église Sainte Jeanne d'Arc", Préfecture Franche-Comté, 1999 / "Arrêté portant création d'une zone protégée", Armée de Terre, 2000), document ("Présentation de l'inventaire des Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique, Faunistique et Floristique-ZNIEFF", Direction Régionale de l'Environnement, 1996), conventions (Etat/Ville, 1998 ; Ville/AUTB, 1999), POS (avril 1999, décembre 1999, décembre 2000), comptes rendus (Groupe de Travail, 1999-2000), rapports municipalité ("Révision partielle du POS - Documents proposés par le Groupe de Travail", 2000 / "Projet de Révision du POS - Application anticipée", 2000 / "Révision n° 4 du POS - Projet arrêté pour mise à la consultation des services", 2000), note préparatoire à la révision (AUTB, 1999), calendrier de la révision (1999-2000), enquête publique (2001), plans, tableaux, correspondance, documentation, notes, documents de séance-N° 96-233 : Modification du Plan d'Occupation des Sols (POS) - Approbation après enquête-N° 98-131 : Modification du Plan d'Occupation des Sols - Information-N° 98-180 : Convention Etat-Commune de Belfort - Mise à disposition des services de l'Etat - Instruction des autorisations et actes relatifs à l'occupation des sols-N° 99-67 : Approbation de la modification du Plan d'Occupation des Sols (POS) de la Ville de Belfort-N° 99-69 : Révision n° 4 du POS - Mise à l'étude-N° 99-118 : Projet de maîtrise des inondations - Mise en compatibilité du Plan d'Occupation des Sols-N° 00-14 : Révision partielle du POS - Le point sur l'instruction

Date

1996-2001

Cote

254W/260

Résultat n°5

Belfort à coeur ouvert

Date

-

Cote

Br/1314

Résultat n°6

LES ENTREES DE VILLES -Opération pilote du quartier des glacis du Château : étude ("Entrée de ville, Belfort, Opération pilote des Glacis", AUTB, DDE, 1996), fiche budgétaires, dépêche AFP ("Dégradation du paysage des entrées de villes...", 1995), mention thématique (DDE, 1996), correspondance, notes.

Date

1995-1997

Cote

264W/211

Résultat n°7

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BELFORT (100 à 251)

Date

1997

Cote

5WCAB/156

Résultat n°8

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - VALDOIE

Date

1991

Cote

5WCAB/85

Résultat n°9

Schéma de secteur d'aménagement et d'urbanisme (SDAU) : projet pour l'aire urbaine Belfort-Montbéliard, projet de rapport, schéma de l'état actuel, schéma d'ensembe long terme, schéma première phase de réalisation, dossier du groupe de travail restreint du 2 mars 1982.

Date

1973-1982

Cote

46W/6

Résultat n°10

Urbanisme et mouvements associatifs à Belfort à partir d'une expérience professionnelle menée entre le 15 mai 1979 et le 15 mars 1980

Date

1980

Cote

Br/155/1

Résultat n°11

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 6/1.06, SERVICES GENERAUX - Plan de Déplacements Urbains (PDU) ; Avancement de la démarche : documents de séance

Date

2002

Cote

14WCAB/160

Résultat n°12

Les villes de garnison en France et en Allemagne (1852-1914) : l'exemple de Belfort et Coblence

Date

-

Cote

C/416

Résultat n°13

Urbanisme et mouvements associatifs à Belfort : rapport intermédiaire, octobre 79

Date

-

Cote

Br/1339

Résultat n°14

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - DENNEY

Date

1988

Cote

5WCAB/40

Résultat n°15

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - PEROUSE

Date

1995

Cote

5WCAB/137

Résultat n°16

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-200 : Contrat de Ville 2005 - Développement Social Urbain - Répartition du solde de l'enveloppe.

Date

2005

Cote

319W/202

Résultat n°17

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ESSERT

Date

1995

Cote

5WCAB/135

Résultat n°18

AUTB : études sur les Résidences, l'Arsot, l'opération DSQ Glacis, le faubourg des Vosges, la sécurité

Date

1991-1994

Cote

327W/64

Résultat n°19

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 19/3.03, FINANCES - Réalisation d'un Multiplexe à Belfort ; Garantie d'emprunt à la SEMPAT : documents de séance

Date

2002

Cote

14WCAB/142

Résultat n°20

AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (A.U.T.B.) - Fonctionnement : statuts (1977), comptes rendus des Assemblées Générales et des Conseils d'Administration, rapports d'activités (1978-1991). Adhésion du DAB à l'AUTB : délibération. Etudes : "Schéma de Secteur d'Aménagement et d'Urbanisme de l'Agglomération Belfortaine Elargie" (1982), "La situation de la construction neuve" (1992), "Evolution économique du Territoire de Belfort depuis 10 ans" (1993), "Zones d'Activités du Territoire de Belfort" (1993), "Tendances économiques de 1982 à 1994" (1994)

Date

1977-1994

Cote

5WCAB/9