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662 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-110 : Contrat de Ville - Bilan des actions 2005 - Utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine.
Cote
319W/377
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°2

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 9/1.07, SERVICES GENERAUX - Grand Projet de Ville ; Lancement de l'étude d'aménagement du site du Champ de Mars Offemont/Belfort : documents de séance
Cote
14WCAB/97
 Date
2002
 Lieu
CHAMP DE MARS (Avenue du), OFFEMONT
 Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 9/1.07, SERVICES...
Résultat n°3

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ELOIE
Cote
5WCAB/54
 Date
1989
 Lieu
ELOIE
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ELOIE
Résultat n°4

PLAN D'OCCUPATION DES SOLS (POS) DE PEROUSE, DENNEY, OFFEMONT, VALDOIE ET BELFORT - Mise en compatibilité du POS de Pérouse avec la création de la bretelle de sortie sur l'A36 (1998) : compte rendu (DDE).Révision du POS de Denney (1998) : correspondance (Mairie de Denney/Préfecture).Révision du POS d'Offemont (1998-1999) : comptes rendus, rapport, plans, notes.Révision du POS de Valdoie (1998-2000) : comptes rendus, rapports, notes, document de séance-N° 00-186 : Révision du Plan d'Occupation des Sols de Valdoie - Avis.Révision du POS de Belfort (1996-2001) : arrêtés ("Inventaire supplémentaire des Monuments Historiques de l'église Sainte Jeanne d'Arc", Préfecture Franche-Comté, 1999 / "Arrêté portant création d'une zone protégée", Armée de Terre, 2000), document ("Présentation de l'inventaire des Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique, Faunistique et Floristique-ZNIEFF", Direction Régionale de l'Environnement, 1996), conventions (Etat/Ville, 1998 ; Ville/AUTB, 1999), POS (avril 1999, décembre 1999, décembre 2000), comptes rendus (Groupe de Travail, 1999-2000), rapports municipalité ("Révision partielle du POS - Documents proposés par le Groupe de Travail", 2000 / "Projet de Révision du POS - Application anticipée", 2000 / "Révision n° 4 du POS - Projet arrêté pour mise à la consultation des services", 2000), note préparatoire à la révision (AUTB, 1999), calendrier de la révision (1999-2000), enquête publique (2001), plans, tableaux, correspondance, documentation, notes, documents de séance-N° 96-233 : Modification du Plan d'Occupation des Sols (POS) - Approbation après enquête-N° 98-131 : Modification du Plan d'Occupation des Sols - Information-N° 98-180 : Convention Etat-Commune de Belfort - Mise à disposition des services de l'Etat - Instruction des autorisations et actes relatifs à l'occupation des sols-N° 99-67 : Approbation de la modification du Plan d'Occupation des Sols (POS) de la Ville de Belfort-N° 99-69 : Révision n° 4 du POS - Mise à l'étude-N° 99-118 : Projet de maîtrise des inondations - Mise en compatibilité du Plan d'Occupation des Sols-N° 00-14 : Révision partielle du POS - Le point sur l'instruction
Cote
254W/260
 Date
1996-2001
 Lieu
PEROUSE, A 36 (autoroute), VALDOIE, OFFEMONT, DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • PLAN D'OCCUPATION DES SOLS (POS) DE PEROUSE, DENNEY,...
Résultat n°5

Belfort à coeur ouvert
Cote
Br/1314
 Date- Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Belfort à coeur ouvert
Résultat n°6

LES ENTREES DE VILLES -Opération pilote du quartier des glacis du Château : étude ("Entrée de ville, Belfort, Opération pilote des Glacis", AUTB, DDE, 1996), fiche budgétaires, dépêche AFP ("Dégradation du paysage des entrées de villes...", 1995), mention thématique (DDE, 1996), correspondance, notes.
Cote
264W/211
 Date
1995-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • LES ENTREES DE VILLES -Opération pilote du quartier...
Résultat n°7

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BELFORT (100 à 251)
Cote
5WCAB/156
 Date
1997
 Lieu
BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BELFORT...
Résultat n°8

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - VALDOIE
Cote
5WCAB/85
 Date
1991
 Lieu
VALDOIE
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - VALDOIE
Résultat n°9

Schéma de secteur d'aménagement et d'urbanisme (SDAU) : projet pour l'aire urbaine Belfort-Montbéliard, projet de rapport, schéma de l'état actuel, schéma d'ensembe long terme, schéma première phase de réalisation, dossier du groupe de travail restreint du 2 mars 1982.
Cote
46W/6
 Date
1973-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 46W

  • Schéma de secteur d'aménagement et d'urbanisme (SDAU)...
Résultat n°10

Urbanisme et mouvements associatifs à Belfort à partir d'une expérience professionnelle menée entre le 15 mai 1979 et le 15 mars 1980
Cote
Br/155/1
 Date
1980
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Urbanisme et mouvements associatifs à Belfort à partir...
Résultat n°11

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 6/1.06, SERVICES GENERAUX - Plan de Déplacements Urbains (PDU) ; Avancement de la démarche : documents de séance
Cote
14WCAB/160
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 6/1.06, SERVICES...
Résultat n°12

Les villes de garnison en France et en Allemagne (1852-1914) : l'exemple de Belfort et Coblence
Cote
C/416
 Date- Lieu
COBLENCE, BELFORT
 Type de document
Mémoire universitaire

  • Contexte : bibliothèques

  • Les villes de garnison en France et en Allemagne (1852-1914)...
Résultat n°13

Urbanisme et mouvements associatifs à Belfort : rapport intermédiaire, octobre 79
Cote
Br/1339
 Date- Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Urbanisme et mouvements associatifs à Belfort : rapport...
Résultat n°14

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - DENNEY
Cote
5WCAB/40
 Date
1988
 Lieu
DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - DENNEY
Résultat n°15

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - PEROUSE
Cote
5WCAB/137
 Date
1995
 Lieu
PEROUSE
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - PEROUSE
Résultat n°16

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-200 : Contrat de Ville 2005 - Développement Social Urbain - Répartition du solde de l'enveloppe.
Cote
319W/202
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :document de...
Résultat n°17

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ESSERT
Cote
5WCAB/135
 Date
1995
 Lieu
ESSERT
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ESSERT
Résultat n°18

AUTB : études sur les Résidences, l'Arsot, l'opération DSQ Glacis, le faubourg des Vosges, la sécurité
Cote
327W/64
 Date
1991-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 327W

  • AUTB : études sur les Résidences, l'Arsot, l'opération...
Résultat n°19

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 19/3.03, FINANCES - Réalisation d'un Multiplexe à Belfort ; Garantie d'emprunt à la SEMPAT : documents de séance
Cote
14WCAB/142
 Date
2002
 Lieu
CINEMA DES QUAIS (PATHÉ) - Belfort
 Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 19/3.03, FINANCES...
Résultat n°20

AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (A.U.T.B.) - Fonctionnement : statuts (1977), comptes rendus des Assemblées Générales et des Conseils d'Administration, rapports d'activités (1978-1991). Adhésion du DAB à l'AUTB : délibération. Etudes : "Schéma de Secteur d'Aménagement et d'Urbanisme de l'Agglomération Belfortaine Elargie" (1982), "La situation de la construction neuve" (1992), "Evolution économique du Territoire de Belfort depuis 10 ans" (1993), "Zones d'Activités du Territoire de Belfort" (1993), "Tendances économiques de 1982 à 1994" (1994)
Cote
5WCAB/9
 Date
1977-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (A.U.T.B.)...