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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
319W/377
Date
2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N°...
Résultat n°2
Cote
14WCAB/97
Date
2002
Lieu
CHAMP DE MARS (Avenue du), OFFEMONT
Type de document -
  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 9/1.07, SERVICES...
Résultat n°3
Cote
5WCAB/54
Date
1989
Lieu
ELOIE
Type de document -
  • Contexte : 5WCAB

  • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ELOIE
Résultat n°4

PLAN D'OCCUPATION DES SOLS (POS) DE PEROUSE, DENNEY, OFFEMONT, VALDOIE ET BELFORT - Mise en compatibilité du POS de Pérouse avec la création de la bretelle de sortie sur l'A36 (1998) : compte rendu (DDE).Révision du POS de Denney (1998) : correspondance (Mairie de Denney/Préfecture).Révision du POS d'Offemont (1998-1999) : comptes rendus, rapport, plans, notes.Révision du POS de Valdoie (1998-2000) : comptes rendus, rapports, notes, document de séance-N° 00-186 : Révision du Plan d'Occupation des Sols de Valdoie - Avis.Révision du POS de Belfort (1996-2001) : arrêtés ("Inventaire supplémentaire des Monuments Historiques de l'église Sainte Jeanne d'Arc", Préfecture Franche-Comté, 1999 / "Arrêté portant création d'une zone protégée", Armée de Terre, 2000), document ("Présentation de l'inventaire des Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique, Faunistique et Floristique-ZNIEFF", Direction Régionale de l'Environnement, 1996), conventions (Etat/Ville, 1998 ; Ville/AUTB, 1999), POS (avril 1999, décembre 1999, décembre 2000), comptes rendus (Groupe de Travail, 1999-2000), rapports municipalité ("Révision partielle du POS - Documents proposés par le Groupe de Travail", 2000 / "Projet de Révision du POS - Application anticipée", 2000 / "Révision n° 4 du POS - Projet arrêté pour mise à la consultation des services", 2000), note préparatoire à la révision (AUTB, 1999), calendrier de la révision (1999-2000), enquête publique (2001), plans, tableaux, correspondance, documentation, notes, documents de séance-N° 96-233 : Modification du Plan d'Occupation des Sols (POS) - Approbation après enquête-N° 98-131 : Modification du Plan d'Occupation des Sols - Information-N° 98-180 : Convention Etat-Commune de Belfort - Mise à disposition des services de l'Etat - Instruction des autorisations et actes relatifs à l'occupation des sols-N° 99-67 : Approbation de la modification du Plan d'Occupation des Sols (POS) de la Ville de Belfort-N° 99-69 : Révision n° 4 du POS - Mise à l'étude-N° 99-118 : Projet de maîtrise des inondations - Mise en compatibilité du Plan d'Occupation des Sols-N° 00-14 : Révision partielle du POS - Le point sur l'instruction

Cote
254W/260
Date
1996-2001
Lieu
PEROUSE, A 36 (autoroute), VALDOIE, OFFEMONT, DENNEY
Type de document -
  • Contexte : 254W

  • PLAN D'OCCUPATION DES SOLS (POS) DE PEROUSE, DENNEY,...
Résultat n°5
Cote
Br/1314
Date- Lieu - Type de document
Brochure
  • Contexte : bibliothèques

  • Belfort à coeur ouvert
Résultat n°6
Cote
264W/211
Date
1995-1997
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 264W

  • LES ENTREES DE VILLES -Opération pilote du quartier...
Résultat n°7
Cote
5WCAB/156
Date
1997
Lieu
BELFORT
Type de document -
  • Contexte : 5WCAB

  • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BELFORT...
Résultat n°8
Cote
5WCAB/85
Date
1991
Lieu
VALDOIE
Type de document -
  • Contexte : 5WCAB

  • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - VALDOIE
Résultat n°9
Cote
46W/6
Date
1973-1982
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 46W

  • Schéma de secteur d'aménagement et d'urbanisme (SDAU)...
Résultat n°10
Cote
Br/155/1
Date
1980
Lieu - Type de document
Brochure
  • Contexte : bibliothèques

  • Urbanisme et mouvements associatifs à Belfort à partir...
Résultat n°11
Cote
14WCAB/160
Date
2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 6/1.06, SERVICES...
Résultat n°12
Cote
C/416
Date- Lieu
COBLENCE, BELFORT
Type de document
Mémoire universitaire
  • Contexte : bibliothèques

  • Les villes de garnison en France et en Allemagne (1852-1914)...
Résultat n°13
Cote
Br/1339
Date- Lieu - Type de document
Brochure
  • Contexte : bibliothèques

  • Urbanisme et mouvements associatifs à Belfort : rapport...
Résultat n°14
Cote
5WCAB/40
Date
1988
Lieu
DENNEY
Type de document -
  • Contexte : 5WCAB

  • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - DENNEY
Résultat n°15
Cote
5WCAB/137
Date
1995
Lieu
PEROUSE
Type de document -
  • Contexte : 5WCAB

  • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - PEROUSE
Résultat n°16
Cote
319W/202
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :document de...
Résultat n°17
Cote
5WCAB/135
Date
1995
Lieu
ESSERT
Type de document -
  • Contexte : 5WCAB

  • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ESSERT
Résultat n°18
Cote
327W/64
Date
1991-1994
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 327W

  • AUTB : études sur les Résidences, l'Arsot, l'opération...
Résultat n°19
Cote
14WCAB/142
Date
2002
Lieu
CINEMA DES QUAIS (PATHÉ) - Belfort
Type de document -
  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 19/3.03, FINANCES...
Résultat n°20
Cote
5WCAB/9
Date
1977-1994
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5WCAB

  • AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (A.U.T.B.)...
Résultat n°21
Cote
355W/8
Date
2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 355W

  • Déclarations préalables 2010, du n°241 au n°264 Manquent...
Résultat n°22
Cote
314W/168
Date
2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°23
Cote
Br/530
Date
1987
Lieu
ABATTOIRS
Type de document
RAPPORT DE STAGE
  • Contexte : bibliothèques

  • Les abattoirs : analyse du site et simulations d'intervention
Résultat n°24
Cote
14WCAB/189
Date
2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 6/1.06, SERVICES...
Résultat n°25
Cote
16WCAB/61
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°26
Cote
264W/202
Date
2000-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 264W

  • PERMIS DE CONSTRUIRE 2000 -Contrôle de sécurité au...
Résultat n°27
Cote
355W/4
Date
2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 355W

  • Déclarations préalables 2010, du n°108 au n°142
Résultat n°28
Cote
Br/856/1, 1
Date
1994
Lieu - Type de document
Brochure
  • Contexte : bibliothèques

  • Contrat de ville (1994-1998), Etat-Ville de Belfort-Commune...
Résultat n°29
Cote
Br/507/BIS
Date
2009
Lieu
GLACIS DU CHATEAU
Type de document
Catalogue d'exposition
  • Contexte : bibliothèques

  • Mémoire et quartier : les Glacis du Château, catalogue...
Résultat n°30
Cote
A/573
Date
2007
Lieu
GLACIS DU CHATEAU
Type de document -
  • Contexte : bibliothèques

  • Un sens à la vie
Résultat n°31
Cote
14WCAB/13
Date
2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 1.11, SERVICES...
Résultat n°32
Cote
28W/29
Date
1979
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 28W

  • Etude Morin-Leyral "urbanisme et mouvements associatifs...
Résultat n°33
Cote
Br/1/TER
Date- Lieu - Type de document
Brochure
  • Contexte : bibliothèques

  • L'évolution urbaine de Belfort du Moyen-Age au début...
Résultat n°34
Cote
5WCAB/112
Date
1993
Lieu
VALDOIE
Type de document -
  • Contexte : 5WCAB

  • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - VALDOIE
Résultat n°35
Cote
15WCAB/296
Date
2004
Lieu
EVETTE-SALBERT
Type de document -
  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document...
Résultat n°36
Cote
5WCAB/111
Date
1993
Lieu
ROPPE
Type de document -
  • Contexte : 5WCAB

  • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ROPPE
Résultat n°37
Cote
Br/30
Date
2013
Lieu - Type de document
Brochure
  • Contexte : bibliothèques

  • Charles Stractman (1827-1894)
Résultat n°38
Cote
254W/264
Date
1993
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 254W

  • PERMIS DE CONSTRUIRE 1993 - Demandes de permis de construire...
Résultat n°39
Cote
5WCAB/171
Date
1998
Lieu
DANJOUTIN
Type de document -
  • Contexte : 5WCAB

  • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - DANJOUTIN
Résultat n°40
Cote
254W/251
Date
1993-1997
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 254W

  • PROJET DE VILLE - Lancement du Projet de Ville ; Organisation...
Résultat n°41
Cote
248W/121
Date
1984-1998
Lieu
BOUGENEL
Type de document -
  • Contexte : 248W

  • ZAC BOUGENEL - Financement : décision attributive de...
Résultat n°42
Cote
254W/263
Date
1992
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 254W

  • PERMIS DE CONSTRUIRE 1992 - Demandes de permis de construire...
Résultat n°43
Cote
264W/199
Date
1998-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 264W

  • PERMIS DE CONSTRUIRE 1998 -Contentieux Ville-Prévot...
Résultat n°44
Cote
319W/198
Date
2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :document de...
Résultat n°45
Cote
5WCAB/151
Date
1996
Lieu
PEROUSE
Type de document -
  • Contexte : 5WCAB

  • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - PEROUSE
Résultat n°46
Cote
13WCAB/241
Date
2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 1.18,SERVICES...
Résultat n°47
Cote
Br/1197/BIS
Date
2004
Lieu - Type de document
Catalogue d'exposition
  • Contexte : bibliothèques

  • Belfort XXIè siècle, une ville en projets... : exposition
Résultat n°48
Cote
5WCAB/193
Date
1986-1989
Lieu
CD 465 (RD 465), VALDOIE, TUNNEL DU MONCEAU
Type de document -
  • Contexte : 5WCAB

  • CONTOURNEMENT DE VALDOIE - PlansVariante ouest, Variante...
Résultat n°49
Cote
A/284
Date
2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : bibliothèques

  • La ville en mouvement
Résultat n°50
Cote
Br/86
Date
2009
Lieu
PONT CARNOT (Quartier du), CARNOT (Boulevard Sadi)
Type de document
Brochure
  • Contexte : bibliothèques

  • L'aménagement du quartier Carnot
Résultat n°51
Cote
C/23, Cote de rangement : K
Date
1965
Lieu - Type de document -
  • Contexte : bibliothèques

  • L'expansion de Belfort : 1871-1939 : aspects démographiques,...
Résultat n°52
Cote
5WCAB/186
Date
1959-1984
Lieu
CD 465 (RD 465), VALDOIE
Type de document -
  • Contexte : 5WCAB

  • CONTOURNEMENT DE VALDOIE - Documents relatifs à l'établissement...
Résultat n°53
Cote
5WCAB/58
Date
1989
Lieu
ROPPE
Type de document -
  • Contexte : 5WCAB

  • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ROPPE
Résultat n°54
Cote
Br/1216
Date- Lieu
PEPINIERE
Type de document
Brochure
  • Contexte : bibliothèques

  • La Pépi mon quartier de 1743 à 1983
Résultat n°55
Cote
16WCAB/175
Date
2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de...
Résultat n°56
Cote
271W/20
Date
1995-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 271W

  • FNAU, fonctionnement, réduction des subventions de...
Résultat n°57
Cote
5WCAB/26
Date
1987
Lieu
DANJOUTIN
Type de document -
  • Contexte : 5WCAB

  • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - DANJOUTIN
Résultat n°58
Cote
314W/163
Date
2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°59
Cote
254W/252
Date
1996-1997
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 254W

  • PACTE DE RELANCE POUR LA VILLE - Politique de la Ville...
Résultat n°60
Cote
5WCAB/114
Date
1993
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5WCAB

  • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME : tableaux...
Résultat n°61
Cote
285W/11
Date
1990-1992
Lieu
JAURÈS (Avenue Jean)
Type de document -
  • Contexte : 285W

  • FAUBOURG DES VOSGES, revitalisation par signature d'une...
Résultat n°62
Cote
5WCAB/128
Date
1995
Lieu
BELFORT
Type de document -
  • Contexte : 5WCAB

  • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BELFORT...
Résultat n°63
Cote
5WCAB/34
Date
1987
Lieu
VETRIGNE
Type de document -
  • Contexte : 5WCAB

  • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - VETRIGNE
Résultat n°64
Cote
5WCAB/76
Date
1991
Lieu
BAVILLIERS
Type de document -
  • Contexte : 5WCAB

  • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BAVILLIERS
Résultat n°65
Cote
5WCAB/77
Date
1991
Lieu
CRAVANCHE
Type de document -
  • Contexte : 5WCAB

  • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - CRAVANCHE
Résultat n°66
Cote
271W/19
Date
1995-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 271W

  • Agence d'urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB),...
Résultat n°67
Cote
15WCAB/262
Date
2004
Lieu
MÉZIRÉ
Type de document -
  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...
Résultat n°68
Cote
254W/223
Date
1990-1997
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 254W

  • DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN (DSU) - Actions réalisées...
Résultat n°69
Cote
198W/199
Date
1987-1992
Lieu
JAURÈS (Avenue Jean), GLACIS DU CHATEAU
Type de document -
  • Contexte : 198W

  • CONTRAT DE VILLE - Etudes relatives au développement...
Résultat n°70
Cote
5WCAB/110
Date
1993
Lieu
PEROUSE
Type de document -
  • Contexte : 5WCAB

  • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - PEROUSE
Résultat n°71
Cote
254W/261
Date
2000-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 254W

  • PLAN D'OCCUPATION DES SOLS (POS) DE BELFORT - Révision...
Résultat n°72
Cote
15WCAB/75
Date
2003
Lieu
PARANT (Rue André), PAIX (Rue de la), GLACIS DU CHATEAU
Type de document -
  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°73
Cote
5WCAB/138
Date
1995
Lieu
ROPPE
Type de document -
  • Contexte : 5WCAB

  • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ROPPE
Résultat n°74
Cote
5WCAB/142
Date
1996
Lieu
BELFORT
Type de document -
  • Contexte : 5WCAB

  • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BELFORT...
Résultat n°75
Cote
264W/205
Date
1991-1997
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 264W

  • CERTIFICATS D'URBANISME -Demande de certificat d'urbanisme...
Résultat n°76
Cote
14WCAB/135
Date
2002
Lieu
PARANT (Rue André), PAYOT (rue René), PAIX (Rue de la), GLACIS DU CHATEAU
Type de document -
  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 12/1.12, SERVICES...
Résultat n°77
Cote
9Fi/87
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 9Fi - Estampes, dessins, gravures de grandes dimensions...

  • Album de Belfort, des principaux édifices et monuments...
Résultat n°78
Cote
Br/1681bis
Date
2021
Lieu
RESIDENCES BELLEVUE, LOCOMOTIVE (LA), BAUDIN (Place), BRUXELLES (Rue de), ECOLE PRIMAIRE DREYFUS-SCHMIDT, GROUPE SCOLAIRE DREYFUS-SCHMIDT
Type de document -
  • Contexte : bibliothèques

  • Comprendre le monde en voyageant à travers le temps...
Résultat n°79
Cote
198W/145
Date
1985-1994
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 198W

  • AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (AUTB)...
Résultat n°80
Cote
B/456
Date
2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : bibliothèques

  • Regards sur les bourgs et villes de Franche-Comté