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  1. Résultat n°1

    CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-110 : Contrat de Ville - Bilan des actions 2005 - Utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine.

    Date

    2006

    Cote

    319W/377

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  2. Résultat n°2

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 9/1.07, SERVICES GENERAUX - Grand Projet de Ville ; Lancement de l'étude d'aménagement du site du Champ de Mars Offemont/Belfort : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/97

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 9/1.07, SERVICES...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  3. Résultat n°3

    PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ELOIE

    Date

    1989

    Cote

    5WCAB/54

    • Contexte : 5WCAB

    • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ELOIE

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  4. Résultat n°4

    PLAN D'OCCUPATION DES SOLS (POS) DE PEROUSE, DENNEY, OFFEMONT, VALDOIE ET BELFORT - Mise en compatibilité du POS de Pérouse avec la création de la bretelle de sortie sur l'A36 (1998) : compte rendu (DDE).Révision du POS de Denney (1998) : correspondance (Mairie de Denney/Préfecture).Révision du POS d'Offemont (1998-1999) : comptes rendus, rapport, plans, notes.Révision du POS de Valdoie (1998-2000) : comptes rendus, rapports, notes, document de séance-N° 00-186 : Révision du Plan d'Occupation des Sols de Valdoie - Avis.Révision du POS de Belfort (1996-2001) : arrêtés ("Inventaire supplémentaire des Monuments Historiques de l'église Sainte Jeanne d'Arc", Préfecture Franche-Comté, 1999 / "Arrêté portant création d'une zone protégée", Armée de Terre, 2000), document ("Présentation de l'inventaire des Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique, Faunistique et Floristique-ZNIEFF", Direction Régionale de l'Environnement, 1996), conventions (Etat/Ville, 1998 ; Ville/AUTB, 1999), POS (avril 1999, décembre 1999, décembre 2000), comptes rendus (Groupe de Travail, 1999-2000), rapports municipalité ("Révision partielle du POS - Documents proposés par le Groupe de Travail", 2000 / "Projet de Révision du POS - Application anticipée", 2000 / "Révision n° 4 du POS - Projet arrêté pour mise à la consultation des services", 2000), note préparatoire à la révision (AUTB, 1999), calendrier de la révision (1999-2000), enquête publique (2001), plans, tableaux, correspondance, documentation, notes, documents de séance-N° 96-233 : Modification du Plan d'Occupation des Sols (POS) - Approbation après enquête-N° 98-131 : Modification du Plan d'Occupation des Sols - Information-N° 98-180 : Convention Etat-Commune de Belfort - Mise à disposition des services de l'Etat - Instruction des autorisations et actes relatifs à l'occupation des sols-N° 99-67 : Approbation de la modification du Plan d'Occupation des Sols (POS) de la Ville de Belfort-N° 99-69 : Révision n° 4 du POS - Mise à l'étude-N° 99-118 : Projet de maîtrise des inondations - Mise en compatibilité du Plan d'Occupation des Sols-N° 00-14 : Révision partielle du POS - Le point sur l'instruction

    Date

    1996-2001

    Cote

    254W/260

    • Contexte : 254W

    • PLAN D'OCCUPATION DES SOLS (POS) DE PEROUSE, DENNEY,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  5. Résultat n°5

    Belfort à coeur ouvert

    Auteur

    AGENCE DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE DE BELFORT ET DU TERRITOIRE

    Cote

    Br/1314

    • Contexte : bibliothèques

    • Belfort à coeur ouvert
  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7

    PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BELFORT (100 à 251)

    Date

    1997

    Cote

    5WCAB/156

    • Contexte : 5WCAB

    • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BELFORT...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  8. Résultat n°8

    PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - VALDOIE

    Date

    1991

    Cote

    5WCAB/85

    • Contexte : 5WCAB

    • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - VALDOIE

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10

    Urbanisme et mouvements associatifs à Belfort à partir d'une expérience professionnelle menée entre le 15 mai 1979 et le 15 mars 1980

    Auteur

    LEYRAL, Roger

    Date

    1980

    Cote

    Br/155/1

    • Contexte : bibliothèques

    • Urbanisme et mouvements associatifs à Belfort à partir...
  11. Résultat n°11

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 6/1.06, SERVICES GENERAUX - Plan de Déplacements Urbains (PDU) ; Avancement de la démarche : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/160

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 6/1.06, SERVICES...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  12. Résultat n°12

    Les villes de garnison en France et en Allemagne (1852-1914) : l'exemple de Belfort et Coblence

    Auteur

    PANKE, Sibylle

    Cote

    C/416

    • Contexte : bibliothèques

    • Les villes de garnison en France et en Allemagne (1852-1914)...
  13. Résultat n°13

    Urbanisme et mouvements associatifs à Belfort : rapport intermédiaire, octobre 79

    Auteur

    LEYRAL, Roger

    Cote

    Br/1339

    • Contexte : bibliothèques

    • Urbanisme et mouvements associatifs à Belfort : rapport...
  14. Résultat n°14

    PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - DENNEY

    Date

    1988

    Cote

    5WCAB/40

    • Contexte : 5WCAB

    • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - DENNEY

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  15. Résultat n°15

    PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - PEROUSE

    Date

    1995

    Cote

    5WCAB/137

    • Contexte : 5WCAB

    • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - PEROUSE

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  16. Résultat n°16

    CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-200 : Contrat de Ville 2005 - Développement Social Urbain - Répartition du solde de l'enveloppe.

    Date

    2005

    Cote

    319W/202

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  17. Résultat n°17

    PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ESSERT

    Date

    1995

    Cote

    5WCAB/135

    • Contexte : 5WCAB

    • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ESSERT

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  18. Résultat n°18

    AUTB : études sur les Résidences, l'Arsot, l'opération DSQ Glacis, le faubourg des Vosges, la sécurité

    Date

    1991-1994

    Cote

    327W/64

    • Contexte : 327W

    • AUTB : études sur les Résidences, l'Arsot, l'opération...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  19. Résultat n°19

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 19/3.03, FINANCES - Réalisation d'un Multiplexe à Belfort ; Garantie d'emprunt à la SEMPAT : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/142

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 19/3.03, FINANCES...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  20. Résultat n°20
  21. Résultat n°21

    Déclarations préalables 2010, du n°241 au n°264 Manquent pour l'instant le n° 254 N°250 versé le 24 décembre 2013

    Date

    2010

    Cote

    355W/8

    • Contexte : 355W

    • Déclarations préalables 2010, du n°241 au n°264 Manquent...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  22. Résultat n°22

    CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-164 : Grand Projet de Ville - Etude d'évolution urbaine pour le quartier des Glacis du Château - Premières orientations.

    Date

    2003

    Cote

    314W/168

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  23. Résultat n°23

    Les abattoirs : analyse du site et simulations d'intervention

    Auteur

    FERRERO, Patrick

    Date

    1987

    Cote

    Br/530

    • Contexte : bibliothèques

    • Les abattoirs : analyse du site et simulations d'intervention
  24. Résultat n°24

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 6/1.06, SERVICES GENERAUX - Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) ; Accès à la future gare TGV / TER ; Orientations de la CAB : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/189

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 6/1.06, SERVICES...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  25. Résultat n°25

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N° 05-42 : Direction du Développement et de l'Aménagement - CAB-AUTB - Programme de travail 2005.

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/61

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  26. Résultat n°26
  27. Résultat n°27

    Déclarations préalables 2010, du n°108 au n°142

    Date

    2010

    Cote

    355W/4

    • Contexte : 355W

    • Déclarations préalables 2010, du n°108 au n°142

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  28. Résultat n°28

    Contrat de ville (1994-1998), Etat-Ville de Belfort-Commune d'Offemont : dossier technique, annexe 1

    Date

    1994

    Cote

    Br/856/1, 1

    • Contexte : bibliothèques

    • Contrat de ville (1994-1998), Etat-Ville de Belfort-Commune...
  29. Résultat n°29

    Mémoire et quartier : les Glacis du Château, catalogue de l'exposition, Maison de quartier des Glacis du Château-Belfort, 1er décembre 2009-30 janvier 2010

    Auteur

    VILLE DE BELFORT

    Date

    2009

    Cote

    Br/507/BIS

    • Contexte : bibliothèques

    • Mémoire et quartier : les Glacis du Château, catalogue...
  30. Résultat n°30

    Un sens à la vie

    Date de publication

    2007

    Auteur

    BOURGON, Dominique

    Date

    2007

    Cote

    A/573

    • Contexte : bibliothèques

    • Un sens à la vie
  31. Résultat n°31

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 1.11, SERVICES GENERAUX - Grand Projet de Ville ; Convention d'application : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    14WCAB/13

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 1.11, SERVICES...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  32. Résultat n°32

    Etude Morin-Leyral "urbanisme et mouvements associatifs à Belfort", correspondance liée à cette étude.

    Date

    1979

    Cote

    28W/29

    • Contexte : 28W

    • Etude Morin-Leyral "urbanisme et mouvements associatifs...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  33. Résultat n°33

    L'évolution urbaine de Belfort du Moyen-Age au début du XXe siècle

    Auteur

    MARGUERON, Patrick

    Cote

    Br/1/TER

    • Contexte : bibliothèques

    • L'évolution urbaine de Belfort du Moyen-Age au début...
  34. Résultat n°34

    PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - VALDOIE

    Date

    1993

    Cote

    5WCAB/112

    • Contexte : 5WCAB

    • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - VALDOIE

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  35. Résultat n°35

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 9/1.07 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Mise en œuvre du Contrat d'Agglomération - Aménagement urbain du centre de Village d'Evette-Salbert.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/296

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  36. Résultat n°36

    PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ROPPE

    Date

    1993

    Cote

    5WCAB/111

    • Contexte : 5WCAB

    • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ROPPE

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  37. Résultat n°37

    Charles Stractman (1827-1894)

    Auteur

    JACQUOT, Yves

    Date

    2013

    Cote

    Br/30

    • Contexte : bibliothèques

    • Charles Stractman (1827-1894)
  38. Résultat n°38
  39. Résultat n°39

    PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - DANJOUTIN

    Date

    1998

    Cote

    5WCAB/171

    • Contexte : 5WCAB

    • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - DANJOUTIN

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  40. Résultat n°40

    PROJET DE VILLE - Lancement du Projet de Ville ; Organisation de l'exposition "Belfort Hier-Aujourd'hui-Demain" : étude ("Projet de Ville, Belfort demain", AUTB, 1997), documents ("Un projet urbain pour Belfort", 1993 / "Pourquoi un projet de ville ?", 1993), fiche de subdélégation (Préfecture de Franche-Comté, 1994), rappel de principaux objectifs (1994), programme et charges de travail (AUTB, 1994), rapport municipalité, rapport d'étape (AUTB, 1994-1995), documents architecturaux, documents graphiques (AUTB, 1996), note méthodologique ("Plan de communication sur le projet de ville", SA CHARLOTTE, 1994), comptes rendus ("Exposition Belfort Hier-Aujourd'hui-Demain", Commissions n° 1, 2 et 3, 1994-1995 / Commission IJET, 1994), rapports, schémas, plan de situation ("Ecole Martin Luther King"), dossiers ("Fort Hatry" / "Site de la Miotte"), documentation (INSEE), notes, document de séance-N° 94-110 : Projet de Ville - Lancement de la démarche.Séminaire International de l'Architecture Contemporaine (SIAC) : documents-"Plan guide des 9 périodes"-"L'évolution urbaine de Belfort de 1871 à 1982"-"L'évolution urbaine de Belfort du Moyen Âge au début du XX° siècle"-"Belfort, Plans et progrès urbains", AUTB & Archives Départementales, 1984-"Belfort, Image de la ville et de son évolution", AUTB & Archives Départementales, 1984

    Date

    1993-1997

    Cote

    254W/251

    • Contexte : 254W

    • PROJET DE VILLE - Lancement du Projet de Ville ; Organisation...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)