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  1. Résultat n°1

    Traité d'urbanisme. 1.

    Auteur

    JOYANT, Ed.

    Date

    1923

    Cote

    C/162/1, 1

    • Contexte : bibliothèques

    • Traité d'urbanisme. 1.
  2. Résultat n°2

    Traité d'urbanisme. 2.

    Auteur

    JOYANT, Ed.

    Date

    1923

    Cote

    C/162/2, 2

    • Contexte : bibliothèques

    • Traité d'urbanisme. 2.
  3. Résultat n°3

    Les réalisations de l'Office Public Départemental des Habitations à Bon Marché et de la Société de Crédit Immobilier du Territoire de Belfort

    Auteur

    MIELLET, Edmond

    Date

    1936

    Cote

    Br/63

    • Contexte : bibliothèques

    • Les réalisations de l'Office Public Départemental des...
  4. Résultat n°4

    Les réalisations de l'Office Public Départemental des Habitations à Bon Marché et de la Société de Crédit Immobilier du Territoire de Belfort

    Auteur

    MIELLET, Edmond

    Date

    1936

    Cote

    Br/63/BIS

    • Contexte : bibliothèques

    • Les réalisations de l'Office Public Départemental des...
  5. Résultat n°5

    CONTOURNEMENT DE VALDOIE - Documents relatifs à l'établissement et à l'aménagement de la zone de captage de SERMAMAGNY antérieurs au projet de contournement...Enquête préalable à la déclaration d'utilité publique (1959-1962) : délibération du Conseil Municipal, arrêtés préfectoraux, déclaration de la Chambre Départementale d'Agriculture, avis du Commissaire-Enquêteur et Procès-Verbal, correspondanceDélimitation des périmètres de protection immédiate et rapprochée (1969-1971) : arrêtés préfectoraux, délibération du Conseil Municipal, extraits du "Recueil des Actes Administratifs", déclaration d'utilité publique, correspondanceAménagement de la zone de captage de SERMAMAGNY (1975-1984) : délibération du Conseil de District, arrêté préfectoral, note, facture, correspondanceCession de l'assiette de la voie d'accès à la zone de captage de SERMAMAGNY à la Commune de VALDOIE (1980) : rapport du Conseil Municipal, plan

    Date

    1959-1984

    Cote

    5WCAB/186

    • Contexte : 5WCAB

    • CONTOURNEMENT DE VALDOIE - Documents relatifs à l'établissement...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  6. Résultat n°6

    L'expansion de Belfort : 1871-1939 : aspects démographiques, économiques, urbains

    Date de publication

    1965

    Auteur

    SOULAS, Noël

    Date

    1965

    Cote

    C/23, Cote de rangement : K

    • Contexte : bibliothèques

    • L'expansion de Belfort : 1871-1939 : aspects démographiques,...
  7. Résultat n°7

    - Règlement d'urbanisme de Belfort et modification ultérieure. (1966-1973)- Récupération de chaleur de l'usine d'incinération. (1975-1979) rétrocédé au DAB le 10/02/1988- Usine d'épuration : traitement des boues. (1975-1977) rétrocédé au DAB le 10/02/1988

    Date

    1966-1979

    Cote

    53W/2

    • Contexte : 53W

    • - Règlement d'urbanisme de Belfort et modification...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  8. Résultat n°8

    Problèmes d'urbanisation dans la région de Belfort Montbéliard

    Date de publication

    1967

    Auteur

    BAILLY, Antoine

    Date

    1967

    Cote

    B/18

    • Contexte : bibliothèques

    • Problèmes d'urbanisation dans la région de Belfort...
  9. Résultat n°9

    Les villes du Moyen Age

    Date de publication

    1971

    Auteur

    PIRENNE, Henri

    Date

    1971

    Cote

    A/4

    • Contexte : bibliothèques

    • Les villes du Moyen Age
  10. Résultat n°10

    ZAC GERARD - Relations entre la Ville et la SODEB (1972-2002) : acte notarié (SODEB/Ville, 12 juillet 2002), convention de concession et avenants (Ville/SODEB, 1989), délibérations ("Rétrocession des terrains à la SODEB", 1972, 1973), procès-verbal ("Réception des travaux", 1989), bilan de clôture, notes, document de séance-N° 01-264 : ZAC Gérard - Bilan de clôture.Tarification du parking des 4 As ; Plainte des occupants des résidences Le Forum et Rossel (1984-1989) : consultation juridique (Cabinet PRADO, 1987), jugements ("Affaire SODEB/SOBEPRIM", Tribunal de Grande Instance de Belfort, 1984 ; arrêt Cour d'Appel de Besançon, 1986), convention de stationnement (Ville/Habitants), pétition, compte rendu, rapport municipalité, liste des occupants, correspondance (Syndicat des Copropriétés, Syndicat professionnel des Artisans Taxi/Ville, 1986-1987), notes

    Date

    1972-2002

    Cote

    254W/256

    • Contexte : 254W

    • ZAC GERARD - Relations entre la Ville et la SODEB (1972-2002)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  11. Résultat n°11

    Le livre blanc de l'aire urbaine Belfort-Montbéliard

    Date de publication

    1972

    Auteur

    AGENCE D'ETUDES ET D'AMENAGEMENT DE L'AIRE URBAINE

    Date

    1972

    Cote

    A/443/BIS

    • Contexte : bibliothèques

    • Le livre blanc de l'aire urbaine Belfort-Montbéliard
  12. Résultat n°12

    Le livre blanc de l'aire urbaine Belfort-Montbéliard

    Date de publication

    1972

    Auteur

    AGENCE D'ETUDES ET D'AMENAGEMENT DE L'AIRE URBAINE

    Date

    1972

    Cote

    A/443

    • Contexte : bibliothèques

    • Le livre blanc de l'aire urbaine Belfort-Montbéliard
  13. Résultat n°13

    Schéma de secteur d'aménagement et d'urbanisme (SDAU) : projet pour l'aire urbaine Belfort-Montbéliard, projet de rapport, schéma de l'état actuel, schéma d'ensembe long terme, schéma première phase de réalisation, dossier du groupe de travail restreint du 2 mars 1982.

    Date

    1973-1982

    Cote

    46W/6

    • Contexte : 46W

    • Schéma de secteur d'aménagement et d'urbanisme (SDAU)...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  14. Résultat n°14

    Plan d'occupation des sols, modification du plan directeur d'urbanisme : dossier d'étude, plans, dossier d'intention "Belfort ville moyenne".

    Date

    1973-1976

    Cote

    46W/1

    • Contexte : 46W

    • Plan d'occupation des sols, modification du plan directeur...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  15. Résultat n°15

    Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de l'aire urbaine Belfort Montbéliard

    Date de publication

    1973

    Auteur

    COMMISSION LOCALE DU SCHEMA DIRECTEUR D'AMENAGEMENT ET D'URBANISME DE L'AIRE URBAINE BELFORT MONTBELIARD

    Date

    1973

    Cote

    Br/1883

    • Contexte : bibliothèques

    • Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de l'aire...
  16. Résultat n°16

    Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de l'aire urbaine Belfort Montbéliard

    Date de publication

    1973

    Auteur

    COMMISSION LOCALE DU SCHEMA DIRECTEUR D'AMENAGEMENT ET D'URBANISME DE L'AIRE URBAINE BELFORT MONTBELIARD

    Date

    1973

    Cote

    Br/1884

    • Contexte : bibliothèques

    • Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de l'aire...
  17. Résultat n°17

    Le cadre de vie

    Date de publication

    1975

    Auteur

    CENTRE DE DEVELOPPEMENT ET D'ANIMATION CONCERTEE

    Date

    1975

    Cote

    Br/1934

    • Contexte : bibliothèques

    • Le cadre de vie
  18. Résultat n°18

    Etudes sur l'opération rénovation-restauration de la vieille ville de Belfort : rapport de stage

    Auteur

    BOUILLON, Bernard

    Date

    1976

    Cote

    Br/201

    • Contexte : bibliothèques

    • Etudes sur l'opération rénovation-restauration de la...
  19. Résultat n°19

    AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (A.U.T.B.) - Fonctionnement : statuts (1977), comptes rendus des Assemblées Générales et des Conseils d'Administration, rapports d'activités (1978-1991). Adhésion du DAB à l'AUTB : délibération. Etudes : "Schéma de Secteur d'Aménagement et d'Urbanisme de l'Agglomération Belfortaine Elargie" (1982), "La situation de la construction neuve" (1992), "Evolution économique du Territoire de Belfort depuis 10 ans" (1993), "Zones d'Activités du Territoire de Belfort" (1993), "Tendances économiques de 1982 à 1994" (1994)

    Date

    1977-1994

    Cote

    5WCAB/9

    • Contexte : 5WCAB

    • AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (A.U.T.B.)...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  20. Résultat n°20

    AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (AUTB) - Création et statuts de l'AUTB (1977, 1988) : délibération ("Agence locale d'urbanisme", 4 juillet 1977), statuts (1988), note. Rétrocession de la Dotation Générale de Décentralisation (1989) : note. Observatoire Economique de l'AUTB (1990-1992) : compte rendu (Groupe de Travail), études ("Les travaux de l'Observatoire", 1991 / "Production et emploi", 1992), documentation, note. Etudes et missions (1992-2000) : programme des études, comptes rendus, charte de déontologie, charte de partenariat avec l'Etat, étude ("Méthodologie pour un projet de territoire", 2000), état d'avancement des études, convention (Ville/AUTB), document de séance-N° 00-103 : Ville-AUTB - Programme partagé 2000.Gestion du personnel et fonctionnement (1993-2002) : dossiers de candidature ("Poste Directeur de l'AUTB", 1994-2002), contrats de travail, organigramme, rapport ("Bilan et perspectives du département sociologie de l'AUTB", 1994), fiches budgétaires, pièces comptables, protocole d'accord transactionnel, décision (Jury de recrutement), curriculum vitae, notes. Réimplantation de l'AUTB au Centre Commercial des 4 As (1995-1999) : convention (Département/Ville), rapport municipalité, plans, pièces comptables, document de séance-N° 98-45 : Réimplantation de l'AUTB - Convention avec le Département

    Date

    1977-2002

    Cote

    248W/119

    • Contexte : 248W

    • AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (AUTB)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  21. Résultat n°21

    - Urbanisme : comptes rendus de commissions d'urbanisme commercial (1978-1983)- Sports / office municipal des sports : comptes rendus de commissions municipales, notes internes (1977-1982)

    Date

    1977-1983

    Cote

    47W/18

    • Contexte : 47W

    • - Urbanisme : comptes rendus de commissions d'urbanisme...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  22. Résultat n°22

    PATRIMOINE, NOTAMMENT MILITAIRE, INTERESSANT LE SECTEUR CULTUREL, aménagement- Tour 27, aménagement : plan, devis, correspondance 1982-1983- Cité des associations, conditions d'occupation : plan, projet, convention d'occupation, notes, règlement intérieur, comptes rendus de réunions, correspondance 1984-1986- Place Baudin, aménagement dans le cadre de l'opération HVS : comptes rendus de réunions, projet construction ABSEA, rapport 1982-1984- Massif et fort du Salbert, entretien et droit de chasse : notes, correspondance, comptes rendus de réunions 1981-1983- ZAC Bougenel, création : plan, comptes rendus de réunion, rapport municipalité, convention avec District, dossier de réalisation 1983- Terrains militaires et caserne de Brisach (cité des associations), aménagement et devenir : rapport introductif à l'étude d'aménagement des terrains militaires, demandes du collectif pour la sauvegarde de l'environnement des Glacis 1984- Hôpital militaire, aménagement : comptes rendus de réunions, note, correspondance 1977-1978

    Date

    1977-1986

    Cote

    309W/50

    • Contexte : 309W

    • PATRIMOINE, NOTAMMENT MILITAIRE, INTERESSANT LE SECTEUR...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  23. Résultat n°23

    Commission extra-municipale d'urbanisme, des transports, fêtes et cérémonies : rapports.

    Date

    1977-1978

    Cote

    2W/70

    • Contexte : 2W

    • Commission extra-municipale d'urbanisme, des transports,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  24. Résultat n°24

    Urbanisme : procès-verbaux de commissions, étude préliminaire pont Boulloche, rapport de présentation contrat ville moyenne, rapport "Belfort 13 opérations et 4 actions)

    Date

    1977-1980

    Cote

    46W/4

    • Contexte : 46W

    • Urbanisme : procès-verbaux de commissions, étude préliminaire...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  25. Résultat n°25

    Ville de Belfort : plan de circulation, VIIème plan : études globales

    Auteur

    CENTRE D'ETUDES TECHNIQUES DE L'EQUIPEMENT DE L'EST

    Date

    1978

    Cote

    Br/200

    • Contexte : bibliothèques

    • Ville de Belfort : plan de circulation, VIIème plan...
  26. Résultat n°26

    Aménagement d'espaces pour le jeu dans le quartier de l'avenue d'Alsace à Belfort

    Auteur

    ATELIER DU MUR

    Date

    1978

    Cote

    Br/199

    • Contexte : bibliothèques

    • Aménagement d'espaces pour le jeu dans le quartier...
  27. Résultat n°27

    Etude de l'ADEBT sur les transports collectifs de Belfort

    Date

    1978

    Cote

    46W/7

    • Contexte : 46W

    • Etude de l'ADEBT sur les transports collectifs de Belfort

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  28. Résultat n°28

    Belfort ville moyenne, une étape du développement : dossier d'intention

    Auteur

    AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT

    Date

    1978

    Cote

    Br/347

    • Contexte : bibliothèques

    • Belfort ville moyenne, une étape du développement :...
  29. Résultat n°29

    PLANS ET ETUDES sur hôpital militaire, Tour 27, Direction départementale des Impôts, opération ville moyenne

    Date

    1978-1982

    Cote

    189W/30

    • Contexte : 189W

    • PLANS ET ETUDES sur hôpital militaire, Tour 27, Direction...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  30. Résultat n°30

    Ville de Belfort : plan de circulation, VIIème plan : études globales

    Auteur

    CENTRE D'ETUDES TECHNIQUES DE L'EQUIPEMENT DE L'EST

    Date

    1978

    Cote

    Br/200/BIS

    • Contexte : bibliothèques

    • Ville de Belfort : plan de circulation, VIIème plan...
  31. Résultat n°31

    Belfort ville moyenne, une étape du développement : dossier d'intention

    Auteur

    AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT

    Date

    1978

    Cote

    Br/347/BIS

    • Contexte : bibliothèques

    • Belfort ville moyenne, une étape du développement :...
  32. Résultat n°32

    Vieille ville de Belfort : genèse des opérations restauration-rénovation... 1959-1978

    Auteur

    JACQUEZ, Marie-Agnès

    Date

    1978

    Cote

    Br/203

    • Contexte : bibliothèques

    • Vieille ville de Belfort : genèse des opérations restauration-rénovation......
  33. Résultat n°33

    Etude Morin-Leyral "urbanisme et mouvements associatifs à Belfort", correspondance liée à cette étude.

    Date

    1979

    Cote

    28W/29

    • Contexte : 28W

    • Etude Morin-Leyral "urbanisme et mouvements associatifs...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  34. Résultat n°34

    La région Belfort Montbéliard vous accueille

    Date de publication

    1979

    Auteur

    GROUPE DE TRAVAIL DES DOCUMENTALISTES-BIBLIOTHECAIRES DE LA REGION BELFORT-MONTBELIARD- HERICOURT

    Date

    1979

    Cote

    Br/1902

    • Contexte : bibliothèques

    • La région Belfort Montbéliard vous accueille
  35. Résultat n°35

    Environnement, aménagement et urbanisme... : guide pratique à l'usage des associations

    Auteur

    ATELIER D'ETUDES SUR L'ENVIRONNEMENT

    Date

    1979

    Cote

    Br/380

    • Contexte : bibliothèques

    • Environnement, aménagement et urbanisme... : guide...
  36. Résultat n°36

    Urbanisme et mouvements associatifs à Belfort à partir d'une expérience professionnelle menée entre le 15 mai 1979 et le 15 mars 1980

    Auteur

    LEYRAL, Roger

    Date

    1980

    Cote

    Br/155/1

    • Contexte : bibliothèques

    • Urbanisme et mouvements associatifs à Belfort à partir...
  37. Résultat n°37

    Propositions de modifications d'habitations en quartier pavillonnaire de l'entre deux guerres à Belfort

    Auteur

    GUYOT, Marie-Paule

    Date

    1980

    Cote

    Br/531

    • Contexte : bibliothèques

    • Propositions de modifications d'habitations en quartier...
  38. Résultat n°38

    Plan d'occupation des sols : règlement, cahier des charges et prescriptions architecturales, normes de stationnement par zones, annexes sanitaires, annexe servitude. (février 1980)

    Date

    1980

    Cote

    46W/10

    • Contexte : 46W

    • Plan d'occupation des sols : règlement, cahier des...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  39. Résultat n°39

    Urbanisme, équipements, voirie, vie des quartiers : photographies- Vieille Ville / Fourneau (dont inauguration du pont Denfert-Rochereau)- Résidences (Locomotive, explosion rue Baumann...)- Glacis (construction ZAC de la Justice et passerelle...)- Centre / Faubourg de Montbéliard (pose de la passerelle des arts, inauguration de la Poste puis de la Poste rénovée, incendie de l'Hôtel de l'Europe, inauguration du passage de France et du passage sous rails...)- Le Mont / Les Barrres- Miotte / Forges (inauguration du Général Gambiez...)- Pépinière (inauguration de la place des Tirailleurs marocains)- Jean Jaurès (reconstruction du pont du Magasin...)- Divers

    Date

    1980-1996

    Cote

    332W/49

    • Contexte : 332W

    • Urbanisme, équipements, voirie, vie des quartiers :...

    Producteur :

    ÉVÉNEMENTS ET PROTOCOLE
     

  40. Résultat n°40

    Plan d'occupation des sols : règlement, cahier des charges et prescriptions architecturales, normes de stationnement par zones, annexes sanitaires (avril 1980), plans.

    Date

    1980-1981

    Cote

    46W/11

    • Contexte : 46W

    • Plan d'occupation des sols : règlement, cahier des...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  41. Résultat n°41

    Belfort-Valence, deux expériences d'études urbaines 1979-1980

    Auteur

    MORIN, Yves

    Date

    1981

    Cote

    Br/1133

    • Contexte : bibliothèques

    • Belfort-Valence, deux expériences d'études urbaines...
  42. Résultat n°42

    Office Départemental d'HLM du Territoire de Belfort, Ville de Belfort : dossier habitat et vie sociale, place Baudin, les Résidences, Belfort

    Date

    1981

    Cote

    Br/260

    • Contexte : bibliothèques

    • Office Départemental d'HLM du Territoire de Belfort,...
  43. Résultat n°43

    P.O.S. DE DANJOUTIN - Approbation ; révision

    Date

    1981-1987

    Cote

    5WCAB/4

    • Contexte : 5WCAB

    • P.O.S. DE DANJOUTIN - Approbation ; révision

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  44. Résultat n°44

    L'Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort

    Auteur

    AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT

    Date

    1981

    Cote

    Br/1559

    • Contexte : bibliothèques

    • L'Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort
  45. Résultat n°45

    P.O.S. DE CRAVANCHE - Approbation ; révision

    Date

    1981-1986

    Cote

    5WCAB/3

    • Contexte : 5WCAB

    • P.O.S. DE CRAVANCHE - Approbation ; révision

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  46. Résultat n°46

    Enfants en ville : perceptions et usages du centre-ville par les enfants y résidant

    Auteur

    ATELIER DU MUR

    Date

    1981

    Cote

    Br/822

    • Contexte : bibliothèques

    • Enfants en ville : perceptions et usages du centre-ville...
  47. Résultat n°47

    Schéma de secteur d'aménagement et d'urbanisme de l'Agglomération Belfortaine : inventaire statistique 1982

    Auteur

    AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT

    Date

    1982

    Cote

    Br/137

    • Contexte : bibliothèques

    • Schéma de secteur d'aménagement et d'urbanisme de l'Agglomération...
  48. Résultat n°48

    P.O.S. DE DENNEY - Approbation ; révision

    Date

    1982-1987

    Cote

    5WCAB/5

    • Contexte : 5WCAB

    • P.O.S. DE DENNEY - Approbation ; révision

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  49. Résultat n°49

    Thèse d'Yves Morin "Belfort-Valence : deux expériences d'études urbaines", thèse de 3è cycle, Grenoble II, 1981.

    Date

    1982

    Cote

    28W/30

    • Contexte : 28W

    • Thèse d'Yves Morin "Belfort-Valence : deux expériences...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  50. Résultat n°50

    Urbanisme, réflexion de la municipalité : notes

    Date

    1982-1989

    Cote

    251W/27

    • Contexte : 251W

    • Urbanisme, réflexion de la municipalité : notes

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  51. Résultat n°51

    Faubourg des Vosges, projet de quartier : convention, rapports, comptes rendus de réunions.

    Date

    1982-1994

    Cote

    251W/22

    • Contexte : 251W

    • Faubourg des Vosges, projet de quartier : convention,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  52. Résultat n°52

    Documents réalisés par AUTB dont propositions d'aménagement aux Glacis (plans), "Connaissance et devenir du quartier des Glacis", "Evolution de la population active de Belfort 1975-1990", données issues du recensement de 1990

    Date

    1983-1991

    Cote

    251W/34

    • Contexte : 251W

    • Documents réalisés par AUTB dont propositions d'aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  53. Résultat n°53

    CONTRAT D'AGGLOMERATION :conventions (Ville/Secrétariat d'Etat chargé de la Famille..., 1984 ; Ville/Ministère des Affaires Sociales, 1986 ; Département/CAF/Ville, 1986), arrêté préfectoral de subvention (1984), programme d'actions (1983-1988), propositions d'actions, bilans, rapport d'activités, rapport de mission ("Centre d'Information et de Formation des cultures méditerranéennes", 1986), projet, avenants aux contrats, comptes rendus, correspondance, notes, documents de séance-N° 190-83 [83-190] : Contrat d'agglomération 1984 - Signature d'un pré-contrat-N° 85-294 : Contrat d'agglomération - Programme d'actions 1985-1986-N° 86-283 : Contrat d'agglomération - Programme 1986-1987 - Centre d'Information et de Formation des cultures méditerranéennes-N° 87-199 : Action avec les communautés d'origine migrante - Contrat d'agglomération - Eléments de réalisation du programme 1986-1987 - Proposition d'avenant 1987 (programme 1987-1988)-N° 88-189 : Contrat d'agglomération - Avenant 1988

    Date

    1983-1988

    Cote

    264W/193

    • Contexte : 264W

    • CONTRAT D'AGGLOMERATION :conventions (Ville/Secrétariat...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  54. Résultat n°54

    L'évolution urbaine de Belfort et les équipements culturels de 1871 à 1982

    Auteur

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU TERRITOIRE DE BELFORT

    Date

    1983

    Cote

    Br/202/BIS

    • Contexte : bibliothèques

    • L'évolution urbaine de Belfort et les équipements culturels...
  55. Résultat n°55

    Le logement social en France

    Date de publication

    1983

    Auteur

    BUTLER, Rémy

    Date

    1983

    Cote

    A/246

    • Contexte : bibliothèques

    • Le logement social en France
  56. Résultat n°56

    L'évolution urbaine de Belfort et les équipements culturels de 1871 à 1982

    Auteur

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU TERRITOIRE DE BELFORT

    Date

    1983

    Cote

    Br/202

    • Contexte : bibliothèques

    • L'évolution urbaine de Belfort et les équipements culturels...
  57. Résultat n°57

    Connaissance et devenir du quartier des Glacis

    Auteur

    AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT

    Date

    1983

    Cote

    Br/1205

    • Contexte : bibliothèques

    • Connaissance et devenir du quartier des Glacis
  58. Résultat n°58

    P.O.S. DE BAVILLIERS - Approbation ; modification ; révision

    Date

    1983-1987

    Cote

    5WCAB/1

    • Contexte : 5WCAB

    • P.O.S. DE BAVILLIERS - Approbation ; modification ;...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  59. Résultat n°59

    ZAC BOUGENEL - Financement : décision attributive de subvention, compte rendu (Groupe Administratif Départemental du Fonds d'Aménagement Urbain-FAU, 1984), étude("Dossier réalisation de ZAC", AUTB, 1984), conventions (Ville/SODEB), contrat de prêt (Caisse des Dépôts et Consignation/SODEB), délibérations, rapport, bilans révisés (SODEB, 1990-1993), compte rendu (Conseil d'Administration HLM, 1996), documents financiers, documents de séance-N° 84-168 : ZAC Bougenel - Approbation du bilan - Financement de la surcharge foncière-N° 84-169 : ZAC Bougenel - Emprunt de 3000000F - Garantie de la Ville-N° 85-13 : ZAC Bougenel - Financement de la surcharge foncière - Participation du Département-N° 85-161 : ZAC Bougenel - Avance de trésorerie de 3000000F consentie à la SODEB-N° 86-302 : Garantie d'emprunt donnée à la SODEB pour la ZAC Bougenel-N° 98-254 : ZAC Bougenel - Bilan révisé en septembre 1998

    Date

    1984-1998

    Cote

    248W/121

    • Contexte : 248W

    • ZAC BOUGENEL - Financement : décision attributive de...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  60. Résultat n°60

    CONTOURNEMENT DE VALDOIE - EtudesEtude préliminaire de l'aménagement du CD 465 (1984) : étude, compte rendu de réunion, correspondance, plansRapport hydrogéologique préliminaire (Patrick ROSENTHAL, 1986)Etude préliminaire du doublement du CD 465 (Bureau d'Etudes Routes, 1986)Rapport hydrodynamique (Professeur Lothaire ZILLIOX, 1987)Etude de trafic (Centre d'Etudes Techniques de l'Equipement (C.E.T.E.), 1987)Analyse micro-économique (Bureau d'Etudes Routes, 1987)Etude hydrogéologique (Bureau de Recherches Géologiques et Minières (B.R.G.M.), 1987)Gestion alternative de la ressource en eau souterraine de la nappe alluviale de la Savoureuse (Professeur Jacky MANIA, 1988)Etude éco-géographique (Anne-Rose CLOOTS, 1988) : correspondance, mémoiresSondage de reconnaissance à la butte du Fort du Monceau (1988)Mesures acoustiques (C.E.T.E., 1988)Etudes complémentaires en vue de la production du dossier d'enquête d'utilité publique comprenant l'étude d'impact (1988)Etude d'impacts comparés des variantes (Atelier d'Ecologie Rurale et Urbaine, 1988)Rapport d'étude géotechnique (HYDRO-GEO, Ingénieurs Conseils, 1988)Etudes hydrogéologiques complémentaires (B.R.G.M., 1988)Etude hydraulique (1988)Etude géologique et géotechnique (SOLETCO)Analyse micro-économique (Bureau d'Etudes Routes, 1988)Divers : coûts et calendrier des études, travaux topographiques, documents graphiques, correspondance

    Date

    1984-1989

    Cote

    5WCAB/192

    • Contexte : 5WCAB

    • CONTOURNEMENT DE VALDOIE - EtudesEtude préliminaire...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  61. Résultat n°61

    Histoire et urbanisme : documents préparatoires au Séminaire International d'Architecture Contemporaine, [Belfort, 25 septembre-3 octobre 1984]

    Date

    1984

    Cote

    Br/210/BIS

    • Contexte : bibliothèques

    • Histoire et urbanisme : documents préparatoires au...
  62. Résultat n°62

    Plan d'occupation des sols : dossier d'approbation (au 02/04/1984)

    Date

    1984

    Cote

    46W/9

    • Contexte : 46W

    • Plan d'occupation des sols : dossier d'approbation...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  63. Résultat n°63

    P.O.S. DE VALDOIE - Modification ; révision

    Date

    1984-1988

    Cote

    5WCAB/8

    • Contexte : 5WCAB

    • P.O.S. DE VALDOIE - Modification ; révision

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  64. Résultat n°64

    A Belfort, projet en fabrication

    Auteur

    GUYOT, Marie-Paule

    Date

    1984

    Cote

    Br/213

    • Contexte : bibliothèques

    • A Belfort, projet en fabrication
  65. Résultat n°65

    P.O.S. DE BELFORT - Modification ; approbation ; révision

    Date

    1984-1990

    Cote

    5WCAB/2

    • Contexte : 5WCAB

    • P.O.S. DE BELFORT - Modification ; approbation ; révision

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  66. Résultat n°66

    CONSEILS DE QUARTIERS - Fonctionnement des Conseils de Quartiers (Vieille-Ville-Fourneau / Centre Faubourg de Montbéliard / Les Glacis / Miotte-Forges / La Pépinière / Les Résidences / Le Mont et Les Barres / Belfort Nord / Jean Jaurès) : étude ("Les Conseils de Quartiers en chiffres", AUTB, 1992), comptes rendus ("Réunions des Commissions", 1988-1994 / "Conseils de Quartiers", 1997-1999), rapport, listes ("Présidents des Conseils de Quartiers", 1988-1999), charte, rapport municipalité ("Changement de dénomination du Conseil de Quartier des Résidences-Zaporojie", 1997), dossier ("10 ans des Conseils de Quartiers", 1994), questionnaire (Ville de Saint-Brieuc, 1999), tableaux, plan, notes, documents de séance-N° 84-84 : Gestion des Conseils de Quartiers - Création d'un poste d'Attaché communal de 2ème classe-N° 95-117 : Désignation des Présidents des Conseils de Quartiers

    Date

    1984-2000

    Cote

    254W/255

    • Contexte : 254W

    • CONSEILS DE QUARTIERS - Fonctionnement des Conseils...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  67. Résultat n°67

    Histoire et urbanisme : documents préparatoires au Séminaire International d'Architecture Contemporaine, [Belfort, 25 septembre-3 octobre 1984]

    Date

    1984

    Cote

    Br/210

    • Contexte : bibliothèques

    • Histoire et urbanisme : documents préparatoires au...
  68. Résultat n°68

    AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (AUTB) - Financement : documents financiers, contrat d'objectifs (Etat/AUTB), conventions (Département/AUTB, Ville/AUTB), rapport, projet de budget, rapport général (Commissaire aux comptes), protocole d'accord (AUTB/Brigitte CHIFFOT), dossier litige (AUTB/Département), étude AUTB ("Médiathèque de Delle"), bilan, notes, documents de séance-N° 86-271 : Maintien de la subvention d'Etat au financement de l'AUTB-N° 94-199 : Convention de financement de l'AUTB

    Date

    1985-1994

    Cote

    198W/145

    • Contexte : 198W

    • AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (AUTB)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  69. Résultat n°69

    Centre ville de Belfort : propositions de réhabilitation de la ZAD centre

    Auteur

    CHENDEROWSKY, Eric

    Date

    1985

    Cote

    Br/532

    • Contexte : bibliothèques

    • Centre ville de Belfort : propositions de réhabilitation...
  70. Résultat n°70

    P.O.S. DE ROPPE

    Date

    1985-1988

    Cote

    5WCAB/7

    • Contexte : 5WCAB

    • P.O.S. DE ROPPE

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  71. Résultat n°71

    PLAN DE DEVELOPPEMENT URBAIN DE LA VILLE DE BELFORT(A.U.T.B.): documents sur le réseau d'adduction d'eau fournis par le District à l'A.U.T.B., réunions du groupe de pilotage, courrier.

    Date

    1985-1986

    Cote

    1WCAB/251

    • Contexte : 1WCAB

    • PLAN DE DEVELOPPEMENT URBAIN DE LA VILLE DE BELFORT(A.U.T.B.):...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  72. Résultat n°72

    AIRES DE STATIONNEMENT - Participation pour non réalisation d'aires de stationnement : permis de construire, déclaration de travaux, listes de permis de construire, dossier des particuliers, fiches financières, avis de mise en recouvrement individuel, fiches de calcul, POS de Belfort (Normes de stationnement"), redevances, plans, notes, correspondance, document de séance-N° 86-106 : Participation pour non réalisation des aires de stationnement - Révision de la redevance

    Date

    1985-1997

    Cote

    248W/122

    • Contexte : 248W

    • AIRES DE STATIONNEMENT - Participation pour non réalisation...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  73. Résultat n°73

    P.O.S. DE OFFEMONT - Approbation ; projet de révision

    Date

    1985-1990

    Cote

    5WCAB/6

    • Contexte : 5WCAB

    • P.O.S. DE OFFEMONT - Approbation ; projet de révision

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  74. Résultat n°74

    AUTB, budget, personnel (recrutement directeur, convention d'entreprise) , réorganisation, contrat d'objectifs, rencontre nationale des agences d'urbanisme : correspondance, notes, comptes rendus de réunions, lettres candidatures

    Date

    1985-1997

    Cote

    267W/20

    • Contexte : 267W

    • AUTB, budget, personnel (recrutement directeur, convention...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  75. Résultat n°75

    Plan de développement urbain, élaboration : études de l'AUTB, plans, comptes rendus de réunions.

    Date

    1985-1994

    Cote

    251W/24

    • Contexte : 251W

    • Plan de développement urbain, élaboration : études...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  76. Résultat n°76

    AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (AUTB) - Etudes réalisées par l'AUTB et autres organismes : études AUTB-"Espace de jeu à Belfort", 1985-"Projet d'expérience multi-sites animée par un club de villes portant sur les équipements de quartier"-"A quoi servent les équipements ?", 1991-"Evaluation de deux actions du CCPD : Chantiers jeunes d'été, Richesse culturelle aux Résidences", 1991-"Réponses à des appels d'offres, articles, intervention en colloques et séminaires"-"Postes et salaires dans les agences d'urbanisme", 1992-"Carrières, métiers et qualification dans les agences d'urbanisme", 1993-"Sociabilité et identité des habitants de l'Arsot"autres études-"Etude-diagnostic de Belfort et de son agglomération", Préfecture du Territoire de Belfort, 1990-"Recherche-expérimentation Université et Ville", Secrétariat permanent du Plan urbain, 1991-"Filles, garçons : scolarité et choix de métier", Mémoire de sociologie, 1993-"Sécurité / Insécurité", UTINAM, 1994

    Date

    1985-1994

    Cote

    198W/146

    • Contexte : 198W

    • AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (AUTB)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  77. Résultat n°77

    CONTOURNEMENT DE VALDOIE - PlansVariante ouest, Variante centre, Variante est, Zone des puits (1986)Tracé des trois variantes, Variante est, Variante centre, divers (1987)Variante ouest, Tunnel du Monceau, Propositions associations de protection de la nature (1988)Proposition D.U.P., divers (1989)

    Date

    1986-1989

    Cote

    5WCAB/193

    • Contexte : 5WCAB

    • CONTOURNEMENT DE VALDOIE - PlansVariante ouest, Variante...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  78. Résultat n°78

    PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BELFORT

    Date

    1986

    Cote

    5WCAB/10

    • Contexte : 5WCAB

    • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BELFORT

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  79. Résultat n°79

    Evolution des formes urbaines à Belfort : hypothèses d'avenir

    Auteur

    JAMMET, Philippe

    Date

    1986

    Cote

    Br/540

    • Contexte : bibliothèques

    • Evolution des formes urbaines à Belfort : hypothèses...
  80. Résultat n°80

    CONTOURNEMENT DE VALDOIE - Acquisition de terrainsCession par la Ville de Belfort au DAB des terrains et ouvrages sis à SERMAMAGNY et VALDOIE : projet d'acte notarié, correspondanceAcquisition par le Conseil Général de la propriété des Epoux SUAREZ à VALDOIE : correspondanceAcquisition par le Conseil Général des terrains aux "Prés Bussot" à VALDOIE appartenant aux héritiers LENCLUD : correspondanceAcquisition par le Conseil Général du terrain "Les Francs" à LACHAPELLE-SOUS-CHAUX : plans, correspondance

    Date

    1986-1988

    Cote

    5WCAB/190

    • Contexte : 5WCAB

    • CONTOURNEMENT DE VALDOIE - Acquisition de terrainsCession...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE