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662 résultats

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  1. Résultat n°1

    AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (AUTB) -Fonctionnement ; Financement ; Etudes et publications : compte rendu (Groupe de Pilotage Atlas de Belfort, 2000), rapport financier (2003), programme de travail (2003-2004), programme de travail partagé (Agence de Développement et d'Urbanisme du Pays de Montbéliard, 2003), convention programme partagé (CAB/AUTB, 2003), délibérations CAB, rapport d'activités (2003), communiqué de presse, documentation ("Le Flash de l'Observatoire", 1991-1994), correspondance, notes, études-"Observatoire, Données disponibles en janvier 1994"-"Observatoire des loyers privés", 1998-2002-"Le marché Belfortain de l'accession", 1999-"Eléments d'un diagnostic territorial sur les territoires pertinents...Le Pays Sous-Vosgien", 2000-"Le logement social dans le Territoire de Belfort", 2001

    Date

    1991-2004

    Cote

    23WCAB/14

    • Contexte : 23WCAB

    • AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (AUTB)...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  2. Résultat n°2

    DIRECTION DE LA SOLIDARITE URBAINE -Aire d'accueil des gens du voyage : schéma départemental des Gens du Voyage (2000), document de travail ("Actualisation du Schéma Départemental d'Accueil et d'Habitat des Gens du Voyage du Territoire de Belfort", ACEIF, 2002), arrêté préfectoral ("Création de la Commission départementale consultative des Gens du Voyage", 2002), comptes rendus, relevé de conclusions, correspondance, notes.

    Date

    2000-2002

    Cote

    23WCAB/10

    • Contexte : 23WCAB

    • DIRECTION DE LA SOLIDARITE URBAINE -Aire d'accueil...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  3. Résultat n°3

    DIRECTION DE LA SOLIDARITE URBAINE -Désenclavement du quartier des Glacis du Château (Liaison rues Parant-Paix-Altkirch) dans le cadre du Programme ANRU : étude ("Analyse comparative multi-critères de 5 scénarios", Est-Ingénierie), délibérations CAB, comptes rendus, plan de financement, estimations budgétaires, cahier des charges étude, calendrier étude, relevé de décisions, plans, correspondance, notes.

    Date

    2002-2004

    Cote

    23WCAB/9

    • Contexte : 23WCAB

    • DIRECTION DE LA SOLIDARITE URBAINE -Désenclavement...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  4. Résultat n°4

    AGENCE NATIONALE DE RENOVATION URBAINE (ANRU) -Rénovation urbaine du quartier des Glacis du Château : étude ("Renouvellement urbain du quartier des Glacis du Château, Scénario novembre 2002", Comptoirs de projets, C+H+, CREPAH), cartographie ("ANRU, Situation actuelle", 2003), conventionnement ANRU (2006-2010)

    Date

    2002-2006

    Cote

    20WCAB/30

    • Contexte : 20WCAB

    • AGENCE NATIONALE DE RENOVATION URBAINE (ANRU) -Rénovation...

    Producteur :

    SECRETARIAT DES ELUS

  5. Résultat n°5

    AGENCE NATIONALE DE RENOVATION URBAINE (ANRU) -Rénovation urbaine des quartiers inscrits en ZUS : conventionnement ANRU (2004-2008), étude ("Rénovation urbaine, Ville de Belfort, Quartier des Résidences, Phases I et II", Habitat et Territoire Conseils, INTerland, Transitec, 2007), fiches financières.

    Date

    2004-2007

    Cote

    20WCAB/29

    • Contexte : 20WCAB

    • AGENCE NATIONALE DE RENOVATION URBAINE (ANRU) -Rénovation...

    Producteur :

    SECRETARIAT DES ELUS

  6. Résultat n°6

    AGENCE NATIONALE DE RENOVATION URBAINE (ANRU) -Rénovation urbaine des quartiers inscrits en ZUS : conventionnement (CAB/ANRU 2006-2010, Belfort-Offemont), document complémentaire à la convention ANRU.

    Date

    2006

    Cote

    20WCAB/28

    • Contexte : 20WCAB

    • AGENCE NATIONALE DE RENOVATION URBAINE (ANRU) -Rénovation...

    Producteur :

    SECRETARIAT DES ELUS

  7. Résultat n°7

    AGENCE NATIONALE DE RENOVATION URBAINE (ANRU) -Rénovation urbaine des quartiers Résidences, Glacis du Château, Arsot : contrat de ville Belfort-Offemont (Programmation 2004-2005), accord régional ("Mise en œuvre de la politique du logement social en Franche-Comté dans le cadre du Plan de Cohésion Sociale 2005-2010"), conventionnement ("ANRU 2006-2010, Rénovation du quartier des Glacis du Château"), avenant à la convention (Belfort-Résidences/Offemont-Arsot, 2006), rapports, dossier ("ANRU, Comité de Pilotage, Comité d'Engagement", 2004-2006), plan de financement, fiches budgétaires, cartographies, délibération CAB, plannings, tableaux, plans, textes officiels, correspondance, notes.

    Date

    2004-2006

    Cote

    20WCAB/27

    • Contexte : 20WCAB

    • AGENCE NATIONALE DE RENOVATION URBAINE (ANRU) -Rénovation...

    Producteur :

    SECRETARIAT DES ELUS

  8. Résultat n°8

    AGENCE NATIONALE DE RENOVATION URBAINE (ANRU) -Opérations de démolition-reconstruction des immeubles des quartiers Résidences, Arsot, Site des Usines : études ("Stratégie d'aménagement pour le site des Usines", Conseil Général, 2001 / "ANRU, Résidences-Arsot, Stratégie de relogement", Territoire Habitat, 2006), conventionnement ("ANRU 2006-2010 pour les quartiers inscrits en ZUS", 2006), délibération (Territoire Habitat, 2005), contrat de projet (2007-2013, Hors ANRU), rapports, organigramme fonctionnel, planning de démolition, fiches financières, bilan d'aménagement, projet de loi, tableaux, correspondance, notes.

    Date

    2001-2006

    Cote

    20WCAB/26

    • Contexte : 20WCAB

    • AGENCE NATIONALE DE RENOVATION URBAINE (ANRU) -Opérations...

    Producteur :

    SECRETARIAT DES ELUS

  9. Résultat n°9

    COMMISSION CONCILIATION-URBANISME -Révision du POS de la Commune d'EGUENIGUE : délibération, projet ("Cap Terre 2004"), rapport enquête publique, saisine de la Commission, comptes rendus, plans, correspondance, notes.

    Date

    2004-2006

    Cote

    20WCAB/16

    • Contexte : 20WCAB

    • COMMISSION CONCILIATION-URBANISME -Révision du POS...

    Producteur :

    SECRETARIAT DES ELUS

  10. Résultat n°10

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-95 : Direction Générale des Services - Contrat de projets 2007-2013.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/256

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  11. Résultat n°11

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-91 : Direction de la Solidarité Urbaine - Programme de rénovation urbaine des quartiers des Résidences et Glacis du Château à Belfort et de l'Arsot à Offemont - Assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'ordonnancement, le pilotage et la coordination opérationnelle des opérations.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/249

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26 OCTOBRE 2006 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  12. Résultat n°12

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-71 : Direction de la Solidarité Urbaine - Programmation de rénovation urbaine du quartier des Résidences à Belfort et de l'Arsot à Offemont - Convention à signer avec l'Agence Nationale de Rénovation Urbaine (ANRU).

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/227

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  13. Résultat n°13

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de séance-N° 06-25 : Direction de la Solidarité Urbaine - Rénovation urbaine des quartiers - ANRU - Bilan des dossiers d'urgence 2005 - Opérations dites "pré-conventionnées" et "isolées" présentées au financement 2006.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/175

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  14. Résultat n°14

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de séance, rapport d'activités (CD ROM)-N° 06-18 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Programme de travail CAB/AUTB 2006.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/169

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  15. Résultat n°15

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de séance-N° 06-17 : Premières orientations pour le contrat de Projets Etat Région (2007-2013) et pour un éventuel Contrat d'Agglomération.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/168

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  16. Résultat n°16

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document de séance -N° 05-101 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Commune de Danjoutin - Projet de requalification urbaine et paysagère du centre de Danjoutin.

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/126

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  17. Résultat n°17

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 OCTOBRE 2005 :document de séance-N° 05-80 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Mise en œuvre du contrat d'agglomération - Aménagement du centre de village de Méziré - Avenant n° 1 à la convention-type relative à l'attribution d'un fonds de concours à la Commune de Méziré.

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/103

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 OCTOBRE 2005 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  18. Résultat n°18

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N° 05-52 : Questions diverses - Direction de la Solidarité Urbaine - Politique de la Ville - Renouvellement Urbain des Quartiers - ANRU - Dossiers d'urgence présentés au financement 2005.

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/71

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  19. Résultat n°19

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N° 05-50 : Questions diverses - Direction de la Solidarité Urbaine - Conventionnement avec l'Agence Nationale de Rénovation Urbaine - Partie IV : dossier de rénovation urbaine pour le quartier des Glacis du Château.

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/69

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  20. Résultat n°20

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N° 05-42 : Direction du Développement et de l'Aménagement - CAB-AUTB - Programme de travail 2005.

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/61

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  21. Résultat n°21

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 31 MARS 2005 :document de séance-N° 05-25 : Direction de la Solidarité Urbaine - Dispositif ANRU - Partie III - Projet de rénovation urbaine du quartier de l'Arsot à Offemont.

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/42

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 31 MARS 2005 :document de...

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    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  22. Résultat n°22

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document de séance-N° 10/1.10 : Direction de la Solidarité Urbaine - Dispositif ANRU - Projet de rénovation urbaine du quartier des Résidences - Conventionnement avec l'Agence Nationale de Rénovation Urbaine (Partie I : générale pour les trois quartiers inscrits en ZUS - Partie II : dossier de rénovation urbaine pour le quartier des Résidences à Belfort).

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/320

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  23. Résultat n°23

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 11/1.09 : Direction de la Solidarité Urbaine - Rénovation urbaine du quartier de l'Arsot à Offemont - Démolition de l'immeuble sis 54 rue des Commandos d'Afrique.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/298

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  24. Résultat n°24

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 9/1.07 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Mise en œuvre du Contrat d'Agglomération - Aménagement urbain du centre de Village d'Evette-Salbert.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/296

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  25. Résultat n°25

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 12/1.12 : Direction de la Solidarité Urbaine - Projets de rénovation urbaine des trois quartiers de l'agglomération inscrits en ZUS - Conventionnement à intervenir avec l'ANRU.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/264

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  26. Résultat n°26

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 10/1.10 : Direction du Développement Economique et de l'Aménagement - Mise en œuvre du Contrat d'Agglomération - Aménagement du centre de village de Méziré.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/262

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...

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    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  27. Résultat n°27

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 4/1.04 : Direction Générale des Services - Programme de redynamisation de l'Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt - Signature de la convention.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/256

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  28. Résultat n°28

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 13/1.11 : Direction de la Solidarité Urbaine - Evaluation à mi-parcours du Contrat de Ville / Grand Projet de Ville - Restitution (Rapport d'information).

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/225

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  29. Résultat n°29

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 12/1.10 : Direction de la Solidarité Urbaine - Projet urbain du quartier de l'Arsot à Offemont - Lancement d'une étude pré-opérationnelle de recomposition urbaine.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/224

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  30. Résultat n°30

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de séance-N° 5/1.04 : Direction Générale des Services - Mise en œuvre du Contrat d'Agglomération - Sécurisation de la traversée du village de Roppe.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/200

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  31. Résultat n°31

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 FEVRIER 2004 :document de séance-N° 6/1.05 : Direction de la Solidarité Urbaine - Politique de la Ville - Renouvellement Urbain des Quartiers - Présentation du dispositif ANRU - Dossiers d'urgence présentés au financement 2004.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/187

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19 FEVRIER 2004 :document...

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    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  32. Résultat n°32

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 14/2.01 : Direction Générale des Services Techniques - Aménagement, requalification et extension de la zone piétonne en centre ville de Belfort - Participation financière de la CAB au projet (phase des études).

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/159

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  33. Résultat n°33

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 10/1.10 : Direction de la Solidarité Urbaine - Grand Projet de Ville - Désenclavement du quartier des Glacis du Château - Liaison Paix-Parant-Altkirch - Attribution des marchés de travaux - Rapport d'information.[Ce rapport a été retiré avant la séance]

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/155

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  34. Résultat n°34

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 9/1.09 : Direction du Développement Economique et de l'Aménagement - Mise en compatibilité des PLU - Définition des modalités d'intervention de la Communauté de l'Agglomération Belfortaine.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/154

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 DECEMBRE 2003 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  35. Résultat n°35

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 44/1.17 : Questions diverses - Direction de la Solidarité Urbaine - Evaluation à mi-parcours du Grand Projet de Ville / Contrat de Ville - Lancement de la démarche - Approbation de la lettre de mission confiée à l'AUTB.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/143

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  36. Résultat n°36

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 16/1.15 : Direction de la Solidarité Urbaine - Grand Projet de Ville / Contrat de Ville - Bilan 2002.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/115

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  37. Résultat n°37

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 15/1.14 : Direction de la Solidarité Urbaine - Direction Générale des Services Technique - Grand Projet de Ville - Désenclavement du quartier des Glacis du Château - Liaison Parant-Paix-Altkirch - Approbation du projet - Adoption du DCE - Dévolution des marchés de travaux - Nouveau plan de financement.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/114

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  38. Résultat n°38

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 7/1.06 : Direction Générale des Services - CAB-AUTB programme de travail 2003.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/106

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...

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    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  39. Résultat n°39

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 35/1.16 : Mise en œuvre du Contrat d'Agglomération - Aménagement de la rue Aristide Briand à Cravanche.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/96

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N°...

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  40. Résultat n°40

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 22/1.13 : Direction de la Solidarité Urbaine - Grand Projet de Ville - Etude d'évolution urbaine pour le quartier des Glacis du Château - Premières orientations.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/83

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N°...

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  41. Résultat n°41

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 16/2.03 : Direction Générale des Services Techniques - Mise en œuvre du Contrat d'Agglomération - Aménagement des espaces publics du Centre Ville de Belfort - Berges et Quais de la Savoureuse - Plan de financement.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/77

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N°...

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  42. Résultat n°42

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 15/2.02 : Direction Générale des Services Techniques - Mise en œuvre du Contrat d'Agglomération - Aménagement des espaces publics du Centre Ville de Belfort - Place Corbis - Plan de financement.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/76

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N°...

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  43. Résultat n°43

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 14/2.01 : Direction Générale des Services Techniques - Désenclavement du quartier des Glacis du Château - Liaison Paix-Parant - Approbation de l'APD - Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/75

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N°...

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  44. Résultat n°44

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 6/1.04 : Direction Générale des Services - Point sur l'élaboration du SCOT du Territoire de Belfort - Enjeux du projet de schéma de secteur de la CAB.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/67

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N°...

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  45. Résultat n°45

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de séance-N° 13/1.11 : Direction de la Solidarité Urbaine - Grand Projet de Ville - Proposition de programmation 2003.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/43

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de...

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  46. Résultat n°46

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 25/5.02, DIRECTION DE LA SALUBRITE ET DU CADRE DE VIE - Plan paysage ; Demande de subventions et autorisation de traiter : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/239

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 25/5.02, DIRECTION...

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  47. Résultat n°47

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 10/2.03, DIRECTION DE LA SOLIDARITE URBAINE / DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES - Grand Projet de Ville ; Désenclavement du quartier des Glacis du Château à Belfort ; Etude de liaison Parant-Paix-Altkirch ; Finalisation de l'itinéraire ; Mission de maîtrise d'oeuvre : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/224

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 10/2.03, DIRECTION...

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  48. Résultat n°48

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 9/2.02, DIRECTION DE LA SOLIDARITE URBAINE - Grand projet de Ville ; Désenclavement du quartier de l'Arsot ; Participation financière de la CAB à la première phase : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/223

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 9/2.02, DIRECTION...

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  49. Résultat n°49

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 8/2.01, DIRECTION DE LA SOLIDARITE URBAINE - Grand Projet de Ville ; Projet Urbain du quartier des Résidences ; Adoption de la charte de relogement des habitants de la rue de Bruxelles : documents de séanceCe dossier figure physiquement dans le versement, tandis que la délibération a été retirée de l'ordre du jour.

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/222

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 8/2.01, DIRECTION...

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  50. Résultat n°50

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 5/1.05, DIRECTION GENERALE DES SERVICES - Mise en oeuvre du Programme Local de l'Habitat (PLH) ; Premières propositions : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/219

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 5/1.05, DIRECTION...

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  51. Résultat n°51

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 13/1.13, SERVICES GENERAUX - Informatique et Réseaux ; Syndicat Mixte de l'Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt-Delle ; Boucle locale haut-débit : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/196

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 13/1.13, SERVICES...

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  52. Résultat n°52

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 12/1.12, SERVICES GENERAUX - Syndicat Mixte de l'Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt-Delle ; Désignation de suppléants : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/195

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 12/1.12, SERVICES...

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  53. Résultat n°53

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 8/1.08, SERVICES GENERAUX - Grand Projet de Ville Belfort-Offemont ; Démolition de la tour sise 9 rue Miellet à Offemont ; Modification du plan de financement : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/191

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 8/1.08, SERVICES...

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  54. Résultat n°54

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 7/1.07, SERVICES GENERAUX - Grand Projet de Ville ; Désenclavement du quartier des Glacis du Château à Belfort ; Etude de la liaison des rues Parant-Paix-Altkirch ; Choix de l'itinéraire : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/190

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 7/1.07, SERVICES...

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  55. Résultat n°55

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 6/1.06, SERVICES GENERAUX - Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) ; Accès à la future gare TGV / TER ; Orientations de la CAB : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/189

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 6/1.06, SERVICES...

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  56. Résultat n°56

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 5/1.05, SERVICES GENERAUX - Approbation des modifications apportées aux statuts du Syndicat Mixte du Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/188

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 5/1.05, SERVICES...

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  57. Résultat n°57

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 10/1.10, SERVICES GENERAUX - Grand Projet de Ville ; Bilan 2001 : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/164

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 10/1.10, SERVICES...

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  58. Résultat n°58

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 9/1.09, SERVICES GENERAUX - Contrat de Ville/Grand Projet de Ville Etat-Belfort-Offemont ; Programmation pour l'année 2002 : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/163

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 9/1.09, SERVICES...

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  59. Résultat n°59

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 6/1.06, SERVICES GENERAUX - Plan de Déplacements Urbains (PDU) ; Avancement de la démarche : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/160

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 6/1.06, SERVICES...

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  60. Résultat n°60

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 4/1.04, SERVICES GENERAUX - Contrat d'Agglomération 2002-2006 ; Autorisation de signer : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/158

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 4/1.04, SERVICES...

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  61. Résultat n°61

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 19/3.03, FINANCES - Réalisation d'un Multiplexe à Belfort ; Garantie d'emprunt à la SEMPAT : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/142

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 19/3.03, FINANCES...

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  62. Résultat n°62

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 12/1.12, SERVICES GENERAUX - Grand Projet de Ville ; Désenclavement du quartier des Glacis du Château à Belfort ; Etude de la liaison des rues Paix-Parant-Payot ; Choix du bureau d'étude : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/135

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 12/1.12, SERVICES...

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  63. Résultat n°63

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 11/1.11, SERVICES GENERAUX - Grand Projet de Ville Belfort/Offemont ; Participation financière de la CAB à la démolition de la tour sise 9 rue Miellet à Offemont : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/134

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 11/1.11, SERVICES...

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  64. Résultat n°64

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 10/1.10, SERVICES GENERAUX - Direction de la Solidarité Urbaine ; Grand Projet de Ville ; Etude Champ de Mars/Arsot : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/133

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 10/1.10, SERVICES...

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  65. Résultat n°65

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 15/1.13, SERVICES GENERAUX - Programme d'études partagées de l'Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB) pour l'exercice 2002 : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/103

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 15/1.13, SERVICES...

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  66. Résultat n°66

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 9/1.07, SERVICES GENERAUX - Grand Projet de Ville ; Lancement de l'étude d'aménagement du site du Champ de Mars Offemont/Belfort : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/97

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 9/1.07, SERVICES...

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  67. Résultat n°67

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/01/2002, N° 1.13, SERVICES GENERAUX - Contrat d'Agglomération ; Rapport d'information : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/78

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/01/2002, N° 1.13, SERVICES...

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  68. Résultat n°68

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 1.11, SERVICES GENERAUX - Grand Projet de Ville ; Convention d'application : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    14WCAB/13

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 1.11, SERVICES...

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    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  69. Résultat n°69

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 1.10, SERVICES GENERAUX - Programme d'études de l'Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB) pour l'année 2001 ; Additif relatif au programme "Avenir du Territoire entre Saône et Rhin" : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    14WCAB/12

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 1.10, SERVICES...

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    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  70. Résultat n°70

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 1.09, SERVICES GENERAUX - Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) ; Adoption des statuts du Syndicat Mixte du SCOT ; Désignation des délégués de la CAB : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    14WCAB/11

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 1.09, SERVICES...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  71. Résultat n°71

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 1.07, SERVICES GENERAUX - Projet d'Agglomération 2001-2010 ; Adoption du projet définitif : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    14WCAB/9

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 1.07, SERVICES...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  72. Résultat n°72

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 5.01,EAUX /ASSAINISSEMENT - Révision du Plan d'Occupation des Sols (POS) de la Commune d'Eloie ; Consultation des services : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    13WCAB/257

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 5.01,EAUX /ASSAINISSEMENT...

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    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  73. Résultat n°73

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 1.18,SERVICES GENERAUX - Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    13WCAB/241

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 1.18,SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  74. Résultat n°74

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 1.11,SERVICES GENERAUX - Belfort-Technopôle ; Ouverture du site et création d'un parc de stationnement : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    13WCAB/235

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 1.11,SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  75. Résultat n°75

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 1.09,SERVICES GENERAUX - Ouvrages de franchissement ; Construction du pont rue du Foyer ; Etudes nécessaires à la construction du pont de la rue Houbre : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    13WCAB/233

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 1.09,SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  76. Résultat n°76

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 1.07,SERVICES GENERAUX - Ouvrages de franchissements ; Déclaration d'intérêt communautaire : documents de séanceLe dossier N° 1.08 : "Services Généraux - Contrat Ville / Grand Projet de Ville - Orientations 2001-2006 - Programmation 2001", est manquant.

    Date

    2001

    Cote

    13WCAB/232

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 1.07,SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  77. Résultat n°77

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17/02/2001, N° 1.05,SERVICES GENERAUX - Projet d'Agglomération 2000-2010 ; Création du Conseil de Développement de l'Agglomération Belfortaine : documents de séanceLe dossier N° 1.06 : "Services Généraux - Programme d'études de l'Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB) pour l'année 2001", est manquant.

    Date

    2001

    Cote

    13WCAB/193

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17/02/2001, N° 1.05,SERVICES...

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    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  78. Résultat n°78

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 1.06, SERVICES GENERAUX - Présentation de la charte d'aménagement et de développement de l'Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/163

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 1.06, SERVICES...

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    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  79. Résultat n°79

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 1.04, SERVICES GENERAUX - Création du Syndicat Mixte de l'Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt ; Adhésion de la CAB ; Adoption des statuts ; Désignation des délégués : documents de séanceLe dossier N° 1.05 : "Services Généraux - Etude du Pays de l'Aire Urbaine Belfort-Montbéliard-Héricourt", est manquant.

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/162

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 1.04, SERVICES...

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    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  80. Résultat n°80

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 1.16, SERVICES GENERAUX - Révision du Plan d'Occupation des Sols (POS) de la Commune de Valdoie ; Consultation des services : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/129

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 1.16, SERVICES...

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