URBANISME - Recherche

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1

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-110 : Contrat de Ville - Bilan des actions 2005 - Utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine.

Date

2006

Cote

319W/377

2

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 9/1.07, SERVICES GENERAUX - Grand Projet de Ville ; Lancement de l'étude d'aménagement du site du Champ de Mars Offemont/Belfort : documents de séance

Date

2002

Cote

14WCAB/97

3

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ELOIE

Date

1989

Cote

5WCAB/54

4

PLAN D'OCCUPATION DES SOLS (POS) DE PEROUSE, DENNEY, OFFEMONT, VALDOIE ET BELFORT - Mise en compatibilité du POS de Pérouse avec la création de la bretelle de sortie sur l'A36 (1998) : compte rendu (DDE).Révision du POS de Denney (1998) : correspondance (Mairie de Denney/Préfecture).Révision du POS d'Offemont (1998-1999) : comptes rendus, rapport, plans, notes.Révision du POS de Valdoie (1998-2000) : comptes rendus, rapports, notes, document de séance-N° 00-186 : Révision du Plan d'Occupation des Sols de Valdoie - Avis.Révision du POS de Belfort (1996-2001) : arrêtés ("Inventaire supplémentaire des Monuments Historiques de l'église Sainte Jeanne d'Arc", Préfecture Franche-Comté, 1999 / "Arrêté portant création d'une zone protégée", Armée de Terre, 2000), document ("Présentation de l'inventaire des Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique, Faunistique et Floristique-ZNIEFF", Direction Régionale de l'Environnement, 1996), conventions (Etat/Ville, 1998 ; Ville/AUTB, 1999), POS (avril 1999, décembre 1999, décembre 2000), comptes rendus (Groupe de Travail, 1999-2000), rapports municipalité ("Révision partielle du POS - Documents proposés par le Groupe de Travail", 2000 / "Projet de Révision du POS - Application anticipée", 2000 / "Révision n° 4 du POS - Projet arrêté pour mise à la consultation des services", 2000), note préparatoire à la révision (AUTB, 1999), calendrier de la révision (1999-2000), enquête publique (2001), plans, tableaux, correspondance, documentation, notes, documents de séance-N° 96-233 : Modification du Plan d'Occupation des Sols (POS) - Approbation après enquête-N° 98-131 : Modification du Plan d'Occupation des Sols - Information-N° 98-180 : Convention Etat-Commune de Belfort - Mise à disposition des services de l'Etat - Instruction des autorisations et actes relatifs à l'occupation des sols-N° 99-67 : Approbation de la modification du Plan d'Occupation des Sols (POS) de la Ville de Belfort-N° 99-69 : Révision n° 4 du POS - Mise à l'étude-N° 99-118 : Projet de maîtrise des inondations - Mise en compatibilité du Plan d'Occupation des Sols-N° 00-14 : Révision partielle du POS - Le point sur l'instruction

Date

1996-2001

Cote

254W/260

5

Belfort à coeur ouvert

Date

-

Cote

Br/1314

6

LES ENTREES DE VILLES -Opération pilote du quartier des glacis du Château : étude ("Entrée de ville, Belfort, Opération pilote des Glacis", AUTB, DDE, 1996), fiche budgétaires, dépêche AFP ("Dégradation du paysage des entrées de villes...", 1995), mention thématique (DDE, 1996), correspondance, notes.

Date

1995-1997

Cote

264W/211

7

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BELFORT (100 à 251)

Date

1997

Cote

5WCAB/156

8

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - VALDOIE

Date

1991

Cote

5WCAB/85

9

Schéma de secteur d'aménagement et d'urbanisme (SDAU) : projet pour l'aire urbaine Belfort-Montbéliard, projet de rapport, schéma de l'état actuel, schéma d'ensembe long terme, schéma première phase de réalisation, dossier du groupe de travail restreint du 2 mars 1982.

Date

1973-1982

Cote

46W/6

10

Urbanisme et mouvements associatifs à Belfort à partir d'une expérience professionnelle menée entre le 15 mai 1979 et le 15 mars 1980

Date

1980

Cote

Br/155/1

11

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 6/1.06, SERVICES GENERAUX - Plan de Déplacements Urbains (PDU) ; Avancement de la démarche : documents de séance

Date

2002

Cote

14WCAB/160

12

Les villes de garnison en France et en Allemagne (1852-1914) : l'exemple de Belfort et Coblence

Date

-

Cote

C/416

13

Urbanisme et mouvements associatifs à Belfort : rapport intermédiaire, octobre 79

Date

-

Cote

Br/1339

14

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - DENNEY

Date

1988

Cote

5WCAB/40

15

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - PEROUSE

Date

1995

Cote

5WCAB/137

16

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-200 : Contrat de Ville 2005 - Développement Social Urbain - Répartition du solde de l'enveloppe.

Date

2005

Cote

319W/202

17

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ESSERT

Date

1995

Cote

5WCAB/135

18

AUTB : études sur les Résidences, l'Arsot, l'opération DSQ Glacis, le faubourg des Vosges, la sécurité

Date

1991-1994

Cote

327W/64

19

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 19/3.03, FINANCES - Réalisation d'un Multiplexe à Belfort ; Garantie d'emprunt à la SEMPAT : documents de séance

Date

2002

Cote

14WCAB/142

20

AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (A.U.T.B.) - Fonctionnement : statuts (1977), comptes rendus des Assemblées Générales et des Conseils d'Administration, rapports d'activités (1978-1991). Adhésion du DAB à l'AUTB : délibération. Etudes : "Schéma de Secteur d'Aménagement et d'Urbanisme de l'Agglomération Belfortaine Elargie" (1982), "La situation de la construction neuve" (1992), "Evolution économique du Territoire de Belfort depuis 10 ans" (1993), "Zones d'Activités du Territoire de Belfort" (1993), "Tendances économiques de 1982 à 1994" (1994)

Date

1977-1994

Cote

5WCAB/9

21

Déclarations préalables 2010, du n°241 au n°264 Manquent pour l'instant le n° 254 N°250 versé le 24 décembre 2013

Date

2010

Cote

355W/8

22

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-164 : Grand Projet de Ville - Etude d'évolution urbaine pour le quartier des Glacis du Château - Premières orientations.

Date

2003

Cote

314W/168

23

Les abattoirs : analyse du site et simulations d'intervention

Date

1987

Cote

Br/530

24

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 6/1.06, SERVICES GENERAUX - Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) ; Accès à la future gare TGV / TER ; Orientations de la CAB : documents de séance

Date

2002

Cote

14WCAB/189

25

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N° 05-42 : Direction du Développement et de l'Aménagement - CAB-AUTB - Programme de travail 2005.

Date

2005

Cote

16WCAB/61

26

PERMIS DE CONSTRUIRE 2000 -Contrôle de sécurité au SARL CEVIRGEN : correspondance.Permis de construire du SDIS rue Romain Rolland : rapport municipalité.Installation de pylônes de téléphonie mobile : correspondance.Permis de construire de M. Achour SALEMCOURT 4 faubourg de Brisach : correspondance, note.Affaire Jean-Claude GANARD : correspondance.Protestation de Mme Colette LEJEUNE : correspondance.Contentieux Mme Agnès ELOY / SARL Fontaine Promotion : correspondance.Information de la Municipalité sur les permis de construire à impact : note.Echange foncier DI MARCO : délibération, rapport, plans, correspondance, notes.Commissions de permis de construire du 8 septembre 2000 et du 5 juin 2001 : tableaux.

Date

2000-2001

Cote

264W/202

27

Déclarations préalables 2010, du n°108 au n°142

Date

2010

Cote

355W/4

28

Contrat de ville (1994-1998), Etat-Ville de Belfort-Commune d'Offemont : dossier technique, annexe 1

Date

1994

Cote

Br/856/1, 1

29

Mémoire et quartier : les Glacis du Château, catalogue de l'exposition, Maison de quartier des Glacis du Château-Belfort, 1er décembre 2009-30 janvier 2010

Date

2009

Cote

Br/507/BIS

30

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 1.11, SERVICES GENERAUX - Grand Projet de Ville ; Convention d'application : documents de séance

Date

2001

Cote

14WCAB/13

31

Etude Morin-Leyral "urbanisme et mouvements associatifs à Belfort", correspondance liée à cette étude.

Date

1979

Cote

28W/29

32

L'évolution urbaine de Belfort du Moyen-Age au début du XXe siècle

Date

-

Cote

Br/1/TER

33

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - VALDOIE

Date

1993

Cote

5WCAB/112

34

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 9/1.07 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Mise en œuvre du Contrat d'Agglomération - Aménagement urbain du centre de Village d'Evette-Salbert.

Date

2004

Cote

15WCAB/296

35

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ROPPE

Date

1993

Cote

5WCAB/111

36

Charles Stractman (1827-1894)

Date

2013

Cote

Br/30

37

PERMIS DE CONSTRUIRE 1993 - Demandes de permis de construire ; Contestations et contentieux : jugement (Tribunal Administratif de Besançon), demandes PC, rapport municipalité, PC (n° 92F0691), refus de PC, plans, correspondance, notes

Date

1993

Cote

254W/264

38

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - DANJOUTIN

Date

1998

Cote

5WCAB/171

39

PROJET DE VILLE - Lancement du Projet de Ville ; Organisation de l'exposition "Belfort Hier-Aujourd'hui-Demain" : étude ("Projet de Ville, Belfort demain", AUTB, 1997), documents ("Un projet urbain pour Belfort", 1993 / "Pourquoi un projet de ville ?", 1993), fiche de subdélégation (Préfecture de Franche-Comté, 1994), rappel de principaux objectifs (1994), programme et charges de travail (AUTB, 1994), rapport municipalité, rapport d'étape (AUTB, 1994-1995), documents architecturaux, documents graphiques (AUTB, 1996), note méthodologique ("Plan de communication sur le projet de ville", SA CHARLOTTE, 1994), comptes rendus ("Exposition Belfort Hier-Aujourd'hui-Demain", Commissions n° 1, 2 et 3, 1994-1995 / Commission IJET, 1994), rapports, schémas, plan de situation ("Ecole Martin Luther King"), dossiers ("Fort Hatry" / "Site de la Miotte"), documentation (INSEE), notes, document de séance-N° 94-110 : Projet de Ville - Lancement de la démarche.Séminaire International de l'Architecture Contemporaine (SIAC) : documents-"Plan guide des 9 périodes"-"L'évolution urbaine de Belfort de 1871 à 1982"-"L'évolution urbaine de Belfort du Moyen Âge au début du XX° siècle"-"Belfort, Plans et progrès urbains", AUTB & Archives Départementales, 1984-"Belfort, Image de la ville et de son évolution", AUTB & Archives Départementales, 1984

Date

1993-1997

Cote

254W/251

40

ZAC BOUGENEL - Financement : décision attributive de subvention, compte rendu (Groupe Administratif Départemental du Fonds d'Aménagement Urbain-FAU, 1984), étude("Dossier réalisation de ZAC", AUTB, 1984), conventions (Ville/SODEB), contrat de prêt (Caisse des Dépôts et Consignation/SODEB), délibérations, rapport, bilans révisés (SODEB, 1990-1993), compte rendu (Conseil d'Administration HLM, 1996), documents financiers, documents de séance-N° 84-168 : ZAC Bougenel - Approbation du bilan - Financement de la surcharge foncière-N° 84-169 : ZAC Bougenel - Emprunt de 3000000F - Garantie de la Ville-N° 85-13 : ZAC Bougenel - Financement de la surcharge foncière - Participation du Département-N° 85-161 : ZAC Bougenel - Avance de trésorerie de 3000000F consentie à la SODEB-N° 86-302 : Garantie d'emprunt donnée à la SODEB pour la ZAC Bougenel-N° 98-254 : ZAC Bougenel - Bilan révisé en septembre 1998

Date

1984-1998

Cote

248W/121

41

PERMIS DE CONSTRUIRE 1992 - Demandes de permis de construire ; Réunions de la Commission de permis de construire ; Contestation de voisinage : avis (Commission PC), demandes PC, correspondance, notes

Date

1992

Cote

254W/263

42

PERMIS DE CONSTRUIRE 1998 -Contentieux Ville-Prévot Promotion / Jean-Michel BERTHAUD-Georges et Didier BLUM-Association Faubourg de Montbéliard Nature et Bâti (1998-2001) : jugement (Tribunal Administratif de Besançon, 1999), mémoire en réplique, mémoire en réponse, mémoire (Cour Administrative d'Appel de Nancy, 2000), compte rendu d'infraction, rapport municipalité, plans, honoraires, articles de presse, documentation, correspondance, notes.Contentieux Ville / Société Civile Immobilière de la Poissonnerie (1998-2002) : jugement (Tribunal administratif de Besançon, 2002), mémoire, textes officiels, plans, correspondance, notes.

Date

1998-2002

Cote

264W/199

43

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-196 : Modification du PLU - Approbation après enquêtes publiques.

Date

2005

Cote

319W/198

44

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - PEROUSE

Date

1996

Cote

5WCAB/151

45

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 1.18,SERVICES GENERAUX - Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) : documents de séance

Date

2001

Cote

13WCAB/241

46

Belfort XXIè siècle, une ville en projets... : exposition

Date

2004

Cote

Br/1197/BIS

47

CONTOURNEMENT DE VALDOIE - PlansVariante ouest, Variante centre, Variante est, Zone des puits (1986)Tracé des trois variantes, Variante est, Variante centre, divers (1987)Variante ouest, Tunnel du Monceau, Propositions associations de protection de la nature (1988)Proposition D.U.P., divers (1989)

Date

1986-1989

Cote

5WCAB/193

48

La ville en mouvement

Date

2001

Cote

A/284

49

L'aménagement du quartier Carnot

Date

2009

Cote

Br/86

50

L'expansion de Belfort : 1871-1939 : aspects démographiques, économiques, urbains

Date

1965

Cote

C/23, Cote de rangement : K

51

CONTOURNEMENT DE VALDOIE - Documents relatifs à l'établissement et à l'aménagement de la zone de captage de SERMAMAGNY antérieurs au projet de contournement...Enquête préalable à la déclaration d'utilité publique (1959-1962) : délibération du Conseil Municipal, arrêtés préfectoraux, déclaration de la Chambre Départementale d'Agriculture, avis du Commissaire-Enquêteur et Procès-Verbal, correspondanceDélimitation des périmètres de protection immédiate et rapprochée (1969-1971) : arrêtés préfectoraux, délibération du Conseil Municipal, extraits du "Recueil des Actes Administratifs", déclaration d'utilité publique, correspondanceAménagement de la zone de captage de SERMAMAGNY (1975-1984) : délibération du Conseil de District, arrêté préfectoral, note, facture, correspondanceCession de l'assiette de la voie d'accès à la zone de captage de SERMAMAGNY à la Commune de VALDOIE (1980) : rapport du Conseil Municipal, plan

Date

1959-1984

Cote

5WCAB/186

52

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ROPPE

Date

1989

Cote

5WCAB/58

53

La Pépi mon quartier de 1743 à 1983

Date

-

Cote

Br/1216

54

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 MARS 2006 :document de séance-N° 06-25 : Direction de la Solidarité Urbaine - Rénovation urbaine des quartiers - ANRU - Bilan des dossiers d'urgence 2005 - Opérations dites "pré-conventionnées" et "isolées" présentées au financement 2006.

Date

2006

Cote

16WCAB/175

55

FNAU, fonctionnement, réduction des subventions de l'Etat, liquidation de "FNAU services" : documents préparatoires et PV AG et bureau, rapport Sueur sur la politique de la Ville, liste des membres, notes, correspondance

Date

1995-2000

Cote

271W/20

56

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - DANJOUTIN

Date

1987

Cote

5WCAB/26

57

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-159 : Ville-AUTB - Programme de travail 2003.

Date

2003

Cote

314W/163

58

PACTE DE RELANCE POUR LA VILLE - Politique de la Ville concernant les quartiers classés Zones Urbaines Sensibles (ZUS) : fiches ("Quartiers Glacis, Résidences"), plans, notes.Mise en oeuvre du dispositif "Emplois de ville" : relevé de décisions ("Zone Franche, Emplois de ville"), liste, documentation, articles de presse, textes officiels, correspondance (Ville d'Epinay-sur-Seine/Ville), notes.Mise en place du Pacte de relance pour la ville : projet de loi, annotations (Jean-Pierre CHEVENEMENT), rapport (Sénat), modèle convention ("Zone Franche Urbaine"), documentation, articles de presse, notes.

Date

1996-1997

Cote

254W/252

59

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME : tableaux récapitulatifs

Date

1993

Cote

5WCAB/114

60

FAUBOURG DES VOSGES, revitalisation par signature d'une convention de quartier : convention de quartier, comptes rendus de réunions, étude sur terrain de la Belfortaine et "caractéristiques de la population interrogée", correspondance

Date

1990-1992

Cote

285W/11

61

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BELFORT (1 à 100)

Date

1995

Cote

5WCAB/128

62

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - VETRIGNE

Date

1987

Cote

5WCAB/34

63

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BAVILLIERS

Date

1991

Cote

5WCAB/76

64

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - CRAVANCHE

Date

1991

Cote

5WCAB/77

65

Agence d'urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB), fonctionnement, restructuration, personnel (recrutement, démission du directeur M. Grange et cérémonie de départ) : dossiers préparatoires et procès-verbaux des assemblées générales et conseils d'administration, bureau, CAP, commission "conditions de travail", programmes partagés.

Date

1995-2000

Cote

271W/19

66

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 10/1.10 : Direction du Développement Economique et de l'Aménagement - Mise en œuvre du Contrat d'Agglomération - Aménagement du centre de village de Méziré.

Date

2004

Cote

15WCAB/262

67

DEVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN (DSU) - Actions réalisées par la Ville dans le cadre du DSU : circulaire (Premier Ministre, 1990), rapport ("Cahier des références des missions réalisées", ALFA, 1995), étude ("Les capacités politiques des habitants des quartiers en Développement Social Urbain, Jalons pour une anthropologie politique", AUTB & Laboratoire de Sociologie et d'Anthropologie de l'Université de Franche-Comté, 1997), tableaux, documentation, notes, document de séance-N° 92-75 : Développement Social Urbain - Rapport relatif aux actions réalisées

Date

1990-1997

Cote

254W/223

68

CONTRAT DE VILLE - Etudes relatives au développement économique et urbain de l'Aire Urbaine, de l'Agglomération Belfortaine, de la Ville de Belfort et de ses quartiers sensibles : études-"Programme local de l'habitat", AUTB, 1987-"L'Habitat ancien dans l'agglomération belfortaine", Centre d'Amélioration du Logement (CAL) du Territoire de Belfort, 1988-"Le Logement social de l'agglomération"-"Etude sur le parc privé vacant dans le Territoire de Belfort", DDE, 1992-"Plan de développement urbain de la Ville de Belfort", AUTB, 1989-"Etude-diagnostic de Belfort et de son agglomération", DDE, 1990-"Propositions pour le PACT Nord Franche-Comté", Groupe TEN, 1991-"Plan municipal de l'environnement", EPA, 1992-"Convention pour le développement social du quartier des Glacis", 1990-"Convention du quartier du Faubourg de Vosges", 1991-"Développement et revitalisation économique du Faubourg des Vosges", 1992-Programmes opérationnels : FEDER, PACT, Livre blanc pour le développement universitaire de Belfort, 1989-1992

Date

1987-1992

Cote

198W/199

69

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - PEROUSE

Date

1993

Cote

5WCAB/110

70

PLAN D'OCCUPATION DES SOLS (POS) DE BELFORT - Révision du POS de Belfort : règlement ("Dispositions générales", 2000), enquête publique (2001), pièces graphiques, documents de séance-N° 00-140 : Révision n° 4 du Plan d'Occupation des Sols (POS) - Projet arrêté pour mise à la consultation des services-N° 00-141 : Projet de Révision du POS - Application anticipée-N° 01-27 : Révision partielle du Plan d'Occupation des Sols (POS) de Belfort - Approbation après enquête

Date

2000-2001

Cote

254W/261

71

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 14/2.01 : Direction Générale des Services Techniques - Désenclavement du quartier des Glacis du Château - Liaison Paix-Parant - Approbation de l'APD - Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre.

Date

2003

Cote

15WCAB/75

72

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - ROPPE

Date

1995

Cote

5WCAB/138

73

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BELFORT (1 à 99)

Date

1996

Cote

5WCAB/142

74

CERTIFICATS D'URBANISME -Demande de certificat d'urbanisme de M. Jean BULLE (1991-1993) : certificat d'urbanisme négatif, plans, correspondance, notes.Vente de garage BIRRER (1994) : plan, notes.Parcelle LAFFLY et propriété rue FOLTZ (1997) : plan, correspondance, notes.

Date

1991-1997

Cote

264W/205

75

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 12/1.12, SERVICES GENERAUX - Grand Projet de Ville ; Désenclavement du quartier des Glacis du Château à Belfort ; Etude de la liaison des rues Paix-Parant-Payot ; Choix du bureau d'étude : documents de séance

Date

2002

Cote

14WCAB/135

76

Album de Belfort, des principaux édifices et monuments accompagnés d'une notice (2 exemplaires différents)

Date

-

Cote

9Fi/87

77

Comprendre le monde en voyageant à travers le temps et les arts

Date

2021

Cote

Br/1681bis

78

AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (AUTB) - Financement : documents financiers, contrat d'objectifs (Etat/AUTB), conventions (Département/AUTB, Ville/AUTB), rapport, projet de budget, rapport général (Commissaire aux comptes), protocole d'accord (AUTB/Brigitte CHIFFOT), dossier litige (AUTB/Département), étude AUTB ("Médiathèque de Delle"), bilan, notes, documents de séance-N° 86-271 : Maintien de la subvention d'Etat au financement de l'AUTB-N° 94-199 : Convention de financement de l'AUTB

Date

1985-1994

Cote

198W/145

79

Regards sur les bourgs et villes de Franche-Comté

Date

2006

Cote

B/456

80

CONTRAT DE VILLE, financement et programmation des opérations dont Place de l'Europe : fiches d'opérations, notes, correspondance, comptes rendus de réunions, conventions et avenant

Date

1993-1999

Cote

284W/3

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