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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Traité d'urbanisme. 1.
Cote
C/162/1, 1
 Date
1923
 Lieu - Type de document
Ouvrage

  • Contexte : bibliothèques

  • Traité d'urbanisme. 1.
Résultat n°2

Traité d'urbanisme. 2.
Cote
C/162/2, 2
 Date
1923
 Lieu - Type de document
Ouvrage

  • Contexte : bibliothèques

  • Traité d'urbanisme. 2.
Résultat n°3

Les réalisations de l'Office Public Départemental des Habitations à Bon Marché et de la Société de Crédit Immobilier du Territoire de Belfort
Cote
Br/63
 Date
1936
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Les réalisations de l'Office Public Départemental des...
Résultat n°4

Les réalisations de l'Office Public Départemental des Habitations à Bon Marché et de la Société de Crédit Immobilier du Territoire de Belfort
Cote
Br/63/BIS
 Date
1936
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Les réalisations de l'Office Public Départemental des...
Résultat n°5

CONTOURNEMENT DE VALDOIE - Documents relatifs à l'établissement et à l'aménagement de la zone de captage de SERMAMAGNY antérieurs au projet de contournement...Enquête préalable à la déclaration d'utilité publique (1959-1962) : délibération du Conseil Municipal, arrêtés préfectoraux, déclaration de la Chambre Départementale d'Agriculture, avis du Commissaire-Enquêteur et Procès-Verbal, correspondanceDélimitation des périmètres de protection immédiate et rapprochée (1969-1971) : arrêtés préfectoraux, délibération du Conseil Municipal, extraits du "Recueil des Actes Administratifs", déclaration d'utilité publique, correspondanceAménagement de la zone de captage de SERMAMAGNY (1975-1984) : délibération du Conseil de District, arrêté préfectoral, note, facture, correspondanceCession de l'assiette de la voie d'accès à la zone de captage de SERMAMAGNY à la Commune de VALDOIE (1980) : rapport du Conseil Municipal, plan
Cote
5WCAB/186
 Date
1959-1984
 Lieu
CD 465 (RD 465), VALDOIE
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • CONTOURNEMENT DE VALDOIE - Documents relatifs à l'établissement...
Résultat n°6

L'expansion de Belfort : 1871-1939 : aspects démographiques, économiques, urbains
Cote
C/23, Cote de rangement : K
 Date
1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • L'expansion de Belfort : 1871-1939 : aspects démographiques,...
Résultat n°7

- Règlement d'urbanisme de Belfort et modification ultérieure. (1966-1973)- Récupération de chaleur de l'usine d'incinération. (1975-1979) rétrocédé au DAB le 10/02/1988- Usine d'épuration : traitement des boues. (1975-1977) rétrocédé au DAB le 10/02/1988
Cote
53W/2
 Date
1966-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 53W

  • - Règlement d'urbanisme de Belfort et modification...
Résultat n°8

Problèmes d'urbanisation dans la région de Belfort Montbéliard
Cote
B/18
 Date
1967
 Lieu
TERRITOIRE DE BELFORT, MONTBELIARD
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Problèmes d'urbanisation dans la région de Belfort...
Résultat n°9

Les villes du Moyen Age
Cote
A/4
 Date
1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Les villes du Moyen Age
Résultat n°10

ZAC GERARD - Relations entre la Ville et la SODEB (1972-2002) : acte notarié (SODEB/Ville, 12 juillet 2002), convention de concession et avenants (Ville/SODEB, 1989), délibérations ("Rétrocession des terrains à la SODEB", 1972, 1973), procès-verbal ("Réception des travaux", 1989), bilan de clôture, notes, document de séance-N° 01-264 : ZAC Gérard - Bilan de clôture.Tarification du parking des 4 As ; Plainte des occupants des résidences Le Forum et Rossel (1984-1989) : consultation juridique (Cabinet PRADO, 1987), jugements ("Affaire SODEB/SOBEPRIM", Tribunal de Grande Instance de Belfort, 1984 ; arrêt Cour d'Appel de Besançon, 1986), convention de stationnement (Ville/Habitants), pétition, compte rendu, rapport municipalité, liste des occupants, correspondance (Syndicat des Copropriétés, Syndicat professionnel des Artisans Taxi/Ville, 1986-1987), notes
Cote
254W/256
 Date
1972-2002
 Lieu
PARKING DES 4 AS
 Type de document -

  • Contexte : 254W

  • ZAC GERARD - Relations entre la Ville et la SODEB (1972-2002)...
Résultat n°11

Le livre blanc de l'aire urbaine Belfort-Montbéliard
Cote
A/443/BIS
 Date
1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Le livre blanc de l'aire urbaine Belfort-Montbéliard
Résultat n°12

Le livre blanc de l'aire urbaine Belfort-Montbéliard
Cote
A/443
 Date
1972
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Le livre blanc de l'aire urbaine Belfort-Montbéliard
Résultat n°13

Schéma de secteur d'aménagement et d'urbanisme (SDAU) : projet pour l'aire urbaine Belfort-Montbéliard, projet de rapport, schéma de l'état actuel, schéma d'ensembe long terme, schéma première phase de réalisation, dossier du groupe de travail restreint du 2 mars 1982.
Cote
46W/6
 Date
1973-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 46W

  • Schéma de secteur d'aménagement et d'urbanisme (SDAU)...
Résultat n°14

Plan d'occupation des sols, modification du plan directeur d'urbanisme : dossier d'étude, plans, dossier d'intention "Belfort ville moyenne".
Cote
46W/1
 Date
1973-1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 46W

  • Plan d'occupation des sols, modification du plan directeur...
Résultat n°15

Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de l'aire urbaine Belfort Montbéliard
Cote
Br/1883
 Date
1973
 Lieu
BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de l'aire...
Résultat n°16

Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de l'aire urbaine Belfort Montbéliard
Cote
Br/1884
 Date
1973
 Lieu
BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de l'aire...
Résultat n°17

Le cadre de vie
Cote
Br/1934
 Date
1975
 Lieu
BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Le cadre de vie
Résultat n°18

Etudes sur l'opération rénovation-restauration de la vieille ville de Belfort : rapport de stage
Cote
Br/201
 Date
1976
 Lieu
VIEILLE -VILLE
 Type de document
RAPPORT DE STAGE

  • Contexte : bibliothèques

  • Etudes sur l'opération rénovation-restauration de la...
Résultat n°19

AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (A.U.T.B.) - Fonctionnement : statuts (1977), comptes rendus des Assemblées Générales et des Conseils d'Administration, rapports d'activités (1978-1991). Adhésion du DAB à l'AUTB : délibération. Etudes : "Schéma de Secteur d'Aménagement et d'Urbanisme de l'Agglomération Belfortaine Elargie" (1982), "La situation de la construction neuve" (1992), "Evolution économique du Territoire de Belfort depuis 10 ans" (1993), "Zones d'Activités du Territoire de Belfort" (1993), "Tendances économiques de 1982 à 1994" (1994)
Cote
5WCAB/9
 Date
1977-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (A.U.T.B.)...
Résultat n°20

AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (AUTB) - Création et statuts de l'AUTB (1977, 1988) : délibération ("Agence locale d'urbanisme", 4 juillet 1977), statuts (1988), note. Rétrocession de la Dotation Générale de Décentralisation (1989) : note. Observatoire Economique de l'AUTB (1990-1992) : compte rendu (Groupe de Travail), études ("Les travaux de l'Observatoire", 1991 / "Production et emploi", 1992), documentation, note. Etudes et missions (1992-2000) : programme des études, comptes rendus, charte de déontologie, charte de partenariat avec l'Etat, étude ("Méthodologie pour un projet de territoire", 2000), état d'avancement des études, convention (Ville/AUTB), document de séance-N° 00-103 : Ville-AUTB - Programme partagé 2000.Gestion du personnel et fonctionnement (1993-2002) : dossiers de candidature ("Poste Directeur de l'AUTB", 1994-2002), contrats de travail, organigramme, rapport ("Bilan et perspectives du département sociologie de l'AUTB", 1994), fiches budgétaires, pièces comptables, protocole d'accord transactionnel, décision (Jury de recrutement), curriculum vitae, notes. Réimplantation de l'AUTB au Centre Commercial des 4 As (1995-1999) : convention (Département/Ville), rapport municipalité, plans, pièces comptables, document de séance-N° 98-45 : Réimplantation de l'AUTB - Convention avec le Département
Cote
248W/119
 Date
1977-2002
 Lieu
CENTRE COMMERCIAL DES 4 AS
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (AUTB)...
Résultat n°21

- Urbanisme : comptes rendus de commissions d'urbanisme commercial (1978-1983)- Sports / office municipal des sports : comptes rendus de commissions municipales, notes internes (1977-1982)
Cote
47W/18
 Date
1977-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 47W

  • - Urbanisme : comptes rendus de commissions d'urbanisme...
Résultat n°22

PATRIMOINE, NOTAMMENT MILITAIRE, INTERESSANT LE SECTEUR CULTUREL, aménagement- Tour 27, aménagement : plan, devis, correspondance 1982-1983- Cité des associations, conditions d'occupation : plan, projet, convention d'occupation, notes, règlement intérieur, comptes rendus de réunions, correspondance 1984-1986- Place Baudin, aménagement dans le cadre de l'opération HVS : comptes rendus de réunions, projet construction ABSEA, rapport 1982-1984- Massif et fort du Salbert, entretien et droit de chasse : notes, correspondance, comptes rendus de réunions 1981-1983- ZAC Bougenel, création : plan, comptes rendus de réunion, rapport municipalité, convention avec District, dossier de réalisation 1983- Terrains militaires et caserne de Brisach (cité des associations), aménagement et devenir : rapport introductif à l'étude d'aménagement des terrains militaires, demandes du collectif pour la sauvegarde de l'environnement des Glacis 1984- Hôpital militaire, aménagement : comptes rendus de réunions, note, correspondance 1977-1978
Cote
309W/50
 Date
1977-1986
 Lieu
LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), CRAVANCHE, SALBERT (Forêt du), BONS ENFANTS (Rue des), BOUGENEL, BAUDIN (Place), MONTBELIARD (Faubourg de), CITE DES ASSOCIATIONS, FORT DU SALBERT, TOUR 27, HOPITAL MILITAIRE
 Type de document -

  • Contexte : 309W

  • PATRIMOINE, NOTAMMENT MILITAIRE, INTERESSANT LE SECTEUR...
Résultat n°23

Commission extra-municipale d'urbanisme, des transports, fêtes et cérémonies : rapports.
Cote
2W/70
 Date
1977-1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2W

  • Commission extra-municipale d'urbanisme, des transports,...
Résultat n°24

Urbanisme : procès-verbaux de commissions, étude préliminaire pont Boulloche, rapport de présentation contrat ville moyenne, rapport "Belfort 13 opérations et 4 actions)
Cote
46W/4
 Date
1977-1980
 Lieu
BELFORT, PONT ANDRE BOULLOCHE
 Type de document -

  • Contexte : 46W

  • Urbanisme : procès-verbaux de commissions, étude préliminaire...
Résultat n°25

Ville de Belfort : plan de circulation, VIIème plan : études globales
Cote
Br/200
 Date
1978
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Ville de Belfort : plan de circulation, VIIème plan...
Résultat n°26

Aménagement d'espaces pour le jeu dans le quartier de l'avenue d'Alsace à Belfort
Cote
Br/199
 Date
1978
 Lieu
JAURÈS (Quartier Jean)
 Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Aménagement d'espaces pour le jeu dans le quartier...
Résultat n°27

Etude de l'ADEBT sur les transports collectifs de Belfort
Cote
46W/7
 Date
1978
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 46W

  • Etude de l'ADEBT sur les transports collectifs de Belfort
Résultat n°28

Belfort ville moyenne, une étape du développement : dossier d'intention
Cote
Br/347
 Date
1978
 Lieu - Type de document
Ouvrage

  • Contexte : bibliothèques

  • Belfort ville moyenne, une étape du développement :...
Résultat n°29

PLANS ET ETUDES sur hôpital militaire, Tour 27, Direction départementale des Impôts, opération ville moyenne
Cote
189W/30
 Date
1978-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 189W

  • PLANS ET ETUDES sur hôpital militaire, Tour 27, Direction...
Résultat n°30

Ville de Belfort : plan de circulation, VIIème plan : études globales
Cote
Br/200/BIS
 Date
1978
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Ville de Belfort : plan de circulation, VIIème plan...
Résultat n°31

Belfort ville moyenne, une étape du développement : dossier d'intention
Cote
Br/347/BIS
 Date
1978
 Lieu - Type de document
Ouvrage

  • Contexte : bibliothèques

  • Belfort ville moyenne, une étape du développement :...
Résultat n°32

Vieille ville de Belfort : genèse des opérations restauration-rénovation... 1959-1978
Cote
Br/203
 Date
1978
 Lieu
VIEILLE -VILLE
 Type de document
RAPPORT DE STAGE

  • Contexte : bibliothèques

  • Vieille ville de Belfort : genèse des opérations restauration-rénovation......
Résultat n°33

Etude Morin-Leyral "urbanisme et mouvements associatifs à Belfort", correspondance liée à cette étude.
Cote
28W/29
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28W

  • Etude Morin-Leyral "urbanisme et mouvements associatifs...
Résultat n°34

La région Belfort Montbéliard vous accueille
Cote
Br/1902
 Date
1979
 Lieu
BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • La région Belfort Montbéliard vous accueille
Résultat n°35

Environnement, aménagement et urbanisme... : guide pratique à l'usage des associations
Cote
Br/380
 Date
1979
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Environnement, aménagement et urbanisme... : guide...
Résultat n°36

Urbanisme et mouvements associatifs à Belfort à partir d'une expérience professionnelle menée entre le 15 mai 1979 et le 15 mars 1980
Cote
Br/155/1
 Date
1980
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Urbanisme et mouvements associatifs à Belfort à partir...
Résultat n°37

Propositions de modifications d'habitations en quartier pavillonnaire de l'entre deux guerres à Belfort
Cote
Br/531
 Date
1980
 Lieu
MIOTTE (Quartier de la), MONT (Quartier du), MÉCHELLE, PEPINIERE
 Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Propositions de modifications d'habitations en quartier...
Résultat n°38

Plan d'occupation des sols : règlement, cahier des charges et prescriptions architecturales, normes de stationnement par zones, annexes sanitaires, annexe servitude. (février 1980)
Cote
46W/10
 Date
1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 46W

  • Plan d'occupation des sols : règlement, cahier des...
Résultat n°39

Urbanisme, équipements, voirie, vie des quartiers : photographies- Vieille Ville / Fourneau (dont inauguration du pont Denfert-Rochereau)- Résidences (Locomotive, explosion rue Baumann...)- Glacis (construction ZAC de la Justice et passerelle...)- Centre / Faubourg de Montbéliard (pose de la passerelle des arts, inauguration de la Poste puis de la Poste rénovée, incendie de l'Hôtel de l'Europe, inauguration du passage de France et du passage sous rails...)- Le Mont / Les Barrres- Miotte / Forges (inauguration du Général Gambiez...)- Pépinière (inauguration de la place des Tirailleurs marocains)- Jean Jaurès (reconstruction du pont du Magasin...)- Divers
Cote
332W/49
 Date
1980-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 332W

  • Urbanisme, équipements, voirie, vie des quartiers :...
Résultat n°40

Plan d'occupation des sols : règlement, cahier des charges et prescriptions architecturales, normes de stationnement par zones, annexes sanitaires (avril 1980), plans.
Cote
46W/11
 Date
1980-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 46W

  • Plan d'occupation des sols : règlement, cahier des...
Résultat n°41

Belfort-Valence, deux expériences d'études urbaines 1979-1980
Cote
Br/1133
 Date
1981
 Lieu - Type de document
Thèse de doctorat

  • Contexte : bibliothèques

  • Belfort-Valence, deux expériences d'études urbaines...
Résultat n°42

Office Départemental d'HLM du Territoire de Belfort, Ville de Belfort : dossier habitat et vie sociale, place Baudin, les Résidences, Belfort
Cote
Br/260
 Date
1981
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Office Départemental d'HLM du Territoire de Belfort,...
Résultat n°43

P.O.S. DE DANJOUTIN - Approbation ; révision
Cote
5WCAB/4
 Date
1981-1987
 Lieu
DANJOUTIN
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • P.O.S. DE DANJOUTIN - Approbation ; révision
Résultat n°44

L'Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort
Cote
Br/1559
 Date
1981
 Lieu - Type de document
Document de présentation

  • Contexte : bibliothèques

  • L'Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort
Résultat n°45

P.O.S. DE CRAVANCHE - Approbation ; révision
Cote
5WCAB/3
 Date
1981-1986
 Lieu
CRAVANCHE
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • P.O.S. DE CRAVANCHE - Approbation ; révision
Résultat n°46

Enfants en ville : perceptions et usages du centre-ville par les enfants y résidant
Cote
Br/822
 Date
1981
 Lieu
BOUGENEL
 Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Enfants en ville : perceptions et usages du centre-ville...
Résultat n°47

Schéma de secteur d'aménagement et d'urbanisme de l'Agglomération Belfortaine : inventaire statistique 1982
Cote
Br/137
 Date
1982
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Schéma de secteur d'aménagement et d'urbanisme de l'Agglomération...
Résultat n°48

P.O.S. DE DENNEY - Approbation ; révision
Cote
5WCAB/5
 Date
1982-1987
 Lieu
DENNEY
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • P.O.S. DE DENNEY - Approbation ; révision
Résultat n°49

Thèse d'Yves Morin "Belfort-Valence : deux expériences d'études urbaines", thèse de 3è cycle, Grenoble II, 1981.
Cote
28W/30
 Date
1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 28W

  • Thèse d'Yves Morin "Belfort-Valence : deux expériences...
Résultat n°50

Urbanisme, réflexion de la municipalité : notes
Cote
251W/27
 Date
1982-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 251W

  • Urbanisme, réflexion de la municipalité : notes
Résultat n°51

Faubourg des Vosges, projet de quartier : convention, rapports, comptes rendus de réunions.
Cote
251W/22
 Date
1982-1994
 Lieu
JAURÈS (Avenue Jean)
 Type de document -

  • Contexte : 251W

  • Faubourg des Vosges, projet de quartier : convention,...
Résultat n°52

Documents réalisés par AUTB dont propositions d'aménagement aux Glacis (plans), "Connaissance et devenir du quartier des Glacis", "Evolution de la population active de Belfort 1975-1990", données issues du recensement de 1990
Cote
251W/34
 Date
1983-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 251W

  • Documents réalisés par AUTB dont propositions d'aménagement...
Résultat n°53

CONTRAT D'AGGLOMERATION :conventions (Ville/Secrétariat d'Etat chargé de la Famille..., 1984 ; Ville/Ministère des Affaires Sociales, 1986 ; Département/CAF/Ville, 1986), arrêté préfectoral de subvention (1984), programme d'actions (1983-1988), propositions d'actions, bilans, rapport d'activités, rapport de mission ("Centre d'Information et de Formation des cultures méditerranéennes", 1986), projet, avenants aux contrats, comptes rendus, correspondance, notes, documents de séance-N° 190-83 [83-190] : Contrat d'agglomération 1984 - Signature d'un pré-contrat-N° 85-294 : Contrat d'agglomération - Programme d'actions 1985-1986-N° 86-283 : Contrat d'agglomération - Programme 1986-1987 - Centre d'Information et de Formation des cultures méditerranéennes-N° 87-199 : Action avec les communautés d'origine migrante - Contrat d'agglomération - Eléments de réalisation du programme 1986-1987 - Proposition d'avenant 1987 (programme 1987-1988)-N° 88-189 : Contrat d'agglomération - Avenant 1988
Cote
264W/193
 Date
1983-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • CONTRAT D'AGGLOMERATION :conventions (Ville/Secrétariat...
Résultat n°54

L'évolution urbaine de Belfort et les équipements culturels de 1871 à 1982
Cote
Br/202/BIS
 Date
1983
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • L'évolution urbaine de Belfort et les équipements culturels...
Résultat n°55

Le logement social en France
Cote
A/246
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : bibliothèques

  • Le logement social en France
Résultat n°56

L'évolution urbaine de Belfort et les équipements culturels de 1871 à 1982
Cote
Br/202
 Date
1983
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • L'évolution urbaine de Belfort et les équipements culturels...
Résultat n°57

Connaissance et devenir du quartier des Glacis
Cote
Br/1205
 Date
1983
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Connaissance et devenir du quartier des Glacis
Résultat n°58

P.O.S. DE BAVILLIERS - Approbation ; modification ; révision
Cote
5WCAB/1
 Date
1983-1987
 Lieu
BAVILLIERS
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • P.O.S. DE BAVILLIERS - Approbation ; modification ;...
Résultat n°59

ZAC BOUGENEL - Financement : décision attributive de subvention, compte rendu (Groupe Administratif Départemental du Fonds d'Aménagement Urbain-FAU, 1984), étude("Dossier réalisation de ZAC", AUTB, 1984), conventions (Ville/SODEB), contrat de prêt (Caisse des Dépôts et Consignation/SODEB), délibérations, rapport, bilans révisés (SODEB, 1990-1993), compte rendu (Conseil d'Administration HLM, 1996), documents financiers, documents de séance-N° 84-168 : ZAC Bougenel - Approbation du bilan - Financement de la surcharge foncière-N° 84-169 : ZAC Bougenel - Emprunt de 3000000F - Garantie de la Ville-N° 85-13 : ZAC Bougenel - Financement de la surcharge foncière - Participation du Département-N° 85-161 : ZAC Bougenel - Avance de trésorerie de 3000000F consentie à la SODEB-N° 86-302 : Garantie d'emprunt donnée à la SODEB pour la ZAC Bougenel-N° 98-254 : ZAC Bougenel - Bilan révisé en septembre 1998
Cote
248W/121
 Date
1984-1998
 Lieu
BOUGENEL
 Type de document -

  • Contexte : 248W

  • ZAC BOUGENEL - Financement : décision attributive de...
Résultat n°60

CONTOURNEMENT DE VALDOIE - EtudesEtude préliminaire de l'aménagement du CD 465 (1984) : étude, compte rendu de réunion, correspondance, plansRapport hydrogéologique préliminaire (Patrick ROSENTHAL, 1986)Etude préliminaire du doublement du CD 465 (Bureau d'Etudes Routes, 1986)Rapport hydrodynamique (Professeur Lothaire ZILLIOX, 1987)Etude de trafic (Centre d'Etudes Techniques de l'Equipement (C.E.T.E.), 1987)Analyse micro-économique (Bureau d'Etudes Routes, 1987)Etude hydrogéologique (Bureau de Recherches Géologiques et Minières (B.R.G.M.), 1987)Gestion alternative de la ressource en eau souterraine de la nappe alluviale de la Savoureuse (Professeur Jacky MANIA, 1988)Etude éco-géographique (Anne-Rose CLOOTS, 1988) : correspondance, mémoiresSondage de reconnaissance à la butte du Fort du Monceau (1988)Mesures acoustiques (C.E.T.E., 1988)Etudes complémentaires en vue de la production du dossier d'enquête d'utilité publique comprenant l'étude d'impact (1988)Etude d'impacts comparés des variantes (Atelier d'Ecologie Rurale et Urbaine, 1988)Rapport d'étude géotechnique (HYDRO-GEO, Ingénieurs Conseils, 1988)Etudes hydrogéologiques complémentaires (B.R.G.M., 1988)Etude hydraulique (1988)Etude géologique et géotechnique (SOLETCO)Analyse micro-économique (Bureau d'Etudes Routes, 1988)Divers : coûts et calendrier des études, travaux topographiques, documents graphiques, correspondance
Cote
5WCAB/192
 Date
1984-1989
 Lieu
CD 465 (RD 465), VALDOIE, SAVOUREUSE (La), FORT DU MONCEAU
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • CONTOURNEMENT DE VALDOIE - EtudesEtude préliminaire...
Résultat n°61

Histoire et urbanisme : documents préparatoires au Séminaire International d'Architecture Contemporaine, [Belfort, 25 septembre-3 octobre 1984]
Cote
Br/210/BIS
 Date
1984
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Histoire et urbanisme : documents préparatoires au...
Résultat n°62

Plan d'occupation des sols : dossier d'approbation (au 02/04/1984)
Cote
46W/9
 Date
1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 46W

  • Plan d'occupation des sols : dossier d'approbation...
Résultat n°63

P.O.S. DE VALDOIE - Modification ; révision
Cote
5WCAB/8
 Date
1984-1988
 Lieu
VALDOIE
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • P.O.S. DE VALDOIE - Modification ; révision
Résultat n°64

A Belfort, projet en fabrication
Cote
Br/213
 Date
1984
 Lieu - Type de document
Mémoire universitaire

  • Contexte : bibliothèques

  • A Belfort, projet en fabrication
Résultat n°65

P.O.S. DE BELFORT - Modification ; approbation ; révision
Cote
5WCAB/2
 Date
1984-1990
 Lieu
BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • P.O.S. DE BELFORT - Modification ; approbation ; révision
Résultat n°66

CONSEILS DE QUARTIERS - Fonctionnement des Conseils de Quartiers (Vieille-Ville-Fourneau / Centre Faubourg de Montbéliard / Les Glacis / Miotte-Forges / La Pépinière / Les Résidences / Le Mont et Les Barres / Belfort Nord / Jean Jaurès) : étude ("Les Conseils de Quartiers en chiffres", AUTB, 1992), comptes rendus ("Réunions des Commissions", 1988-1994 / "Conseils de Quartiers", 1997-1999), rapport, listes ("Présidents des Conseils de Quartiers", 1988-1999), charte, rapport municipalité ("Changement de dénomination du Conseil de Quartier des Résidences-Zaporojie", 1997), dossier ("10 ans des Conseils de Quartiers", 1994), questionnaire (Ville de Saint-Brieuc, 1999), tableaux, plan, notes, documents de séance-N° 84-84 : Gestion des Conseils de Quartiers - Création d'un poste d'Attaché communal de 2ème classe-N° 95-117 : Désignation des Présidents des Conseils de Quartiers
Cote
254W/255
 Date
1984-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 254W

  • CONSEILS DE QUARTIERS - Fonctionnement des Conseils...
Résultat n°67

Histoire et urbanisme : documents préparatoires au Séminaire International d'Architecture Contemporaine, [Belfort, 25 septembre-3 octobre 1984]
Cote
Br/210
 Date
1984
 Lieu - Type de document
Brochure

  • Contexte : bibliothèques

  • Histoire et urbanisme : documents préparatoires au...
Résultat n°68

AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (AUTB) - Financement : documents financiers, contrat d'objectifs (Etat/AUTB), conventions (Département/AUTB, Ville/AUTB), rapport, projet de budget, rapport général (Commissaire aux comptes), protocole d'accord (AUTB/Brigitte CHIFFOT), dossier litige (AUTB/Département), étude AUTB ("Médiathèque de Delle"), bilan, notes, documents de séance-N° 86-271 : Maintien de la subvention d'Etat au financement de l'AUTB-N° 94-199 : Convention de financement de l'AUTB
Cote
198W/145
 Date
1985-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (AUTB)...
Résultat n°69

Centre ville de Belfort : propositions de réhabilitation de la ZAD centre
Cote
Br/532
 Date
1985
 Lieu
CENTRE VILLE
 Type de document
RAPPORT DE STAGE

  • Contexte : bibliothèques

  • Centre ville de Belfort : propositions de réhabilitation...
Résultat n°70

P.O.S. DE ROPPE
Cote
5WCAB/7
 Date
1985-1988
 Lieu
ROPPE
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • P.O.S. DE ROPPE
Résultat n°71

PLAN DE DEVELOPPEMENT URBAIN DE LA VILLE DE BELFORT(A.U.T.B.): documents sur le réseau d'adduction d'eau fournis par le District à l'A.U.T.B., réunions du groupe de pilotage, courrier.
Cote
1WCAB/251
 Date
1985-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • PLAN DE DEVELOPPEMENT URBAIN DE LA VILLE DE BELFORT(A.U.T.B.):...
Résultat n°72

AIRES DE STATIONNEMENT - Participation pour non réalisation d'aires de stationnement : permis de construire, déclaration de travaux, listes de permis de construire, dossier des particuliers, fiches financières, avis de mise en recouvrement individuel, fiches de calcul, POS de Belfort (Normes de stationnement"), redevances, plans, notes, correspondance, document de séance-N° 86-106 : Participation pour non réalisation des aires de stationnement - Révision de la redevance
Cote
248W/122
 Date
1985-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • AIRES DE STATIONNEMENT - Participation pour non réalisation...
Résultat n°73

P.O.S. DE OFFEMONT - Approbation ; projet de révision
Cote
5WCAB/6
 Date
1985-1990
 Lieu
OFFEMONT
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • P.O.S. DE OFFEMONT - Approbation ; projet de révision
Résultat n°74

AUTB, budget, personnel (recrutement directeur, convention d'entreprise) , réorganisation, contrat d'objectifs, rencontre nationale des agences d'urbanisme : correspondance, notes, comptes rendus de réunions, lettres candidatures
Cote
267W/20
 Date
1985-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 267W

  • AUTB, budget, personnel (recrutement directeur, convention...
Résultat n°75

Plan de développement urbain, élaboration : études de l'AUTB, plans, comptes rendus de réunions.
Cote
251W/24
 Date
1985-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 251W

  • Plan de développement urbain, élaboration : études...
Résultat n°76

AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (AUTB) - Etudes réalisées par l'AUTB et autres organismes : études AUTB-"Espace de jeu à Belfort", 1985-"Projet d'expérience multi-sites animée par un club de villes portant sur les équipements de quartier"-"A quoi servent les équipements ?", 1991-"Evaluation de deux actions du CCPD : Chantiers jeunes d'été, Richesse culturelle aux Résidences", 1991-"Réponses à des appels d'offres, articles, intervention en colloques et séminaires"-"Postes et salaires dans les agences d'urbanisme", 1992-"Carrières, métiers et qualification dans les agences d'urbanisme", 1993-"Sociabilité et identité des habitants de l'Arsot"autres études-"Etude-diagnostic de Belfort et de son agglomération", Préfecture du Territoire de Belfort, 1990-"Recherche-expérimentation Université et Ville", Secrétariat permanent du Plan urbain, 1991-"Filles, garçons : scolarité et choix de métier", Mémoire de sociologie, 1993-"Sécurité / Insécurité", UTINAM, 1994
Cote
198W/146
 Date
1985-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (AUTB)...
Résultat n°77

CONTOURNEMENT DE VALDOIE - PlansVariante ouest, Variante centre, Variante est, Zone des puits (1986)Tracé des trois variantes, Variante est, Variante centre, divers (1987)Variante ouest, Tunnel du Monceau, Propositions associations de protection de la nature (1988)Proposition D.U.P., divers (1989)
Cote
5WCAB/193
 Date
1986-1989
 Lieu
CD 465 (RD 465), VALDOIE, TUNNEL DU MONCEAU
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • CONTOURNEMENT DE VALDOIE - PlansVariante ouest, Variante...
Résultat n°78

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BELFORT
Cote
5WCAB/10
 Date
1986
 Lieu
BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BELFORT
Résultat n°79

Evolution des formes urbaines à Belfort : hypothèses d'avenir
Cote
Br/540
 Date
1986
 Lieu - Type de document
RAPPORT DE STAGE

  • Contexte : bibliothèques

  • Evolution des formes urbaines à Belfort : hypothèses...
Résultat n°80

CONTOURNEMENT DE VALDOIE - Acquisition de terrainsCession par la Ville de Belfort au DAB des terrains et ouvrages sis à SERMAMAGNY et VALDOIE : projet d'acte notarié, correspondanceAcquisition par le Conseil Général de la propriété des Epoux SUAREZ à VALDOIE : correspondanceAcquisition par le Conseil Général des terrains aux "Prés Bussot" à VALDOIE appartenant aux héritiers LENCLUD : correspondanceAcquisition par le Conseil Général du terrain "Les Francs" à LACHAPELLE-SOUS-CHAUX : plans, correspondance
Cote
5WCAB/190
 Date
1986-1988
 Lieu
LACHAPELLE-SOUS-CHAUX, CD 465 (RD 465), SERMAMAGNY, VALDOIE
 Type de document -

  • Contexte : 5WCAB

  • CONTOURNEMENT DE VALDOIE - Acquisition de terrainsCession...