URBANISME - Recherche

1

Traité d'urbanisme. 1.

Auteur

JOYANT, Ed.

Date

1923

Cote

C/162/1, 1

Contexte : bibliothèques
Traité d'urbanisme. 1.

2

Traité d'urbanisme. 2.

Auteur

JOYANT, Ed.

Date

1923

Cote

C/162/2, 2

Contexte : bibliothèques
Traité d'urbanisme. 2.

3

Les réalisations de l'Office Public Départemental des Habitations à Bon Marché et de la Société de Crédit Immobilier du Territoire de Belfort

Auteur

MIELLET, Edmond

Date

1936

Cote

Br/63

Contexte : bibliothèques
Les réalisations de l'Office Public Départemental des...

4

Les réalisations de l'Office Public Départemental des Habitations à Bon Marché et de la Société de Crédit Immobilier du Territoire de Belfort

Auteur

MIELLET, Edmond

Date

1936

Cote

Br/63/BIS

Contexte : bibliothèques
Les réalisations de l'Office Public Départemental des...

5

CONTOURNEMENT DE VALDOIE - Documents relatifs à l'établissement et à l'aménagement de la zone de captage de SERMAMAGNY antérieurs au projet de contournement...Enquête préalable à la déclaration d'utilité publique (1959-1962) : délibération du Conseil Municipal, arrêtés préfectoraux, déclaration de la Chambre Départementale d'Agriculture, avis du Commissaire-Enquêteur et Procès-Verbal, correspondanceDélimitation des périmètres de protection immédiate et rapprochée (1969-1971) : arrêtés préfectoraux, délibération du Conseil Municipal, extraits du "Recueil des Actes Administratifs", déclaration d'utilité publique, correspondanceAménagement de la zone de captage de SERMAMAGNY (1975-1984) : délibération du Conseil de District, arrêté préfectoral, note, facture, correspondanceCession de l'assiette de la voie d'accès à la zone de captage de SERMAMAGNY à la Commune de VALDOIE (1980) : rapport du Conseil Municipal, plan

Date

1959-1984

Cote

5WCAB/186

Contexte : 5WCAB
CONTOURNEMENT DE VALDOIE - Documents relatifs à l'établissement...

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

6

L'expansion de Belfort : 1871-1939 : aspects démographiques, économiques, urbains

Date de publication

1965

Auteur

SOULAS, Noël

Date

1965

Cote

C/23, Cote de rangement : K

Contexte : bibliothèques
L'expansion de Belfort : 1871-1939 : aspects démographiques,...

7

- Règlement d'urbanisme de Belfort et modification ultérieure. (1966-1973)- Récupération de chaleur de l'usine d'incinération. (1975-1979) rétrocédé au DAB le 10/02/1988- Usine d'épuration : traitement des boues. (1975-1977) rétrocédé au DAB le 10/02/1988

Date

1966-1979

Cote

53W/2

Contexte : 53W
- Règlement d'urbanisme de Belfort et modification...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

8

Problèmes d'urbanisation dans la région de Belfort Montbéliard

Date de publication

1967

Auteur

BAILLY, Antoine

Date

1967

Cote

B/18

Contexte : bibliothèques
Problèmes d'urbanisation dans la région de Belfort...

9

Les villes du Moyen Age

Date de publication

1971

Auteur

PIRENNE, Henri

Date

1971

Cote

A/4

Contexte : bibliothèques
Les villes du Moyen Age

10

ZAC GERARD - Relations entre la Ville et la SODEB (1972-2002) : acte notarié (SODEB/Ville, 12 juillet 2002), convention de concession et avenants (Ville/SODEB, 1989), délibérations ("Rétrocession des terrains à la SODEB", 1972, 1973), procès-verbal ("Réception des travaux", 1989), bilan de clôture, notes, document de séance-N° 01-264 : ZAC Gérard - Bilan de clôture.Tarification du parking des 4 As ; Plainte des occupants des résidences Le Forum et Rossel (1984-1989) : consultation juridique (Cabinet PRADO, 1987), jugements ("Affaire SODEB/SOBEPRIM", Tribunal de Grande Instance de Belfort, 1984 ; arrêt Cour d'Appel de Besançon, 1986), convention de stationnement (Ville/Habitants), pétition, compte rendu, rapport municipalité, liste des occupants, correspondance (Syndicat des Copropriétés, Syndicat professionnel des Artisans Taxi/Ville, 1986-1987), notes

Date

1972-2002

Cote

254W/256

Contexte : 254W
ZAC GERARD - Relations entre la Ville et la SODEB (1972-2002)...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

11

Le livre blanc de l'aire urbaine Belfort-Montbéliard

Date de publication

1972

Auteur

AGENCE D'ETUDES ET D'AMENAGEMENT DE L'AIRE URBAINE

Date

1972

Cote

A/443/BIS

Contexte : bibliothèques
Le livre blanc de l'aire urbaine Belfort-Montbéliard

12

Le livre blanc de l'aire urbaine Belfort-Montbéliard

Date de publication

1972

Auteur

AGENCE D'ETUDES ET D'AMENAGEMENT DE L'AIRE URBAINE

Date

1972

Cote

A/443

Contexte : bibliothèques
Le livre blanc de l'aire urbaine Belfort-Montbéliard

13

Schéma de secteur d'aménagement et d'urbanisme (SDAU) : projet pour l'aire urbaine Belfort-Montbéliard, projet de rapport, schéma de l'état actuel, schéma d'ensembe long terme, schéma première phase de réalisation, dossier du groupe de travail restreint du 2 mars 1982.

Date

1973-1982

Cote

46W/6

Contexte : 46W
Schéma de secteur d'aménagement et d'urbanisme (SDAU)...

Producteur :

SECRÉTARIAT DES ÉLUS

14

Plan d'occupation des sols, modification du plan directeur d'urbanisme : dossier d'étude, plans, dossier d'intention "Belfort ville moyenne".

Date

1973-1976

Cote

46W/1

Contexte : 46W
Plan d'occupation des sols, modification du plan directeur...

Producteur :

SECRÉTARIAT DES ÉLUS

15

Etudes sur l'opération rénovation-restauration de la vieille ville de Belfort : rapport de stage

Auteur

BOUILLON, Bernard

Date

1976

Cote

Br/201

Contexte : bibliothèques
Etudes sur l'opération rénovation-restauration de la...

16

AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (A.U.T.B.) - Fonctionnement : statuts (1977), comptes rendus des Assemblées Générales et des Conseils d'Administration, rapports d'activités (1978-1991). Adhésion du DAB à l'AUTB : délibération. Etudes : "Schéma de Secteur d'Aménagement et d'Urbanisme de l'Agglomération Belfortaine Elargie" (1982), "La situation de la construction neuve" (1992), "Evolution économique du Territoire de Belfort depuis 10 ans" (1993), "Zones d'Activités du Territoire de Belfort" (1993), "Tendances économiques de 1982 à 1994" (1994)

Date

1977-1994

Cote

5WCAB/9

Contexte : 5WCAB
AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (A.U.T.B.)...

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

17

AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (AUTB) - Création et statuts de l'AUTB (1977, 1988) : délibération ("Agence locale d'urbanisme", 4 juillet 1977), statuts (1988), note. Rétrocession de la Dotation Générale de Décentralisation (1989) : note. Observatoire Economique de l'AUTB (1990-1992) : compte rendu (Groupe de Travail), études ("Les travaux de l'Observatoire", 1991 / "Production et emploi", 1992), documentation, note. Etudes et missions (1992-2000) : programme des études, comptes rendus, charte de déontologie, charte de partenariat avec l'Etat, étude ("Méthodologie pour un projet de territoire", 2000), état d'avancement des études, convention (Ville/AUTB), document de séance-N° 00-103 : Ville-AUTB - Programme partagé 2000.Gestion du personnel et fonctionnement (1993-2002) : dossiers de candidature ("Poste Directeur de l'AUTB", 1994-2002), contrats de travail, organigramme, rapport ("Bilan et perspectives du département sociologie de l'AUTB", 1994), fiches budgétaires, pièces comptables, protocole d'accord transactionnel, décision (Jury de recrutement), curriculum vitae, notes. Réimplantation de l'AUTB au Centre Commercial des 4 As (1995-1999) : convention (Département/Ville), rapport municipalité, plans, pièces comptables, document de séance-N° 98-45 : Réimplantation de l'AUTB - Convention avec le Département

Date

1977-2002

Cote

248W/119

Contexte : 248W
AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (AUTB)...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

18

- Urbanisme : comptes rendus de commissions d'urbanisme commercial (1978-1983)- Sports / office municipal des sports : comptes rendus de commissions municipales, notes internes (1977-1982)

Date

1977-1983

Cote

47W/18

Contexte : 47W
- Urbanisme : comptes rendus de commissions d'urbanisme...

Producteur :

CABINET DU MAIRE

19

PATRIMOINE, NOTAMMENT MILITAIRE, INTERESSANT LE SECTEUR CULTUREL, aménagement- Tour 27, aménagement : plan, devis, correspondance 1982-1983- Cité des associations, conditions d'occupation : plan, projet, convention d'occupation, notes, règlement intérieur, comptes rendus de réunions, correspondance 1984-1986- Place Baudin, aménagement dans le cadre de l'opération HVS : comptes rendus de réunions, projet construction ABSEA, rapport 1982-1984- Massif et fort du Salbert, entretien et droit de chasse : notes, correspondance, comptes rendus de réunions 1981-1983- ZAC Bougenel, création : plan, comptes rendus de réunion, rapport municipalité, convention avec District, dossier de réalisation 1983- Terrains militaires et caserne de Brisach (cité des associations), aménagement et devenir : rapport introductif à l'étude d'aménagement des terrains militaires, demandes du collectif pour la sauvegarde de l'environnement des Glacis 1984- Hôpital militaire, aménagement : comptes rendus de réunions, note, correspondance 1977-1978

Date

1977-1986

Cote

309W/50

Contexte : 309W
PATRIMOINE, NOTAMMENT MILITAIRE, INTERESSANT LE SECTEUR...

Producteur :

DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

20

Commission extra-municipale d'urbanisme, des transports, fêtes et cérémonies : rapports.

Date

1977-1978

Cote

2W/70

Contexte : 2W
Commission extra-municipale d'urbanisme, des transports,...

Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME

21

Urbanisme : procès-verbaux de commissions, étude préliminaire pont Boulloche, rapport de présentation contrat ville moyenne, rapport "Belfort 13 opérations et 4 actions)

Date

1977-1980

Cote

46W/4

Contexte : 46W
Urbanisme : procès-verbaux de commissions, étude préliminaire...

Producteur :

SECRÉTARIAT DES ÉLUS

22

Ville de Belfort : plan de circulation, VIIème plan : études globales

Auteur

CENTRE D'ETUDES TECHNIQUES DE L'EQUIPEMENT DE L'EST

Date

1978

Cote

Br/200

Contexte : bibliothèques
Ville de Belfort : plan de circulation, VIIème plan...

23

Aménagement d'espaces pour le jeu dans le quartier de l'avenue d'Alsace à Belfort

Auteur

ATELIER DU MUR

Date

1978

Cote

Br/199

Contexte : bibliothèques
Aménagement d'espaces pour le jeu dans le quartier...

24

Etude de l'ADEBT sur les transports collectifs de Belfort

Date

1978

Cote

46W/7

Contexte : 46W
Etude de l'ADEBT sur les transports collectifs de Belfort

Producteur :

SECRÉTARIAT DES ÉLUS

25

Belfort ville moyenne, une étape du développement : dossier d'intention

Auteur

AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT

Date

1978

Cote

Br/347

Contexte : bibliothèques
Belfort ville moyenne, une étape du développement :...

26

PLANS ET ETUDES sur hôpital militaire, Tour 27, Direction départementale des Impôts, opération ville moyenne

Date

1978-1982

Cote

189W/30

Contexte : 189W
PLANS ET ETUDES sur hôpital militaire, Tour 27, Direction...

Producteur :

DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

27

Ville de Belfort : plan de circulation, VIIème plan : études globales

Auteur

CENTRE D'ETUDES TECHNIQUES DE L'EQUIPEMENT DE L'EST

Date

1978

Cote

Br/200/BIS

Contexte : bibliothèques
Ville de Belfort : plan de circulation, VIIème plan...

28

Belfort ville moyenne, une étape du développement : dossier d'intention

Auteur

AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT

Date

1978

Cote

Br/347/BIS

Contexte : bibliothèques
Belfort ville moyenne, une étape du développement :...

29

Vieille ville de Belfort : genèse des opérations restauration-rénovation... 1959-1978

Auteur

JACQUEZ, Marie-Agnès

Date

1978

Cote

Br/203

Contexte : bibliothèques
Vieille ville de Belfort : genèse des opérations restauration-rénovation......

30

Etude Morin-Leyral "urbanisme et mouvements associatifs à Belfort", correspondance liée à cette étude.

Date

1979

Cote

28W/29

Contexte : 28W
Etude Morin-Leyral "urbanisme et mouvements associatifs...

Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME

31

Environnement, aménagement et urbanisme... : guide pratique à l'usage des associations

Auteur

ATELIER D'ETUDES SUR L'ENVIRONNEMENT

Date

1979

Cote

Br/380

Contexte : bibliothèques
Environnement, aménagement et urbanisme... : guide...

32

Urbanisme et mouvements associatifs à Belfort à partir d'une expérience professionnelle menée entre le 15 mai 1979 et le 15 mars 1980

Auteur

LEYRAL, Roger

Date

1980

Cote

Br/155/1

Contexte : bibliothèques
Urbanisme et mouvements associatifs à Belfort à partir...

33

Propositions de modifications d'habitations en quartier pavillonnaire de l'entre deux guerres à Belfort

Auteur

GUYOT, Marie-Paule

Date

1980

Cote

Br/531

Contexte : bibliothèques
Propositions de modifications d'habitations en quartier...

34

Plan d'occupation des sols : règlement, cahier des charges et prescriptions architecturales, normes de stationnement par zones, annexes sanitaires, annexe servitude. (février 1980)

Date

1980

Cote

46W/10

Contexte : 46W
Plan d'occupation des sols : règlement, cahier des...

Producteur :

SECRÉTARIAT DES ÉLUS

35

Urbanisme, équipements, voirie, vie des quartiers : photographies- Vieille Ville / Fourneau (dont inauguration du pont Denfert-Rochereau)- Résidences (Locomotive, explosion rue Baumann...)- Glacis (construction ZAC de la Justice et passerelle...)- Centre / Faubourg de Montbéliard (pose de la passerelle des arts, inauguration de la Poste puis de la Poste rénovée, incendie de l'Hôtel de l'Europe, inauguration du passage de France et du passage sous rails...)- Le Mont / Les Barrres- Miotte / Forges (inauguration du Général Gambiez...)- Pépinière (inauguration de la place des Tirailleurs marocains)- Jean Jaurès (reconstruction du pont du Magasin...)- Divers

Date

1980-1996

Cote

332W/49

Contexte : 332W
Urbanisme, équipements, voirie, vie des quartiers :...

Producteur :

ÉVÉNEMENTS ET PROTOCOLE

36

Plan d'occupation des sols : règlement, cahier des charges et prescriptions architecturales, normes de stationnement par zones, annexes sanitaires (avril 1980), plans.

Date

1980-1981

Cote

46W/11

Contexte : 46W
Plan d'occupation des sols : règlement, cahier des...

Producteur :

SECRÉTARIAT DES ÉLUS

37

Belfort-Valence, deux expériences d'études urbaines 1979-1980

Auteur

MORIN, Yves

Date

1981

Cote

Br/1133

Contexte : bibliothèques
Belfort-Valence, deux expériences d'études urbaines...

38

Office Départemental d'HLM du Territoire de Belfort, Ville de Belfort : dossier habitat et vie sociale, place Baudin, les Résidences, Belfort

Date

1981

Cote

Br/260

Contexte : bibliothèques
Office Départemental d'HLM du Territoire de Belfort,...

39

P.O.S. DE DANJOUTIN - Approbation ; révision

Date

1981-1987

Cote

5WCAB/4

Contexte : 5WCAB
P.O.S. DE DANJOUTIN - Approbation ; révision

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

40

L'Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort

Auteur

AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT

Date

1981

Cote

Br/1559

Contexte : bibliothèques
L'Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort

41

P.O.S. DE CRAVANCHE - Approbation ; révision

Date

1981-1986

Cote

5WCAB/3

Contexte : 5WCAB
P.O.S. DE CRAVANCHE - Approbation ; révision

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

42

Enfants en ville : perceptions et usages du centre-ville par les enfants y résidant

Auteur

ATELIER DU MUR

Date

1981

Cote

Br/822

Contexte : bibliothèques
Enfants en ville : perceptions et usages du centre-ville...

43

Schéma de secteur d'aménagement et d'urbanisme de l'Agglomération Belfortaine : inventaire statistique 1982

Auteur

AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT

Date

1982

Cote

Br/137

Contexte : bibliothèques
Schéma de secteur d'aménagement et d'urbanisme de l'Agglomération...

44

P.O.S. DE DENNEY - Approbation ; révision

Date

1982-1987

Cote

5WCAB/5

Contexte : 5WCAB
P.O.S. DE DENNEY - Approbation ; révision

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

45

Thèse d'Yves Morin "Belfort-Valence : deux expériences d'études urbaines", thèse de 3è cycle, Grenoble II, 1981.

Date

1982

Cote

28W/30

Contexte : 28W
Thèse d'Yves Morin "Belfort-Valence : deux expériences...

Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME

46

Urbanisme, réflexion de la municipalité : notes

Date

1982-1989

Cote

251W/27

Contexte : 251W
Urbanisme, réflexion de la municipalité : notes

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

47

Faubourg des Vosges, projet de quartier : convention, rapports, comptes rendus de réunions.

Date

1982-1994

Cote

251W/22

Contexte : 251W
Faubourg des Vosges, projet de quartier : convention,...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

48

Documents réalisés par AUTB dont propositions d'aménagement aux Glacis (plans), "Connaissance et devenir du quartier des Glacis", "Evolution de la population active de Belfort 1975-1990", données issues du recensement de 1990

Date

1983-1991

Cote

251W/34

Contexte : 251W
Documents réalisés par AUTB dont propositions d'aménagement...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

49

CONTRAT D'AGGLOMERATION :conventions (Ville/Secrétariat d'Etat chargé de la Famille..., 1984 ; Ville/Ministère des Affaires Sociales, 1986 ; Département/CAF/Ville, 1986), arrêté préfectoral de subvention (1984), programme d'actions (1983-1988), propositions d'actions, bilans, rapport d'activités, rapport de mission ("Centre d'Information et de Formation des cultures méditerranéennes", 1986), projet, avenants aux contrats, comptes rendus, correspondance, notes, documents de séance-N° 190-83 [83-190] : Contrat d'agglomération 1984 - Signature d'un pré-contrat-N° 85-294 : Contrat d'agglomération - Programme d'actions 1985-1986-N° 86-283 : Contrat d'agglomération - Programme 1986-1987 - Centre d'Information et de Formation des cultures méditerranéennes-N° 87-199 : Action avec les communautés d'origine migrante - Contrat d'agglomération - Eléments de réalisation du programme 1986-1987 - Proposition d'avenant 1987 (programme 1987-1988)-N° 88-189 : Contrat d'agglomération - Avenant 1988

Date

1983-1988

Cote

264W/193

Contexte : 264W
CONTRAT D'AGGLOMERATION :conventions (Ville/Secrétariat...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

50

L'évolution urbaine de Belfort et les équipements culturels de 1871 à 1982

Auteur

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU TERRITOIRE DE BELFORT

Date

1983

Cote

Br/202/BIS

Contexte : bibliothèques
L'évolution urbaine de Belfort et les équipements culturels...

51

Le logement social en France

Date de publication

1983

Auteur

BUTLER, Rémy

Date

1983

Cote

A/246

Contexte : bibliothèques
Le logement social en France

52

L'évolution urbaine de Belfort et les équipements culturels de 1871 à 1982

Auteur

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU TERRITOIRE DE BELFORT

Date

1983

Cote

Br/202

Contexte : bibliothèques
L'évolution urbaine de Belfort et les équipements culturels...

53

Connaissance et devenir du quartier des Glacis

Auteur

AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT

Date

1983

Cote

Br/1205

Contexte : bibliothèques
Connaissance et devenir du quartier des Glacis

54

P.O.S. DE BAVILLIERS - Approbation ; modification ; révision

Date

1983-1987

Cote

5WCAB/1

Contexte : 5WCAB
P.O.S. DE BAVILLIERS - Approbation ; modification ;...

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

55

ZAC BOUGENEL - Financement : décision attributive de subvention, compte rendu (Groupe Administratif Départemental du Fonds d'Aménagement Urbain-FAU, 1984), étude("Dossier réalisation de ZAC", AUTB, 1984), conventions (Ville/SODEB), contrat de prêt (Caisse des Dépôts et Consignation/SODEB), délibérations, rapport, bilans révisés (SODEB, 1990-1993), compte rendu (Conseil d'Administration HLM, 1996), documents financiers, documents de séance-N° 84-168 : ZAC Bougenel - Approbation du bilan - Financement de la surcharge foncière-N° 84-169 : ZAC Bougenel - Emprunt de 3000000F - Garantie de la Ville-N° 85-13 : ZAC Bougenel - Financement de la surcharge foncière - Participation du Département-N° 85-161 : ZAC Bougenel - Avance de trésorerie de 3000000F consentie à la SODEB-N° 86-302 : Garantie d'emprunt donnée à la SODEB pour la ZAC Bougenel-N° 98-254 : ZAC Bougenel - Bilan révisé en septembre 1998

Date

1984-1998

Cote

248W/121

Contexte : 248W
ZAC BOUGENEL - Financement : décision attributive de...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

56

CONTOURNEMENT DE VALDOIE - EtudesEtude préliminaire de l'aménagement du CD 465 (1984) : étude, compte rendu de réunion, correspondance, plansRapport hydrogéologique préliminaire (Patrick ROSENTHAL, 1986)Etude préliminaire du doublement du CD 465 (Bureau d'Etudes Routes, 1986)Rapport hydrodynamique (Professeur Lothaire ZILLIOX, 1987)Etude de trafic (Centre d'Etudes Techniques de l'Equipement (C.E.T.E.), 1987)Analyse micro-économique (Bureau d'Etudes Routes, 1987)Etude hydrogéologique (Bureau de Recherches Géologiques et Minières (B.R.G.M.), 1987)Gestion alternative de la ressource en eau souterraine de la nappe alluviale de la Savoureuse (Professeur Jacky MANIA, 1988)Etude éco-géographique (Anne-Rose CLOOTS, 1988) : correspondance, mémoiresSondage de reconnaissance à la butte du Fort du Monceau (1988)Mesures acoustiques (C.E.T.E., 1988)Etudes complémentaires en vue de la production du dossier d'enquête d'utilité publique comprenant l'étude d'impact (1988)Etude d'impacts comparés des variantes (Atelier d'Ecologie Rurale et Urbaine, 1988)Rapport d'étude géotechnique (HYDRO-GEO, Ingénieurs Conseils, 1988)Etudes hydrogéologiques complémentaires (B.R.G.M., 1988)Etude hydraulique (1988)Etude géologique et géotechnique (SOLETCO)Analyse micro-économique (Bureau d'Etudes Routes, 1988)Divers : coûts et calendrier des études, travaux topographiques, documents graphiques, correspondance

Date

1984-1989

Cote

5WCAB/192

Contexte : 5WCAB
CONTOURNEMENT DE VALDOIE - EtudesEtude préliminaire...

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

57

Histoire et urbanisme : documents préparatoires au Séminaire International d'Architecture Contemporaine, [Belfort, 25 septembre-3 octobre 1984]

Date

1984

Cote

Br/210/BIS

Contexte : bibliothèques
Histoire et urbanisme : documents préparatoires au...

58

Plan d'occupation des sols : dossier d'approbation (au 02/04/1984)

Date

1984

Cote

46W/9

Contexte : 46W
Plan d'occupation des sols : dossier d'approbation...

Producteur :

SECRÉTARIAT DES ÉLUS

59

P.O.S. DE VALDOIE - Modification ; révision

Date

1984-1988

Cote

5WCAB/8

Contexte : 5WCAB
P.O.S. DE VALDOIE - Modification ; révision

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

60

A Belfort, projet en fabrication

Auteur

GUYOT, Marie-Paule

Date

1984

Cote

Br/213

Contexte : bibliothèques
A Belfort, projet en fabrication

61

P.O.S. DE BELFORT - Modification ; approbation ; révision

Date

1984-1990

Cote

5WCAB/2

Contexte : 5WCAB
P.O.S. DE BELFORT - Modification ; approbation ; révision

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

62

CONSEILS DE QUARTIERS - Fonctionnement des Conseils de Quartiers (Vieille-Ville-Fourneau / Centre Faubourg de Montbéliard / Les Glacis / Miotte-Forges / La Pépinière / Les Résidences / Le Mont et Les Barres / Belfort Nord / Jean Jaurès) : étude ("Les Conseils de Quartiers en chiffres", AUTB, 1992), comptes rendus ("Réunions des Commissions", 1988-1994 / "Conseils de Quartiers", 1997-1999), rapport, listes ("Présidents des Conseils de Quartiers", 1988-1999), charte, rapport municipalité ("Changement de dénomination du Conseil de Quartier des Résidences-Zaporojie", 1997), dossier ("10 ans des Conseils de Quartiers", 1994), questionnaire (Ville de Saint-Brieuc, 1999), tableaux, plan, notes, documents de séance-N° 84-84 : Gestion des Conseils de Quartiers - Création d'un poste d'Attaché communal de 2ème classe-N° 95-117 : Désignation des Présidents des Conseils de Quartiers

Date

1984-2000

Cote

254W/255

Contexte : 254W
CONSEILS DE QUARTIERS - Fonctionnement des Conseils...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

63

Histoire et urbanisme : documents préparatoires au Séminaire International d'Architecture Contemporaine, [Belfort, 25 septembre-3 octobre 1984]

Date

1984

Cote

Br/210

Contexte : bibliothèques
Histoire et urbanisme : documents préparatoires au...

64

AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (AUTB) - Financement : documents financiers, contrat d'objectifs (Etat/AUTB), conventions (Département/AUTB, Ville/AUTB), rapport, projet de budget, rapport général (Commissaire aux comptes), protocole d'accord (AUTB/Brigitte CHIFFOT), dossier litige (AUTB/Département), étude AUTB ("Médiathèque de Delle"), bilan, notes, documents de séance-N° 86-271 : Maintien de la subvention d'Etat au financement de l'AUTB-N° 94-199 : Convention de financement de l'AUTB

Date

1985-1994

Cote

198W/145

Contexte : 198W
AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (AUTB)...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

65

Centre ville de Belfort : propositions de réhabilitation de la ZAD centre

Auteur

CHENDEROWSKY, Eric

Date

1985

Cote

Br/532

Contexte : bibliothèques
Centre ville de Belfort : propositions de réhabilitation...

66

P.O.S. DE ROPPE

Date

1985-1988

Cote

5WCAB/7

Contexte : 5WCAB
P.O.S. DE ROPPE

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

67

PLAN DE DEVELOPPEMENT URBAIN DE LA VILLE DE BELFORT(A.U.T.B.): documents sur le réseau d'adduction d'eau fournis par le District à l'A.U.T.B., réunions du groupe de pilotage, courrier.

Date

1985-1986

Cote

1WCAB/251

Contexte : 1WCAB
PLAN DE DEVELOPPEMENT URBAIN DE LA VILLE DE BELFORT(A.U.T.B.):...

Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

68

AIRES DE STATIONNEMENT - Participation pour non réalisation d'aires de stationnement : permis de construire, déclaration de travaux, listes de permis de construire, dossier des particuliers, fiches financières, avis de mise en recouvrement individuel, fiches de calcul, POS de Belfort (Normes de stationnement"), redevances, plans, notes, correspondance, document de séance-N° 86-106 : Participation pour non réalisation des aires de stationnement - Révision de la redevance

Date

1985-1997

Cote

248W/122

Contexte : 248W
AIRES DE STATIONNEMENT - Participation pour non réalisation...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

69

P.O.S. DE OFFEMONT - Approbation ; projet de révision

Date

1985-1990

Cote

5WCAB/6

Contexte : 5WCAB
P.O.S. DE OFFEMONT - Approbation ; projet de révision

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

70

AUTB, budget, personnel (recrutement directeur, convention d'entreprise) , réorganisation, contrat d'objectifs, rencontre nationale des agences d'urbanisme : correspondance, notes, comptes rendus de réunions, lettres candidatures

Date

1985-1997

Cote

267W/20

Contexte : 267W
AUTB, budget, personnel (recrutement directeur, convention...

Producteur :

DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

71

Plan de développement urbain, élaboration : études de l'AUTB, plans, comptes rendus de réunions.

Date

1985-1994

Cote

251W/24

Contexte : 251W
Plan de développement urbain, élaboration : études...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

72

AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (AUTB) - Etudes réalisées par l'AUTB et autres organismes : études AUTB-"Espace de jeu à Belfort", 1985-"Projet d'expérience multi-sites animée par un club de villes portant sur les équipements de quartier"-"A quoi servent les équipements ?", 1991-"Evaluation de deux actions du CCPD : Chantiers jeunes d'été, Richesse culturelle aux Résidences", 1991-"Réponses à des appels d'offres, articles, intervention en colloques et séminaires"-"Postes et salaires dans les agences d'urbanisme", 1992-"Carrières, métiers et qualification dans les agences d'urbanisme", 1993-"Sociabilité et identité des habitants de l'Arsot"autres études-"Etude-diagnostic de Belfort et de son agglomération", Préfecture du Territoire de Belfort, 1990-"Recherche-expérimentation Université et Ville", Secrétariat permanent du Plan urbain, 1991-"Filles, garçons : scolarité et choix de métier", Mémoire de sociologie, 1993-"Sécurité / Insécurité", UTINAM, 1994

Date

1985-1994

Cote

198W/146

Contexte : 198W
AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT (AUTB)...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

73

CONTOURNEMENT DE VALDOIE - PlansVariante ouest, Variante centre, Variante est, Zone des puits (1986)Tracé des trois variantes, Variante est, Variante centre, divers (1987)Variante ouest, Tunnel du Monceau, Propositions associations de protection de la nature (1988)Proposition D.U.P., divers (1989)

Date

1986-1989

Cote

5WCAB/193

Contexte : 5WCAB
CONTOURNEMENT DE VALDOIE - PlansVariante ouest, Variante...

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

74

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BELFORT

Date

1986

Cote

5WCAB/10

Contexte : 5WCAB
PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - BELFORT

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

75

Evolution des formes urbaines à Belfort : hypothèses d'avenir

Auteur

JAMMET, Philippe

Date

1986

Cote

Br/540

Contexte : bibliothèques
Evolution des formes urbaines à Belfort : hypothèses...

76

CONTOURNEMENT DE VALDOIE - Acquisition de terrainsCession par la Ville de Belfort au DAB des terrains et ouvrages sis à SERMAMAGNY et VALDOIE : projet d'acte notarié, correspondanceAcquisition par le Conseil Général de la propriété des Epoux SUAREZ à VALDOIE : correspondanceAcquisition par le Conseil Général des terrains aux "Prés Bussot" à VALDOIE appartenant aux héritiers LENCLUD : correspondanceAcquisition par le Conseil Général du terrain "Les Francs" à LACHAPELLE-SOUS-CHAUX : plans, correspondance

Date

1986-1988

Cote

5WCAB/190

Contexte : 5WCAB
CONTOURNEMENT DE VALDOIE - Acquisition de terrainsCession...

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

77

Ville de Belfort, étude de l'impasse de l'observatoire dans le cadre d'une restructuration du centre ville

Auteur

CHENDEROWSKY, Eric

Date

1986

Cote

Br/547

Contexte : bibliothèques
Ville de Belfort, étude de l'impasse de l'observatoire...

78

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - PEROUSE

Date

1986

Cote

5WCAB/18

Contexte : 5WCAB
PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME - PEROUSE

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

79

Ville de Belfort, faubourg des Vosges : évolution, éléments d'analyse

Auteur

BONNEFOY, Gérard

Date

1986

Cote

Br/541

Contexte : bibliothèques
Ville de Belfort, faubourg des Vosges : évolution,...

80

PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME : tableaux récapitulatifs

Date

1986

Cote

5WCAB/22

Contexte : 5WCAB
PERMIS DE CONSTRUIRE /CERTIFICATS D'URBANISME : tableaux...

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

Résultats de la recherche

Traité d'urbanisme. 1.

Auteur

Date

Cote

Contexte : bibliothèques

Traité d'urbanisme. 2.

Auteur

Date

Cote

Contexte : bibliothèques

Les réalisations de l'Office Public Départemental des Habitations à Bon Marché et de la Société de Crédit Immobilier du Territoire de Belfort

Auteur

Date

Cote

Contexte : bibliothèques

Les réalisations de l'Office Public Départemental des Habitations à Bon Marché et de la Société de Crédit Immobilier du Territoire de Belfort

Auteur

Date

Cote

Contexte : bibliothèques

Date

Cote

Contexte : 5WCAB

Producteur :

L'expansion de Belfort : 1871-1939 : aspects démographiques, économiques, urbains

Date de publication

Auteur

Date

Cote

Contexte : bibliothèques

- Règlement d'urbanisme de Belfort et modification ultérieure. (1966-1973)- Récupération de chaleur de l'usine d'incinération. (1975-1979) rétrocédé au DAB le 10/02/1988- Usine d'épuration : traitement des boues. (1975-1977) rétrocédé au DAB le 10/02/1988

Date

Cote

Contexte : 53W

Producteur :

Problèmes d'urbanisation dans la région de Belfort Montbéliard

Date de publication

Auteur

Date

Cote

Contexte : bibliothèques

Les villes du Moyen Age

Date de publication

Auteur

Date

Cote

Contexte : bibliothèques

Date

Cote

Contexte : 254W

Producteur :

Le livre blanc de l'aire urbaine Belfort-Montbéliard

Date de publication

Auteur

Date

Cote

Contexte : bibliothèques

Le livre blanc de l'aire urbaine Belfort-Montbéliard

Date de publication

Auteur

Date

Cote

Contexte : bibliothèques

Schéma de secteur d'aménagement et d'urbanisme (SDAU) : projet pour l'aire urbaine Belfort-Montbéliard, projet de rapport, schéma de l'état actuel, schéma d'ensembe long terme, schéma première phase de réalisation, dossier du groupe de travail restreint du 2 mars 1982.

Date

Cote

Contexte : 46W

Producteur :

Plan d'occupation des sols, modification du plan directeur d'urbanisme : dossier d'étude, plans, dossier d'intention "Belfort ville moyenne".

Date

Cote

Contexte : 46W

Producteur :

Etudes sur l'opération rénovation-restauration de la vieille ville de Belfort : rapport de stage

Auteur

Date

Cote

Contexte : bibliothèques

Date